Acte notarié / Adrien Baillet (1681)

Public ISBD Titre : Acte notarié Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Adrien Baillet (1649-1706) , Signataire Année de publication : 1681 Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21978 Acte notarié [texte manuscrit ou tapuscrit] / Adrien Baillet (1649-1706) , Signataire . - 1681 . - Papier manuscrit (1 f.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21978

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 57 (544)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 229

Acte notarié donné à Vendémian, diocèse de Béziers, par lequel Marie Siramier, femme de Jean Baumes, se déclare débitrice de 268 livres envers M. Pierre-Jean-Denis de Gauceau (1779 (11-09))

Public ISBD Titre : Acte notarié donné à Vendémian, diocèse de Béziers, par lequel Marie Siramier, femme de Jean Baumes, se déclare débitrice de 268 livres envers M. Pierre-Jean-Denis de Gauceau Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie Siramier (17..-17..), Nom associé ; Pierre Jean Denis Gauceau (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1779 (11-09) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 16 x 34 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19602 Acte notarié donné à Vendémian, diocèse de Béziers, par lequel Marie Siramier, femme de Jean Baumes, se déclare débitrice de 268 livres envers M. Pierre-Jean-Denis de Gauceau [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Siramier (17..-17..), Nom associé ; Pierre Jean Denis Gauceau (17..-17..), Nom associé . - 1779 (11-09) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 16 x 34 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19602

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 77 (411 Hk)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Acte notarié entre Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil et Louise Renée Gosselin, son épouse / Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil ; Louise Renée Gosselin (1726 (08-05))

Public ISBD Titre : Acte notarié entre Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil et Louise Renée Gosselin, son épouse Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil (17..-17..), Nom associé ; Louise Renée Gosselin (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1726 (08-05) Importance : papier manuscrit (2 ff.) Format : 31 cm Note générale : document portant les cachets fiscaux ; notaires de Paris Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Note de contenu : Les 2 époux reconnaissent qu'ils "ont volontairement de part et d'autre réhabilité et réhabilitent par ce présent acte leur communauté de biens stipulée par leur contrat de mariage" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18808 Acte notarié entre Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil et Louise Renée Gosselin, son épouse [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Baptiste Margas sieur du Breuil (17..-17..), Nom associé ; Louise Renée Gosselin (17..-17..), Nom associé . - 1726 (08-05) . - papier manuscrit (2 ff.) ; 31 cm. document portant les cachets fiscaux ; notaires de Paris Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Note de contenu : Les 2 époux reconnaissent qu'ils "ont volontairement de part et d'autre réhabilité et réhabilitent par ce présent acte leur communauté de biens stipulée par leur contrat de mariage" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18808

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 61 (321 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Acte notarié d'une hypothèque sur une maison située à Villemétrie, faubourg de Senlis, pour la fondation en l'église de Saint-Etienne d'une messe basse des morts à perpétuité / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly ; Henry Gueret (1781 (03-25))

Public ISBD Titre : Acte notarié d'une hypothèque sur une maison située à Villemétrie, faubourg de Senlis, pour la fondation en l'église de Saint-Etienne d'une messe basse des morts à perpétuité Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Henry Gueret (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1781 (03-25) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm Note générale : Scellé : cachet de cire rouge armorié sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Villemétrie [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Eglises et paroisses:paroisse Saint Etienne [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 264.36 Eucharistie, Messe, prières eucharistiques, Sainte Communion (messes de requiem) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21864 Acte notarié d'une hypothèque sur une maison située à Villemétrie, faubourg de Senlis, pour la fondation en l'église de Saint-Etienne d'une messe basse des morts à perpétuité [texte manuscrit ou tapuscrit] / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Henry Gueret (17..-17..), Nom associé . - 1781 (03-25) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 28 cm. Scellé : cachet de cire rouge armorié sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Villemétrie [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Eglises et paroisses:paroisse Saint Etienne [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 264.36 Eucharistie, Messe, prières eucharistiques, Sainte Communion (messes de requiem) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21864

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (455)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 226			Fonds Caix de St Aymour

