Mémoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame de Senlis Contre les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint-Vincent de la même ville Et le frère Lamarre, chanoine régulier desservant pour l'abbaye dans l'église cathédrale de Senlis (1771)

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Mémoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame de Senlis Contre les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint-Vincent de la même ville Et le frère Lamarre, chanoine régulier desservant pour l'abbaye dans l'église cathédrale de Senlis Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Veuve d'Antoine-Louis Regnard (171?-1772), Imprimeur ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Imprimeur ; Camusat d'Assennet, Signataire ; de Montpezat, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé ; Abbaye de Saint-Vincent (Senlis), Nom associé ; frère Lamarre (17..-17..), Nom associé Editeur : [Paris] : [s.n.] Année de publication : 1771 Autre Editeur : de l'impr. de la V. Regnard & Demonville Importance : 41-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Le texte se termine par la mention suivante : Monsieur De Montpezat, rapporteur. Me Camusat d'Assenet, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1414 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Mémoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame de Senlis Contre les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint-Vincent de la même ville Et le frère Lamarre, chanoine régulier desservant pour l'abbaye dans l'église cathédrale de Senlis [texte imprimé] / Veuve d'Antoine-Louis Regnard (171?-1772), Imprimeur ; Antoine Guénard Demonville (17??-1799), Imprimeur ; Camusat d'Assennet, Signataire ; de Montpezat, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé ; Abbaye de Saint-Vincent (Senlis), Nom associé ; frère Lamarre (17..-17..), Nom associé . - [Paris] : [s.n.] : de l'impr. de la V. Regnard & Demonville, 1771 . - 41-[1 bl.] p. ; 4°. Le texte se termine par la mention suivante : Monsieur De Montpezat, rapporteur. Me Camusat d'Assenet, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1414

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Mémoire pour le sieur Seguin, chanoine soudiacre de l'église de Senlis, intervenant. Contre les sieurs Sarobert, Vautrin, Catherine & De Lamarre, chanoines de la même église, défendeurs ([s.d. (ca 1772)])

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Mémoire pour le sieur Seguin, chanoine soudiacre de l'église de Senlis, intervenant. Contre les sieurs Sarobert, Vautrin, Catherine & De Lamarre, chanoines de la même église, défendeurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (ca 1772)] Autre Editeur : de l'imprimerie de Claude Herissant Importance : 52 p. Format : 4° Note générale : Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1407 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Mémoire pour le sieur Seguin, chanoine soudiacre de l'église de Senlis, intervenant. Contre les sieurs Sarobert, Vautrin, Catherine & De Lamarre, chanoines de la même église, défendeurs [texte imprimé] / Claude-Jean-Baptiste Hérissant (1719-1775), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Bruslé, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de Claude Herissant, [s.d. (ca 1772)] . - 52 p. ; 4°. Le mémoire s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Doe De Combault, Rapporteur. Me Bruslé, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1407

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Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans (1772)

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre-Meri Delaguette (174.-1788) , Editeur commercial ; André-François Knapen (1728-180?), Auteur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [Paris] : chez Knapen & Delaguette Année de publication : 1772 Importance : 162 p. Format : 4° Note générale : Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do. De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1405 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Mémoire signifié pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans. Le Sieur Crin, Sous-Chantre. Et encore contre le Sieur Charpentier & autres Chanoines Semi-Prébendés, aussi Intervenans [texte imprimé] / Pierre-Meri Delaguette (174.-1788) , Editeur commercial ; André-François Knapen (1728-180?), Auteur ; Doé De Combault, Signataire ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [Paris] : chez Knapen & Delaguette, 1772 . - 162 p. ; 4°. Le texte s'achève avec les mentions suivantes : Monsieur Do. De Combault, Rapporteur. Me Leroy, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1405

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Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant ([s.d. (ca 1772)])

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (ca 1772)] Autre Editeur : de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur Note générale : Le mémoire se termine par : Monsieur Doé de Combault, rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1406 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Mémoire signifié, pour les sieurs de Sarrobert, Vautrin, & Catherine ; & le sieur de la Marre Promoteur, tous prêtres & chanoines de l'Église de Senlis, demandeurs ; [...] Contre les sieurs doyen & autres chanoines de la même église, défendeurs ; et encore contre le sieur Seguin, chanoine sous-diacre, intervenant [texte imprimé] / Pierre Alexandre Le Prieur (1722-179?), Imprimeur ; Doé De Combault, Signataire ; Courtin de Torsay, Signataire ; Pierre Séguin (1558 à 1636), Nom associé ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de P. Alex. Le Prieur, [s.d. (ca 1772)]. Le mémoire se termine par : Monsieur Doé de Combault, rapporteur. Me Courtin de Torsay, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1406

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Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans (1773)

Public ISBD contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Titre : Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; de Luker, Signataire ; Chappron, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1773 Autre Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry Importance : 33-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Le mémoire se termine par : Monsieur l'abbé De Luker, rapporteur. Me Chappron, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1408 contenu dans [Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773) Mémoire sur déliberé, pour le sieur Antoine-Joseph Thevenard, intimé & défenseur ; contre le sieur Antoine Levasseur, appelant ; les doyens, chanoines & chapitres de Senlis, intervenans, appelans & demandeurs ; et les sieurs de Sarobert & Vautrin, chanoines de la même église, intervenans [texte imprimé] / Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; de Luker, Signataire ; Chappron, Signataire ; Eglise catholique romaine Chapitre de l'église cathédrale Notre-Dame (Senlis), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.] : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry, 1773 . - 33-[1 bl.] p. ; 4°. Le mémoire se termine par : Monsieur l'abbé De Luker, rapporteur. Me Chappron, avocat. Gravure sur bois : bandeau en tête du texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:Traités de droit canonique:Traités pour ou contre l'autorité ecclésiastique:Litiges clergé régulier - clergé sêculier ; rapports entre évêques et chapitres, évêques et chanoines Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1408

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Précis pour les prieur et chanoines réguliers de l'abbaye de S. Vincent de Senlis, congrégation de France, & frère Antoine De La Marre, chanoine régulier de ladite congrégation, desservant les canonicat & prébende appartenans à ladite abbaye dans l'église cathédrale de Senlis : Contre les doyen, chanoines et chapitre de ladite église (1771)

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[Recueil factice de factum touchant le chapitre de l'église cathédrale de Senlis] (1771-1773)

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Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon (1709-1785)

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Réplique aux mémoires du Chapitre de Senlis, & du sieur Seguin, chanoine sous-diacre Pour les sieurs de Sarrobert, de La Marre, Vautrin & Catherine, chanoines, appelants En présence du sieur Crin, sous-chantre, et du sieur Charpentier, & autres Prébendés, intervenants (1773)

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Réplique signifiée pour le sieur Seguin, chanoine de l'église de Senlis, intervenant Contre les sieurs Sarrobert, Vautrin, Catherine & Delamarre, chanoines de la même église, Défenseurs ([s.d. (ca 1772)])

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Réponse signifiée pour les Sieurs Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église Cathédrale de Senlis, Intimés. Contre les Sieurs Sarrobert & Vautrin, Chanoines de la même Eglise, Appellans. Et les Sieurs Catherine & De La Mare, aussi Chanoines, Intervenans (1773)

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Résumé général, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Senlis, intimés, défenseurs Contre les sieurs Sarrobert & Vautrin, leurs adhérens, intervenans, chanoines de la même église, appellans & demandeurs (1773)

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