| Titre : |
Recueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Famille de Titon de Villegenoux (17..-17..), Nom associé |
| Année de publication : |
15..-1799 |
| Importance : |
Papier et parchemin manuscrit, 27 pièces |
| Illustrations : |
plan |
| Format : |
Formats multiples |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Château, Palais, Manoir, Hôtel particulier [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Hospitalier (ordre religieux et militaire) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France
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| Note de contenu : |
- Pièce A : [Abréviation] faitte au seigneur d'Ognon à l'effet de justiffier des titres du droit de grurie dans ses bois, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce B : Projet de coupes promis, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce C : Acquisition des droits de grurie et autres appartenants au roy dans les bois d'Ognon et Malgenete [Malgenest], 1537, papier, 6 ff.
- Pièce D : Transaction entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] sur les limites de leurs bois, 1576, papier, 4 ff.
- Pièce E : Compromis entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] pour une lisière de bois, 1567, papier, 2 ff.
- Pièce F : Procez verbal au sujet d'une lisière de bois près Malgenete [Malgenest], 1576, papier, 22 ff.
- Pièce G : Mémoire des tenants et abboutissans des pièces de bois [usufruit ?] au roy par le partage fait entre [?] de la forêt d'halatte, qui sont [?] de St Christophe, Ballagny [...], [s.d. 16??], papier 2 ff.
- Pièce H : Requête tendante à la réception des fossés adressée à Messieurs de l'assemblée du chapitre provincial du prieuré de France, [s.d. ca 1634 ?], papier, 2 ff.
- Pièce I : Visite des bois de St Jean et estimation du fond et de la superficie qu'il convient de prendre pour pratiquer une avenue au château d'Ognon, 1631 (05-24), papier, 4 ff.
- Pièce J : [Non transcrit], 1631 (05-24), papier, 2 ff.
- Pièce K : Alignement de l'avenue d'Ognon et des fossés pour les bois de St Jean, 1632 (07-16), parchemin, 2 ff.
- Pièce L : Sentence pour la confection d'un grand chemin dans les bois de la commanderie St Jean, 1632 (06-26), parchemin, 6 ff., cachet de cire rouge.
- Pièce M : Acte du Grand Prieuré de France au seigneur d'Ognon de faire ouvrir un grand chemin dans les bois de la commanderie de St Jean, 1632 (06-12), parchemin, 2 ff., cachet de cire marron sous papier.
- Pièce N : Commission du chapitre du Grand Prieuré de France pour procéder à la visite et réception des fossés faits autour des bois de St Jean, 1634 (06-17), parchemin, 1 f.
- Pièce O : Mesurage des terres proche la ruelle St Christophe par Le Moyne, 1688, papier, 6 ff., plan.
- Pièce P : Arrest du Conseil d'Etat du Roy par lequel sa majesté maintient la capitainerie d'Halatte dans le titre es qualité de capitainerie de Maison Royale, 1722 (08-22), papier, 13 ff.
- Pièce Q : Recollement d'une coupe de bois à Ognon adjugée en 1758, 1760 (03-07), papier, 2 ff.
- Pièce R : Mesurage des pièces de bois appartenant au seigneur d'Ognon au lieu dit La queue d'Ognon en vue d'une exploitation par Henry Louis Folie, 1767 (11-17),, papier, 2 ff., plan.
- Pièce S : Idem, plan.
- Pièce T : Requête signée Delorme, adressée à Monsieur le maitre particulier en la maitrise des eaux et forêts du bailliage de Senlis ou Monsieur le lieutenant en laditte maitrise concernant l'exploitation des coupes de bois prévues sur le terroir de la seigneurie d'Ognon, 1767 (11-04), papier, 2 ff.
- Pièce U : Mesurage et arpentage d'une pièce de bois taillis size en la forêt d'Halatte, réalisés par Nicolas Le Moine, arpenteur au bailliage et siège présidial de Senlis, demeurant à Montépilloy, sur la réquisition de Louis Maximilien Titon, seigneur d'Ognon et autres lieux, 1740 (05-25), papier, 2 ff., plan réhaussé en coul.
- Pièce V : Mesurage de la première coupe de la futaie d'Ognon pour exploitation en 1722 fait par Jean Breteuil, 1721 (11-20), papier, 2 ff., plan.
- Pièce W : Ordonnance du bureau des finances confirmative de la concession des arbres faitte au seigneur d'Ognon, 1766 (02-04),, parchemin, 6 ff.
- Pièce X : Quittance des finances donnée par Jean de Haran, écuyer et de Borda, conseiller du roi, trésorier général des Ponts et Chaussées de France, à Monsieur de Bragelongue, propriétaire des seigneuries de Malgenet, d'Ognon et d'Yvilliers situées sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, pour la jouissance des arbres plantés le long de ce chemin, 1765 (11-12), parchemin, 1 f.
- Pièce Y : Concession faite au seigneur d'Ognon des arbres étants dans l'étendue de ses seigneuries d'Ognon, d'Yvillé et Malgenete [Malgenest] sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, 1765 (10-09),,, parchemin, 2 ff.
