Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Etienne Claude Raymbault (17..-17..)
Commentaire :
Notaire à Senlis
|
Documents associés à cet auteur (5)
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche Interroger des sources externesActe notarié de reconnaissance par l'évêque de Senlis, d'un surcens du à divers personnes sur la seigneurie de Besmont appartenant à son évêché / Nicolas Louis Buhot ; Etienne Claude Raymbault ; Jean-Armand de Bessuejouls de Roquelaure (1773 (08-30))
Titre : Acte notarié de reconnaissance par l'évêque de Senlis, d'un surcens du à divers personnes sur la seigneurie de Besmont appartenant à son évêché Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Jean-Armand de Bessuejouls de Roquelaure (1721-1818) , Nom associé
Année de publication : 1773 (08-30) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Note générale : Scellé : cachet de cire rouge armorié sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (diocèse, évêché)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'EgliseType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21863 Acte notarié de reconnaissance par l'évêque de Senlis, d'un surcens du à divers personnes sur la seigneurie de Besmont appartenant à son évêché [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Jean-Armand de Bessuejouls de Roquelaure (1721-1818)
Scellé : cachet de cire rouge armorié sous papier
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (diocèse, évêché)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'EgliseType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21863 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 56 (454) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 226 Fonds Caix de St Aymour
Titre : Lettres patentes sur arrêt du Conseil d'État portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 25 janvier 1775 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) Année de publication : 1775 (01-25) Importance : Parchemin manuscrit (4 f.) Format : 32 cm Note générale : Réduction des offices notariales suite aux décès de Jacques Rieul, Jacques Nicolas Lequoy et Jean-François Lefèvre Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17286 Lettres patentes sur arrêt du Conseil d'État portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 25 janvier 1775 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France)
Réduction des offices notariales suite aux décès de Jacques Rieul, Jacques Nicolas Lequoy et Jean-François Lefèvre
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17286 A rapprocher de
- Relief d'adresse et de surannation sur lettres patentes portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 4 décembre 1776 / Louis XVI, roi de France (1776 (12-04))
- Réduction du nombre des notaires de Senlis en 1775 / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (1912)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A2 Bt 1 (EM 116) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
Titre : Recueil de pièces concernant des terres situées à Plailly (60) et environs Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Pierre Boullé (17..-17..), Nom associé ; Constance Eléonore Fieffe (17..-17..), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne Félix Bouchard (1709-1775), Nom associé ; Marie-Louise Leconte (17..-17..), Nom associé ; Honoré Louis Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Etiennette Dugrée (17..-17..), Nom associé ; Simon Buhot (17..-17..), Nom associé ; Françoise Rouillié (16..-17..), Nom associé ; François de Saint Leu (16..-17..), Nom associé ; Oudart Lucy (16..-17..), Nom associé ; Jean Pieffé (16..-17..), Nom associé ; Charles Auguste Sainte Beuve (18..-18..), Nom associé ; Désirée Benoist (18..-18..), Nom associé Année de publication : 1695-1837 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin et papier manuscrit, 10 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant Jean-François Lefevre et Estienne Claude Lebel, par Louis Buhot au profit de Pierre Boullé et Constance Eléonore Fieffé, son épouse. 27 septembre 1756. (Cachet de cire rouge)
Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre, Jean-Louis Bacoüel et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Charlemagne Félix Bouchard et Marie-Louise Lecointe, son épouse. 12 octobre 1767.
Pièce C :Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Louis Honoré Bouchard et Etiennette Duprée, son épouse. 30 novembre 1775.
Pièce D : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly au profit de Simon Buhot par plusieurs personnes résidantes à Plailly. 22 février 1711.
Pièce E : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 8 avril 1707 (l'une des pièces de terre est située "au lieu dit le fond de Neval [ou Nerval ?]").
Pièce F : Contrat d'acquisition passé devant François de Saint-Leu, de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 25 novembre 1701.
Pièce G : Constitution d'une rente annuelle pour Oudart Lucy donnée par Françoise Rouillié + une quittance de paiement par Simon Buhot pour remboursement de la vente portée au présent contrat fait à Jean Oudart. 24 avril 1695 et 19 juin 1702.
Pièce H : Constitution d'une rente annuelle au profit de Jean Pieffé par Françoise Rouillié + l'acte de rechat par Simon Huhot. 28 avril 1700 et 19 avril 1702.
Pièce I : Constitution d'une rente annuelle passée devant François de Saint-Leu par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 12 janvier 1696.
Pièce J : Bail à ferme de terres situées à Plailly et Mortefontaine donné par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, sa femme au profit de Charles Auguste Sainte Beuve et Désirée Benoist, son épouse. 28 septembre 1837. (la 1ère pièce de terre est située " au leudit le pont de Saint Louis ou fond de Néval [ou Nerval ?]").Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22353 Recueil de pièces concernant des terres situées à Plailly (60) et environs [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Pierre Boullé (17..-17..), Nom associé ; Constance Eléonore Fieffe (17..-17..), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne Félix Bouchard (1709-1775), Nom associé ; Marie-Louise Leconte (17..-17..), Nom associé ; Honoré Louis Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Etiennette Dugrée (17..-17..), Nom associé ; Simon Buhot (17..-17..), Nom associé ; Françoise Rouillié (16..-17..), Nom associé ; François de Saint Leu (16..-17..), Nom associé ; Oudart Lucy (16..-17..), Nom associé ; Jean Pieffé (16..-17..), Nom associé ; Charles Auguste Sainte Beuve (18..-18..), Nom associé ; Désirée Benoist (18..-18..), Nom associé . - 1695-1837 . - Parchemin et papier manuscrit, 10 pièces ; Formats multiples.
Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant Jean-François Lefevre et Estienne Claude Lebel, par Louis Buhot au profit de Pierre Boullé et Constance Eléonore Fieffé, son épouse. 27 septembre 1756. (Cachet de cire rouge)
Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre, Jean-Louis Bacoüel et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Charlemagne Félix Bouchard et Marie-Louise Lecointe, son épouse. 12 octobre 1767.
Pièce C :Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Louis Honoré Bouchard et Etiennette Duprée, son épouse. 30 novembre 1775.
Pièce D : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly au profit de Simon Buhot par plusieurs personnes résidantes à Plailly. 22 février 1711.
Pièce E : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 8 avril 1707 (l'une des pièces de terre est située "au lieu dit le fond de Neval [ou Nerval ?]").
Pièce F : Contrat d'acquisition passé devant François de Saint-Leu, de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 25 novembre 1701.
Pièce G : Constitution d'une rente annuelle pour Oudart Lucy donnée par Françoise Rouillié + une quittance de paiement par Simon Buhot pour remboursement de la vente portée au présent contrat fait à Jean Oudart. 24 avril 1695 et 19 juin 1702.
Pièce H : Constitution d'une rente annuelle au profit de Jean Pieffé par Françoise Rouillié + l'acte de rechat par Simon Huhot. 28 avril 1700 et 19 avril 1702.
Pièce I : Constitution d'une rente annuelle passée devant François de Saint-Leu par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 12 janvier 1696.
Pièce J : Bail à ferme de terres situées à Plailly et Mortefontaine donné par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, sa femme au profit de Charles Auguste Sainte Beuve et Désirée Benoist, son épouse. 28 septembre 1837. (la 1ère pièce de terre est située " au leudit le pont de Saint Louis ou fond de Néval [ou Nerval ?]").Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22353 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 80 (694) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 240
Titre : Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) Année de publication : 1709-1785 Importance : Papier et parchemin manuscrit, 9 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Silly-Tillard (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bury (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Neuilly sous Clermont (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Saint-Martin Longueau (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Verderonne (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Barbery (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Baron (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Borest (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Bray sur Aunette (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Courteuil (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Feigneux (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fleurines (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montataire (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Nogent-sur-Oise
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Quartiers:le moulin du Roy
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Quartiers:Villevert (quartier)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Note de contenu : - Pièce A : Bail à loyer pour des terres situées sur les terroirs de Survilliers, Argentueil, La Gruerie, Plailly, Fosse et Marly, donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Charles Paul Vatin et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires royaux à Senlis, par François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse au profit de Eloy Charles Bouchard et Marie-Madeleine Boisseau, son épouse, Charlemagne François Bouchard et Reine Victoire Courlier, son épouse. 5 juillet 1785.; (Timbre sec).
