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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Danjou, en présentant au Conseil une adresse et autres pièces de l'Administration centrale de l'Oise, relatives à l'assassinat des ministres de France à Rastadt, et au zèle des conscrits du département. Séance du 27 floréal an 7 / Jean-Pierre Danjou (Prairial an 7 [1799])
Titre : Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Danjou, en présentant au Conseil une adresse et autres pièces de l'Administration centrale de l'Oise, relatives à l'assassinat des ministres de France à Rastadt, et au zèle des conscrits du département. Séance du 27 floréal an 7 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Auteur ; Conseil des Cinq-Cents (1795-1799; France), Éditeur scientifique Editeur : [Paris] : de l'Imprimerie Nationale Année de publication : Prairial an 7 [1799] Importance : 7-[1] p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Belles-Lettres:Rhétorique:Orateurs:Orateurs français, italiens, espagnols, anglais etc.
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes diversPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2635 Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Danjou, en présentant au Conseil une adresse et autres pièces de l'Administration centrale de l'Oise, relatives à l'assassinat des ministres de France à Rastadt, et au zèle des conscrits du département. Séance du 27 floréal an 7 [texte imprimé] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Auteur ; Conseil des Cinq-Cents (1795-1799; France), Éditeur scientifique . - [Paris] : de l'Imprimerie Nationale, Prairial an 7 [1799] . - 7-[1] p. ; 8°.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 14 (3238) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3238 Fonds Caix de St Aymour Lettre circulaire du Commissaire du gouvernement près le tribunal criminel du département de l'Oise au citoyen juge de paix du canton de Froissy / Jean-Pierre Danjou (1804)
Titre : Lettre circulaire du Commissaire du gouvernement près le tribunal criminel du département de l'Oise au citoyen juge de paix du canton de Froissy Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire Année de publication : 1804 Importance : 1 pièce (4 p.) Format : 4° Note générale : Beauvais,le 25 germinal an XII (15 avril 1804).
Signature autographe du commissaire du gouvernementLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Note de contenu : Information sur l'adoption d'un mode uniforme de cédules de citations à témoins Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10662 Lettre circulaire du Commissaire du gouvernement près le tribunal criminel du département de l'Oise au citoyen juge de paix du canton de Froissy [texte imprimé] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire . - 1804 . - 1 pièce (4 p.) ; 4°.
Beauvais,le 25 germinal an XII (15 avril 1804).
Signature autographe du commissaire du gouvernement
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Note de contenu : Information sur l'adoption d'un mode uniforme de cédules de citations à témoins Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10662 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 330 (FP 202) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne / Jean-Pierre Danjou ; Playout ; Jacques Cambry ([s.d. (1797-1801)])
Titre : Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Playout (17..-18..), Signataire ; Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Camus (17..-18..), Imprimeur Année de publication : [s.d. (1797-1801)] Importance : 5 pièces Format : 4° Note générale : Généralement : 4 p. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : 1 - Pour le trimestre de Vendémiaire, Brumaire & Frimaire an VI [09/1797] : jury d'accusation.
2 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation.
3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation.
4 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial.
5 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10761 Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne [texte imprimé] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Playout (17..-18..), Signataire ; Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Camus (17..-18..), Imprimeur . - [s.d. (1797-1801)] . - 5 pièces ; 4°.
Généralement : 4 p.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : 1 - Pour le trimestre de Vendémiaire, Brumaire & Frimaire an VI [09/1797] : jury d'accusation.
2 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation.
3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation.
4 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial.
5 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10761 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339 (FP165) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Signalemens (sic) de treize individus dont l'arrestation est recommandée aux autorités civiles & militaires, par le ministre de la police générale de la République / Oise, Département ([s.d. (1796)])
Titre : Signalemens (sic) de treize individus dont l'arrestation est recommandée aux autorités civiles & militaires, par le ministre de la police générale de la République Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise Année de publication : [s.d. (1796)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Beauvais, le 1er fructidor, l'an 4 - Bureau du commissaire du pouvoir exécutif Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Code pénal et instruction criminelle et correctionnelle
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15915 Signalemens (sic) de treize individus dont l'arrestation est recommandée aux autorités civiles & militaires, par le ministre de la police générale de la République [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise, [s.d. (1796)] . - 4 p. ; 4°.
Beauvais, le 1er fructidor, l'an 4 - Bureau du commissaire du pouvoir exécutif
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Code pénal et instruction criminelle et correctionnelle
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15915 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3163) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtExemplaire couvert de notes ms Fonds Caix de St Aymour