Bail à ferme de pièces de terres sises aux terroirs de Cambronne et environs, passé devant Paul Deslandes, conseiller du roi, Nicolas Louis Buhot et Jean-Louis Bacouel, notaires royaux, en présence de Margueritte Pelissier, bailleuse au profit de Pierre Ancelin, laboureur et Françoise Gautier, sa femme, demeurant à Cambronne / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1780 (06-25))

Public ISBD Titre : Bail à ferme de pièces de terres sises aux terroirs de Cambronne et environs, passé devant Paul Deslandes, conseiller du roi, Nicolas Louis Buhot et Jean-Louis Bacouel, notaires royaux, en présence de Margueritte Pelissier, bailleuse au profit de Pierre Ancelin, laboureur et Françoise Gautier, sa femme, demeurant à Cambronne Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Margueritte Pelissier (17..-17..), Nom associé ; Pierre Ancelin (17..-17..), Nom associé ; Françoise Gautier (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1780 (06-25) Importance : Papier et parchemin manuscrit (4 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22891 Bail à ferme de pièces de terres sises aux terroirs de Cambronne et environs, passé devant Paul Deslandes, conseiller du roi, Nicolas Louis Buhot et Jean-Louis Bacouel, notaires royaux, en présence de Margueritte Pelissier, bailleuse au profit de Pierre Ancelin, laboureur et Françoise Gautier, sa femme, demeurant à Cambronne [texte manuscrit ou tapuscrit] / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Margueritte Pelissier (17..-17..), Nom associé ; Pierre Ancelin (17..-17..), Nom associé ; Françoise Gautier (17..-17..), Nom associé . - 1780 (06-25) . - Papier et parchemin manuscrit (4 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22891

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (763 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

Extrait des minutes du greffe du bailliage provincial & siège présidial de Senlis. Du mardi premier décembre mil sept cent soixante-sept [1767] / Bailliage (Senlis) ([s.d. (1767)])

Public ISBD Titre : Extrait des minutes du greffe du bailliage provincial & siège présidial de Senlis. Du mardi premier décembre mil sept cent soixante-sept [1767] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Bailliage (Senlis), Éditeur scientifique ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Signataire ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Signataire ; Nicolas Des Rocques (1751-1781), Imprimeur Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Nicolas Des Rocques Année de publication : [s.d. (1767)] Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres Note de contenu : Affaire de Me Dubus, avocat au siège présidial de Senlis. La chambre du Conseil demande la radiation du tableau des avocats de M. Dubus et l'interdiction de distribution d'un mémoire rédigé par lui-même et impr. à Paris par P.G. Simon Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8481 Extrait des minutes du greffe du bailliage provincial & siège présidial de Senlis. Du mardi premier décembre mil sept cent soixante-sept [1767] [texte imprimé] / Bailliage (Senlis), Éditeur scientifique ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Signataire ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Signataire ; Nicolas Des Rocques (1751-1781), Imprimeur . - A Senlis : de l'imprimerie de Nicolas Des Rocques, [s.d. (1767)] . - 7-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres Note de contenu : Affaire de Me Dubus, avocat au siège présidial de Senlis. La chambre du Conseil demande la radiation du tableau des avocats de M. Dubus et l'interdiction de distribution d'un mémoire rédigé par lui-même et impr. à Paris par P.G. Simon Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8481

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 81 (2919)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Jugement donné par Pierre Boudier de Villemert devant Jean-Philippe Gayant, avocat du roi en faveur de Nicolas Gargan, laboureur contre Pierre Auger, maître boucher / Pierre Boudier de Villemert (1744 (12-11))

