Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Joseph Dumontier (17..-18..)
Commentaire :
Avocat et avoué à Beauvais
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Documents associés à cet auteur (39)
Affiner la recherche Interroger des sources externesDossier relatif au statut du Grand marais de Chaumont en Vexin sous l'Ancien Régime, Révolution et le 1er Empire (1779-1814)
Titre : Dossier relatif au statut du Grand marais de Chaumont en Vexin sous l'Ancien Régime, Révolution et le 1er Empire Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Julien-François Boys (17..-aps 1791), Nom associé ; Louis-François-Joseph de Bourbon-Conty (1734-1814) , Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Pierre François Boncerf (17..-17..), Nom associé ; Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé
Année de publication : 1779-1814 Ensemble bibliogr. : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814) Importance : Papier manuscrit, 18 pièces Format : Formats multiples Note générale : Seconde partie du dossier initié par le Dr. Dautheuil concernant le statut du grand marais de Chaumont en Vexin, marqué : Affaire Boys.
Les pièces de ce dossier concernent principalement les actions en justice de la famille BoysLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Ressources en eau:Eau de surface:Terre marécageuseNote de contenu : Pièce A1 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Tourly affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 14/03/1814.
Pièce A2 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Fay [les étangs] affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 18/03/1814.
Pièce A3 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Loconville affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 09/04/1814.
Pièce A4 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Liancourt affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 12/04/1814.
Pièce B : Bulletin des arrêts de la cour de cassation du 6 janvier 1812 [concernant cette affaire].
Pièce C : Délibération du Conseil de préfecture du département de l'Oise, séance du 15 janvier 1807, concernant la réclamation des communes de Fay, Fleury, Liancourt, Loconville et Tourly sur les marais que ladites communes réclament comme Biens communaux.
Pièce D : Réclamation contre la demande de partage du grand marais de Chaumont faite par les habitants des communes de Liancourt, Fay, Fleury, Tourly et Loconville, au préfet du département de l'Oise, 15/07/1800.
Pièce E : Coppie (sic) de l'inventaire de feu Boys comdamné (sic), sur réquisition du citoyen Pierre Delafontaine, administrateur du Directoire du district de Chaumont, 20/09/1794.
Pièce F : Précis pour les héritiers Boys contre les communes de Liancourt et autres, 1793.
Pièce G : Mémoire pour Julien-François Boys, homme de loi, propriétaire du grand marais de Chaumont aux président et juges du tribunal de Chaumont, 1793.
Pièce H : Procuration donnée par J. F. Boys à Joseph Dumontier, procureur demeurant à Chaumont [en Vexin] pour le représenter en toutes instances, 28/01/1791.
Pièce I : Extrait des registres des audiences du bailliage de Chaumont en Vexin concernant le conflit opposant J.F. Boys et les habitants des communes de Liancourt, Tourly, Loconville, Fay, 30/03/1790.
Pièce J : Inventaire des titres concernant la concession par le Prince de Conty, des marais de Chaumont aux sieurs Boncerf et Courvoisier, 03/01/1781.
Pièce K1 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1787, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes.
Pièce K2 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1788, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes.
Pièce K3 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1784, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes.
Pièce L : Réponse pour le sieur Boys à la réclamation pour les paroisses de Fay, Tourly, Liancourt, Loconville et Fleury, [s.d. (aps 1781)].
Pièce M : Production principale pour Julien-François Boys, homme de loi, apelant (sic) et intimé contre les cinq paroisses communautées et municipalités de Tourly, Fay, Fleury, Loconville et Liancourt en Vexin, intimer et apelants (sic), 5e cotte, Procès-verbal de [non déchiffré] en exécution de l'arrêt contractuel du cinq may 1779, 15 piècesType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22465 Dossier relatif au statut du Grand marais de Chaumont en Vexin sous l'Ancien Régime, Révolution et le 1er Empire [texte manuscrit ou tapuscrit] / Julien-François Boys (17..-aps 1791), Nom associé ; Louis-François-Joseph de Bourbon-Conty (1734-1814)
Oeuvre : Recueil de pièces concernant le Grand Marais de Chaumont en Vexin (1735-1814)
Seconde partie du dossier initié par le Dr. Dautheuil concernant le statut du grand marais de Chaumont en Vexin, marqué : Affaire Boys.
