Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'extinction de la mendicité / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Public ISBD Titre : Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'extinction de la mendicité Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : 20 messidor, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8654 Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'extinction de la mendicité [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf, [s.d. (1803)] . - 4 p. ; 4°. 20 messidor, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8654

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3650)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'organisation des bureaux de bienfaisance / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])

Public ISBD Titre : Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'organisation des bureaux de bienfaisance Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : Non paginé [4 p.] Format : 4° Note générale : Premier nivôse, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8649 Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'organisation des bureaux de bienfaisance [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture, [s.d. (1802)] . - Non paginé [4 p.] ; 4°. Premier nivôse, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8649

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3645)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la réglementation de la mendicité / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])

Public ISBD Titre : Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la réglementation de la mendicité Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : Non paginé [3 p.] Format : 4° Note générale : 26 thermidor, an X Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8647 Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la réglementation de la mendicité [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture, [s.d. (1802)] . - Non paginé [3 p.] ; 4°. 26 thermidor, an X Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8647

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3643)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrêté concernant la réparation et l'entretien des rues et chemins vicinaux / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)]) 

Public ISBD Titre : Arrêté concernant la réparation et l'entretien des rues et chemins vicinaux : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; Jean-Antoine Chaptal (1756-1832) , Nom associé ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : 1 f. Format : 41 x 26 cm Note générale : A Beauvais, ce 25 floréal, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8693 Arrêté concernant la réparation et l'entretien des rues et chemins vicinaux : [placard] [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; Jean-Antoine Chaptal (1756-1832) , Nom associé ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, [s.d. (1803)] . - 1 f. ; 41 x 26 cm. A Beauvais, ce 25 floréal, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8693

Voir aussi

• Le préfet du département de l'Oise, aux commissions de bienfaisance du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Affiches, Cartes et Plans	MACP-59 Tiroir 2 Centre	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 86 (3669)

Documents numériques

Arrêté concernant la réparation et l'entretien des rues et chemins vicinaux URL

Arrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise / Napoléon Ier ([s.d. (1802)])

Public ISBD Titre : Arrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Napoléon Ier (1769-1821), Signataire ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : 1 f. Format : 4° Note générale : Saint-Cloud, le 27 frimaire, an XI et Beauvais, ce 9 nivôse an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8684 Arrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise [texte imprimé] / Napoléon Ier (1769-1821), Signataire ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1802)] . - 1 f. ; 4°. Saint-Cloud, le 27 frimaire, an XI et Beauvais, ce 9 nivôse an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8684

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3660)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrêté du Préfet de l'Oise qui établit les commissions de bienfaisance / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

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Arrêté du préfet de l'Oise, relatif aux quêtes et aux bureaux auxiliaires / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ([s.d. (1803)])

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Arrêté relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics / Ministère de l'Intérieur (France) ([s.d. (1803)])

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Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

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Décret impérial qui rétablit la Garde impériale, supprime les Cent-Suisses, les Gardes de la Porte, les Gardes Suisses, la Maison militaire du Roi, etc. / Napoléon Ier (1815) 

Permalink

Extrait des délibérations de l'administration du département de l'Oise. Séance du 4 prairial, an 4 de la République française, [...] / Directoire, Département (1790-1800; Oise) ([s.d. (1796)])

Permalink

Instruction pour les bureaux de bienfaisance établis en exécution de la loi du 7 frimaire an 5, [...] / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])

Permalink

Instruction pour les percepteurs des contributions directes du département de l'Oise, suivie de modèles pour les différens registres que les percepteurs sont obligés de tenir, etc. [...] / Oise, Département (1804)

Permalink

Le ministre de l'intérieur au préfet du département de l'Oise / Jean-Antoine Chaptal (1804)

Permalink

Nouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

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