Affranchissement de tailles & autres subsides, pour la ville de S. Quentin. Du vingt-huitiême décembre 1674 [et du vingt-septième février 1683] / Cour des aides (Paris, France) (1675-1683)

Public ISBD Titre : Affranchissement de tailles & autres subsides, pour la ville de S. Quentin. Du vingt-huitiême décembre 1674 [et du vingt-septième février 1683] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des aides (Paris, France) , Auteur ; Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Signataire ; Généralité (Amiens) , Auteur Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1675-1683 Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : 1ère pièce faite en la Cour des aides le 7 mars 1675. 2e pièce faite au bureau de l'élection dudit Saint-Quentin le 18 juin 1683 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1533 Affranchissement de tailles & autres subsides, pour la ville de S. Quentin. Du vingt-huitiême décembre 1674 [et du vingt-septième février 1683] [texte imprimé] / Cour des aides (Paris, France) , Auteur ; Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Signataire ; Généralité (Amiens) , Auteur . - [S.l.] : [s.n.], 1675-1683 . - 8 p. ; 4°. 1ère pièce faite en la Cour des aides le 7 mars 1675. 2e pièce faite au bureau de l'élection dudit Saint-Quentin le 18 juin 1683 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1533

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Arts et métiers. Généralité d'Amiens. Quittance à compte [... pour] la recette des sommes ordonnées estre payées par les corps des marchands & communautez d'arts & métiers de la généralité d'Amiens [ville d'Abbeville], en exécution de l'arrest du Conseil du 5 juin 1703 [...] / Généralité (Amiens) (1704) 

Public ISBD Titre : Arts et métiers. Généralité d'Amiens. Quittance à compte [... pour] la recette des sommes ordonnées estre payées par les corps des marchands & communautez d'arts & métiers de la généralité d'Amiens [ville d'Abbeville], en exécution de l'arrest du Conseil du 5 juin 1703 [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité (Amiens) , Éditeur scientifique Année de publication : 1704 Importance : 1 f. Format : 2° (18 x 23 cm) Note générale : Fait à Abbeville le 30 avril 1704 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7623 Arts et métiers. Généralité d'Amiens. Quittance à compte [... pour] la recette des sommes ordonnées estre payées par les corps des marchands & communautez d'arts & métiers de la généralité d'Amiens [ville d'Abbeville], en exécution de l'arrest du Conseil du 5 juin 1703 [...] [texte imprimé] / Généralité (Amiens) , Éditeur scientifique . - 1704 . - 1 f. ; 2° (18 x 23 cm). Fait à Abbeville le 30 avril 1704 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XIV Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7623

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Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries, dans la généralité de Picardie. Données à Versailles le 30 septembre 1780. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt [1780] / Louis XVI, roi de France (1781)

Public ISBD Titre : Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries, dans la généralité de Picardie. Données à Versailles le 30 septembre 1780. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt [1780] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Généralité (Amiens) , Collectivité éditrice ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1781 Importance : 12 p. Illustrations : tableau Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié, lettrine à soleil fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Réglementation [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité d'Amiens Note de contenu : "Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies pour la fabrication des toiles & toileries des généralités de Picardie", arrêté au Conseil le même jour et enregistré au Parlement le 19 décembre 1780 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15632 Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries, dans la généralité de Picardie. Données à Versailles le 30 septembre 1780. Registrées en Parlement le dix-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt [1780] [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Généralité (Amiens) , Collectivité éditrice ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Ysabeau (18e siècle), Signataire . - A Paris : chez P.G. Simon, 1781 . - 12 p. : tableau ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié, lettrine à soleil fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Réglementation [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité d'Amiens Note de contenu : "Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies pour la fabrication des toiles & toileries des généralités de Picardie", arrêté au Conseil le même jour et enregistré au Parlement le 19 décembre 1780 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15632

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Ordonnance de Monseigneur Bignon intendant Portant qu'il n'y pourra avoir dans le corps de ville de Saint-Quentin plus de trois marchands pour echevins, non compris le mayeur. Du 16 juin 1698 (1698)

Public ISBD Titre : Ordonnance de Monseigneur Bignon intendant Portant qu'il n'y pourra avoir dans le corps de ville de Saint-Quentin plus de trois marchands pour echevins, non compris le mayeur. Du 16 juin 1698 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité (Amiens) , Éditeur scientifique ; Jérôme Bignon (16..-17..), Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1698 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Fait à Amiens le 16 juin 1698. Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1538 Ordonnance de Monseigneur Bignon intendant Portant qu'il n'y pourra avoir dans le corps de ville de Saint-Quentin plus de trois marchands pour echevins, non compris le mayeur. Du 16 juin 1698 [texte imprimé] / Généralité (Amiens) , Éditeur scientifique ; Jérôme Bignon (16..-17..), Signataire . - [S.l.] : [s.n.], 1698 . - 4 p. ; 4°. Fait à Amiens le 16 juin 1698. Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1538

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