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1 recherche sur le tag 'Transport public - France - 1er Empire - finances'
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Avertissement adressé par le receveur du bureau d'Abbeville à M. Honfray (?) aubergiste marché au bled n°99 pour paiement des droits sur les voitures publiques partant d'occasion et à volonté / Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1790-; France) (1805)
Titre : Avertissement adressé par le receveur du bureau d'Abbeville à M. Honfray (?) aubergiste marché au bled n°99 pour paiement des droits sur les voitures publiques partant d'occasion et à volonté Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1790-; France), Éditeur scientifique Année de publication : 1805 Importance : 1 pièce Format : 19 x 24 cm Note générale : Droits réunis. Direction du Département de la Somme, Arrondissement d'Abbeville, canton id., Bureau d'Abbeville, Commune id., Exercice an treize (13).
Fait à Abbeville le 16 germinal an 13 : 6 avril 1805Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FranceTags : Transport public - France - 1er Empire - finances Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7603 Avertissement adressé par le receveur du bureau d'Abbeville à M. Honfray (?) aubergiste marché au bled n°99 pour paiement des droits sur les voitures publiques partant d'occasion et à volonté [texte imprimé] / Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1790-; France), Éditeur scientifique . - 1805 . - 1 pièce ; 19 x 24 cm.
Droits réunis. Direction du Département de la Somme, Arrondissement d'Abbeville, canton id., Bureau d'Abbeville, Commune id., Exercice an treize (13).
Fait à Abbeville le 16 germinal an 13 : 6 avril 1805
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 66 (115 H) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
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