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1 - Thésaurus UNESCO > Culture > Histoire > Période historique > Histoire moderne > Ancien régime (1589-1789)
Ancien régime (1589-1789) |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesJugement de condamnation à payer prononcé par Jean-Philippe Gayant, suppléant du prévôt de la prévôté de la ville et banlieue de Senlis, au profit de Madeleine Lemaire demanderesse contre Simon Protais, défendeur / Jean-Philippe de Gayant (1726 (05-17))
Titre : Jugement de condamnation à payer prononcé par Jean-Philippe Gayant, suppléant du prévôt de la prévôté de la ville et banlieue de Senlis, au profit de Madeleine Lemaire demanderesse contre Simon Protais, défendeur Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Philippe de Gayant (16..-17..), Auteur ; Madeleine Lemaire (16..-17..), Nom associé ; Simon Protais (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1726 (05-17) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 20 x 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbresType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22937 Jugement de condamnation à payer prononcé par Jean-Philippe Gayant, suppléant du prévôt de la prévôté de la ville et banlieue de Senlis, au profit de Madeleine Lemaire demanderesse contre Simon Protais, défendeur [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Philippe de Gayant (16..-17..), Auteur ; Madeleine Lemaire (16..-17..), Nom associé ; Simon Protais (16..-17..), Nom associé . - 1726 (05-17) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 20 x 29 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbresType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22937 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 145 (767 A) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 254 Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne / Claude Antoine Raymbault (1740 (04-27) et 1743 (10-23))
Titre : Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Antoine Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jacques Flamant (17..-17..), Nom associé ; Hélène Flamant (17..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé ; François Lefébure (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Flamant (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1740 (04-27) et 1743 (10-23) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)Note de contenu : "une maison où pend pour enseigne l'image de Saint Rieul" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22939 Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne [texte manuscrit ou tapuscrit] / Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Antoine Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jacques Flamant (17..-17..), Nom associé ; Hélène Flamant (17..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé ; François Lefébure (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Flamant (17..-17..), Nom associé . - 1740 (04-27) et 1743 (10-23) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)Note de contenu : "une maison où pend pour enseigne l'image de Saint Rieul" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22939 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 145 (767 C) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 254 Mesurage des maisons, terres, prés appartenant à M. Titon, seigneur d'Ognon, sur la seigneurie d'Ognon, le fief des Carmeaux à Villers St Frambourg et alentours / Philippe Fauier [?] (1688)
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Titre : Mesurage des maisons, terres, prés appartenant à M. Titon, seigneur d'Ognon, sur la seigneurie d'Ognon, le fief des Carmeaux à Villers St Frambourg et alentours Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Philippe Fauier [?] (16..-17..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé Année de publication : 1688 Importance : Papier manuscrit (46 ff.) Illustrations : plan Format : 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Génie civil, militaire et minier:Levé topographique
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Note de contenu : Les signets marque-pages portent les mentions suivantes :
- Maisons à Ognon
- Fief des Carmeaux à Villers [St Frambourg]
- Terres. Derrière le parc
- Terres. au dessus de la vallée aux prêtres
- Terres aux triage de Lormelet
- Terres au triage de la justice
- Terres au triage du petit merisier
- Terres au triage de la fosse au berle
- Terres au lieu dit le sente de Villers à Brasseuse ou la pointe de Marie de Bray
- Terres au lieu dit la carrière de Villers
- Terres au lieu dit le buroger
- Hôtel Dieu [d'Ognon]
- Terres au lieu dit sur la garenne
- Prez [près] au lieu dit la fontaine St Martin
- Prez [près] au lieu dit la fontaine de Balagny
- Prez [près] au lieu dit la fontaine rouge
- Hôtel DieuType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/flip/22942/index.html Note sur la ressource : Consultable en ligne Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22942 Mesurage des maisons, terres, prés appartenant à M. Titon, seigneur d'Ognon, sur la seigneurie d'Ognon, le fief des Carmeaux à Villers St Frambourg et alentours [texte manuscrit ou tapuscrit] / Philippe Fauier [?] (16..-17..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé . - 1688 . - Papier manuscrit (46 ff.) : plan ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Génie civil, militaire et minier:Levé topographique
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Note de contenu : Les signets marque-pages portent les mentions suivantes :
- Maisons à Ognon
- Fief des Carmeaux à Villers [St Frambourg]
- Terres. Derrière le parc
- Terres. au dessus de la vallée aux prêtres
- Terres aux triage de Lormelet
- Terres au triage de la justice
- Terres au triage du petit merisier
- Terres au triage de la fosse au berle
- Terres au lieu dit le sente de Villers à Brasseuse ou la pointe de Marie de Bray
- Terres au lieu dit la carrière de Villers
- Terres au lieu dit le buroger
- Hôtel Dieu [d'Ognon]
- Terres au lieu dit sur la garenne
- Prez [près] au lieu dit la fontaine St Martin
- Prez [près] au lieu dit la fontaine de Balagny
- Prez [près] au lieu dit la fontaine rouge
- Hôtel DieuType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/flip/22942/index.html Note sur la ressource : Consultable en ligne Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22942 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 145 (800 F) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Recueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours (15..-1799)
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Titre : Recueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Famille de Titon de Villegenoux (17..-17..), Nom associé Année de publication : 15..-1799 Importance : Papier et parchemin manuscrit, 27 pièces Illustrations : plan Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Château, Palais, Manoir, Hôtel particulier
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Hospitalier (ordre religieux et militaire)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en FranceNote de contenu : - Pièce A : [Abréviation] faitte au seigneur d'Ognon à l'effet de justiffier des titres du droit de grurie dans ses bois, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce B : Projet de coupes promis, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce C : Acquisition des droits de grurie et autres appartenants au roy dans les bois d'Ognon et Malgenete [Malgenest], 1537, papier, 6 ff.
- Pièce D : Transaction entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] sur les limites de leurs bois, 1576, papier, 4 ff.
- Pièce E : Compromis entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] pour une lisière de bois, 1567, papier, 2 ff.
- Pièce F : Procez verbal au sujet d'une lisière de bois près Malgenete [Malgenest], 1576, papier, 22 ff.
- Pièce G : Mémoire des tenants et abboutissans des pièces de bois [usufruit ?] au roy par le partage fait entre [?] de la forêt d'halatte, qui sont [?] de St Christophe, Ballagny [...], [s.d. 16??], papier 2 ff.
- Pièce H : Requête tendante à la réception des fossés adressée à Messieurs de l'assemblée du chapitre provincial du prieuré de France, [s.d. ca 1634 ?], papier, 2 ff.
- Pièce I : Visite des bois de St Jean et estimation du fond et de la superficie qu'il convient de prendre pour pratiquer une avenue au château d'Ognon, 1631 (05-24), papier, 4 ff.
- Pièce J : [Non transcrit], 1631 (05-24), papier, 2 ff.
- Pièce K : Alignement de l'avenue d'Ognon et des fossés pour les bois de St Jean, 1632 (07-16), parchemin, 2 ff.
- Pièce L : Sentence pour la confection d'un grand chemin dans les bois de la commanderie St Jean, 1632 (06-26), parchemin, 6 ff., cachet de cire rouge.
- Pièce M : Acte du Grand Prieuré de France au seigneur d'Ognon de faire ouvrir un grand chemin dans les bois de la commanderie de St Jean, 1632 (06-12), parchemin, 2 ff., cachet de cire marron sous papier.
- Pièce N : Commission du chapitre du Grand Prieuré de France pour procéder à la visite et réception des fossés faits autour des bois de St Jean, 1634 (06-17), parchemin, 1 f.
- Pièce O : Mesurage des terres proche la ruelle St Christophe par Le Moyne, 1688, papier, 6 ff., plan.
- Pièce P : Arrest du Conseil d'Etat du Roy par lequel sa majesté maintient la capitainerie d'Halatte dans le titre es qualité de capitainerie de Maison Royale, 1722 (08-22), papier, 13 ff.
- Pièce Q : Recollement d'une coupe de bois à Ognon adjugée en 1758, 1760 (03-07), papier, 2 ff.
- Pièce R : Mesurage des pièces de bois appartenant au seigneur d'Ognon au lieu dit La queue d'Ognon en vue d'une exploitation par Henry Louis Folie, 1767 (11-17),, papier, 2 ff., plan.
- Pièce S : Idem, plan.
- Pièce T : Requête signée Delorme, adressée à Monsieur le maitre particulier en la maitrise des eaux et forêts du bailliage de Senlis ou Monsieur le lieutenant en laditte maitrise concernant l'exploitation des coupes de bois prévues sur le terroir de la seigneurie d'Ognon, 1767 (11-04), papier, 2 ff.
- Pièce U : Mesurage et arpentage d'une pièce de bois taillis size en la forêt d'Halatte, réalisés par Nicolas Le Moine, arpenteur au bailliage et siège présidial de Senlis, demeurant à Montépilloy, sur la réquisition de Louis Maximilien Titon, seigneur d'Ognon et autres lieux, 1740 (05-25), papier, 2 ff., plan réhaussé en coul.