Les pièces de ce dossier concernent principalement les actions en justice de la famille Boys
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Hydrologie:Ressources en eau:Eau de surface:Terre marécageuseNote de contenu : Pièce A1 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Tourly affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 14/03/1814.
Pièce A2 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Fay [les étangs] affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 18/03/1814.
Pièce A3 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Loconville affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 09/04/1814.
Pièce A4 : Relevé géométrique de la portion de marais située sur la commune de Liancourt affectée à cette commune conformément à la transaction du 2/10/1811, 2 ff., plan ill. en coul., 12/04/1814.
Pièce B : Bulletin des arrêts de la cour de cassation du 6 janvier 1812 [concernant cette affaire].
Pièce C : Délibération du Conseil de préfecture du département de l'Oise, séance du 15 janvier 1807, concernant la réclamation des communes de Fay, Fleury, Liancourt, Loconville et Tourly sur les marais que ladites communes réclament comme Biens communaux.
Pièce D : Réclamation contre la demande de partage du grand marais de Chaumont faite par les habitants des communes de Liancourt, Fay, Fleury, Tourly et Loconville, au préfet du département de l'Oise, 15/07/1800.
Pièce E : Coppie (sic) de l'inventaire de feu Boys comdamné (sic), sur réquisition du citoyen Pierre Delafontaine, administrateur du Directoire du district de Chaumont, 20/09/1794.
Pièce F : Précis pour les héritiers Boys contre les communes de Liancourt et autres, 1793.
Pièce G : Mémoire pour Julien-François Boys, homme de loi, propriétaire du grand marais de Chaumont aux président et juges du tribunal de Chaumont, 1793.
Pièce H : Procuration donnée par J. F. Boys à Joseph Dumontier, procureur demeurant à Chaumont [en Vexin] pour le représenter en toutes instances, 28/01/1791.
Pièce I : Extrait des registres des audiences du bailliage de Chaumont en Vexin concernant le conflit opposant J.F. Boys et les habitants des communes de Liancourt, Tourly, Loconville, Fay, 30/03/1790.
Pièce J : Inventaire des titres concernant la concession par le Prince de Conty, des marais de Chaumont aux sieurs Boncerf et Courvoisier, 03/01/1781.
Pièce K1 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1787, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes.
Pièce K2 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1788, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes.
Pièce K3 : Rôle ou état de chaque numéro du plan du Grand marais de Chaumont pour la location de l'année 1784, à l'exception de ceux qui sont pris en totalité dans les communes.
Pièce L : Réponse pour le sieur Boys à la réclamation pour les paroisses de Fay, Tourly, Liancourt, Loconville et Fleury, [s.d. (aps 1781)].
Pièce M : Production principale pour Julien-François Boys, homme de loi, apelant (sic) et intimé contre les cinq paroisses communautées et municipalités de Tourly, Fay, Fleury, Loconville et Liancourt en Vexin, intimer et apelants (sic), 5e cotte, Procès-verbal de [non déchiffré] en exécution de l'arrêt contractuel du cinq may 1779, 15 piècesType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22465 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 05 (719 F) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 247-48 Documents numériques
Pièce A1URL
Pièce A2URL
Pièce A3URL
Pièce A4URL
Titre : Recueil de correspondances rédigées par les marquis de Boury (père et fils) adressées à M. Dumontier, avocat à Beauvais Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Aubourg de Boury (1732-1818), Auteur ; Guillaume Aubourg de Boury (1767-18..), Auteur ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres Année de publication : 1799-1818 Importance : Papier manuscrit, 38 pièces Format : Formats multiples Note générale : Correspondances intéressantes pour la question de la restitution des biens des émigrés et l'histoire de l'emprunt forcé de l'an 4 (10/12/1795) Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Boury-en-Vexin (Oise) Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22471 Recueil de correspondances rédigées par les marquis de Boury (père et fils) adressées à M. Dumontier, avocat à Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Aubourg de Boury (1732-1818), Auteur ; Guillaume Aubourg de Boury (1767-18..), Auteur ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres . - 1799-1818 . - Papier manuscrit, 38 pièces ; Formats multiples.
