Titre :	Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées : [placard]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Imprimerie de la Préfecture (Beauvais), Imprimeur
Editeur :	A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture
Année de publication :	[s.d. (1803)]
Importance :	1 f.
Format :	44 x 58 cm
Note générale :	Partie inf. d'un placard vraisemblablement d'un format double
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=10592

Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées : [placard] [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Imprimerie de la Préfecture (Beauvais), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture, [s.d. (1803)] . - 1 f. ; 44 x 58 cm.
Partie inf. d'un placard vraisemblablement d'un format double
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix
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