Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi. Donnée à Paris, le 20 janvier 1792 / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) (1792)

Public ISBD Titre : Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi. Donnée à Paris, le 20 janvier 1792 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1792 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret de l'Assemblée Nationale du 18 janvier 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique Tags : Louis XVIII (roi de France, 1755-1824) Note de contenu : Acte de destitution de Louis Stanislas Xavier de France (Louis XVIII) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10823 Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi. Donnée à Paris, le 20 janvier 1792 [texte imprimé] / Assemblée nationale législative (1791-1792; France), Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1792 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Décret de l'Assemblée Nationale du 18 janvier 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique Tags : Louis XVIII (roi de France, 1755-1824) Note de contenu : Acte de destitution de Louis Stanislas Xavier de France (Louis XVIII) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10823

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 339-2 (FP 187)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Exemplaire certifié conforme à Chaumont le 6 mars 1792 et signé par deux administrateurs du Directoire de district		Fonds Caix de St Aymour

Les administrateurs composant le Directoire du département de l'Oise, à leurs concitoyens, Et principalement aux officiers municipaux des communes / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1792)

Public ISBD Titre : Les administrateurs composant le Directoire du département de l'Oise, à leurs concitoyens, Et principalement aux officiers municipaux des communes Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Directoire Département (1790-1800; Oise), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Président(e) d'une collectivité éditrice ; Crespeaux (17..-18..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1792 Importance : 9-[1] p. Format : 4° Note générale : Arrêté à Beauvais, le 18 décembre 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:E... (Eglise à Ex-Voto):Etat civil (service de l') [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Index. décimale : 944.042 Révolution française : 1ère République, 1792-1799 Note de contenu : Transfert de l'Etat-civil à un "officier public" désigné par le Conseil général de chaque commune Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3422 Les administrateurs composant le Directoire du département de l'Oise, à leurs concitoyens, Et principalement aux officiers municipaux des communes [texte imprimé] / Directoire Département (1790-1800; Oise), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Président(e) d'une collectivité éditrice ; Crespeaux (17..-18..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1792 . - 9-[1] p. ; 4°. Arrêté à Beauvais, le 18 décembre 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:E... (Eglise à Ex-Voto):Etat civil (service de l') [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Index. décimale : 944.042 Révolution française : 1ère République, 1792-1799 Note de contenu : Transfert de l'Etat-civil à un "officier public" désigné par le Conseil général de chaque commune Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3422

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 20 (3346)	Périodiques et Collections	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3346

Les administrateurs du Directoire du département de l'Oise à leurs concitoyens / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1792)

Public ISBD Titre : Les administrateurs du Directoire du département de l'Oise à leurs concitoyens Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Directoire Département (1790-1800; Oise), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Président(e) d'une collectivité éditrice ; Crespeaux (17..-18..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1792 Importance : 6-[2] p. Format : 4° Note générale : Arrêté à Beauvais, le 18 décembre 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France Index. décimale : 944.042 Révolution française : 1ère République, 1792-1799 Note de contenu : Au sujet de "la destruction des riches plantations qui s'élevoient sur les places publiques & sur les biens communaux" Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3421 Les administrateurs du Directoire du département de l'Oise à leurs concitoyens [texte imprimé] / Directoire Département (1790-1800; Oise), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Président(e) d'une collectivité éditrice ; Crespeaux (17..-18..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1792 . - 6-[2] p. ; 4°. Arrêté à Beauvais, le 18 décembre 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France Index. décimale : 944.042 Révolution française : 1ère République, 1792-1799 Note de contenu : Au sujet de "la destruction des riches plantations qui s'élevoient sur les places publiques & sur les biens communaux" Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3421

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 20 (3345)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3345

Adresse du Conseil du département de l'Oise. Aux citoyens de ce département / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1792)

