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Arrest du Conseil d’État du Roi, Qui ordonne le paiement des décomptes expédiés par les trésoriers de l'Extraordinaire des guerres, [...] Du 5 août 1764 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) ([s.d. (1764)])
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Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-136 Tiroir 2 Centre Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 273 (835A) Arrest du Conseil d’État du Roy, Qui fait déffenses à tous les greffiers, notaires & autres officiers de justice de délivrer aucun acte de réception, lettres de maîtrise, & de jurande ou brevets d'aprentissage sans y faire mention de la quittance des droits attribuez aux offices de trésoriers payeurs des gages des corps & communautez de marchands & artisans & officiers à bourse commune [...] Du 20 décembre 1712 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) ([s.d. (1713)])
Titre : Arrest du Conseil d’État du Roy, Qui fait déffenses à tous les greffiers, notaires & autres officiers de justice de délivrer aucun acte de réception, lettres de maîtrise, & de jurande ou brevets d'aprentissage sans y faire mention de la quittance des droits attribuez aux offices de trésoriers payeurs des gages des corps & communautez de marchands & artisans & officiers à bourse commune [...] Du 20 décembre 1712 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Signataire ; Louis de Bernage (1663-1737), Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1713)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Arrêt est suivi de l'ordonnance donné à Amiens en février 1713 et signé par Louis de Bernage Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et officesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7714 Arrest du Conseil d’État du Roy, Qui fait déffenses à tous les greffiers, notaires & autres officiers de justice de délivrer aucun acte de réception, lettres de maîtrise, & de jurande ou brevets d'aprentissage sans y faire mention de la quittance des droits attribuez aux offices de trésoriers payeurs des gages des corps & communautez de marchands & artisans & officiers à bourse commune [...] Du 20 décembre 1712 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Signataire ; Louis de Bernage (1663-1737), Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1713)] . - 4 p. ; 4°.
Arrêt est suivi de l'ordonnance donné à Amiens en février 1713 et signé par Louis de Bernage
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et officesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7714 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 66 (119 K) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrest du Conseil d’État du Roy, Qui ordonne que les religieux mandians, curez, chapelains, & autres titulaires de petits bénéfices, les fabriques & confrairies qui n'auront pas payé les droits d'amortissement & nouvel acquest dont ils sont redevables, [...] seront tenus d'y satisfaire dans trois mois pour tout delay, à compter de la datte du présent arrest. Du 9 octobre 1700 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) ([s.d. (1700 ?)])
Titre : Arrest du Conseil d’État du Roy, Qui ordonne que les religieux mandians, curez, chapelains, & autres titulaires de petits bénéfices, les fabriques & confrairies qui n'auront pas payé les droits d'amortissement & nouvel acquest dont ils sont redevables, [...] seront tenus d'y satisfaire dans trois mois pour tout delay, à compter de la datte du présent arrest. Du 9 octobre 1700 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Auteur ; de Laistre (16..-17..), Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1700 ?)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FrancePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6580 Arrest du Conseil d’État du Roy, Qui ordonne que les religieux mandians, curez, chapelains, & autres titulaires de petits bénéfices, les fabriques & confrairies qui n'auront pas payé les droits d'amortissement & nouvel acquest dont ils sont redevables, [...] seront tenus d'y satisfaire dans trois mois pour tout delay, à compter de la datte du présent arrest. Du 9 octobre 1700 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Auteur ; de Laistre (16..-17..), Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1700 ?)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FrancePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6580 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (362 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest du Conseil Qui fait deffenses aux trésoriers de France de Soissons de s'immiscer dans la réception des foy & hommages & dans la connoissance des affaires contentieuses du domaine du comté de Clermont en Beauvoisis [...] Du 9 janvier 1725 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) ([s.d. (1725)])