Correspondances intéressantes pour la question de la restitution des biens des émigrés et l'histoire de l'emprunt forcé de l'an 4 (10/12/1795)
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Boury-en-Vexin (Oise) Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22471 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 05 (723) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 247-48 Annotations du Dr. Dautheuil
Titre : Dossier de la succession Cléry-Sérans Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles-François de Cléry (1748-1813), Nom associé ; Clotilde Louise Saguier de Luigné (1758-aps 1816), Nom associé ; Charlotte Reine Cryel (1800-1836), Nom associé ; Charles Alexis de Cléry (1719-1794), Nom associé ; Elisabeth Claire Courten (ca 1725-17..), Nom associé ; Joseph Charles Duhamel, Nom associé ; Jacques Demonthiers, Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres Année de publication : 1794-1820 Importance : Papier manuscrit, 20 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Montjavoult (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Sérans (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Pièce A : Copie du testament de Mr de Sérans [Charles François], 4 janvier 1812, [2-2 bl. ff.]
Pièce B : Etat actif et passif de la succession de feu mr de Cléry de Sérans tenue en propriété et en usufruit par mad. la comtesse de Sérans sa légataire universelle actuellement épouse de mr le chevalier Jegu,, lieutenant colonel, [s.d. ca 1813], [2 ff.]
Pièce C : Opérations et décisions arbitrales comportant liquidation de la succession de Charles Alexis Cléry en date des 7 & 20 pluviôse an 3 de la République française, visée le 8 ventose audit an par le président du tribunal du district de Chaumont-Oise, 26 février 1795, [27 ff.]
Pièce D : Etat et devis estimatif des fermiers de la citoyenne Ve CLéry et du citoyen Cléry par Paul Ovievre maçon et Nicolas Froment charpentier, 14 janvier 1795, [22 ff.]
Pièce E : Renonciation passée devant Nicolas Philippe Santerre, notaire à Magny-en-Vexin au nom de Elisabeth Claire de Courten veuve de C.A. de Cléry par Jacques Demonthiers, 1er février 1795, [2 ff.]
Pièce F : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers dans le cadre de la liquidation de la succession de feu Charles Alexis Cléry, 25 décembre 1794, [2 ff.]
Pièce G : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers pour l'évaluation des fonds de la succession Charles Alexis Cléry, 29 novembre 1794, [2 ff.]
Pièce H : Inventaire fait après le décès du citoyen Charles Alexis Cléry-Sérans du 1er au 8 frimaire 3e année de la république par le notaire de Boury, 28 novembre 1794, [56 ff.]
Pièce I : Copie du testament de Charles Alexis Cléry, 27 septembre 1794, [2 ff.]
Pièce J : Copie des dispositions dernières du Citoyen Charles Alexis Cléry, 15 février 1791, [2 ff.]
Pièce K : Correspondance adressée par Charles François Cléry à monsieur Dumontier, avocat au tribunal de 1ère instance de Beauvais, 1798-1820, 10 piècesType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22519 Dossier de la succession Cléry-Sérans [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles-François de Cléry (1748-1813), Nom associé ; Clotilde Louise Saguier de Luigné (1758-aps 1816), Nom associé ; Charlotte Reine Cryel (1800-1836), Nom associé ; Charles Alexis de Cléry (1719-1794), Nom associé ; Elisabeth Claire Courten (ca 1725-17..), Nom associé ; Joseph Charles Duhamel, Nom associé ; Jacques Demonthiers, Nom associé ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de lettres . - 1794-1820 . - Papier manuscrit, 20 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Montjavoult (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Sérans (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Pièce A : Copie du testament de Mr de Sérans [Charles François], 4 janvier 1812, [2-2 bl. ff.]