Public ISBD Titre : Adresse du Conseil du département de l'Oise. Aux citoyens de ce département Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Directoire Département (1790-1800; Oise), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Luc-Jacques-Édouard Dauchy (1757-1817) , Président(e) d'une collectivité éditrice ; Crespeaux (17..-18..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1792 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Séance du 31 juillet 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Index. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Note de contenu : "La Patrie est en danger [..]" Arrêté de mobilisation des gardes nationaux et autres citoyens en état de porter les armes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3347 Adresse du Conseil du département de l'Oise. Aux citoyens de ce département [texte imprimé] / Directoire Département (1790-1800; Oise), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Luc-Jacques-Édouard Dauchy (1757-1817) , Président(e) d'une collectivité éditrice ; Crespeaux (17..-18..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1792 . - 4 p. ; 4°. Séance du 31 juillet 1792 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Index. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Note de contenu : "La Patrie est en danger [..]" Arrêté de mobilisation des gardes nationaux et autres citoyens en état de porter les armes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3347

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 20 (3344)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3344

Almanach du département de l'Oise, et calendrier des muses de l'école centrale de ce même département, pour l'an VII [1798-1799] ; précédés d'un tableau topographique, historique et littéraire. Publié par J.E.F. Boinvilliers, [...] (an VII (1798-1799))

Public ISBD Titre : Almanach du département de l'Oise, et calendrier des muses de l'école centrale de ce même département, pour l'an VII [1798-1799] ; précédés d'un tableau topographique, historique et littéraire. Publié par J.E.F. Boinvilliers, [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Étienne-Judith Forestier Boinvilliers (1764-1830) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Editeur commercial ; Frères Barbou (1790-1796) , Editeur commercial Editeur : A Beauvais ; A Paris : Desjardins, Barbou Année de publication : an VII (1798-1799) Importance : 144 p. Format : 12° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Almanachs, annuaires et calendriers:Almanachs et annuaires techniques:Administratifs (contenant les listes des corps des métiers et des administrations, les foires, marchés, postes ...) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1475 Almanach du département de l'Oise, et calendrier des muses de l'école centrale de ce même département, pour l'an VII [1798-1799] ; précédés d'un tableau topographique, historique et littéraire. Publié par J.E.F. Boinvilliers, [...] [texte imprimé] / Jean-Étienne-Judith Forestier Boinvilliers (1764-1830) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Editeur commercial ; Frères Barbou (1790-1796) , Editeur commercial . - A Beauvais ; A Paris : Desjardins, Barbou, an VII (1798-1799) . - 144 p. ; 12°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Almanachs, annuaires et calendriers:Almanachs et annuaires techniques:Administratifs (contenant les listes des corps des métiers et des administrations, les foires, marchés, postes ...) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1475

• Boinvilliers / Jules François Gérin in Comptes-rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, (1874)  

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	1122	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt			Broché

Amnistie militaire [instaurée par le loi du 24 Floréal an 10 = 14 mai 1802] / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])

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Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention Nationale, des 16 & 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ? (1793)

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Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an deuxième de la République, sur ces trois questions : 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État ? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? ; imprimée par ordre de la Convention Nationale ([s.d. (1793)])

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Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la répression de la mendicité / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Permalink

Arrêté concernant la réparation et l'entretien des rues et chemins vicinaux / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)]) 

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Arrêté du Conseil général du département, qui accorde une indemnité aux citoyens qui arrêteront & conduiront les volontaires & soldats de ligne abandonnant leurs drapeaux / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1793)

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Arrêté du département de l'Oise relatif à la taxe du bois & du charbon. Du 19 septembre 1793 [...] / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1793)

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Arrêté du Directoire exécutif, sur la célébration de l’anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français. Du 3 frimaire, an VI de la République une & indivisible / Directoire, Département (1790-1800; Oise) ([s.d. (1798)]) 

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Arrêté des représentans du peuple, à l'armée du nord, relatif à l'approvisionnement de fourrages pour les besoins de l'armée du nord [suivi de l'arrêté du Conseil permanent du département de l'Oise] / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1793)

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Arrêté des représentants du peuple, en mission dans les départemens (sic) de l'Oise & de l'Aisne, qui établit un Comité de Salut Public dans la ville de Beauvais, du 17 août 1793, l'an second de la République (1793)

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