Correspondance échangée entre le premier président de la cour d'appel d'Amiens et le procureur général impérial près la cour de justice criminelle séante à Beauvais (1807)

Public ISBD Titre : Correspondance échangée entre le premier président de la cour d'appel d'Amiens et le procureur général impérial près la cour de justice criminelle séante à Beauvais Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Année de publication : 1807 Importance : Papier manuscrit, 4 pièces Format : 25 cm et 31 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Note de contenu : - Pièce A : Lettre du premier président de la cour d'appel d'Amiens adressée au procureur général impérial près la cour de justice criminelle séante à Beauvais, pour lui transmettre la circulaire du ministre de la justice demandant de désigner les juges de la cour auxquels le Sénatus Consulte serait applicable, Amiens, 27 octobre 1807. 1 f. # Minutes des lettres du procureur impérial : - Pièce B : En réponse aux ministre de la justice, il donne des renseignements sur les magistrats et juges des cours de justice criminelle de Beauvais, Senlis, Clermont, Compiègne, 15 novembre 1807. 2 ff. - Pièce C : Aux 4 magistrats de sureté de son ressort pour leur demander leurs renseignements, 4 novembre 1807. 1 f. - Pièce D : Au premier président, pour répondre à sa demande, 4 novembre 1807. 1 f. Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22655 Correspondance échangée entre le premier président de la cour d'appel d'Amiens et le procureur général impérial près la cour de justice criminelle séante à Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1807 . - Papier manuscrit, 4 pièces ; 25 cm et 31 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Note de contenu : - Pièce A : Lettre du premier président de la cour d'appel d'Amiens adressée au procureur général impérial près la cour de justice criminelle séante à Beauvais, pour lui transmettre la circulaire du ministre de la justice demandant de désigner les juges de la cour auxquels le Sénatus Consulte serait applicable, Amiens, 27 octobre 1807. 1 f. # Minutes des lettres du procureur impérial : - Pièce B : En réponse aux ministre de la justice, il donne des renseignements sur les magistrats et juges des cours de justice criminelle de Beauvais, Senlis, Clermont, Compiègne, 15 novembre 1807. 2 ff. - Pièce C : Aux 4 magistrats de sureté de son ressort pour leur demander leurs renseignements, 4 novembre 1807. 1 f. - Pièce D : Au premier président, pour répondre à sa demande, 4 novembre 1807. 1 f. Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22655

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (743)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 252			Fonds Caix de St Aymour

Moyens d'appel du sieur Florice Dessine, receveur comptable à la barrière dite du grand pont de Compiègne, pour le compte du Sr Leblond, entrepreneur des ponts et chaussées demeurant à Senlis, adjudicataire du droit de passe à percevoir aux barrières de ladite ville, contre le Sr. Delavauverte, propriétaire demeurant à Monchy-Humières (1805 (08-02 et 03))

Public ISBD Titre : Moyens d'appel du sieur Florice Dessine, receveur comptable à la barrière dite du grand pont de Compiègne, pour le compte du Sr Leblond, entrepreneur des ponts et chaussées demeurant à Senlis, adjudicataire du droit de passe à percevoir aux barrières de ladite ville, contre le Sr. Delavauverte, propriétaire demeurant à Monchy-Humières Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Florice Dessine (17..-18..), Nom associé ; Leblond (17..-18..), Nom associé ; Lavauverte (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1805 (08-02 et 03) Importance : Papier manuscrit, 2 pièces Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Octroi, péage, pontage, tonlieu [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Compiègne (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22656 Moyens d'appel du sieur Florice Dessine, receveur comptable à la barrière dite du grand pont de Compiègne, pour le compte du Sr Leblond, entrepreneur des ponts et chaussées demeurant à Senlis, adjudicataire du droit de passe à percevoir aux barrières de ladite ville, contre le Sr. Delavauverte, propriétaire demeurant à Monchy-Humières [texte manuscrit ou tapuscrit] / Florice Dessine (17..-18..), Nom associé ; Leblond (17..-18..), Nom associé ; Lavauverte (17..-18..), Nom associé . - 1805 (08-02 et 03) . - Papier manuscrit, 2 pièces ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Octroi, péage, pontage, tonlieu [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Compiègne (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22656

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (744)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 252			Fonds Caix de St Aymour

12e équipage de haut-bord - Première compagnie commandée par monsieur Pétrée, lieutt [lieutenant] de vaisseau / Pierre-Marie Pétrée (1811)

