Depuis 1862
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Auteur : Famille de Titon de Villegenon (17..-17..)
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Seigneur d'Ognon
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trié(s) par Affiner la recherche Interroger des sources externesRecueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours (15..-1799)
Titre : Recueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Famille de Titon de Villegenon (17..-17..), Nom associé Année de publication : 15..-1799 Importance : Papier et parchemin manuscrit, 27 pièces Illustrations : plan Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Château, Palais, Manoir, Hôtel particulier
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Hospitalier (ordre religieux et militaire)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en FranceNote de contenu : - Pièce A : [Abréviation] faitte au seigneur d'Ognon à l'effet de justiffier des titres du droit de grurie dans ses bois, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce B : Projet de coupes promis, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce C : Acquisition des droits de grurie et autres appartenants au roy dans les bois d'Ognon et Malgenete [Malgenest], 1537, papier, 6 ff.
- Pièce D : Transaction entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] sur les limites de leurs bois, 1576, papier, 4 ff.
- Pièce E : Compromis entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] pour une lisière de bois, 1567, papier, 2 ff.
- Pièce F : Procez verbal au sujet d'une lisière de bois près Malgenete [Malgenest], 1576, papier, 22 ff.
- Pièce G : Mémoire des tenants et abboutissans des pièces de bois [usufruit ?] au roy par le partage fait entre [?] de la forêt d'halatte, qui sont [?] de St Christophe, Ballagny [...], [s.d. 16??], papier 2 ff.
- Pièce H : Requête tendante à la réception des fossés adressée à Messieurs de l'assemblée du chapitre provincial du prieuré de France, [s.d. ca 1634 ?], papier, 2 ff.
- Pièce I : Visite des bois de St Jean et estimation du fond et de la superficie qu'il convient de prendre pour pratiquer une avenue au château d'Ognon, 1631 (05-24), papier, 4 ff.
- Pièce J : [Non transcrit], 1631 (05-24), papier, 2 ff.
- Pièce K : Alignement de l'avenue d'Ognon et des fossés pour les bois de St Jean, 1632 (07-16), parchemin, 2 ff.
- Pièce L : Sentence pour la confection d'un grand chemin dans les bois de la commanderie St Jean, 1632 (06-26), parchemin, 6 ff., cachet de cire rouge.
- Pièce M : Acte du Grand Prieuré de France au seigneur d'Ognon de faire ouvrir un grand chemin dans les bois de la commanderie de St Jean, 1632 (06-12), parchemin, 2 ff., cachet de cire marron sous papier.
- Pièce N : Commission du chapitre du Grand Prieuré de France pour procéder à la visite et réception des fossés faits autour des bois de St Jean, 1634 (06-17), parchemin, 1 f.
- Pièce O : Mesurage des terres proche la ruelle St Christophe par Le Moyne, 1688, papier, 6 ff., plan.
- Pièce P : Arrest du Conseil d'Etat du Roy par lequel sa majesté maintient la capitainerie d'Halatte dans le titre es qualité de capitainerie de Maison Royale, 1722 (08-22), papier, 13 ff.
- Pièce Q : Recollement d'une coupe de bois à Ognon adjugée en 1758, 1760 (03-07), papier, 2 ff.
- Pièce R : Mesurage des pièces de bois appartenant au seigneur d'Ognon au lieu dit La queue d'Ognon en vue d'une exploitation par Henry Louis Folie, 1767 (11-17),, papier, 2 ff., plan.
- Pièce S : Idem, plan.
- Pièce T : Requête signée Delorme, adressée à Monsieur le maitre particulier en la maitrise des eaux et forêts du bailliage de Senlis ou Monsieur le lieutenant en laditte maitrise concernant l'exploitation des coupes de bois prévues sur le terroir de la seigneurie d'Ognon, 1767 (11-04), papier, 2 ff.
- Pièce U : Mesurage et arpentage d'une pièce de bois taillis size en la forêt d'Halatte, réalisés par Nicolas Le Moine, arpenteur au bailliage et siège présidial de Senlis, demeurant à Montépilloy, sur la réquisition de Louis Maximilien Titon, seigneur d'Ognon et autres lieux, 1740 (05-25), papier, 2 ff., plan réhaussé en coul.
