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Affiner la recherche Interroger des sources externesExtrait des registres du Parlement. Du dix-huit [18] janvier mil sept cent soixante-dix-sept [1777] / Parlement (Paris, France) (1777)
Titre : Extrait des registres du Parlement. Du dix-huit [18] janvier mil sept cent soixante-dix-sept [1777] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)
, Imprimeur ; Antoine-Louis Séguier (1726-1792)
, Nom associé
Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1777 Importance : 2 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 - lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictionsNote de contenu : Arrêt portant suppression d'un écrit intitulé : Suite de la justification du Sieur de Beaumarchais Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5516 Extrait des registres du Parlement. Du dix-huit [18] janvier mil sept cent soixante-dix-sept [1777] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776), Graveur sur bois ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)
, Imprimeur ; Antoine-Louis Séguier (1726-1792)
, Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1777 . - 2 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 - lettrine à fond fleurdelisé
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictionsNote de contenu : Arrêt portant suppression d'un écrit intitulé : Suite de la justification du Sieur de Beaumarchais Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5516 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (251 D) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtExtrait des registres du Parlement. Du treize [13] mars mil sept cent soixante-dix-sept [1777] / Parlement (Paris, France) (1777)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (251 E) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtMémoire pour Dame Thecle-Félicité Bidal d'Asfeld, veuve de M. Le Nain, conseiller d’État, commissaire départi en la province de Languedoc, appellante. Contre M. de Galliffet, président au parlement de Provence, [...] intimés. Et contre le marquis de Galliffet, intervenant, demandeur. En présence de messieurs de Fremont d'Auneuil, & de Fremont du Mazy, présidens en la cour, & consors / Antoine-Louis Séguier (1764)
Titre : Mémoire pour Dame Thecle-Félicité Bidal d'Asfeld, veuve de M. Le Nain, conseiller d’État, commissaire départi en la province de Languedoc, appellante. Contre M. de Galliffet, président au parlement de Provence, [...] intimés. Et contre le marquis de Galliffet, intervenant, demandeur. En présence de messieurs de Fremont d'Auneuil, & de Fremont du Mazy, présidens en la cour, & consors Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Signataire ; avocat Carré (18e siècle), Signataire ; Anne Thècle Félicité (baronne d'Asfeld) Bidal (ca 1700-1774), Nom associé ; Simon Alexandre Jean (marquis de) Galliffet (1716-17..), Nom associé ; Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur
Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Louis Cellot Année de publication : 1764 Importance : 33-[1] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Note de contenu : Concerne la succession de la baronnie de Preuilly et terre de la Morinière dans le cadre de la Coutume de Touraine Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3967 Mémoire pour Dame Thecle-Félicité Bidal d'Asfeld, veuve de M. Le Nain, conseiller d’État, commissaire départi en la province de Languedoc, appellante. Contre M. de Galliffet, président au parlement de Provence, [...] intimés. Et contre le marquis de Galliffet, intervenant, demandeur. En présence de messieurs de Fremont d'Auneuil, & de Fremont du Mazy, présidens en la cour, & consors [texte imprimé] / Antoine-Louis Séguier (1726-1792), Signataire ; avocat Carré (18e siècle), Signataire ; Anne Thècle Félicité (baronne d'Asfeld) Bidal (ca 1700-1774), Nom associé ; Simon Alexandre Jean (marquis de) Galliffet (1716-17..), Nom associé ; Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Louis Cellot, 1764 . - 33-[1] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Note de contenu : Concerne la succession de la baronnie de Preuilly et terre de la Morinière dans le cadre de la Coutume de Touraine Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3967 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 23 (3410) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3410 Mémoire, pour Messire Anne-Nicolas Doublet, chevalier, marquis de Persan, [...] demandeur ; Contre le sieur de Billaud, aîné, & le sieur de Billaud de Sadonville, son frère, appellans, & défenseurs / Antoine-Louis Séguier (1767)
