Bail donné devant Louis Fortier, gardenotte et tabellion héréditaire en la ville et bailliage de Senlis concernant des terres situées à Ducy par Marie Lagaut, épouse de Philippe Foullon, marchand à Senlis au profit de Simon Gibert et Martin Duchauffour, laboureurs demeurant à Ducy (1625 (06-17))

Public ISBD Titre : Bail donné devant Louis Fortier, gardenotte et tabellion héréditaire en la ville et bailliage de Senlis concernant des terres situées à Ducy par Marie Lagaut, épouse de Philippe Foullon, marchand à Senlis au profit de Simon Gibert et Martin Duchauffour, laboureurs demeurant à Ducy Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Fortier (16..-16..), Nom associé ; Marie Lagaut (16..-16..), Nom associé ; Philippe Foullon (15..-16..), Nom associé ; Simon Gibert (16..-16..), Nom associé ; Martin Duchauffour (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1625 (06-17) Importance : Parchemin manuscrit (8 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fresnoy-Le-Luat (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22399 Bail donné devant Louis Fortier, gardenotte et tabellion héréditaire en la ville et bailliage de Senlis concernant des terres situées à Ducy par Marie Lagaut, épouse de Philippe Foullon, marchand à Senlis au profit de Simon Gibert et Martin Duchauffour, laboureurs demeurant à Ducy [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Fortier (16..-16..), Nom associé ; Marie Lagaut (16..-16..), Nom associé ; Philippe Foullon (15..-16..), Nom associé ; Simon Gibert (16..-16..), Nom associé ; Martin Duchauffour (16..-16..), Nom associé . - 1625 (06-17) . - Parchemin manuscrit (8 ff.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fresnoy-Le-Luat (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22399

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 83 (702 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 242-243

Bail de ferme dans la commune de Dieudonné (Oise) (1824 (10-18))

Public ISBD Titre : Bail de ferme dans la commune de Dieudonné (Oise) Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Madeleine Villain (17..-18..), Nom associé ; Raoul Lebesgue (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1824 (10-18) Importance : Parchemin manuscrit (17 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Dieudonné (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21888 Bail de ferme dans la commune de Dieudonné (Oise) [texte manuscrit ou tapuscrit] / Madeleine Villain (17..-18..), Nom associé ; Raoul Lebesgue (17..-18..), Nom associé . - 1824 (10-18) . - Parchemin manuscrit (17 ff.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Dieudonné (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21888

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (481)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 227

Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" / Robert Tarteron (1698 (05-25))  

Public ISBD Titre : Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; François de Saint Leu (16..-17..), Signataire ; Louis de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Charles Truyart de Chanteraine (1644-1714), Nom associé ; Louis Le Clercq (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1698 (05-25) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/trans/shas_19673.pdf Note sur la ressource : Transcription en ligne Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19673 Bail à Louis de La Ruelle d'une maison sise hors de la porte de Creil comprenant un enclos vulgairement appelé "de la santé" [texte manuscrit ou tapuscrit] / Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; François de Saint Leu (16..-17..), Signataire ; Louis de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Charles Truyart de Chanteraine (1644-1714), Nom associé ; Louis Le Clercq (16..-17..), Nom associé . - 1698 (05-25) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/trans/shas_19673.pdf Note sur la ressource : Transcription en ligne Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19673

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 100 (MP41)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Bail par M. et Mad. de Rochefond aux Sr. & dame Genielle & autres (1834-1849)

Public ISBD Titre : Bail par M. et Mad. de Rochefond aux Sr. & dame Genielle & autres Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Claude Augustin Menu de Rochefond (1779-1861), Nom associé ; Hortense Charmolüe (1790-1860), Nom associé Année de publication : 1834-1849 Ensemble bibliogr. : Dossiers de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Papier manuscrit, 2 pièces Format : 25 et 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Berneuil sur Aisne (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Saint-Crépin-aux-Bois (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22337 Bail par M. et Mad. de Rochefond aux Sr. & dame Genielle & autres [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Claude Augustin Menu de Rochefond (1779-1861), Nom associé ; Hortense Charmolüe (1790-1860), Nom associé . - 1834-1849 . - Papier manuscrit, 2 pièces ; 25 et 30 cm. Oeuvre : Dossiers de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Berneuil sur Aisne (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Saint-Crépin-aux-Bois (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22337

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 78 (683 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 239

Baux et vente de terres situées à Rémy et ses environs (1808-1836)