- Pièce V : Mesurage de la première coupe de la futaie d'Ognon pour exploitation en 1722 fait par Jean Breteuil, 1721 (11-20), papier, 2 ff., plan.
- Pièce W : Ordonnance du bureau des finances confirmative de la concession des arbres faitte au seigneur d'Ognon, 1766 (02-04),, parchemin, 6 ff.
- Pièce X : Quittance des finances donnée par Jean de Haran, écuyer et de Borda, conseiller du roi, trésorier général des Ponts et Chaussées de France, à Monsieur de Bragelongue, propriétaire des seigneuries de Malgenet, d'Ognon et d'Yvilliers situées sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, pour la jouissance des arbres plantés le long de ce chemin, 1765 (11-12), parchemin, 1 f.
- Pièce Y : Concession faite au seigneur d'Ognon des arbres étants dans l'étendue de ses seigneuries d'Ognon, d'Yvillé et Malgenete [Malgenest] sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, 1765 (10-09),,, parchemin, 2 ff.
- Pièce Z : Plan de la coupe de bois appartenant & dépendant du domaine d'Ognon, contenant 17 arpens 95 verges, mesure locale, exploitée en l'an VII [1798/1799], papier, 1 f.Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22943 Recueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours [texte manuscrit ou tapuscrit] / Famille de Titon de Villegenon (17..-17..), Nom associé . - 15..-1799 . - Papier et parchemin manuscrit, 27 pièces : plan ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Château, Palais, Manoir, Hôtel particulier
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Hospitalier (ordre religieux et militaire)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en FranceNote de contenu : - Pièce A : [Abréviation] faitte au seigneur d'Ognon à l'effet de justiffier des titres du droit de grurie dans ses bois, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce B : Projet de coupes promis, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce C : Acquisition des droits de grurie et autres appartenants au roy dans les bois d'Ognon et Malgenete [Malgenest], 1537, papier, 6 ff.
- Pièce D : Transaction entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] sur les limites de leurs bois, 1576, papier, 4 ff.
- Pièce E : Compromis entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] pour une lisière de bois, 1567, papier, 2 ff.
- Pièce F : Procez verbal au sujet d'une lisière de bois près Malgenete [Malgenest], 1576, papier, 22 ff.
- Pièce G : Mémoire des tenants et abboutissans des pièces de bois [usufruit ?] au roy par le partage fait entre [?] de la forêt d'halatte, qui sont [?] de St Christophe, Ballagny [...], [s.d. 16??], papier 2 ff.
- Pièce H : Requête tendante à la réception des fossés adressée à Messieurs de l'assemblée du chapitre provincial du prieuré de France, [s.d. ca 1634 ?], papier, 2 ff.
- Pièce I : Visite des bois de St Jean et estimation du fond et de la superficie qu'il convient de prendre pour pratiquer une avenue au château d'Ognon, 1631 (05-24), papier, 4 ff.
- Pièce J : [Non transcrit], 1631 (05-24), papier, 2 ff.
- Pièce K : Alignement de l'avenue d'Ognon et des fossés pour les bois de St Jean, 1632 (07-16), parchemin, 2 ff.
- Pièce L : Sentence pour la confection d'un grand chemin dans les bois de la commanderie St Jean, 1632 (06-26), parchemin, 6 ff., cachet de cire rouge.
- Pièce M : Acte du Grand Prieuré de France au seigneur d'Ognon de faire ouvrir un grand chemin dans les bois de la commanderie de St Jean, 1632 (06-12), parchemin, 2 ff., cachet de cire marron sous papier.
- Pièce N : Commission du chapitre du Grand Prieuré de France pour procéder à la visite et réception des fossés faits autour des bois de St Jean, 1634 (06-17), parchemin, 1 f.
- Pièce O : Mesurage des terres proche la ruelle St Christophe par Le Moyne, 1688, papier, 6 ff., plan.
- Pièce P : Arrest du Conseil d'Etat du Roy par lequel sa majesté maintient la capitainerie d'Halatte dans le titre es qualité de capitainerie de Maison Royale, 1722 (08-22), papier, 13 ff.
- Pièce Q : Recollement d'une coupe de bois à Ognon adjugée en 1758, 1760 (03-07), papier, 2 ff.
- Pièce R : Mesurage des pièces de bois appartenant au seigneur d'Ognon au lieu dit La queue d'Ognon en vue d'une exploitation par Henry Louis Folie, 1767 (11-17),, papier, 2 ff., plan.
- Pièce S : Idem, plan.
- Pièce T : Requête signée Delorme, adressée à Monsieur le maitre particulier en la maitrise des eaux et forêts du bailliage de Senlis ou Monsieur le lieutenant en laditte maitrise concernant l'exploitation des coupes de bois prévues sur le terroir de la seigneurie d'Ognon, 1767 (11-04), papier, 2 ff.
- Pièce U : Mesurage et arpentage d'une pièce de bois taillis size en la forêt d'Halatte, réalisés par Nicolas Le Moine, arpenteur au bailliage et siège présidial de Senlis, demeurant à Montépilloy, sur la réquisition de Louis Maximilien Titon, seigneur d'Ognon et autres lieux, 1740 (05-25), papier, 2 ff., plan réhaussé en coul.
- Pièce V : Mesurage de la première coupe de la futaie d'Ognon pour exploitation en 1722 fait par Jean Breteuil, 1721 (11-20), papier, 2 ff., plan.
- Pièce W : Ordonnance du bureau des finances confirmative de la concession des arbres faitte au seigneur d'Ognon, 1766 (02-04),, parchemin, 6 ff.
- Pièce X : Quittance des finances donnée par Jean de Haran, écuyer et de Borda, conseiller du roi, trésorier général des Ponts et Chaussées de France, à Monsieur de Bragelongue, propriétaire des seigneuries de Malgenet, d'Ognon et d'Yvilliers situées sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, pour la jouissance des arbres plantés le long de ce chemin, 1765 (11-12), parchemin, 1 f.
- Pièce Y : Concession faite au seigneur d'Ognon des arbres étants dans l'étendue de ses seigneuries d'Ognon, d'Yvillé et Malgenete [Malgenest] sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, 1765 (10-09),,, parchemin, 2 ff.
- Pièce Z : Plan de la coupe de bois appartenant & dépendant du domaine d'Ognon, contenant 17 arpens 95 verges, mesure locale, exploitée en l'an VII [1798/1799], papier, 1 f.Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22943 Exemplaires (2)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 10 (Pièces A-M) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Archives Archives A3 Bt 10 (Pièces N-Z) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Documents numériques
Pièce OURL
Pièce RURL
Pièce SURL
Pièce UURL
Pièce VURL
Pièce ZURL
Titre : Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Nom associé ; François Nicolas Charles Foullon (17..-17..), Nom associé ; Rieule Geneviève Pétronille Truyart (17..-17..), Nom associé ; Eloy Charles Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Marie Madeleine Boisseau (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne François Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Reine Victoire Courlier (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Margueritte Pelissier (17..-17..), Nom associé ; Louis de Mazangarbe (17..-17..), Nom associé ; Jean Rieul Mazangarbe (17..-17..), Nom associé ; Marie Methelet (17..-17..), Nom associé ; Jacques Augustin de Bray (17..-17..), Nom associé ; Jean-Marc Demony (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; François Poirée (17..-17..), Nom associé ; Charles Poirée (17..-17..), Nom associé ; Françoise Faure (1691-1771), Nom associé ; Charles Alexandre Foullon (17..-17..), Nom associé ; Théodore de Riencourt (17..-17..), Nom associé ; Famille de Titon de Villegenon (17..-17..), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé ; Jean-Baptiste Bonhomme (18e siècle), Nom associé ; Jean Picart (17..-17..), Nom associé ; Julien Thury (17..-17..), Nom associé ; Louis Regnard (17..-17..), Nom associé ; Marie Hélène Foullon (17..-17..), Nom associé ; Saint-Remy et Saint-Georges (Villers-Cotterêts), Nom associé ; Couvent Notre-Dame de la présentation (Senlis), Nom associé ; Jean-Philippe de Gayant (16..-17..), Nom associé ; Madeleine Lemaire (16..-17..), Nom associé ; Simon Protais (16..-17..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Nom associé ; Jacques de Géresme (17..-17..), Nom associé ; Geneviève Leduc (16..-17..), Nom associé
Année de publication : 1709-1785 Importance : Papier et parchemin manuscrit, 9 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Silly-Tillard (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bury (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Neuilly sous Clermont (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Saint-Martin Longueau (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Verderonne (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Barbery (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Baron (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Borest (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Bray sur Aunette (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Courteuil (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Feigneux (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fleurines (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montataire (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Nogent-sur-Oise
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:le moulin du Roy
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Note de contenu : - Pièce A : Bail à loyer pour des terres situées sur les terroirs de Survilliers, Argentueil, La Gruerie, Plailly, Fosse et Marly, donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Charles Paul Vatin et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires royaux à Senlis, par François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse au profit de Eloy Charles Bouchard et Marie-Madeleine Boisseau, son épouse, Charlemagne François Bouchard et Reine Victoire Courlier, son épouse. 5 juillet 1785.; (Timbre sec).