Titre : Mémoire, pour Messire Anne-Nicolas Doublet, chevalier, marquis de Persan, [...] demandeur ; Contre le sieur de Billaud, aîné, & le sieur de Billaud de Sadonville, son frère, appellans, & défenseurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Signataire ; Jean Pincemaille (17..-17..), Signataire ; avocat Bruere (17..-17..), Signataire ; Jean-Ange-Maximin Pelletier de Rilly (17..-17..), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)
, Imprimeur ; Anne Nicolas Doublet (1728-....), Nom associé ; Alophe Billaud de Sadonville (17..-17..), Nom associé
Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1767 Importance : 22-[2 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodalesType de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8491 Mémoire, pour Messire Anne-Nicolas Doublet, chevalier, marquis de Persan, [...] demandeur ; Contre le sieur de Billaud, aîné, & le sieur de Billaud de Sadonville, son frère, appellans, & défenseurs [texte imprimé] / Antoine-Louis Séguier (1726-1792), Signataire ; Jean Pincemaille (17..-17..), Signataire ; avocat Bruere (17..-17..), Signataire ; Jean-Ange-Maximin Pelletier de Rilly (17..-17..), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)
, Imprimeur ; Anne Nicolas Doublet (1728-....), Nom associé ; Alophe Billaud de Sadonville (17..-17..), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1767 . - 22-[2 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodalesType de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8491 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 81 (2932) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtMémoire pour monsieur l'évêque, comte de Beauvais, vidame de Gerberoy, pair de France, prenant le fait & cause de ses députés ; Contre le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais, demandeur, le sieur Allou & autres intervenans / Antoine-Louis Séguier (1776)
Titre : Mémoire pour monsieur l'évêque, comte de Beauvais, vidame de Gerberoy, pair de France, prenant le fait & cause de ses députés ; Contre le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais, demandeur, le sieur Allou & autres intervenans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)
, Imprimeur ; François-Joseph de La Rochefoucauld-Bayers (1736-1792)
, Nom associé ; Claude-François Bernardet (17..-17..), Nom associé ; Louis Allou (17..-17..), Nom associé ; Godefroy (17..-17..), Nom associé
Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1776 Importance : 24 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15605 Mémoire pour monsieur l'évêque, comte de Beauvais, vidame de Gerberoy, pair de France, prenant le fait & cause de ses députés ; Contre le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais, demandeur, le sieur Allou & autres intervenans [texte imprimé] / Antoine-Louis Séguier (1726-1792), Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)
, Imprimeur ; François-Joseph de La Rochefoucauld-Bayers (1736-1792)
, Nom associé ; Claude-François Bernardet (17..-17..), Nom associé ; Louis Allou (17..-17..), Nom associé ; Godefroy (17..-17..), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1776 . - 24 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15605 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3069 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Précis pour Jean-Baptiste Doscot, garde-chasse du marquisat de Persan, & son fils, accusés, appellans & demandeurs. Contre le sieur Alophe de Billaud de Sadonville, accusateur, intimé & défendeur / Antoine-Louis Séguier (1767)
PermalinkPrécis pour le sieur Claude-François Bernardet, prêtre, chanoine de l'église de Beauvais ; le sieur Louis Allou & autres, tous administrateurs du Bureau des pauvres de la même ville, demandeurs ; contre les héritiers du sieur Godefroy, vivant, chanoine de Beauvais & l'un des administrateurs dudit bureau des pauvres, défenseurs ; et M. l'évêque de Beauvais, pair de France, défendeur & demandeur / Antoine-Louis Séguier (1776)
PermalinkRéponse au mémoire pour le sieur Bernardet, chanoine de l'église de Beauvais & consorts, administrateurs du bureau des pauvres de la même ville, demandeurs & défenseurs ; Contre M. l'évêque de Beauvais, défendeur & demandeur / Antoine-Louis Séguier (1776)
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