Depuis 1862
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Auteur : République (I; 1792-1804; France) (1792-1804) |
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Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X / République (I; 1792-1804; France) ([s.d. (1801)])
Titre : Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur Editeur : A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion Année de publication : [s.d. (1801)] Importance : 1 f. Format : 94x41 cm Note générale : Vente annoncée à compter du 21 frimaire an 10 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7442 Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X [texte imprimé] / République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur . - A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion, [s.d. (1801)] . - 1 f. ; 94x41 cm.
Vente annoncée à compter du 21 frimaire an 10
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7442 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives MACP-XXXX Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBt 66-107 C Fonds Dautheuil Congé définitif délivré au citoyen Laurent, Pierre Paul natif de Précy, département de l'Oise [...] Fait à Paris le 15e jour du mois de Brumaire l'an 9 / République (I; 1792-1804; France) (1800)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339 (FP171) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Coupes de bois nationaux. Ordinaire an XIII / République (I; 1792-1804; France) ([s.d. (1804)])
Titre : Coupes de bois nationaux. Ordinaire an XIII Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur Editeur : A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion Année de publication : [s.d. (1804)] Importance : 1 f. Format : 99x41 cm Note générale : Vente annoncée à compter du 25 vendémiaire an 13 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7443 Coupes de bois nationaux. Ordinaire an XIII [texte imprimé] / République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur . - A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion, [s.d. (1804)] . - 1 f. ; 99x41 cm.
Vente annoncée à compter du 25 vendémiaire an 13
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7443 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives MACP-XXXX Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBt 66-107 D Fonds Dautheuil Projet de loi relatif aux justices de paix / République (I; 1792-1804; France) (8 Brumaire an IX [1800])
Titre : Projet de loi relatif aux justices de paix Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Imprimerie de la République (1795-1804; France), Imprimeur Editeur : A Paris : de l'imprimerie de la République Année de publication : 8 Brumaire an IX [1800] Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6216 Projet de loi relatif aux justices de paix [texte imprimé] / République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Imprimerie de la République (1795-1804; France), Imprimeur . - A Paris : de l'imprimerie de la République, 8 Brumaire an IX [1800] . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6216 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 60 (285 D1) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Projet de loi relatif aux justices de paix / République (I; 1792-1804; France) (25 frimaire an IX [1800])
Titre : Projet de loi relatif aux justices de paix Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Imprimerie de la République (1795-1804; France), Imprimeur Editeur : A Paris : de l'imprimerie de la République Année de publication : 25 frimaire an IX [1800] Importance : 2 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6217 Projet de loi relatif aux justices de paix [texte imprimé] / République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Imprimerie de la République (1795-1804; France), Imprimeur . - A Paris : de l'imprimerie de la République, 25 frimaire an IX [1800] . - 2 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6217 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 60 (285 D2) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt