Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Danjou, en présentant au Conseil une adresse et autres pièces de l'Administration centrale de l'Oise, relatives à l'assassinat des ministres de France à Rastadt, et au zèle des conscrits du département. Séance du 27 floréal an 7 / Jean-Pierre Danjou (Prairial an 7 [1799])

Public ISBD Titre : Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Danjou, en présentant au Conseil une adresse et autres pièces de l'Administration centrale de l'Oise, relatives à l'assassinat des ministres de France à Rastadt, et au zèle des conscrits du département. Séance du 27 floréal an 7 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Auteur ; Conseil des Cinq-Cents (1795-1799; France), Éditeur scientifique Editeur : [Paris] : de l'Imprimerie Nationale Année de publication : Prairial an 7 [1799] Importance : 7-[1] p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Belles-Lettres:Rhétorique:Orateurs:Orateurs français, italiens, espagnols, anglais etc. [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2635 Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Danjou, en présentant au Conseil une adresse et autres pièces de l'Administration centrale de l'Oise, relatives à l'assassinat des ministres de France à Rastadt, et au zèle des conscrits du département. Séance du 27 floréal an 7 [texte imprimé] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Auteur ; Conseil des Cinq-Cents (1795-1799; France), Éditeur scientifique . - [Paris] : de l'Imprimerie Nationale, Prairial an 7 [1799] . - 7-[1] p. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Belles-Lettres:Rhétorique:Orateurs:Orateurs français, italiens, espagnols, anglais etc. [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2635

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3238)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3238			Fonds Caix de St Aymour

Correspondance diverse adressée à J. Dumontier / Louise Elisabeth de La Rochefoucauld ; François Robert Michel de Goussainville ; Collégiale Saint-Mellon (ca 1120-1790; Pontoise) ; Joseph-Mathurin Musset ; Des Courtils ; Chrestien de Poly ; Félix de Bourbon-Conty ; Louis-Florian-Paul Kergorlay ; Jean de Broé ; Jean-Pierre Danjou ; [et al.] (1785-1836)

Public ISBD Titre : Correspondance diverse adressée à J. Dumontier Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louise Elisabeth de La Rochefoucauld (1716-1797 ; duchesse d'Anville), Signataire ; François Robert Michel de Goussainville (17..-18..), Signataire ; Collégiale Saint-Mellon (ca 1120-1790; Pontoise), Signataire ; Joseph-Mathurin Musset (1749-1831) , Signataire ; Des Courtils (17..-18..), Signataire ; Chrestien de Poly (17..-18..), Signataire ; Félix de Bourbon-Conty (1772-1840 ; Chevalier de), Auteur présumé ; Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Signataire ; Jean de Broé (1749-1839), Signataire ; Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; [et al.], Signataire ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres Année de publication : 1785-1836 Ensemble bibliogr. : Correspondance Joseph Dumontier (19e siècle), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit, 43 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Note de contenu : Contient 2 lettres du frère de J. Dumontier qui était caporal fourrier de la 1re compagnie du bataillon de Chaumont Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22203 Correspondance diverse adressée à J. Dumontier [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louise Elisabeth de La Rochefoucauld (1716-1797 ; duchesse d'Anville), Signataire ; François Robert Michel de Goussainville (17..-18..), Signataire ; Collégiale Saint-Mellon (ca 1120-1790; Pontoise), Signataire ; Joseph-Mathurin Musset (1749-1831) , Signataire ; Des Courtils (17..-18..), Signataire ; Chrestien de Poly (17..-18..), Signataire ; Félix de Bourbon-Conty (1772-1840 ; Chevalier de), Auteur présumé ; Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Signataire ; Jean de Broé (1749-1839), Signataire ; Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; [et al.], Signataire ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres . - 1785-1836 . - Papier manuscrit, 43 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Correspondance Joseph Dumontier (19e siècle), Amédée de Caix de Saint-Aymour Langues : Français (fre) Note de contenu : Contient 2 lettres du frère de J. Dumontier qui était caporal fourrier de la 1re compagnie du bataillon de Chaumont Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22203

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (634 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 232

Correspondance de J.P. Danjou, député de l'Oise / Jean-Pierre Danjou (1793-1798)