- Pièce B : Contrat de vente de terres situées au terroir de Cambronne [les Clermont] et environs, Bury, Neuilly [sous Clermont], donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Lebel et Armand Marie-Joseph Desprez, par Margueritte Pelissier bourgeoise demeurant à Senlis au profit de François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse, Louis de Mazangarbe chanoine de l'église de senlis, Marie Methelet et Jean Rieul Mazangarbe. 26 janvier 1785.
- Pièce C : Permission de faire imprimer et afficher un arrêt qui interviendra sur la requête présentée par Jacques Augustin de Bray, François Nicolas Charles Foullon et Jean-Marc Demony. 4 juin 1779.
- Pièce D : Bail à loyer et redevance de terres situées sur le terroir de Nogent les Vierges donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Raymbault et Jean-Louis Bacouel, par François Nicolas Charles Foullon, au profit de Charles et François Poirée, laboureurs. 8 avril 1777.
- Pièce E : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Brasseuse, Bray, Saint Christophe, Fleurines, Villevert, Villers St Frambourg, Moulin du Roy [Senlis] et Ivillers, donné par Françoise Faure baronne de Dammard au profit de Charles Alexandre Foullon ; complété de la reconnaissance de l'acte et paraphé par Théodore de Riencourt, Titon de Villegenoux et les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Senlis + un extrait du registre mortuaire de l'église paroissiale de St Eustache à Paris certifiant le décès de Fr. Faure, baronne de Dammard survenu le 15 février 1771. 19 mai 1764.
- Pièce F : Jugement d'un litige sur paiement de salaires donné sous l'autorité de Jean-Baptiste Bonhomme sur la demande de Jean Picart, compagnon menuisier demeurant à Paris représenté par Charles Alexandre Foullon contre Julien Thury, menuisier demeurant à Senlis représenté par Louis Regnard, procureur. 15 mai 1755.
- Pièce G : Partage et division de biens immeubles et terres situés sur les terroirs de Brasseuse, Baron, Montataire, Mortefontaine, Borest, Feigneux, Silly, St Martin Longueau, Barbery, Plailly, St Nicolas d'Acy, Nogent les Vierges, La Chapelle en Serval, Senlis et rentes des Dames de StRémy les Villers Cotterêts, Dames de la présentation de Senlis [et al.] fait entre Marie Hélène Foullon et Charles Alexandre Foullon, fille et fils de Charles Foullon. 22 octobre 1740. + Attestation de l'administration royale et communale des redevances liées au partage.
- Pièce H : Jugement d'exécution donné sous l'autorité de Jean-Philippe de Gayant, établit par Charles Foullon par Madeleine Lemaire, veuve de Louis Ducrocq, tailleur à Senlis contre Simon Protais, cabaretier à Senlis. 14/7/1724.
- Pièce I : Jugement d'exécution pour paiement de dette sur des marchandises de cuir donné sous l'autorité de François de Saint-Leu entre Jacques de Geresme demandeur par exploit de [?] Foullon, huissier comparant par Charles Foullon son procureur contre Genneviève Leduc, veuve de Philippe Quesnot de son vivant maitre corroyeur demeurant à Senlis. Paraphé par Bacoüel et Saint-Leu. 22 février 1709.Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22400 Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Silly-Tillard (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bury (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Neuilly sous Clermont (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Saint-Martin Longueau (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Verderonne (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Barbery (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Baron (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Borest (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Bray sur Aunette (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Courteuil (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Feigneux (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fleurines (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montataire (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Nogent-sur-Oise
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Quartiers:le moulin du Roy
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Quartiers:Villevert (quartier)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Note de contenu : - Pièce A : Bail à loyer pour des terres situées sur les terroirs de Survilliers, Argentueil, La Gruerie, Plailly, Fosse et Marly, donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Charles Paul Vatin et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires royaux à Senlis, par François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse au profit de Eloy Charles Bouchard et Marie-Madeleine Boisseau, son épouse, Charlemagne François Bouchard et Reine Victoire Courlier, son épouse. 5 juillet 1785.; (Timbre sec).