Public ISBD Titre : 12e équipage de haut-bord - Première compagnie commandée par monsieur Pétrée, lieutt [lieutenant] de vaisseau Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre-Marie Pétrée (17..-18..), Auteur Année de publication : 1811 Ensemble bibliogr. : Papiers Pétrée (18..-19..), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : 1 carnet papier manuscrit et couverture de parchemin (17-[7 bl.] p.) Format : 15 cm Note générale : Sur la 1ère de couv., on trouve en plus du titre : Le vaisseau Le Polonais en rade de Cherbourg. Moi de juillet an 1811 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine Note de contenu : Liste de l'équipage contenant les officiers mariniers (dates d'incorporation, noms, grades), les matelots de 1ère et de 2e classe (n° d'ordre, noms, mutations), les apprentis marins (idem) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19094 12e équipage de haut-bord - Première compagnie commandée par monsieur Pétrée, lieutt [lieutenant] de vaisseau [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre-Marie Pétrée (17..-18..), Auteur . - 1811 . - 1 carnet papier manuscrit et couverture de parchemin (17-[7 bl.] p.) ; 15 cm. Oeuvre : Papiers Pétrée (18..-19..), Amédée de Caix de Saint-Aymour Sur la 1ère de couv., on trouve en plus du titre : Le vaisseau Le Polonais en rade de Cherbourg. Moi de juillet an 1811 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine Note de contenu : Liste de l'équipage contenant les officiers mariniers (dates d'incorporation, noms, grades), les matelots de 1ère et de 2e classe (n° d'ordre, noms, mutations), les apprentis marins (idem) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19094

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 63 (346 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

17e et 18e Bulletins de la Grande Armée ([s.d. (1812)])

Public ISBD Titre : 17e et 18e Bulletins de la Grande Armée : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Desjardins, Imprimeur Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : [s.d. (1812)] Importance : 1 f. Format : 58 x 46 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de la Russie [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Relations internationales:Conflit international:Guerre [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Résumé : Compte-rendu de la bataille de Smolensk (17 août) et de la Moskova (ou Borodino - 7 septembre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15661 17e et 18e Bulletins de la Grande Armée : [placard] [texte imprimé] / Desjardins, Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, [s.d. (1812)] . - 1 f. ; 58 x 46 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de la Russie [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Relations internationales:Conflit international:Guerre [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Résumé : Compte-rendu de la bataille de Smolensk (17 août) et de la Moskova (ou Borodino - 7 septembre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15661

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A0 Bt 1 (3103 G)	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise / Napoléon Ier ([s.d. (1802)])

Public ISBD Titre : Arrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Napoléon Ier (1769-1821), Signataire ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : 1 f. Format : 4° Note générale : Saint-Cloud, le 27 frimaire, an XI et Beauvais, ce 9 nivôse an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8684 Arrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise [texte imprimé] / Napoléon Ier (1769-1821), Signataire ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1802)] . - 1 f. ; 4°. Saint-Cloud, le 27 frimaire, an XI et Beauvais, ce 9 nivôse an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8684

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3660)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Avertissement adressé par le receveur du bureau d'Abbeville à M. Honfray (?) aubergiste marché au bled n°99 pour paiement des droits sur les voitures publiques partant d'occasion et à volonté / Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1790-; France) (1805) 

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Bulletins de la Grande Armée (extrait du Moniteur du 8 juillet [1807]) ([s.d. (1807)])

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Cahier de signaux suplémentaire (sic) à ceux de l'amiral / Pierre-Marie Pétrée ([s.d. (ca 1810)]) 

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Compte de dépenses pour Mme Adélaïde et Victoire / Tribunal révolutionnaire (1793-1795; France) (1807)

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Congé définitif délivré au citoyen Laurent, Pierre Paul natif de Précy, département de l'Oise [...] Fait à Paris le 15e jour du mois de Brumaire l'an 9 / République (I; 1792-1804; France) (1800)

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Détail officiel de la séance du Sénat, [...] Paris, le 22 janvier 1806 / Sénat (1800-1814; France) ([s.d. (1806)])

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Dossier concernant deux incendies survenus sur la commune de Maucourt (Oise) (1806)

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Dossier concernant un incendie survenu à la ferme d'Aiguisy situé sur la commune de Lachelle (Oise) (1805 (03))

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Etat des citoyens assujétis (sic) à la patente pour l'an [8 et 9] dans les différentes communes [...] (1799-1801)

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Journal nautique du lieutenant de vaisseau Pétrée, commandant une division de la flotille nationale [...] / Pierre-Marie Pétrée (1804-1805)

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