Public ISBD Titre : Correspondance de J.P. Danjou, député de l'Oise Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Convention Nationale Commission des dépêches, Collectivité éditrice ; André Dumont (1764 - 1838) , Destinataire de lettres ; Barthélemy Louis Joseph Schérer (1747-1804) , Destinataire de lettres Année de publication : 1793-1798 Importance : Papier manuscrit, 4 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Note de contenu : Pièce n°1 : Lettre adressée à des collègues du département du Finistère au sujet de billets de confiance, Beauvais le 22 mars 1793, 1 f., 21 cm. Pièce n°2 : Lettre adressée à A. Dumont, représentant du peuple dans le département de l'Oise, Paris, 12 février 1794, 2 ff., 20 cm. Pièce n°3 : Pré-imprimé de la Convention Nationale, Commission des dépêches adressé aux membres du tribunal criminel du département de Seine et Marne au district de Melun relatif à la conspiration de Robespierre et ses complices, 11 septembre 1794, 1 f., 32 cm. Pièce n°4 : Lettre adressée au Ministre de la guerre, Bureau des pensions, relative à l'obtention d'une pension comme militaire blessé pour le citoyen Augustin Mension de Cormeille, Paris le 12 septembre 1798, 1 f., 22 cm Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22122 Correspondance de J.P. Danjou, député de l'Oise [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Convention Nationale Commission des dépêches, Collectivité éditrice ; André Dumont (1764 - 1838) , Destinataire de lettres ; Barthélemy Louis Joseph Schérer (1747-1804) , Destinataire de lettres . - 1793-1798 . - Papier manuscrit, 4 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Note de contenu : Pièce n°1 : Lettre adressée à des collègues du département du Finistère au sujet de billets de confiance, Beauvais le 22 mars 1793, 1 f., 21 cm. Pièce n°2 : Lettre adressée à A. Dumont, représentant du peuple dans le département de l'Oise, Paris, 12 février 1794, 2 ff., 20 cm. Pièce n°3 : Pré-imprimé de la Convention Nationale, Commission des dépêches adressé aux membres du tribunal criminel du département de Seine et Marne au district de Melun relatif à la conspiration de Robespierre et ses complices, 11 septembre 1794, 1 f., 32 cm. Pièce n°4 : Lettre adressée au Ministre de la guerre, Bureau des pensions, relative à l'obtention d'une pension comme militaire blessé pour le citoyen Augustin Mension de Cormeille, Paris le 12 septembre 1798, 1 f., 22 cm Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22122

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 58 (577)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 230			Fonds Caix de St Aymour

Lettre circulaire du Commissaire du gouvernement près le tribunal criminel du département de l'Oise au citoyen juge de paix du canton de Froissy / Jean-Pierre Danjou (1804)

Public ISBD Titre : Lettre circulaire du Commissaire du gouvernement près le tribunal criminel du département de l'Oise au citoyen juge de paix du canton de Froissy Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire Année de publication : 1804 Importance : 1 pièce (4 p.) Format : 4° Note générale : Beauvais,le 25 germinal an XII (15 avril 1804). Signature autographe du commissaire du gouvernement Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Note de contenu : Information sur l'adoption d'un mode uniforme de cédules de citations à témoins Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10662 Lettre circulaire du Commissaire du gouvernement près le tribunal criminel du département de l'Oise au citoyen juge de paix du canton de Froissy [texte imprimé] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire . - 1804 . - 1 pièce (4 p.) ; 4°. Beauvais,le 25 germinal an XII (15 avril 1804). Signature autographe du commissaire du gouvernement Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Note de contenu : Information sur l'adoption d'un mode uniforme de cédules de citations à témoins Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10662

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 330 (FP 202)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne / Jean-Pierre Danjou ; Playout ; Jacques Cambry ([s.d. (1797-1801)])

Public ISBD Titre : Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Playout (17..-18..), Signataire ; Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Camus (17..-18..), Imprimeur Année de publication : [s.d. (1797-1801)] Importance : 5 pièces Format : 4° Note générale : Généralement : 4 p. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : 1 - Pour le trimestre de Vendémiaire, Brumaire & Frimaire an VI [09/1797] : jury d'accusation. 2 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation. 3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation. 4 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial. 5 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10761 Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Compiègne [texte imprimé] / Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Playout (17..-18..), Signataire ; Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Camus (17..-18..), Imprimeur . - [s.d. (1797-1801)] . - 5 pièces ; 4°. Généralement : 4 p. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice Note de contenu : 1 - Pour le trimestre de Vendémiaire, Brumaire & Frimaire an VI [09/1797] : jury d'accusation. 2 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation. 3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation. 4 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial. 5 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10761

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 339 (FP165)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Pièces diverses relatives à des affaires judiciaires touchant le département de l'Oise / Villemonney ; Jean-Pierre Danjou ; Lemareschal ; Edmé Aimé Lucotte ; Eugène Demonchy (1796-1805)

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Recueil de pièces d'instruction concernant des incendies déclarés dans l'arrondissement de Clermont de l'Oise (1793-1809)

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Recueil de pièces d'instruction concernant des incendies déclarés dans l'arrondissement de Clermont de l'Oise (1809-1810)

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Signalemens (sic) de treize individus dont l'arrestation est recommandée aux autorités civiles & militaires, par le ministre de la police générale de la République / Oise, Département ([s.d. (1796)])

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