Acte notarié d'un reçu donné de Madeleine de La Morlière demeurant à Amiens à Charles Mallet demeurant au village de Longeau (1746 (03-10))

Public ISBD Titre : Acte notarié d'un reçu donné de Madeleine de La Morlière demeurant à Amiens à Charles Mallet demeurant au village de Longeau Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Madelaine de La Morlière (17..-17..), Nom associé ; Charles Mallet (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1746 (03-10) Importance : papier manuscrit (2 ff.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Somme (département) Note de contenu : Reçu relatif à l'amortissement d'une rente Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19571 Acte notarié d'un reçu donné de Madeleine de La Morlière demeurant à Amiens à Charles Mallet demeurant au village de Longeau [texte manuscrit ou tapuscrit] / Madelaine de La Morlière (17..-17..), Nom associé ; Charles Mallet (17..-17..), Nom associé . - 1746 (03-10) . - papier manuscrit (2 ff.) ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Somme (département) Note de contenu : Reçu relatif à l'amortissement d'une rente Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19571

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 77 (216 F)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Acte notarié de la vente de maisons et pièces de terre sur le terroir de Barbery, Balagny, Borest, Montépilloy, Ognon et lieux circonvoisins (1764 (12-03))

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Acte de vente d'une maison située à Montaby, paroisse de Mortefontaine par Denis Thibou et sa femme à Guillaume Moran et sa femme ; confirmée par Jean Bouchol, procureur du prieuré de Saint-Nicolas d'Acy (1709 (09-22))

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Actes notariés par lequel le sieur Charles Chastelain s'est porté caution et répondant solidaire envers les sieurs René Garnier, Jacques David et Jacques Laplace, tous fermiers [généraux ?] de la ferme des domaines du duc d'Orléans (1729 (04-25))

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Adjudication par licitation d'une maison située rue de la Perle à Paris (1717 (07-24))

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que le recouvrement de la finance provenant de la vente des offices de notaires royaux, qui doivent estre établis dans toutes les villes, bourgs & lieux du royaume, dans lesquels la justice n'appartient point à sa Majesté [...] sera fait à la requeste & diligence d'Edme Desbois, ses procureurs, commis ou preposez. Du 30 mars 1706 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) ([s.d. (ca 1706)])

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Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Par lequel [...] il est ordonné que le droit de centième denier de tous les immeubles dépendans de la succession vacante du sieur Escourre, sera payé sur le pied de leur valeur entière [...] Du 14 août 1770 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)

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Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui enjoint aux notaires, tabellions, greffiers & autres personnes publiques, ayant droit d'instrumenter dans la province d'Alsace, de communiquer aux préposés du fermier général, les minutes de leurs actes, leurs registres & répertoires [...] Du 28 juillet 1767 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1771)

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Arrest du Conseil du Roi, qui, cassant & annullant une sentence du bailliage de Laon du 15 décembre 1758 [...] enjoint aux notaires de Laon de porter sur leurs répertoires, tous les actes, sans aucune exception, qui seront passés devant eux, même les testamens [....] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1772)

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Arrêt du conseil d’État du Roi, qui défend aux greffiers des bailliages, sénéchaussées & présidiaux, de délivrer aucuns jugemens interlocutoires, provisoires ou définitifs, qu'ils n'aient été scellés du sceau de la Chancellerie ; aux procureurs d'en signer les copies, & aux huissiers de les signifier, à peine d’interdiction & de trois cents [300] livres d'amende. Du 27 avril 1786 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1786)

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Arrêt du Conseil d’État du Roi, qui ordonne l'exécution des réglemens concernant les amendes de condamnation arbitraire [...] Enjoint aux officiers [...] de faire rédiger sommairement & sur le champ tous les jugemens portant condamnation d'amendes [...] Fait défenses aux greffiers & à tous autres, de recevoir ladites amendes ; & leur enjoint de faire l'ouverture de leurs greffes aux commis & préposés de l'administration des domaines [...] Du vingt-huit novembre mil sept cent quatre-vingt-un [1781] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1782) 

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