Public ISBD Titre : Jugement donné par Pierre Boudier de Villemert devant Jean-Philippe Gayant, avocat du roi en faveur de Nicolas Gargan, laboureur contre Pierre Auger, maître boucher Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Boudier de Villemert (1716-17..) , Nom associé ; Jean-Philippe de Gayant (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Gargan (17..-17..), Nom associé ; Pierre Auger (17..-17..), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Signataire ; Marin (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1744 (12-11) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 20 x 29 cm Note générale : Jugement condamnant P. Auger à payé la somme de 67 l. déduite de 42 l. déjà reçue du nommé Marin, maitre de l'hostellerie du Coq chantant à Pont Ste Maxence Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22747 Jugement donné par Pierre Boudier de Villemert devant Jean-Philippe Gayant, avocat du roi en faveur de Nicolas Gargan, laboureur contre Pierre Auger, maître boucher [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Boudier de Villemert (1716-17..) , Nom associé ; Jean-Philippe de Gayant (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Gargan (17..-17..), Nom associé ; Pierre Auger (17..-17..), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Signataire ; Marin (17..-17..), Nom associé . - 1744 (12-11) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 20 x 29 cm. Jugement condamnant P. Auger à payé la somme de 67 l. déduite de 42 l. déjà reçue du nommé Marin, maitre de l'hostellerie du Coq chantant à Pont Ste Maxence Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22747

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (780)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

Lettres patentes sur arrêt du Conseil d'État portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 25 janvier 1775 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775 (01-25))

Public ISBD Titre : Lettres patentes sur arrêt du Conseil d'État portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 25 janvier 1775 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Jean Frédéric ; comte de Maurepas Phélypeaux de Pontchartrain (1701-1781), Signataire ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Destinataire de documents ; Etienne Claude Le Bel (17..-17..), Destinataire de documents ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Destinataire de documents ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Destinataire de documents Année de publication : 1775 (01-25) Importance : Parchemin manuscrit (4 f.) Format : 32 cm Note générale : Réduction des offices notariales suite aux décès de Jacques Rieul, Jacques Nicolas Lequoy et Jean-François Lefèvre Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17286 Lettres patentes sur arrêt du Conseil d'État portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 25 janvier 1775 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Jean Frédéric ; comte de Maurepas Phélypeaux de Pontchartrain (1701-1781), Signataire ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Destinataire de documents ; Etienne Claude Le Bel (17..-17..), Destinataire de documents ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Destinataire de documents ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Destinataire de documents . - 1775 (01-25) . - Parchemin manuscrit (4 f.) ; 32 cm. Réduction des offices notariales suite aux décès de Jacques Rieul, Jacques Nicolas Lequoy et Jean-François Lefèvre Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17286

A rapprocher de

• Relief d'adresse et de surannation sur lettres patentes portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 4 décembre 1776 / Louis XVI, roi de France (1776 (12-04)) 
• Réduction du nombre des notaires de Senlis en 1775 / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (1912)])

