| Titre : |
Recueil de pièces notariales diverses des arrondissements de Compiègne et Senlis |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Louis Poirier (16..-16..), Nom associé ; Gilles de Pronnay (16..-16..), Nom associé ; Nicolas de Compiègne (16..-16..), Nom associé ; Marie de Cauchy (16..-16..), Nom associé ; Jérôme de Saint-Paul (16..-16..), Nom associé ; Jean Genart (16..-16..), Nom associé ; Antoine Frezel (16..-17..), Nom associé ; Jean Lasnier (16..-17..), Nom associé ; Estienne Floury (16..-17..), Nom associé ; Antoine de Butz (16..-17..), Nom associé ; Jean Philippe Laval (16..-17..), Nom associé ; François Du Mondol (16..-17..), Nom associé ; Charles de Boileau (16..-17..), Nom associé ; Roch Jean-Baptiste Lequoy (17..-17..), Nom associé ; Roch Jean-Baptiste Lequoy (17..-17..) |
| Année de publication : |
1697-1749 |
| Importance : |
Parchemin manuscrit, 4 pièces |
| Format : |
Formats multiples |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fleurines (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Pont Sainte Maxence (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise)
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| Note de contenu : |
- Pièce A : Sentence [incomplète] délivrée par Louis Poirier au profit de Nicolas de Compiègne et Marie de Cauchy, sa femme, demeurant à Pont Sainte Maxence, représentés par maître Gilles de Pronnay, procureur contre Jean Genart représenté par maître Jérôme de Saint-Paul. 19 décembre 1697.
- Pièce B : Cession de surcens de rente foncière [incomplete] passée par devant Anthoine Frezel et Jean Lasnier, notaires tabellions royaux, controleurs gardenottes héréditaires en la ville, paroisse et châtellenie de Pont Sainte Maxence par Estienne Floury représentant son défunt frère Jacques Floury au profit d'Antoine de Butz. 1705.
- Pièce C : Vente par devant Jean Lasnier, notaire tabellion royal, par Jean Philippe Laval, marchand, à François du Mondol, marchand de tuiles, d'une tuilerie située à Fleurines et établissement d'une rente au profit de Charles de Boileau, bourgeois demeurant à Senlis. 25 avril 1715.
- Pièce D : Contrat de vente [? à identifier] passé devant Roch Jean-Baptiste Lequoy en présence d'un marchand [à identifier] demeurant à Senlis, rue aux fromages, concernant [peut-être] l'hostellerie du cheval blanc sise à La Chapelle en Serval [?] dont la vendeuse serait héritière de Charles de Vouger et Simone Gueret, sa femme ; apparaît également le nom de Oursin, dame de La Chapelle en Serval [?] "tenu de la garde des prisonniers de cette prévôté" et dans un additif à l'acte les "Dames des terres justices es seigneuries de la Chapelle en Serval, Orry la ville et fief de la falaise es autres lieux". 24 juillet 1749 |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1600-1699/1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22404 |
Recueil de pièces notariales diverses des arrondissements de Compiègne et Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Poirier (16..-16..), Nom associé ; Gilles de Pronnay (16..-16..), Nom associé ; Nicolas de Compiègne (16..-16..), Nom associé ; Marie de Cauchy (16..-16..), Nom associé ; Jérôme de Saint-Paul (16..-16..), Nom associé ; Jean Genart (16..-16..), Nom associé ; Antoine Frezel (16..-17..), Nom associé ; Jean Lasnier (16..-17..), Nom associé ; Estienne Floury (16..-17..), Nom associé ; Antoine de Butz (16..-17..), Nom associé ; Jean Philippe Laval (16..-17..), Nom associé ; François Du Mondol (16..-17..), Nom associé ; Charles de Boileau (16..-17..), Nom associé ; Roch Jean-Baptiste Lequoy (17..-17..), Nom associé ; Roch Jean-Baptiste Lequoy (17..-17..) . - 1697-1749 . - Parchemin manuscrit, 4 pièces ; Formats multiples. Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fleurines (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Pont Sainte Maxence (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise)
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| Note de contenu : |
- Pièce A : Sentence [incomplète] délivrée par Louis Poirier au profit de Nicolas de Compiègne et Marie de Cauchy, sa femme, demeurant à Pont Sainte Maxence, représentés par maître Gilles de Pronnay, procureur contre Jean Genart représenté par maître Jérôme de Saint-Paul. 19 décembre 1697.
- Pièce B : Cession de surcens de rente foncière [incomplete] passée par devant Anthoine Frezel et Jean Lasnier, notaires tabellions royaux, controleurs gardenottes héréditaires en la ville, paroisse et châtellenie de Pont Sainte Maxence par Estienne Floury représentant son défunt frère Jacques Floury au profit d'Antoine de Butz. 1705.
- Pièce C : Vente par devant Jean Lasnier, notaire tabellion royal, par Jean Philippe Laval, marchand, à François du Mondol, marchand de tuiles, d'une tuilerie située à Fleurines et établissement d'une rente au profit de Charles de Boileau, bourgeois demeurant à Senlis. 25 avril 1715.
- Pièce D : Contrat de vente [? à identifier] passé devant Roch Jean-Baptiste Lequoy en présence d'un marchand [à identifier] demeurant à Senlis, rue aux fromages, concernant [peut-être] l'hostellerie du cheval blanc sise à La Chapelle en Serval [?] dont la vendeuse serait héritière de Charles de Vouger et Simone Gueret, sa femme ; apparaît également le nom de Oursin, dame de La Chapelle en Serval [?] "tenu de la garde des prisonniers de cette prévôté" et dans un additif à l'acte les "Dames des terres justices es seigneuries de la Chapelle en Serval, Orry la ville et fief de la falaise es autres lieux". 24 juillet 1749 |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1600-1699/1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22404 |
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