- Pièce B : Contrat de vente de terres situées au terroir de Cambronne [les Clermont] et environs, Bury, Neuilly [sous Clermont], donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Lebel et Armand Marie-Joseph Desprez, par Margueritte Pelissier bourgeoise demeurant à Senlis au profit de François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse, Louis de Mazangarbe chanoine de l'église de senlis, Marie Methelet et Jean Rieul Mazangarbe. 26 janvier 1785.
- Pièce C : Permission de faire imprimer et afficher un arrêt qui interviendra sur la requête présentée par Jacques Augustin de Bray, François Nicolas Charles Foullon et Jean-Marc Demony. 4 juin 1779.
- Pièce D : Bail à loyer et redevance de terres situées sur le terroir de Nogent les Vierges donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Raymbault et Jean-Louis Bacouel, par François Nicolas Charles Foullon, au profit de Charles et François Poirée, laboureurs. 8 avril 1777.
- Pièce E : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Brasseuse, Bray, Saint Christophe, Fleurines, Villevert, Villers St Frambourg, Moulin du Roy [Senlis] et Ivillers, donné par Françoise Faure baronne de Dammard au profit de Charles Alexandre Foullon ; complété de la reconnaissance de l'acte et paraphé par Théodore de Riencourt, Titon de Villegenoux et les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Senlis + un extrait du registre mortuaire de l'église paroissiale de St Eustache à Paris certifiant le décès de Fr. Faure, baronne de Dammard survenu le 15 février 1771. 19 mai 1764.
- Pièce F : Jugement d'un litige sur paiement de salaires donné sous l'autorité de Jean-Baptiste Bonhomme sur la demande de Jean Picart, compagnon menuisier demeurant à Paris représenté par Charles Alexandre Foullon contre Julien Thury, menuisier demeurant à Senlis représenté par Louis Regnard, procureur. 15 mai 1755.
- Pièce G : Partage et division de biens immeubles et terres situés sur les terroirs de Brasseuse, Baron, Montataire, Mortefontaine, Borest, Feigneux, Silly, St Martin Longueau, Barbery, Plailly, St Nicolas d'Acy, Nogent les Vierges, La Chapelle en Serval, Senlis et rentes des Dames de StRémy les Villers Cotterêts, Dames de la présentation de Senlis [et al.] fait entre Marie Hélène Foullon et Charles Alexandre Foullon, fille et fils de Charles Foullon. 22 octobre 1740. + Attestation de l'administration royale et communale des redevances liées au partage.
- Pièce H : Jugement d'exécution donné sous l'autorité de Jean-Philippe de Gayant, établit par Charles Foullon par Madeleine Lemaire, veuve de Louis Ducrocq, tailleur à Senlis contre Simon Protais, cabaretier à Senlis. 14/7/1724.
- Pièce I : Jugement d'exécution pour paiement de dette sur des marchandises de cuir donné sous l'autorité de François de Saint-Leu entre Jacques de Geresme demandeur par exploit de [?] Foullon, huissier comparant par Charles Foullon son procureur contre Genneviève Leduc, veuve de Philippe Quesnot de son vivant maitre corroyeur demeurant à Senlis. Paraphé par Bacoüel et Saint-Leu. 22 février 1709.Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22400 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 83 (702 B) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 242-43 
Titre : Relief d'adresse et de surannation sur lettres patentes portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 4 décembre 1776 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) Année de publication : 1776 (12-04) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 28 x 48 cm Note générale : Réduction des offices notariales suite aux décès de Jacques Rieul, Jacques Nicolas Lequoy et Jean-François Lefèvre Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17285 Relief d'adresse et de surannation sur lettres patentes portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 4 décembre 1776 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis XVI, roi de France (1754-1793)
Réduction des offices notariales suite aux décès de Jacques Rieul, Jacques Nicolas Lequoy et Jean-François Lefèvre
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:N... (Notables à Numismatique):Notariat et Notaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17285 A rapprocher de
- Lettres patentes sur arrêt du Conseil d'État portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 25 janvier 1775 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775 (01-25))
- Réduction du nombre des notaires de Senlis en 1775 / Amédée de Caix de Saint-Aymour ([s.d. (1912)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A2 Bt 1 (EM 116) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 35 (EM 116) Fonds Caix de St Aymour Documents numériques
Relief d'adresse et de surannation sur lettres patentes...Image Jpeg