- Pièce Z : Plan de la coupe de bois appartenant & dépendant du domaine d'Ognon, contenant 17 arpens 95 verges, mesure locale, exploitée en l'an VII [1798/1799], papier, 1 f. |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1500-1599/1600-1699/1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22943 |
Recueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours [texte manuscrit ou tapuscrit] / Famille de Titon de Villegenoux (17..-17..), Nom associé . - 15..-1799 . - Papier et parchemin manuscrit, 27 pièces : plan ; Formats multiples. Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Château, Palais, Manoir, Hôtel particulier [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Hospitalier (ordre religieux et militaire) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France
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| Note de contenu : |
- Pièce A : [Abréviation] faitte au seigneur d'Ognon à l'effet de justiffier des titres du droit de grurie dans ses bois, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce B : Projet de coupes promis, [s.d.], papier, 1 f.
- Pièce C : Acquisition des droits de grurie et autres appartenants au roy dans les bois d'Ognon et Malgenete [Malgenest], 1537, papier, 6 ff.
- Pièce D : Transaction entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] sur les limites de leurs bois, 1576, papier, 4 ff.
- Pièce E : Compromis entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] pour une lisière de bois, 1567, papier, 2 ff.
- Pièce F : Procez verbal au sujet d'une lisière de bois près Malgenete [Malgenest], 1576, papier, 22 ff.
- Pièce G : Mémoire des tenants et abboutissans des pièces de bois [usufruit ?] au roy par le partage fait entre [?] de la forêt d'halatte, qui sont [?] de St Christophe, Ballagny [...], [s.d. 16??], papier 2 ff.
- Pièce H : Requête tendante à la réception des fossés adressée à Messieurs de l'assemblée du chapitre provincial du prieuré de France, [s.d. ca 1634 ?], papier, 2 ff.
- Pièce I : Visite des bois de St Jean et estimation du fond et de la superficie qu'il convient de prendre pour pratiquer une avenue au château d'Ognon, 1631 (05-24), papier, 4 ff.
- Pièce J : [Non transcrit], 1631 (05-24), papier, 2 ff.
- Pièce K : Alignement de l'avenue d'Ognon et des fossés pour les bois de St Jean, 1632 (07-16), parchemin, 2 ff.
- Pièce L : Sentence pour la confection d'un grand chemin dans les bois de la commanderie St Jean, 1632 (06-26), parchemin, 6 ff., cachet de cire rouge.
- Pièce M : Acte du Grand Prieuré de France au seigneur d'Ognon de faire ouvrir un grand chemin dans les bois de la commanderie de St Jean, 1632 (06-12), parchemin, 2 ff., cachet de cire marron sous papier.
- Pièce N : Commission du chapitre du Grand Prieuré de France pour procéder à la visite et réception des fossés faits autour des bois de St Jean, 1634 (06-17), parchemin, 1 f.
- Pièce O : Mesurage des terres proche la ruelle St Christophe par Le Moyne, 1688, papier, 6 ff., plan.
- Pièce P : Arrest du Conseil d'Etat du Roy par lequel sa majesté maintient la capitainerie d'Halatte dans le titre es qualité de capitainerie de Maison Royale, 1722 (08-22), papier, 13 ff.
- Pièce Q : Recollement d'une coupe de bois à Ognon adjugée en 1758, 1760 (03-07), papier, 2 ff.
- Pièce R : Mesurage des pièces de bois appartenant au seigneur d'Ognon au lieu dit La queue d'Ognon en vue d'une exploitation par Henry Louis Folie, 1767 (11-17),, papier, 2 ff., plan.
- Pièce S : Idem, plan.
- Pièce T : Requête signée Delorme, adressée à Monsieur le maitre particulier en la maitrise des eaux et forêts du bailliage de Senlis ou Monsieur le lieutenant en laditte maitrise concernant l'exploitation des coupes de bois prévues sur le terroir de la seigneurie d'Ognon, 1767 (11-04), papier, 2 ff.
- Pièce U : Mesurage et arpentage d'une pièce de bois taillis size en la forêt d'Halatte, réalisés par Nicolas Le Moine, arpenteur au bailliage et siège présidial de Senlis, demeurant à Montépilloy, sur la réquisition de Louis Maximilien Titon, seigneur d'Ognon et autres lieux, 1740 (05-25), papier, 2 ff., plan réhaussé en coul.
- Pièce V : Mesurage de la première coupe de la futaie d'Ognon pour exploitation en 1722 fait par Jean Breteuil, 1721 (11-20), papier, 2 ff., plan.
- Pièce W : Ordonnance du bureau des finances confirmative de la concession des arbres faitte au seigneur d'Ognon, 1766 (02-04),, parchemin, 6 ff.
- Pièce X : Quittance des finances donnée par Jean de Haran, écuyer et de Borda, conseiller du roi, trésorier général des Ponts et Chaussées de France, à Monsieur de Bragelongue, propriétaire des seigneuries de Malgenet, d'Ognon et d'Yvilliers situées sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, pour la jouissance des arbres plantés le long de ce chemin, 1765 (11-12), parchemin, 1 f.
- Pièce Y : Concession faite au seigneur d'Ognon des arbres étants dans l'étendue de ses seigneuries d'Ognon, d'Yvillé et Malgenete [Malgenest] sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, 1765 (10-09),,, parchemin, 2 ff.
- Pièce Z : Plan de la coupe de bois appartenant & dépendant du domaine d'Ognon, contenant 17 arpens 95 verges, mesure locale, exploitée en l'an VII [1798/1799], papier, 1 f. |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1500-1599/1600-1699/1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22943 |
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