Depuis 1862
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Auteur : Préfecture (Oise) |
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Amnistie militaire [instaurée par le loi du 24 Floréal an 10 = 14 mai 1802] / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])
Titre : Amnistie militaire [instaurée par le loi du 24 Floréal an 10 = 14 mai 1802] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : 1 f. Format : 49 x 39 cm Note générale : Donne les démarchent à effectuer pour les déserteurs avant le 1er Floréal an X (1er mai 1802).
Donnée à Beauvais, le 14 Messidor an 10 (3 juillet 1802)Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10954 Amnistie militaire [instaurée par le loi du 24 Floréal an 10 = 14 mai 1802] : [placard] [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, [s.d. (1802)] . - 1 f. ; 49 x 39 cm.
Donne les démarchent à effectuer pour les déserteurs avant le 1er Floréal an X (1er mai 1802).
Donnée à Beauvais, le 14 Messidor an 10 (3 juillet 1802)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10954 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA 181 Tiroir 2 Centre Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 340 (FP087) Arrêt de nomination de M. Boucher, Louis Marie comme membre du Bureau de bienfaisance de la commune de La Chapelle en Serval / Préfecture (Oise) (1834 (10-13))
Titre : Arrêt de nomination de M. Boucher, Louis Marie comme membre du Bureau de bienfaisance de la commune de La Chapelle en Serval Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Commune de La Chapelle en Serval Oise, Nom associé ; Louis Marie Boucher (18..-18..), Destinataire de documents Année de publication : 1834 (10-13) Importance : Papier pré-imprimé et manuscrit (1 f.) Format : 32 cm Note générale : Extr. des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l'Oise Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisanceType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une personne Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21274 Arrêt de nomination de M. Boucher, Louis Marie comme membre du Bureau de bienfaisance de la commune de La Chapelle en Serval [texte manuscrit ou tapuscrit] / Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Commune de La Chapelle en Serval Oise, Nom associé ; Louis Marie Boucher (18..-18..), Destinataire de documents . - 1834 (10-13) . - Papier pré-imprimé et manuscrit (1 f.) ; 32 cm.
Extr. des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l'Oise
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisanceType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une personne Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21274 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 38 (209) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 203 Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'extinction de la mendicité / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3650) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'organisation des bureaux de bienfaisance / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])
Titre : Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'organisation des bureaux de bienfaisance Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : Non paginé [4 p.] Format : 4° Note générale : Premier nivôse, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8649 Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'organisation des bureaux de bienfaisance [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture, [s.d. (1802)] . - Non paginé [4 p.] ; 4°.
Premier nivôse, an XI
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8649 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3645) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la réglementation de la mendicité / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])
Titre : Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la réglementation de la mendicité Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : Non paginé [3 p.] Format : 4° Note générale : 26 thermidor, an X Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8647 Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la réglementation de la mendicité [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture, [s.d. (1802)] . - Non paginé [3 p.] ; 4°.
26 thermidor, an X
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8647 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3643) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la répression de la mendicité / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
PermalinkArrêt du Préfet de l'Oise fixant l'époque de l'ouverture et la durée de la fabrication des cidres et poirés dans le département de l'Oise pour chaque arrondissement / Préfecture (Oise) ([s.d. (1804)])
PermalinkArrêté concernant la réparation et l'entretien des rues et chemins vicinaux / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
PermalinkArrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise / Napoléon Ier ([s.d. (1802)])
PermalinkArrêté de la préfecture de l'Oise confirmant le legs effectué par Albert Alexandre Gérard au Comité archéologique de Senlis, des manuscrits sur l'histoire des Valois et l'histoire locale de Nanteuil le Haudouin / Préfecture (Oise) (1901)
PermalinkArrêté du Préfet de l'Oise qui établit les commissions de bienfaisance / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
PermalinkL'assassinat du Duc de Berri à Paris, le 13 février 1820 / Préfecture (Oise) (1820)
PermalinkPermalinkAvis aux militaires rentrés / Préfecture (Oise) (1814)
PermalinkCarte d'électeur - Collège du 3e arrondissement électoral convoqué par ordonnance du Roi pour le 21 octobre 1830 au nom de M. Vatin Charles Paul, notaire honoraire, maire de Senlis / Préfecture (Oise) (1830)
PermalinkChefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
PermalinkPermalinkDélibération du Conseil de préfecture du département de l'Oise donnant un arrêt dans le cadre de l'affaire opposant le citoyen Leboulanger et les habitants de la commune de Fosseuse / Préfecture (Oise) (1801 (02-27))
PermalinkEnquête de la préfecture de l'Oise sur l'état des enfants abandonnés dans la capitale et placés dans le département de l'Oise / Préfecture (Oise) (1802 (08-25))
PermalinkExtrait des registres des arrêtés de la Préfecture de l'Oise, portant nomination de M. Frénot François Félicien, cultivateur, comme membre du conseil municipal de la commune d'Orry la Ville, canton et arrondissement de Senlis. Du 9 février 1838 / Préfecture (Oise) (1828)
PermalinkFormulaire de la préfecture de l'Oise informant Joseph Dumontier, clerc d'avoué qu'il fait partie de la cohorte urbaine créée par décret impérial du 17 décembre 1813 / Préfecture (Oise) (1814 (02-06))
PermalinkInstruction pour les bureaux de bienfaisance établis en exécution de la loi du 7 frimaire an 5, [...] / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])
PermalinkInstruction pour la rédaction du mémoire à fournir par les concurrents à la prime régionale d'améliorations agricoles / Préfecture (Oise) in Le Musée agricole, Bulletin de la Société d'agriculture de l'arrondissement de Clermont-Oise, 5e série (1856-1860)
PermalinkLettre circulaire du préfet du département de l'Oise adressée aux maires relative à la mendicité / Préfecture (Oise) (1802 (09-04))
PermalinkLettre à entête autographe du secrétaire général de la préfecture du département de l'Oise adressée à monsieur Dumontier, avoué au tribunal civil de Beauvais / Préfecture (Oise) (1804 (09-14))
PermalinkLe ministre de l'intérieur au préfet du département de l'Oise / Jean-Antoine Chaptal (1804)
PermalinkNouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
Permalink[Préfecture de l'Oise] Circulaire - Nouvel engrais appelé Poudre végétative. Le C.en [citoyen] Lemanissier, cessionnaire du C.en Bridet, aux citoyens cultivateurs / Lemanissier (An II [XI] 1802-1803)
PermalinkPréfecture de l'Oise. Elections de 1822. Avis / Préfecture (Oise) (1822)
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