- Pièce V : Mesurage de la première coupe de la futaie d'Ognon pour exploitation en 1722 fait par Jean Breteuil, 1721 (11-20), papier, 2 ff., plan.
- Pièce W : Ordonnance du bureau des finances confirmative de la concession des arbres faitte au seigneur d'Ognon, 1766 (02-04),, parchemin, 6 ff.
- Pièce X : Quittance des finances donnée par Jean de Haran, écuyer et de Borda, conseiller du roi, trésorier général des Ponts et Chaussées de France, à Monsieur de Bragelongue, propriétaire des seigneuries de Malgenet, d'Ognon et d'Yvilliers situées sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, pour la jouissance des arbres plantés le long de ce chemin, 1765 (11-12), parchemin, 1 f.
- Pièce Y : Concession faite au seigneur d'Ognon des arbres étants dans l'étendue de ses seigneuries d'Ognon, d'Yvillé et Malgenete [Malgenest] sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, 1765 (10-09),,, parchemin, 2 ff.
- Pièce Z : Plan de la coupe de bois appartenant & dépendant du domaine d'Ognon, contenant 17 arpens 95 verges, mesure locale, exploitée en l'an VII [1798/1799], papier, 1 f.Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22943 Recueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours [texte manuscrit ou tapuscrit] / Famille de Titon de Villegenoux (17..-17..), Nom associé . - 15..-1799 . - Papier et parchemin manuscrit, 27 pièces : plan ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Château, Palais, Manoir, Hôtel particulier
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Hospitalier (ordre religieux et militaire)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en FranceNote de contenu : - Pièce A : [Abréviation] faitte au seigneur d'Ognon à l'effet de justiffier des titres du droit de grurie dans ses bois, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce B : Projet de coupes promis, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce C : Acquisition des droits de grurie et autres appartenants au roy dans les bois d'Ognon et Malgenete [Malgenest], 1537, papier, 6 ff.
- Pièce D : Transaction entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] sur les limites de leurs bois, 1576, papier, 4 ff.
- Pièce E : Compromis entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] pour une lisière de bois, 1567, papier, 2 ff.
- Pièce F : Procez verbal au sujet d'une lisière de bois près Malgenete [Malgenest], 1576, papier, 22 ff.
- Pièce G : Mémoire des tenants et abboutissans des pièces de bois [usufruit ?] au roy par le partage fait entre [?] de la forêt d'halatte, qui sont [?] de St Christophe, Ballagny [...], [s.d. 16??], papier 2 ff.
- Pièce H : Requête tendante à la réception des fossés adressée à Messieurs de l'assemblée du chapitre provincial du prieuré de France, [s.d. ca 1634 ?], papier, 2 ff.
- Pièce I : Visite des bois de St Jean et estimation du fond et de la superficie qu'il convient de prendre pour pratiquer une avenue au château d'Ognon, 1631 (05-24), papier, 4 ff.
- Pièce J : [Non transcrit], 1631 (05-24), papier, 2 ff.
- Pièce K : Alignement de l'avenue d'Ognon et des fossés pour les bois de St Jean, 1632 (07-16), parchemin, 2 ff.
- Pièce L : Sentence pour la confection d'un grand chemin dans les bois de la commanderie St Jean, 1632 (06-26), parchemin, 6 ff., cachet de cire rouge.
- Pièce M : Acte du Grand Prieuré de France au seigneur d'Ognon de faire ouvrir un grand chemin dans les bois de la commanderie de St Jean, 1632 (06-12), parchemin, 2 ff., cachet de cire marron sous papier.
- Pièce N : Commission du chapitre du Grand Prieuré de France pour procéder à la visite et réception des fossés faits autour des bois de St Jean, 1634 (06-17), parchemin, 1 f.
- Pièce O : Mesurage des terres proche la ruelle St Christophe par Le Moyne, 1688, papier, 6 ff., plan.
- Pièce P : Arrest du Conseil d'Etat du Roy par lequel sa majesté maintient la capitainerie d'Halatte dans le titre es qualité de capitainerie de Maison Royale, 1722 (08-22), papier, 13 ff.
- Pièce Q : Recollement d'une coupe de bois à Ognon adjugée en 1758, 1760 (03-07), papier, 2 ff.
- Pièce R : Mesurage des pièces de bois appartenant au seigneur d'Ognon au lieu dit La queue d'Ognon en vue d'une exploitation par Henry Louis Folie, 1767 (11-17),, papier, 2 ff., plan.
- Pièce S : Idem, plan.
- Pièce T : Requête signée Delorme, adressée à Monsieur le maitre particulier en la maitrise des eaux et forêts du bailliage de Senlis ou Monsieur le lieutenant en laditte maitrise concernant l'exploitation des coupes de bois prévues sur le terroir de la seigneurie d'Ognon, 1767 (11-04), papier, 2 ff.
