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2 - Thésaurus Brunet-Parguez > Droit et Jurisprudence > Droit civil et criminel > Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791) > Notariat et Ministère des huissiers
Notariat et Ministère des huissiers
Commentaire :
comprenant les contrats de mariage
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Affiner la recherche Interroger des sources externesJugement donné par François de Saint-Leu condamnant le défendeur à payer aux demandeurs la somme de 3250 livres 2 sols et 6 deniers / François de Saint-Leu (1717 (08-06))
Titre : Jugement donné par François de Saint-Leu condamnant le défendeur à payer aux demandeurs la somme de 3250 livres 2 sols et 6 deniers Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Foullon (16..-16..), Signataire ; Vincent Bacouel (16..-17..), Signataire ; Joseph Bauvin (16..-17..), Nom associé ; Jean Foyon (16..-17..), Nom associé ; Marie Foyon (16..-17..), Nom associé ; Joachim Auboutin (16..-17..), Nom associé ; Catherine Foyon (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Foyon (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1717 (08-06) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 19 x 29 cm Note générale : Les demandeurs sont : J. Bauvin, M. Foyon, J. Foyon, J. Auboutin et C. Foyon.
Le défendeur est : N. FoyonLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbresType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22909 Jugement donné par François de Saint-Leu condamnant le défendeur à payer aux demandeurs la somme de 3250 livres 2 sols et 6 deniers [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Foullon (16..-16..), Signataire ; Vincent Bacouel (16..-17..), Signataire ; Joseph Bauvin (16..-17..), Nom associé ; Jean Foyon (16..-17..), Nom associé ; Marie Foyon (16..-17..), Nom associé ; Joachim Auboutin (16..-17..), Nom associé ; Catherine Foyon (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Foyon (16..-17..), Nom associé . - 1717 (08-06) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 19 x 29 cm.
Les demandeurs sont : J. Bauvin, M. Foyon, J. Foyon, J. Auboutin et C. Foyon.
Le défendeur est : N. Foyon
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbresType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22909 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 145 (764 A) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 254 Acte notarié de reconnaissance de paiement d'une rente sur une maison sise rue de la Poulaillerie, passé devant Louis Bacouel et Jean-Baptitse Landois, notaire royaux à Senlis, en présence de Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel au profit de la Communauté des curés de la ville et faubourg de Senlis, représentée par Antoine Jean Debonnaire, curé de Saint-Rieul / Louis Bacouel (1734 (11-19))
Titre : Acte notarié de reconnaissance de paiement d'une rente sur une maison sise rue de la Poulaillerie, passé devant Louis Bacouel et Jean-Baptitse Landois, notaire royaux à Senlis, en présence de Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel au profit de la Communauté des curés de la ville et faubourg de Senlis, représentée par Antoine Jean Debonnaire, curé de Saint-Rieul Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Landois (16..-17..), Nom associé ; Marie Lange (16..-17..), Nom associé ; Antoine Bacouel (16..-17..), Nom associé ; Communauté des Curés (Senlis), Nom associé ; A.L. Debonnaire (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1734 (11-19) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 20 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue de la PoulaillerieType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22910 Acte notarié de reconnaissance de paiement d'une rente sur une maison sise rue de la Poulaillerie, passé devant Louis Bacouel et Jean-Baptitse Landois, notaire royaux à Senlis, en présence de Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel au profit de la Communauté des curés de la ville et faubourg de Senlis, représentée par Antoine Jean Debonnaire, curé de Saint-Rieul [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Landois (16..-17..), Nom associé ; Marie Lange (16..-17..), Nom associé ; Antoine Bacouel (16..-17..), Nom associé ; Communauté des Curés (Senlis), Nom associé ; A.L. Debonnaire (16..-17..), Nom associé . - 1734 (11-19) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue de la PoulaillerieType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22910 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 145 (764 B) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 254 Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] (1688 (02-05))
Titre : Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Claude Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Pierre Mouquet (16..-16..), Nom associé ; André Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Charles Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Louise de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Jacques de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Gambier (16..-16..), Nom associé ; Pierre Huet (16..-16..), Nom associé ; Jean Dubout (16..-16..), Nom associé ; François Dubout (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé Année de publication : 1688 (02-05) Ensemble bibliogr. : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Index. décimale : 346.440 13 Droit des personnes en France (capacité, curatelle, droit français des femmes, incapacité, statut, tutelle) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22215 Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Claude Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Pierre Mouquet (16..-16..), Nom associé ; André Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Charles Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Louise de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Jacques de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Gambier (16..-16..), Nom associé ; Pierre Huet (16..-16..), Nom associé ; Jean Dubout (16..-16..), Nom associé ; François Dubout (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé . - 1688 (02-05) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 25 cm.
Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Index. décimale : 346.440 13 Droit des personnes en France (capacité, curatelle, droit français des femmes, incapacité, statut, tutelle) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22215 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 67 (641 B) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 233
Titre : Acte notarié Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Adrien Baillet (1649-1706) , Signataire
Année de publication : 1681 Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21978 Acte notarié [texte manuscrit ou tapuscrit] / Adrien Baillet (1649-1706), Signataire . - 1681 . - Papier manuscrit (1 f.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21978 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 57 (544) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 229 Acte notarié donné à Vendémian, diocèse de Béziers, par lequel Marie Siramier, femme de Jean Baumes, se déclare débitrice de 268 livres envers M. Pierre-Jean-Denis de Gauceau (1779 (11-09))
Titre : Acte notarié donné à Vendémian, diocèse de Béziers, par lequel Marie Siramier, femme de Jean Baumes, se déclare débitrice de 268 livres envers M. Pierre-Jean-Denis de Gauceau Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie Siramier (17..-17..), Nom associé ; Pierre Jean Denis Gauceau (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1779 (11-09) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 16 x 34 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et ManuscritType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19602 Acte notarié donné à Vendémian, diocèse de Béziers, par lequel Marie Siramier, femme de Jean Baumes, se déclare débitrice de 268 livres envers M. Pierre-Jean-Denis de Gauceau [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Siramier (17..-17..), Nom associé ; Pierre Jean Denis Gauceau (17..-17..), Nom associé . - 1779 (11-09) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 16 x 34 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon
[1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et ManuscritType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19602 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 77 (411 Hk) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Acte notarié entre Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil et Louise Renée Gosselin, son épouse / Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil ; Louise Renée Gosselin (1726 (08-05))
PermalinkActe notarié d'une hypothèque sur une maison située à Villemétrie, faubourg de Senlis, pour la fondation en l'église de Saint-Etienne d'une messe basse des morts à perpétuité / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly ; Henry Gueret (1781 (03-25))
PermalinkActe notarié d'un reçu donné de Madeleine de La Morlière demeurant à Amiens à Charles Mallet demeurant au village de Longeau (1746 (03-10))
PermalinkActe notarié de la vente de maisons et pièces de terre sur le terroir de Barbery, Balagny, Borest, Montépilloy, Ognon et lieux circonvoisins (1764 (12-03))
PermalinkActe notarié de vente de pièces de terres sises sur le terroir de Maysel, passé devant Jacques Thibaut, notaire, en présence de Thomas de Boissière, vigneron et Anne Thérèse Fessars, sa femme [vendeurs] au profit de Didier Laurent Lama (?), vigneron demeurant à Maysel / Jacques Thibaut (1742 (01-22), (03-18))
PermalinkActe notarié de vente de pièces de terres sises sur le terroir de Verberie, passé devant Jean Bergeron, notaire, en présence de Jeanne Potdevin [et al.] / Jean Bergeron (1657 (11-20))
PermalinkActe de vente de bois situés sur le terroir de Saint-Vaast de Longmont, passé devant Remy Hachette, notaire à Pont-Sainte-Maxence, par Anthoine Renault, procureur du roi à Pontpoint et sa femme [?] Geoffroy, au profit de Louis Geoffroy, conseiller du roi / Rémy Hachette (1653 (07-30))
PermalinkActe de vente d'une maison située à Montaby, paroisse de Mortefontaine par Denis Thibou et sa femme à Guillaume Moran et sa femme ; confirmée par Jean Bouchol, procureur du prieuré de Saint-Nicolas d'Acy (1709 (09-22))
PermalinkActe de vente notarié par Charles Moquieu, laboureur demeurant à Saint Lucien les Beauvais et Marguerite Vicare sa femme à Marguerite Le Doux veuve du sieur Jean -Baptiste Jacquet, de partie de deux maisons situées à Beauvais rue St Jean (1722 (09-03))
PermalinkActe de vente de pièces de bois situées en forêt de Coye appartenant à M. La Valette au profit du sieur Lecuyer / Nicolas François Peyrard (1788 (01-09))
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