Bail donné devant Louis Fortier, gardenotte et tabellion héréditaire en la ville et bailliage de Senlis concernant des terres situées à Ducy par Marie Lagaut, épouse de Philippe Foullon, marchand à Senlis au profit de Simon Gibert et Martin Duchauffour, laboureurs demeurant à Ducy (1625 (06-17))

Public ISBD Titre : Bail donné devant Louis Fortier, gardenotte et tabellion héréditaire en la ville et bailliage de Senlis concernant des terres situées à Ducy par Marie Lagaut, épouse de Philippe Foullon, marchand à Senlis au profit de Simon Gibert et Martin Duchauffour, laboureurs demeurant à Ducy Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Fortier (16..-16..), Nom associé ; Marie Lagaut (16..-16..), Nom associé ; Philippe Foullon (15..-16..), Nom associé ; Simon Gibert (16..-16..), Nom associé ; Martin Duchauffour (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1625 (06-17) Importance : Parchemin manuscrit (8 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fresnoy-Le-Luat (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22399 Bail donné devant Louis Fortier, gardenotte et tabellion héréditaire en la ville et bailliage de Senlis concernant des terres situées à Ducy par Marie Lagaut, épouse de Philippe Foullon, marchand à Senlis au profit de Simon Gibert et Martin Duchauffour, laboureurs demeurant à Ducy [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Fortier (16..-16..), Nom associé ; Marie Lagaut (16..-16..), Nom associé ; Philippe Foullon (15..-16..), Nom associé ; Simon Gibert (16..-16..), Nom associé ; Martin Duchauffour (16..-16..), Nom associé . - 1625 (06-17) . - Parchemin manuscrit (8 ff.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fresnoy-Le-Luat (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22399

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 83 (702 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 242-243

Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Bragelongne, concernant 50 arpents de terres labourables de la seigneurie de Malgenest ainsi que les bordures étant le long du bois dépendant de l'Evéché de Senlis, au profit de Claude Delaville / Jean-Louis Bacoüel (1770 (10-20))

Public ISBD Titre : Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Bragelongne, concernant 50 arpents de terres labourables de la seigneurie de Malgenest ainsi que les bordures étant le long du bois dépendant de l'Evéché de Senlis, au profit de Claude Delaville Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Auteur ; Etienne Claude Rambault (17..-17..), Auteur ; Claude Delaville (17..-17..), Nom associé ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-....), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé Année de publication : 1770 (10-20) Ensemble bibliogr. : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Note générale : Acte passé par devant François Pierre Pietre Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22950 Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Bragelongne, concernant 50 arpents de terres labourables de la seigneurie de Malgenest ainsi que les bordures étant le long du bois dépendant de l'Evéché de Senlis, au profit de Claude Delaville [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Auteur ; Etienne Claude Rambault (17..-17..), Auteur ; Claude Delaville (17..-17..), Nom associé ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-....), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé . - 1770 (10-20) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Oeuvre : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Acte passé par devant François Pierre Pietre Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22950

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 13 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Bragelongne, concernant le clos de Malgenest , au profit du sieur Chérubin / Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1769 (11-25))

Public ISBD Titre : Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Bragelongne, concernant le clos de Malgenest , au profit du sieur Chérubin Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-....), Signataire ; Chérubin (17..-17..), Signataire Année de publication : 1769 (11-25) Ensemble bibliogr. : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 34 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22951 Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Bragelongne, concernant le clos de Malgenest , au profit du sieur Chérubin [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-....), Signataire ; Chérubin (17..-17..), Signataire . - 1769 (11-25) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 34 cm. Oeuvre : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22951

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 10 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68	Sur une seule f.
Archives	Archives A3 Bt 13 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Villegenon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit d'Etienne Sébastien Michel / Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1761 (11-18))

Public ISBD Titre : Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Villegenon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit d'Etienne Sébastien Michel Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-....), Signataire ; Françoise de L'Espine du Planty (1710-17..), Signataire ; Etienne Sébastien Michel (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1761 (11-18) Ensemble bibliogr. : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 31 cm Note générale : Bail et clauses dérogatoires ; notamment pour le Clos de Malgenest Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22952 Bail donné par Adélaïde Marie Louise Titon de Villegenon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit d'Etienne Sébastien Michel [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-....), Signataire ; Françoise de L'Espine du Planty (1710-17..), Signataire ; Etienne Sébastien Michel (17..-17..), Nom associé . - 1761 (11-18) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 31 cm. Oeuvre : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Bail et clauses dérogatoires ; notamment pour le Clos de Malgenest Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22952

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 13 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail donné par Charles de Rouvroy marquis de Saint-Simon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Jacques Le Maire / Charles de Rouvroy, marquis de Saint-Simon (1636 (12-26))

Public ISBD Titre : Bail donné par Charles de Rouvroy marquis de Saint-Simon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Jacques Le Maire Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles de Rouvroy, marquis de Saint-Simon (1601-1690) , Nom associé ; Pierre Mareschal (16..-16..), Nom associé ; Charlotte Vilquin (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1636 (12-26) Ensemble bibliogr. : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22960 Bail donné par Charles de Rouvroy marquis de Saint-Simon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Jacques Le Maire [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles de Rouvroy, marquis de Saint-Simon (1601-1690) , Nom associé ; Pierre Mareschal (16..-16..), Nom associé ; Charlotte Vilquin (16..-16..), Nom associé . - 1636 (12-26) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Oeuvre : Baux de la ferme de Malgenest et droits dépendants de ladite seigneurie (1636-1790) Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Malgenest (lieu dit) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22960

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 13 (800 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Bail donné par Charles de Rouvroy marquis de Saint-Simon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Pierre Mareschal et Charlotte Vilquin, sa femme / Charles de Rouvroy, marquis de Saint-Simon (1663 (06-30))

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Bail donné par Charles de Rouvroy marquis de Saint-Simon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Pierre Mareschal et Charlotte Vilquin, sa femme / Charles de Rouvroy, marquis de Saint-Simon (1648 (07-03))

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Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould / Louis Maximilien Titon de Villegenon (1739 (03-20))

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Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould / Louis Maximilien Titon de Villegenon (1738 (12-31))

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Bail donné par Louis Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Nicolas Le Sould / Louis Maximilien Titon de Villegenon (1730 (11-05))

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Bail donné par Maximilien Titon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Pierre de Léans et Marie Bonequin, sa femme / Louis Maximilien Titon de Villegenon (1718 (02-12))

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Bail donné par Maximilien Titon de Villegenon, concernant la terre de Malgenest et ses dépendances, au profit de Louis Camus et Françoise Catherine Breteüil, sa femme / Louis Maximilien Titon de Villegenon (1710 (09-15))

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Bail de ferme dans la commune de Dieudonné (Oise) (1824 (10-18))

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Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" / Robert Tarteron (1698 (05-25))  

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Bail par M. et Mad. de Rochefond aux Sr. & dame Genielle & autres (1834-1849)

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