- Pièce B : Contrat de vente de terres situées au terroir de Cambronne [les Clermont] et environs, Bury, Neuilly [sous Clermont], donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Lebel et Armand Marie-Joseph Desprez, par Margueritte Pelissier bourgeoise demeurant à Senlis au profit de François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse, Louis de Mazangarbe chanoine de l'église de senlis, Marie Methelet et Jean Rieul Mazangarbe. 26 janvier 1785.
- Pièce C : Permission de faire imprimer et afficher un arrêt qui interviendra sur la requête présentée par Jacques Augustin de Bray, François Nicolas Charles Foullon et Jean-Marc Demony. 4 juin 1779.
- Pièce D : Bail à loyer et redevance de terres situées sur le terroir de Nogent les Vierges donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Raymbault et Jean-Louis Bacouel, par François Nicolas Charles Foullon, au profit de Charles et François Poirée, laboureurs. 8 avril 1777.
- Pièce E : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Brasseuse, Bray, Saint Christophe, Fleurines, Villevert, Villers St Frambourg, Moulin du Roy [Senlis] et Ivillers, donné par Françoise Faure baronne de Dammard au profit de Charles Alexandre Foullon ; complété de la reconnaissance de l'acte et paraphé par Théodore de Riencourt, Titon de Villegenoux et les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Senlis + un extrait du registre mortuaire de l'église paroissiale de St Eustache à Paris certifiant le décès de Fr. Faure, baronne de Dammard survenu le 15 février 1771. 19 mai 1764.
- Pièce F : Jugement d'un litige sur paiement de salaires donné sous l'autorité de Jean-Baptiste Bonhomme sur la demande de Jean Picart, compagnon menuisier demeurant à Paris représenté par Charles Alexandre Foullon contre Julien Thury, menuisier demeurant à Senlis représenté par Louis Regnard, procureur. 15 mai 1755.
- Pièce G : Partage et division de biens immeubles et terres situés sur les terroirs de Brasseuse, Baron, Montataire, Mortefontaine, Borest, Feigneux, Silly, St Martin Longueau, Barbery, Plailly, St Nicolas d'Acy, Nogent les Vierges, La Chapelle en Serval, Senlis et rentes des Dames de StRémy les Villers Cotterêts, Dames de la présentation de Senlis [et al.] fait entre Marie Hélène Foullon et Charles Alexandre Foullon, fille et fils de Charles Foullon. 22 octobre 1740. + Attestation de l'administration royale et communale des redevances liées au partage.
- Pièce H : Jugement d'exécution donné sous l'autorité de Jean-Philippe de Gayant, établit par Charles Foullon par Madeleine Lemaire, veuve de Louis Ducrocq, tailleur à Senlis contre Simon Protais, cabaretier à Senlis. 14/7/1724.
