Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'extinction de la mendicité / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Public ISBD Titre : Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'extinction de la mendicité Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : 20 messidor, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8654 Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'extinction de la mendicité [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf, [s.d. (1803)] . - 4 p. ; 4°. 20 messidor, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8654

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3650)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrêté relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics / Ministère de l'Intérieur (France) ([s.d. (1803)])

Public ISBD Titre : Arrêté relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Ministère de l'Intérieur (France), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : Non paginé [2 p.] Format : 4° Note générale : Arrêté du Ministère suivi de celui de la préfecture de l'Oise. 5 prairial, an XI pour l'arrêté du Ministère de l'intérieur. 10 messidor an XI pour l'arrêté du préfet de l'Oise Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8653 Arrêté relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics [texte imprimé] / Ministère de l'Intérieur (France), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf, [s.d. (1803)] . - Non paginé [2 p.] ; 4°. Arrêté du Ministère suivi de celui de la préfecture de l'Oise. 5 prairial, an XI pour l'arrêté du Ministère de l'intérieur. 10 messidor an XI pour l'arrêté du préfet de l'Oise Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8653

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3649)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Décret de Mr. l'évêque d'Amiens pour l'érection des succursales de son diocèse / Jean-Chrysostôme de Villaret (1803)

Public ISBD Titre : Décret de Mr. l'évêque d'Amiens pour l'érection des succursales de son diocèse Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Chrysostôme de Villaret (1739-1824) , Auteur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf Année de publication : 1803 Importance : 32 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Diocèses de France : actes des évêques, statuts synodaux, polémiques et litiges [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Concordat et ses suites 1802 à 1815 [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Note de contenu : Tableau des lieux où sont fixées les églises succursales, et de leur circonscription, dans l'étendue du département de l'Oise Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2697 Décret de Mr. l'évêque d'Amiens pour l'érection des succursales de son diocèse [texte imprimé] / Jean-Chrysostôme de Villaret (1739-1824) , Auteur . - A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf, 1803 . - 32 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Diocèses de France : actes des évêques, statuts synodaux, polémiques et litiges [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Concordat et ses suites 1802 à 1815 [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Note de contenu : Tableau des lieux où sont fixées les églises succursales, et de leur circonscription, dans l'étendue du département de l'Oise Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2697

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 18 (3289)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3289

Nouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Public ISBD Titre : Nouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : 16 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Note de contenu : Tableau des chefs-lieux des justices de paix et communes dont elles sont composées par arrondissement et canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8651 Nouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf, [s.d. (1803)] . - 16 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Note de contenu : Tableau des chefs-lieux des justices de paix et communes dont elles sont composées par arrondissement et canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8651

• Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3647)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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