Titre : Arrest du Conseil Qui fait deffenses aux trésoriers de France de Soissons de s'immiscer dans la réception des foy & hommages & dans la connoissance des affaires contentieuses du domaine du comté de Clermont en Beauvoisis [...] Du 9 janvier 1725 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Goujon (18e siècle), Signataire ; Louis IV, prince de Condé (1692-1740), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1725)] Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en BeauvaisisPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10963 Arrest du Conseil Qui fait deffenses aux trésoriers de France de Soissons de s'immiscer dans la réception des foy & hommages & dans la connoissance des affaires contentieuses du domaine du comté de Clermont en Beauvoisis [...] Du 9 janvier 1725 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Goujon (18e siècle), Signataire ; Louis IV, prince de Condé (1692-1740), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1725)] . - 11-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en BeauvaisisPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10963 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 340 (FP085) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrest de la cour du Parlement de Paris. Du cinquième juin 1715. Portant réglement pour les retraits lignagers / Parlement (Paris, France) (1715)
Titre : Arrest de la cour du Parlement de Paris. Du cinquième juin 1715. Portant réglement pour les retraits lignagers Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Guillaume-Amable Valleyre (1662-1737) , Editeur commercial Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1715 Autre Editeur : de l'imprimerie de Guillaume Valleyre Importance : 7-[1 bl.] p Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1500 Arrest de la cour du Parlement de Paris. Du cinquième juin 1715. Portant réglement pour les retraits lignagers [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Guillaume-Amable Valleyre (1662-1737) , Editeur commercial . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de Guillaume Valleyre, 1715 . - 7-[1 bl.] p ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Soissons (généralité)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1500 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 1 (10) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest notable du Conseil d'Etat confirmatif de l'usage immémorial que pour être Mayeur de S. Quentin il faut estre natif actuellement / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1673)
PermalinkArret du Conseil d'Etat. Portant décharge des droits de francs-fief & franc-aleu pour les habitans de la ville, faubourgs & banlieue de Saint Quentin / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1693)
PermalinkArrêt du conseil d’État du Roi, du 7 avril 1786. Et lettres patentes sur icelui, du dix-sept [17] juin mil sept cent quatre-vingt-six [1786]. Qui fixent l'indemnité des propriétaires sur les fonds desquels on extrait la mine de fer. Registrées en la Cour des aides le 9 juillet 1786 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) ([s.d. (1786)])
PermalinkArrêt du conseil d’État du Roi, qui ordonne que les extracteurs de mines de fer payeront à l'avenir aux propriétaires de fonds, deux sous six deniers, pour chacun tonneau de mine de cinq cents pesant. Du 7 avril 1786 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) ([s.d. (1786)])
PermalinkArrêt de la cour du parlement des 12 & 19 mars 1782,, qui condamne Charles Lafosse & Charles-Paul Lafosse, son fils à avoir les bras, jambes, cuisses & reins rompus vif, par l'exécuteur de la Haute Justice, sur un échafaud qui pour cet effet sera dressé dans la place publique de la ville de Senlis, [...] pour avoir assassiné à coups de marteau messire Louis Lafosse, diacre, chanoine de l'église de Senlis, leur parent ; la servante dudit chanoine, & la mère de ladite servante, & les avoir ensuite volés en faisant plusieurs effractions / Parlement (Paris, France) ([s.d. (1782)])
Permalink[Arrêt de Louis XIII faisant défense d'] entreprendre juridiction & cognoissance en première instance, ou par appel, fors & excepté pour les cas royaux, sur la justice dudit évêque de Beauvais [...] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1612)
PermalinkArrêt du parlement de Normandie, qui juge que les curés contribueront à la réparation du chancel des églises pour les verdages & les novales, la pension congrue prélevée. Du trente avril mil sept cent soixante-huit [1768] / Parlement (1515-1790; Normandie, Rouen) ([s.d. (ca 1768)])
