Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Dufranc (18e siècle) |
Documents associés à cet auteur (70)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Arrest de la Cour de parlement, du 9 mai 1767 [...] / Parlement (Paris, France) (1775)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 360 (2744) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 23 février 1734 / Parlement (Paris, France) (1735)
Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 / Parlement (Paris, France) (1733)
Titre : Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 23 février 1734 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Le Beuf (17..-17..), Signataire ; Pierre Prault (1685-1768) , Imprimeur ; Jean-Pierre Briquegny (17..-17..), Nom associé ; Pierre Bruyant (17..-17..), Nom associé Editeur : A Paris : chez Pierre Prault Année de publication : 1735 Importance : 8 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denréesIndex. décimale : 381.437 Commerce des produits de la pêche des crustacés et des poissons En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86093271 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8422 Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 23 février 1734 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Le Beuf (17..-17..), Signataire ; Pierre Prault (1685-1768) , Imprimeur ; Jean-Pierre Briquegny (17..-17..), Nom associé ; Pierre Bruyant (17..-17..), Nom associé . - A Paris : chez Pierre Prault, 1735 . - 8 p. ; 4°.
Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 / Parlement (Paris, France) (1733)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denréesIndex. décimale : 381.437 Commerce des produits de la pêche des crustacés et des poissons En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86093271 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8422 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 81 (2916 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 / Parlement (Paris, France) (1733)
Titre : Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Guillaume, veuve de Saugrain (16..-1734) , Imprimeur ; Pierre Prault (1685-1768) , Imprimeur ; Jean-Pierre Briquegny (17..-17..), Nom associé ; Pierre Bruyant (17..-17..), Nom associé Editeur : A Paris : chez la veuve Saugrain & Pierre Prault Année de publication : 1733 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Suite à une requête présentée par Jean-Pierre Briquegny, juré vendeur de poisson de la ville, contre la femme du nommé Pierre Bruyant Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denréesIndex. décimale : 381.437 Commerce des produits de la pêche des crustacés et des poissons En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86092446 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8421 Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Guillaume, veuve de Saugrain (16..-1734) , Imprimeur ; Pierre Prault (1685-1768) , Imprimeur ; Jean-Pierre Briquegny (17..-17..), Nom associé ; Pierre Bruyant (17..-17..), Nom associé . - A Paris : chez la veuve Saugrain & Pierre Prault, 1733 . - 4 p. ; 4°.
Suite à une requête présentée par Jean-Pierre Briquegny, juré vendeur de poisson de la ville, contre la femme du nommé Pierre Bruyant
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denréesIndex. décimale : 381.437 Commerce des produits de la pêche des crustacés et des poissons En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86092446 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8421 Voir aussi
- Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 23 février 1734 / Parlement (Paris, France) (1735)
- Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer, frais, sec & salé, dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 16 mars 1734 / Parlement (Paris, France) (1735)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 81 (2916 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la Cour de parlement, extrait des registres du Parlement. Du 20 janvier 1767 / Parlement (Paris, France) (1775)
Titre : Arrest de la Cour de parlement, extrait des registres du Parlement. Du 20 janvier 1767 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1775 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6055 Arrest de la Cour de parlement, extrait des registres du Parlement. Du 20 janvier 1767 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6055 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 60 (283 G) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la Cour du parlement, extrait des registres du Parlement. Du dix janvier mil sept cent soixante-sept [1767] / Parlement (Paris, France) (1775)