- Pièce U : Mesurage et arpentage d'une pièce de bois taillis size en la forêt d'Halatte, réalisés par Nicolas Le Moine, arpenteur au bailliage et siège présidial de Senlis, demeurant à Montépilloy, sur la réquisition de Louis Maximilien Titon, seigneur d'Ognon et autres lieux, 1740 (05-25), papier, 2 ff., plan réhaussé en coul.
- Pièce V : Mesurage de la première coupe de la futaie d'Ognon pour exploitation en 1722 fait par Jean Breteuil, 1721 (11-20), papier, 2 ff., plan.
- Pièce W : Ordonnance du bureau des finances confirmative de la concession des arbres faitte au seigneur d'Ognon, 1766 (02-04),, parchemin, 6 ff.
- Pièce X : Quittance des finances donnée par Jean de Haran, écuyer et de Borda, conseiller du roi, trésorier général des Ponts et Chaussées de France, à Monsieur de Bragelongue, propriétaire des seigneuries de Malgenet, d'Ognon et d'Yvilliers situées sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, pour la jouissance des arbres plantés le long de ce chemin, 1765 (11-12), parchemin, 1 f.
- Pièce Y : Concession faite au seigneur d'Ognon des arbres étants dans l'étendue de ses seigneuries d'Ognon, d'Yvillé et Malgenete [Malgenest] sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, 1765 (10-09),,, parchemin, 2 ff.
- Pièce Z : Plan de la coupe de bois appartenant & dépendant du domaine d'Ognon, contenant 17 arpens 95 verges, mesure locale, exploitée en l'an VII [1798/1799], papier, 1 f.Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22943 Exemplaires (2)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 10 (Pièces A-M) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Archives Archives A3 Bt 10 (Pièces N-Z) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Documents numériques
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Pièce OURL![]()
Pièce RURL![]()
Pièce SURL![]()
Pièce UURL![]()
Pièce VURL![]()
Pièce ZURL132 - Voyage en France des frères Huygens en 1655 (Bulletin de Les Amis du vieux Verneuil, 132 [01/12/2014]) / Francine Legrand
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Périodiques AMIS-132 Périodiques et Collections Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt- 18 novembre 1964 - A la Société d'Histoire et d'Archéologie de Senlis : le collège Saint-Vincent [collège de Senlis] (Bulletin de L'Oise-matin)
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Permalink250e anniversaire de la naissance d'Antoine Baumé (1728-1804) / Société d'histoire de la Pharmacie (1979)
PermalinkUne abjuration à Compiègne au XVIIIe siècle / L.-A. Benaut in Procès-verbaux, rapports et communications diverses [de la Société historique de Compiègne], XVI (1907)
PermalinkActe de foi et hommage de Denis Barthélémy, praticien demeurant à Senlis pour lui-même et ses frères et soeur (1653 (08-11))
PermalinkActe de foi et hommage pour le fief de La Douye [?] à Verrines donné devant François Esmoy, bailli, maire et garde de la justice de Néry pour Henry de Lancy, chevalier, seigneur de Baron et Raray, Adam de Croisettes, procureur au siège présidial de Senlis par Jacques Regnault, chanoine de l'église de Senlis et tuteurs des enfants mineurs de [?] Regnault, valet de chambre du duc d'Orléans et de Anne de Saint-Gobert [et al.] / François de Esmoy (1646 (09-17))
PermalinkActe de notoriété concernant M. Mathieu principal du collège de Compiègne - 28 novembre 1764 / Marcel Hémery in Bulletin de la Société Historique de Compiègne, Tome vingt-troisième ([31/12/1948])
PermalinkActe de vente de pièces de bois situées en forêt de Coye appartenant à M. La Valette au profit du sieur Lecuyer / Nicolas François Peyrard (1788 (01-09))
PermalinkActe de vente de pièces de pré et de terres sises à Verberie, devant Denis Esmery, notaire royal, par François Robin et Marie Fouré, son épouse, demeurant à Saintines, au profit de Thomas Pincemaille / Denis Esmery (1670 (10-10))
PermalinkActes de foi et hommage pour la chattellenie de Sacy le Grand rendus au Comte de Clermont (1662-1725)
PermalinkL'administration temporelle d'une paroisse rurale du diocèse de Beauvais aux XVIIe et XVIIIe siècles - Tillé. / Jean Vinot-Préfontaine in Mémoires de la Société Académique d'archéologie, sciences et arts du département de l'Oise, Tome XXX (1969)
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