| Titre : |
Recueil de pièces concernant les familles Courvoisier, L'Epine (ou Lépine) et leurs biens situés dans le canton de Chaumont en Vexin |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé |
| Année de publication : |
1705-1791 |
| Importance : |
Papier manuscrit, 10 pièces en 4 sous-dossiers |
| Format : |
Formats multiples |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)
|
| Note de contenu : |
S/D 1 - pièce A : Bail de terres sur Laillerie fait par Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier, écuyer, inspecteur des haras du comte d'Artois, écuyer et seigneur de Chaumont [en Vexin], au sieur Simon Charles François Auger, laboureur demeurant au Vivret, paroisse de Notre Dame de Liancourt, 4 septembre 1785.
S/D 1 - pièce B : Déclaration du sieur Courvoisier au procureur du roi à Chaumont au sujet d'une agression dont il a été l'objet le 18 juillet 1790 (ou 1791) chez le sieur Simon, maire de Chaumont [en Vexin], de la part du sieur Sibille, huissier en cette ville, en présence dudit Simon et du nommé Guyard, geôlier des prisons dudit lieu et du sieur Gullien, échevin.
S/D 1 - pièce C : Minute de la même déclaration.
S/D 2 : Contrat de vente de pièces de terre situées à Chaumont en Vexin par Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier et sa femme Geneviève Adélaïde au profit de Joseph L'épine (ou Lépine) et sa femme, 26 mai 1789.
S/D 3 : Etats des mutations arrivées sur Chaumont [en Vexin], Saint-Martin, Saint-Crespin, Laillerie sur les mouvances de M. Courvoisier, seigneur de ces paroisses depuis 1779 jusqu'en 1790, 5 pièces.
S/D 4 : Titre notarié (inventaire ?) établie à la requête de Jean Boulanger, manouvrier demeurant à Laillerie les Chaumont, 14 juillet 1705 |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22466 |
Recueil de pièces concernant les familles Courvoisier, L'Epine (ou Lépine) et leurs biens situés dans le canton de Chaumont en Vexin [texte manuscrit ou tapuscrit] / Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé . - 1705-1791 . - Papier manuscrit, 10 pièces en 4 sous-dossiers ; Formats multiples. Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)
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| Note de contenu : |
S/D 1 - pièce A : Bail de terres sur Laillerie fait par Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier, écuyer, inspecteur des haras du comte d'Artois, écuyer et seigneur de Chaumont [en Vexin], au sieur Simon Charles François Auger, laboureur demeurant au Vivret, paroisse de Notre Dame de Liancourt, 4 septembre 1785.
S/D 1 - pièce B : Déclaration du sieur Courvoisier au procureur du roi à Chaumont au sujet d'une agression dont il a été l'objet le 18 juillet 1790 (ou 1791) chez le sieur Simon, maire de Chaumont [en Vexin], de la part du sieur Sibille, huissier en cette ville, en présence dudit Simon et du nommé Guyard, geôlier des prisons dudit lieu et du sieur Gullien, échevin.
S/D 1 - pièce C : Minute de la même déclaration.
S/D 2 : Contrat de vente de pièces de terre situées à Chaumont en Vexin par Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier et sa femme Geneviève Adélaïde au profit de Joseph L'épine (ou Lépine) et sa femme, 26 mai 1789.
S/D 3 : Etats des mutations arrivées sur Chaumont [en Vexin], Saint-Martin, Saint-Crespin, Laillerie sur les mouvances de M. Courvoisier, seigneur de ces paroisses depuis 1779 jusqu'en 1790, 5 pièces.
S/D 4 : Titre notarié (inventaire ?) établie à la requête de Jean Boulanger, manouvrier demeurant à Laillerie les Chaumont, 14 juillet 1705 |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22466 |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesRecueil de pièces judiciaires et notariales concernant des affaires localisées dans la région de Chaumont en Vexin (1623-1797)