Public ISBD Titre : Baux et vente de terres situées à Rémy et ses environs Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-Charles Alexandre Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Famille Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Louis Stanislas Victor Boulanger (17..-18..), Nom associé ; Victorine Eugénie Ledru (17..-18..), Nom associé ; Pierre Charles Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Eugénie Charmolüe (18..-18..), Nom associé ; Louis Nicolas Génielle (18..-18..), Nom associé ; Victoire Lanier (18..-18..), Nom associé ; Louis Claude Anselme Boulanger (18..-18..), Nom associé ; Jeanne Louise Marie Mennon (18..-18..), Nom associé ; Marie Anne Pluche (18..-18..), Nom associé ; Alexandre Louis Pierre Charmolüe (1756-1822), Nom associé ; Marie Charlotte Geneviève Foullon (17..-1821), Nom associé ; Louis Stanislas Victor Boulanger (17..-18..), Nom associé ; Marie Madeleine Victoire Cauchemé (17..-18..), Nom associé ; Louis Julie Albertine Constance Demontier (18..-18..), Nom associé ; Marie Louis Pierre Carbon (18..-18..), Nom associé ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé Année de publication : 1808-1836 Ensemble bibliogr. : Dossiers de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Papier manuscrit, 5 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Antheuil-Portes (60) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Monchy-Humières (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Rémy (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail à ferme pour un marché de terres et pré situés à Rémy donné devant Auguste François Louis Pinart par Jean Charles Alexandre Demonchy [et al.] au profit de Louis Stanislas Victor Boulanger et Victorine Eugénie Ledru, son épouse demeurant à Rémy. 9 avril 1836. Pièce B : Vente de terres situées sur le terroir d'Antheuil et de Monchy Humières effectuée par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, son épouse au profit de Louis Nicolas Génielle et Victoire Lanier, son épouse, Louis Claude Anselme Boulanger, Jeanne Marie Mennon, Marie Anne Pluche, . 13 avril 1833 Pièce C : Partage de la communauté entre M. et Mme Charmolüe. 29 août 1820. Pièce D : Bail à ferme pour un marché de terres et pré situés à Rémy donné devant Me Coustant par Jean Charles Alexandre Demonchy au profit de Louis Nicolas Stanislas Boullanger et Marie Madeleine Victoire Cauchemé, son épouse. 30 avril 1808. Pièce E : Quittance de paiement des sommes dues par des membres de la famille Charmolüe suite à la faillite de Louis Julie Albertine Constance Demontier, veuve de Marie Louis Pierre Carbon. 15 mai 1830 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22356 Baux et vente de terres situées à Rémy et ses environs [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-Charles Alexandre Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Famille Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Louis Stanislas Victor Boulanger (17..-18..), Nom associé ; Victorine Eugénie Ledru (17..-18..), Nom associé ; Pierre Charles Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Eugénie Charmolüe (18..-18..), Nom associé ; Louis Nicolas Génielle (18..-18..), Nom associé ; Victoire Lanier (18..-18..), Nom associé ; Louis Claude Anselme Boulanger (18..-18..), Nom associé ; Jeanne Louise Marie Mennon (18..-18..), Nom associé ; Marie Anne Pluche (18..-18..), Nom associé ; Alexandre Louis Pierre Charmolüe (1756-1822), Nom associé ; Marie Charlotte Geneviève Foullon (17..-1821), Nom associé ; Louis Stanislas Victor Boulanger (17..-18..), Nom associé ; Marie Madeleine Victoire Cauchemé (17..-18..), Nom associé ; Louis Julie Albertine Constance Demontier (18..-18..), Nom associé ; Marie Louis Pierre Carbon (18..-18..), Nom associé ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé . - 1808-1836 . - Papier manuscrit, 5 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossiers de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Antheuil-Portes (60) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Monchy-Humières (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Rémy (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail à ferme pour un marché de terres et pré situés à Rémy donné devant Auguste François Louis Pinart par Jean Charles Alexandre Demonchy [et al.] au profit de Louis Stanislas Victor Boulanger et Victorine Eugénie Ledru, son épouse demeurant à Rémy. 9 avril 1836. Pièce B : Vente de terres situées sur le terroir d'Antheuil et de Monchy Humières effectuée par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, son épouse au profit de Louis Nicolas Génielle et Victoire Lanier, son épouse, Louis Claude Anselme Boulanger, Jeanne Marie Mennon, Marie Anne Pluche, . 13 avril 1833 Pièce C : Partage de la communauté entre M. et Mme Charmolüe. 29 août 1820. Pièce D : Bail à ferme pour un marché de terres et pré situés à Rémy donné devant Me Coustant par Jean Charles Alexandre Demonchy au profit de Louis Nicolas Stanislas Boullanger et Marie Madeleine Victoire Cauchemé, son épouse. 30 avril 1808. Pièce E : Quittance de paiement des sommes dues par des membres de la famille Charmolüe suite à la faillite de Louis Julie Albertine Constance Demontier, veuve de Marie Louis Pierre Carbon. 15 mai 1830 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22356

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 82 (696 c)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 241

Extrait d'un registre de baux établit à Clermont de l'Oise (1663)

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Recueil de pièces concernant la famille Charmolue (1637-1759)

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Recueil de pièces concernant les familles Le Caron de Fleury, Moreau de Champlieu et de Donneval, Esmangart etc. / Léon Dautheuil (1741-1848)

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Recueil de pièces concernant des terres situées à Berneuil [sur Aisne] (1598-1779)

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Recueil de pièces concernant des terres situées à Chevrières, Grandfresnoy, Longueil Ste Marie, Jonquières (1632-1796)

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Recueil de pièces concernant des terres situées dans l'arrondissement de Compiègne (1630-1793)

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Recueil de pièces concernant des terres situées dans l'arrondissement de Compiègne (1664-1707)

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Recueil de pièces concernant des terres situées à Estrées Saint Denis (60) (1773-1818)

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Recueil de pièces concernant des terres situées à Jaulzy et Couloisy (60) (1665-1864)

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Recueil de pièces concernant des terres situées à Longueil Sainte Marie (60) (1629-1695)

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