PermalinkArrêt du préfet impérial du département de l'Oise organisant le service de la poste dans l'Oise en 1871 / Maximilian Friedrich Wilhelm August Leopold von Schwartzkoppen (1871)
PermalinkArrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise / Napoléon Ier ([s.d. (1802)])
PermalinkArrêté du préfet de l'Oise, relatif aux quêtes et aux bureaux auxiliaires / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ([s.d. (1803)])
PermalinkL'arrondissement de Soissons au début de ce siècle, Tome III. Canton d'Oulchy le Château et vallée de la Crise / Patrick Bourgeois (1987)
PermalinkPermalinkAssemblée générale de l'U.N.C. de l'Oise à Senlis, le dimanche 28 avril 1935 (1935)
PermalinkAssemblée générale (Vè) (1929)
PermalinkAssemblée provinciale de l'Isle de France. Quatrième département, composé des élections de Senlis, Compiègne, Pontoise, comprenant deux cents trois paroisses / France, Assemblée provinciale d'Ile-de-France (1787)
PermalinkAvertissement concernant les arrérages de fermage, rentes, redevances & droits casuels dus & échus avant le 1er janvier 1790 aux membres des corps séculiers supprimés et devant être réglés dans les plus brefs délais ([s.d. (ca 1791)])
PermalinkAvis. Les personnes qui désireront donner à Sa Majesté une preuve de leur dévouement, en renonçant à réclamer du Trésor le contingent qu'ils ont payé dans la contribution de guerre de cent millions [...] ([s.d. (ca 1815)])
PermalinkBeatissime Pater, quod in publica totius Ecclesiae causa [...] / Nicolas Choart de Buzanval ([s.d. (1662)])
PermalinkBelle-église - Château de St-Just - Bornel (Oise) ([s.d. (avt 1914)])
PermalinkBelle-église - Château de St-Just - Bornel (Oise) ([s.d. (avt 1914)])
Permalink[Belle-église - Château de St-Just - Bornel (Oise)] ([s.d. (avt 1914)])
PermalinkLa belle histoire en Valois de François Traca (T)(S) le berger de Droizelles / Alain Traca (2010)
PermalinkPermalinkBlanchard Changy, citoyen de Beauvais, à André Dumont, ex conventionnel, membre du Conseil des Cinq Cents / Blanchard-Changy (an 5 (1796))
PermalinkPermalinkBordeaux-Le Havre par les Antilles (1936)
PermalinkLes bornes armoriées de la région du Raincy (Seine-Saint-Denis) / Gilbert-Robert Delahaye ([s.d. (ca 1976)])
PermalinkPermalinkBottée de Toulmon, anciens seigneurs de Bouffier, La Vacqueresse, Marmiont, [...] en Vermandois ([s.d. (aps 1865)])
Permalink[Bréviaire à l'usage des religieuses Bernardines du précieux sang de Jésus-Christ] / Bernardines du Précieux Sang de Jésus Christ (18e siècle; Paris) ([s.d. (1710<>1767)])
PermalinkBulle de N.S. père le Pape Innocent X. En latin et en français. Où sont définies & déterminées cinq propositions en matière de Foy, adressée au Roy Très-Chrestien / Eglise catholique, France ([s.d. (1653)])
PermalinkBulletin paroissial de Moliens (Oise) (1908)
PermalinkCahier du clergé du bailliage de S.... [Senlis] (1789)
PermalinkCahier contenant les pouvoirs & instructions remis, par l'ordre du clergé du bailliage de Meaux, à son député M. Barbou, curé d'Isle lès Villenoi, & à M. l'abbé de Ruallem, [...], nommé pour le suppléer aux États généraux, en 1789 / Bailliage (Meaux) (1789)
PermalinkCahier de l'ordre de la noblesse du bailliage de Beauvais ; et extrait du procès-verbal des séances de l'assemblée dudit ordre / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1789)
PermalinkCahier des ordres réunis de la Noblesse & du Tiers-Etat du gouvernement de Péronne, Montdidier & Roye, rassemblés à Péronne / Gouvernement (15e-18e siècle; Péronne, Montdidier, Roye, France) ([s.d. (1789)])
PermalinkCahier des pouvoirs & instructions du député de l'ordre de la noblesse du bailliage de Meaux, remis à M. D'Aguesseau de Fresnes, conseiller d'état, élu député aux prochains Etats-Généraux par l'ordre de la noblesse du bailliage de Meaux, le 21 mai 1789 / Bailliage (Meaux) (1789)
PermalinkCamp de Bar (Castrum Barrum) / Achille Peigné-Delacourt (1859)
PermalinkCanal de Creil à Beauvais / Emile Andreoli (1871)
PermalinkCaquet-Bonbec, la poule a ma tante. Poëme badin / Jean-Baptiste Junquières (1763)
PermalinkCarnet de timbres émis par la Ville de Senlis à l'occasion du 8e centenaire de la fondation de la cathédrale : 14 juin 1953 / Ville de Senlis (1953)
PermalinkCarte des chemins de fer construits, concédés et projetés dans les arrondissements de Compiègne et Senlis ([s.d. (ca 1875)])
Permalink[Carte du département de Seine et Marne] ([s.d. (1790 ?)])
PermalinkCarte des Etats-Unis / Pierre Lapie (1814)
PermalinkCarte des Gaules sous le proconsulat de César / Commission de topographie des Gaules (1858-1879; France) (1867)
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