Titre : Arrest de la Cour du parlement, extrait des registres du Parlement. Du dix janvier mil sept cent soixante-sept [1767] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1775 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire du clergé et des ordres religieux avec l'histoire particulière de leurs fondateurs et réformateurs:Histoire des Jésuites:Polémiques anti-jésuites et histoire des Jésuites en france : 1552-1761Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6731 Arrest de la Cour du parlement, extrait des registres du Parlement. Du dix janvier mil sept cent soixante-sept [1767] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire du clergé et des ordres religieux avec l'histoire particulière de leurs fondateurs et réformateurs:Histoire des Jésuites:Polémiques anti-jésuites et histoire des Jésuites en france : 1552-1761Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6731 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (363 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la Cour du parlement, extrait des registres du Parlement du quinze mai mil sept cent soixante-sept [1767] / Parlement (Paris, France) (1775)
PermalinkArrest de la cour du parlement, portant homologation de l'ordonnance du lieutenant général de police, du 31 juillet 1779, concernant la défense des étalages dans les rues & places publiques de la ville & faubourgs de Paris / Parlement (Paris, France) (1779)
PermalinkArrest de la cour de Parlement, portant règlement pour la discipline des classes & les congés dans les collèges situés dans les villes & lieux du ressort du Parlement. Du dix juillet mil sept cent quatre-vingt-quatre / Parlement (Paris, France) (1784)
PermalinkArrest de la cour du parlement, portant règlement pour l'instruction des procès aux cadavres. Extrait des registres du Parlement. Du vingt-sept mars mil sept cent soixante-dix [1770] / Parlement (Paris, France) (1770)
PermalinkArrest de la cour de Parlement, pour fixer l'âge passé lequel il ne sera plus permis aux écoliers de concourir pour les prix de l'université, & portant règlement à ce sujet. Extrait des registres du Parlement. Du vingt-un février mil sept cent quatre-vingt-cinq [1785] / Parlement (Paris, France) (1785)
PermalinkArrest de la cour du Parlement, du quatre août mil sept cent soixante-sept [1767] [touchant la nomination des personnes susceptibles de recevoir les procurations des "soi-disans Jésuites" pour toucher les pensions dont ils jouissoient] / Parlement (Paris, France) (1767)
PermalinkArrest de la cour de parlement, qui autorise les officiers des bailliages & sénéchaussées, & les officiers des justices subalternes, après avoir convoqué les officiers municipaux des villes, & les syndics & principaux cultivateurs des paroisses de la campagne, à rendre toutes les ordonnances qu'il appartiendra pour la coupe des herbes, pour mettre les prairies en défenses, à l'effet de pouvoir y récolter une seconde herbe ; & pour faire arroser les prairies, après la première herbe enlevée [...] / Parlement (Paris, France) (1785)
PermalinkArrest de la cour de parlement qui condamne deux feuilles intitulées: Nouvelles ecclésiastiques, ou Mémoires pour servir à l'histoire de la Constitution, &c. à être lacérées & brûlées par l'exécuteur de la Haute Justice. Du premier février 1747 / France, Parlement de Paris (1747)
PermalinkArrest de la Cour de Parlement, Qui défend à tous laboureurs, fermiers & propriétaires, de vendre le droit de glaner dans leurs champs ; de donner aucune préférence aux femmes & enfans de leurs moissonneurs ; & d'envoyer paître leurs bestiaux dans les champs, sinon après trois jours que la récolte en aura été enlevée. Fait défenses à ceux à qui il est permis de glaner, de glaner dans les champs avant que la récolte en ait été entièrement enlevée, & de glaner avant le soleil levé, & après le soleil couché ; le tout sous les peines portées par ledit arrêt. Ordonne, au surplus, que l'arrêt du 7 juin 1779 sera exécuté. Extrait des registres du Parlement du onze juillet mil sept cent quatre-vingt-deux [1782] / Parlement (Paris, France) (1782)
PermalinkArrest de la cour de parlement, Qui fait défenses à toutes personnes, de quelqu'état & condition qu'elles puissent être, de s'assembler & de s'attrouper, sous aucun prétexte, & dans aucun temps de l'année ; de simuler les fonctions de la justice ; de courir masquées ou déguisées dans la ville & faubourgs de Verberie ; porter ou représenter aucune effigie ; faire aucuns charivaris, parades, cavalcades, ou autres jeux tumultueux ; insulter aucuns particuliers [...] Du six février mil sept cent quatre-vingt-trois [1783] / Parlement (Paris, France) (1783)
Permalink