Pièce B : Etat actif et passif de la succession de feu mr de Cléry de Sérans tenue en propriété et en usufruit par mad. la comtesse de Sérans sa légataire universelle actuellement épouse de mr le chevalier Jegu,, lieutenant colonel, [s.d. ca 1813], [2 ff.]
Pièce C : Opérations et décisions arbitrales comportant liquidation de la succession de Charles Alexis Cléry en date des 7 & 20 pluviôse an 3 de la République française, visée le 8 ventose audit an par le président du tribunal du district de Chaumont-Oise, 26 février 1795, [27 ff.]
Pièce D : Etat et devis estimatif des fermiers de la citoyenne Ve CLéry et du citoyen Cléry par Paul Ovievre maçon et Nicolas Froment charpentier, 14 janvier 1795, [22 ff.]
Pièce E : Renonciation passée devant Nicolas Philippe Santerre, notaire à Magny-en-Vexin au nom de Elisabeth Claire de Courten veuve de C.A. de Cléry par Jacques Demonthiers, 1er février 1795, [2 ff.]
Pièce F : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers dans le cadre de la liquidation de la succession de feu Charles Alexis Cléry, 25 décembre 1794, [2 ff.]
Pièce G : Nomination d'arbitres pour Charles François Cléry et Jacques Demonthiers pour l'évaluation des fonds de la succession Charles Alexis Cléry, 29 novembre 1794, [2 ff.]
Pièce H : Inventaire fait après le décès du citoyen Charles Alexis Cléry-Sérans du 1er au 8 frimaire 3e année de la république par le notaire de Boury, 28 novembre 1794, [56 ff.]
Pièce I : Copie du testament de Charles Alexis Cléry, 27 septembre 1794, [2 ff.]
Pièce J : Copie des dispositions dernières du Citoyen Charles Alexis Cléry, 15 février 1791, [2 ff.]
Pièce K : Correspondance adressée par Charles François Cléry à monsieur Dumontier, avocat au tribunal de 1ère instance de Beauvais, 1798-1820, 10 piècesType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22519 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 87 (729) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 249
Titre : Pouvoir pour exercer la justice à Trie-Château donné à Joseph Dumontier par Jules David Cromot chevalier baron du Bourg Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jules-David Cromot du Bourg (1725-1786), Auteur ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de documents Année de publication : 1786 (03-21) Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 25 x 33 cm Note générale : Cachet de cire rouge armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22520 Pouvoir pour exercer la justice à Trie-Château donné à Joseph Dumontier par Jules David Cromot chevalier baron du Bourg [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jules-David Cromot du Bourg (1725-1786), Auteur ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de documents . - 1786 (03-21) . - Papier manuscrit (1 f.) ; 25 x 33 cm.
Cachet de cire rouge armorié
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22520 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 87 (730 A) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 249 Acte signifié et bâillé copie à Nicolas Bordeaux, propriétaire à Fresneaux, suite à une requête de Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur, négociant demeurant à Amiens, créancier-hypothécaire de Thomas Juttier, cultivateur, demeurant ci-devant au Vauroux et maintenant à Bouttancourt [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1812)
Titre : Acte signifié et bâillé copie à Nicolas Bordeaux, propriétaire à Fresneaux, suite à une requête de Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur, négociant demeurant à Amiens, créancier-hypothécaire de Thomas Juttier, cultivateur, demeurant ci-devant au Vauroux et maintenant à Bouttancourt [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1812 Importance : 5-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15861 Acte signifié et bâillé copie à Nicolas Bordeaux, propriétaire à Fresneaux, suite à une requête de Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur, négociant demeurant à Amiens, créancier-hypothécaire de Thomas Juttier, cultivateur, demeurant ci-devant au Vauroux et maintenant à Bouttancourt [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur (17..-18..), Nom associé . - 1812 . - 5-[1 bl.] p. ; 4°.
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15861 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3154) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour
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