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A2 Bt 1 (EM 116)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Recueil de pièces concernant des terres situées à Plailly (60) et environs (1695-1837)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant des terres situées à Plailly (60) et environs Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Pierre Boullé (17..-17..), Nom associé ; Constance Eléonore Fieffe (17..-17..), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne Félix Bouchard (1709-1775), Nom associé ; Marie-Louise Leconte (17..-17..), Nom associé ; Honoré Louis Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Etiennette Dugrée (17..-17..), Nom associé ; Simon Buhot (17..-17..), Nom associé ; Françoise Rouillié (16..-17..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Oudart Lucy (16..-17..), Nom associé ; Jean Pieffé (16..-17..), Nom associé ; Charles Auguste Sainte Beuve (18..-18..), Nom associé ; Désirée Benoist (18..-18..), Nom associé Année de publication : 1695-1837 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin et papier manuscrit, 10 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant Jean-François Lefevre et Estienne Claude Lebel, par Louis Buhot au profit de Pierre Boullé et Constance Eléonore Fieffé, son épouse. 27 septembre 1756. (Cachet de cire rouge) Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre, Jean-Louis Bacoüel et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Charlemagne Félix Bouchard et Marie-Louise Lecointe, son épouse. 12 octobre 1767. Pièce C :Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Louis Honoré Bouchard et Etiennette Duprée, son épouse. 30 novembre 1775. Pièce D : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly au profit de Simon Buhot par plusieurs personnes résidantes à Plailly. 22 février 1711. Pièce E : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 8 avril 1707 (l'une des pièces de terre est située "au lieu dit le fond de Neval [ou Nerval ?]"). Pièce F : Contrat d'acquisition passé devant François de Saint-Leu, de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 25 novembre 1701. Pièce G : Constitution d'une rente annuelle pour Oudart Lucy donnée par Françoise Rouillié + une quittance de paiement par Simon Buhot pour remboursement de la vente portée au présent contrat fait à Jean Oudart. 24 avril 1695 et 19 juin 1702. Pièce H : Constitution d'une rente annuelle au profit de Jean Pieffé par Françoise Rouillié + l'acte de rechat par Simon Huhot. 28 avril 1700 et 19 avril 1702. Pièce I : Constitution d'une rente annuelle passée devant François de Saint-Leu par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 12 janvier 1696. Pièce J : Bail à ferme de terres situées à Plailly et Mortefontaine donné par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, sa femme au profit de Charles Auguste Sainte Beuve et Désirée Benoist, son épouse. 28 septembre 1837. (la 1ère pièce de terre est située " au leudit le pont de Saint Louis ou fond de Néval [ou Nerval ?]"). Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22353 Recueil de pièces concernant des terres situées à Plailly (60) et environs [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Pierre Boullé (17..-17..), Nom associé ; Constance Eléonore Fieffe (17..-17..), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne Félix Bouchard (1709-1775), Nom associé ; Marie-Louise Leconte (17..-17..), Nom associé ; Honoré Louis Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Etiennette Dugrée (17..-17..), Nom associé ; Simon Buhot (17..-17..), Nom associé ; Françoise Rouillié (16..-17..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Oudart Lucy (16..-17..), Nom associé ; Jean Pieffé (16..-17..), Nom associé ; Charles Auguste Sainte Beuve (18..-18..), Nom associé ; Désirée Benoist (18..-18..), Nom associé . - 1695-1837 . - Parchemin et papier manuscrit, 10 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant Jean-François Lefevre et Estienne Claude Lebel, par Louis Buhot au profit de Pierre Boullé et Constance Eléonore Fieffé, son épouse. 27 septembre 1756. (Cachet de cire rouge) Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre, Jean-Louis Bacoüel et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Charlemagne Félix Bouchard et Marie-Louise Lecointe, son épouse. 12 octobre 1767. Pièce C :Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Louis Honoré Bouchard et Etiennette Duprée, son épouse. 30 novembre 1775. Pièce D : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly au profit de Simon Buhot par plusieurs personnes résidantes à Plailly. 22 février 1711. Pièce E : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 8 avril 1707 (l'une des pièces de terre est située "au lieu dit le fond de Neval [ou Nerval ?]"). Pièce F : Contrat d'acquisition passé devant François de Saint-Leu, de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 25 novembre 1701. Pièce G : Constitution d'une rente annuelle pour Oudart Lucy donnée par Françoise Rouillié + une quittance de paiement par Simon Buhot pour remboursement de la vente portée au présent contrat fait à Jean Oudart. 24 avril 1695 et 19 juin 1702. Pièce H : Constitution d'une rente annuelle au profit de Jean Pieffé par Françoise Rouillié + l'acte de rechat par Simon Huhot. 28 avril 1700 et 19 avril 1702. Pièce I : Constitution d'une rente annuelle passée devant François de Saint-Leu par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 12 janvier 1696. Pièce J : Bail à ferme de terres situées à Plailly et Mortefontaine donné par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, sa femme au profit de Charles Auguste Sainte Beuve et Désirée Benoist, son épouse. 28 septembre 1837. (la 1ère pièce de terre est située " au leudit le pont de Saint Louis ou fond de Néval [ou Nerval ?]"). Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22353

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 80 (694)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 240

Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon (1709-1785)

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Relief d'adresse et de surannation sur lettres patentes portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 4 décembre 1776 / Louis XVI, roi de France (1776 (12-04)) 

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