- Pièce I : Jugement d'exécution pour paiement de dette sur des marchandises de cuir donné sous l'autorité de François de Saint-Leu entre Jacques de Geresme demandeur par exploit de [?] Foullon, huissier comparant par Charles Foullon son procureur contre Genneviève Leduc, veuve de Philippe Quesnot de son vivant maitre corroyeur demeurant à Senlis. Paraphé par Bacoüel et Saint-Leu. 22 février 1709.Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22400 Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Silly-Tillard (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Bury (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Neuilly sous Clermont (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Saint-Martin Longueau (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Verderonne (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Barbery (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Baron (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Borest (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Bray sur Aunette (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Courteuil (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Feigneux (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fleurines (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montataire (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Nogent-sur-Oise
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:le moulin du Roy
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Note de contenu : - Pièce A : Bail à loyer pour des terres situées sur les terroirs de Survilliers, Argentueil, La Gruerie, Plailly, Fosse et Marly, donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Charles Paul Vatin et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires royaux à Senlis, par François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse au profit de Eloy Charles Bouchard et Marie-Madeleine Boisseau, son épouse, Charlemagne François Bouchard et Reine Victoire Courlier, son épouse. 5 juillet 1785.; (Timbre sec).
- Pièce B : Contrat de vente de terres situées au terroir de Cambronne [les Clermont] et environs, Bury, Neuilly [sous Clermont], donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Lebel et Armand Marie-Joseph Desprez, par Margueritte Pelissier bourgeoise demeurant à Senlis au profit de François Nicolas Charles Foullon et Rieule Geneviève Pétronille Truyart, son épouse, Louis de Mazangarbe chanoine de l'église de senlis, Marie Methelet et Jean Rieul Mazangarbe. 26 janvier 1785.
- Pièce C : Permission de faire imprimer et afficher un arrêt qui interviendra sur la requête présentée par Jacques Augustin de Bray, François Nicolas Charles Foullon et Jean-Marc Demony. 4 juin 1779.
- Pièce D : Bail à loyer et redevance de terres situées sur le terroir de Nogent les Vierges donné sous l'autorité de Paul Deslandes, établit par Etienne Claude Raymbault et Jean-Louis Bacouel, par François Nicolas Charles Foullon, au profit de Charles et François Poirée, laboureurs. 8 avril 1777.
- Pièce E : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Brasseuse, Bray, Saint Christophe, Fleurines, Villevert, Villers St Frambourg, Moulin du Roy [Senlis] et Ivillers, donné par Françoise Faure baronne de Dammard au profit de Charles Alexandre Foullon ; complété de la reconnaissance de l'acte et paraphé par Théodore de Riencourt, Titon de Villegenoux et les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Senlis + un extrait du registre mortuaire de l'église paroissiale de St Eustache à Paris certifiant le décès de Fr. Faure, baronne de Dammard survenu le 15 février 1771. 19 mai 1764.
- Pièce F : Jugement d'un litige sur paiement de salaires donné sous l'autorité de Jean-Baptiste Bonhomme sur la demande de Jean Picart, compagnon menuisier demeurant à Paris représenté par Charles Alexandre Foullon contre Julien Thury, menuisier demeurant à Senlis représenté par Louis Regnard, procureur. 15 mai 1755.
- Pièce G : Partage et division de biens immeubles et terres situés sur les terroirs de Brasseuse, Baron, Montataire, Mortefontaine, Borest, Feigneux, Silly, St Martin Longueau, Barbery, Plailly, St Nicolas d'Acy, Nogent les Vierges, La Chapelle en Serval, Senlis et rentes des Dames de StRémy les Villers Cotterêts, Dames de la présentation de Senlis [et al.] fait entre Marie Hélène Foullon et Charles Alexandre Foullon, fille et fils de Charles Foullon. 22 octobre 1740. + Attestation de l'administration royale et communale des redevances liées au partage.
- Pièce H : Jugement d'exécution donné sous l'autorité de Jean-Philippe de Gayant, établit par Charles Foullon par Madeleine Lemaire, veuve de Louis Ducrocq, tailleur à Senlis contre Simon Protais, cabaretier à Senlis. 14/7/1724.
- Pièce I : Jugement d'exécution pour paiement de dette sur des marchandises de cuir donné sous l'autorité de François de Saint-Leu entre Jacques de Geresme demandeur par exploit de [?] Foullon, huissier comparant par Charles Foullon son procureur contre Genneviève Leduc, veuve de Philippe Quesnot de son vivant maitre corroyeur demeurant à Senlis. Paraphé par Bacoüel et Saint-Leu. 22 février 1709.Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22400 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 83 (702 B) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
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