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Auteur : Léon Dautheuil (1899-1977)
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Affiner la recherche Interroger des sources externesJugement [incomplet ?] sous l'autorité du Duc de Saint-Simon sur la requête de Nicolas Regnard, procureur à Senlis contre Jean Veinoi, laboureur à Rully, Marie-Jeanne Thomas sa femme, Guillaume Soublemontier et Catherine Thomas sa femme demeurant à Rully, enfants et héritiers de Marie Bruiere / Léon Dautheuil (1736 (02-23))
Titre : Jugement [incomplet ?] sous l'autorité du Duc de Saint-Simon sur la requête de Nicolas Regnard, procureur à Senlis contre Jean Veinoi, laboureur à Rully, Marie-Jeanne Thomas sa femme, Guillaume Soublemontier et Catherine Thomas sa femme demeurant à Rully, enfants et héritiers de Marie Bruiere Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Nicolas Regnard (17..-17..), Nom associé ; Saint-Rieul (église et collégiale) (Senlis), Nom associé ; Jean Veinoi (17..-17..), Nom associé ; Marie-Jeanne Thomas (17..-17..), Nom associé ; Guillaume Soublemontier (17..-17..), Nom associé ; Catherine Thomas (17..-17..), Nom associé ; Marie Bruiere (16..-17..), Nom associé
Année de publication : 1736 (02-23) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Rully (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22412 Jugement [incomplet ?] sous l'autorité du Duc de Saint-Simon sur la requête de Nicolas Regnard, procureur à Senlis contre Jean Veinoi, laboureur à Rully, Marie-Jeanne Thomas sa femme, Guillaume Soublemontier et Catherine Thomas sa femme demeurant à Rully, enfants et héritiers de Marie Bruiere [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755), Nom associé ; Nicolas Regnard (17..-17..), Nom associé ; Saint-Rieul (église et collégiale) (Senlis), Nom associé ; Jean Veinoi (17..-17..), Nom associé ; Marie-Jeanne Thomas (17..-17..), Nom associé ; Guillaume Soublemontier (17..-17..), Nom associé ; Catherine Thomas (17..-17..), Nom associé ; Marie Bruiere (16..-17..), Nom associé . - 1736 (02-23) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Rully (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22412 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 83 (705) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 242-243 Contrat de vente de pièces de terre situées à Verberie [?] par Ivan Taconnet, laboureur demeurant à St Vaast de Longmont, Anne Bergeron sa femme , Ivan Choron laboureur [et al.] au profit de Marie de Lachaussée, demeurant à Verberie / Léon Dautheuil (1654 (12-17))
Titre : Contrat de vente de pièces de terre situées à Verberie [?] par Ivan Taconnet, laboureur demeurant à St Vaast de Longmont, Anne Bergeron sa femme , Ivan Choron laboureur [et al.] au profit de Marie de Lachaussée, demeurant à Verberie Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Ivan Taconnet (16..-16..), Nom associé ; Anne Bergeron (16..-16..), Nom associé ; Ivan Choron (16..-16..), Nom associé ; Marie de Lachaussée (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1654 (12-17) Importance : Parchemin manuscrit (10 ff.) Format : 26 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Verberie (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Saint-Vaast-de-Longmont (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22413 Contrat de vente de pièces de terre situées à Verberie [?] par Ivan Taconnet, laboureur demeurant à St Vaast de Longmont, Anne Bergeron sa femme , Ivan Choron laboureur [et al.] au profit de Marie de Lachaussée, demeurant à Verberie [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Ivan Taconnet (16..-16..), Nom associé ; Anne Bergeron (16..-16..), Nom associé ; Ivan Choron (16..-16..), Nom associé ; Marie de Lachaussée (16..-16..), Nom associé . - 1654 (12-17) . - Parchemin manuscrit (10 ff.) ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Verberie (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Saint-Vaast-de-Longmont (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22413 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 83 (706) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 242-243 Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Pincemaille (1670-1691)
Titre : Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Pincemaille Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Pierre Gautray (16..-17..), Nom associé ; Jean Bergeron (16..-17..), Nom associé ; Louis Bourdon (16..-17..), Nom associé ; Pierre Loutre (16..-17..), Nom associé ; Thomas Pincemaille (16..-17..), Nom associé ; Marie Luce Aubéry (ca 1635-17..), Nom associé ; Hugues Sauvage (16..-16..), Nom associé ; Gaston Jean-Baptiste de Lancy (1634-1693), Nom associé ; Barthélémy Foullon (16..-16..), Nom associé ; Denis Esmery (1627-1690), Nom associé ; Jacques Codeu (16..-16..), Nom associé ; Famille Dumetz (16..-17..), Nom associé ; Michel Daude (16..-17..), Nom associé ; Christophe Blandiau (16..-17..), Nom associé ; François Dufour (16..-16..), Nom associé ; Barthélémy Blondeau (16..-16..), Nom associé ; Louis de Villeret (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1670-1691 Importance : Papier et parchemin manuscrit, 13 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Verberie (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Néry (Oise)Note de contenu : - Pièce A : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Verberie passé sous l'autorité de Pierre Gautray devant Jean Bergeron par Louis Bourdon et Pierre Loutre à Thomas Pincemaille portant le paraphe de Marie-Luce Aubèry. 1 octobre 1691.
- Pièce B : Contrat de vente de terres situées au terroir de Verberie passé sous l'autorité de Hugues Sauvage au profit de Thomas Pincemaille, portant paraphe du marquis de Raray. 30 avril 1685.
- Pièce C : Echange de pièces de terres situées sur le terroir de Verberie entre Thomas Pincemaille et Barthélémy Foullon. 15 septembre 1684.
- Pièce D : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Verberie passé devant Denis Esmery, par Jacques Codeu, au profit de Thomas Pincemaille. 16 avril 1682.
- Pièce E : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Verberie, passé devant Hugues Sauvage par des membres de la famille Dumetz, marchand de Paris au profit de Thomas Pincemaille, paraphé par Michel Daude, prieur et ministre de St Nicolas de Verberie. 4 août 1681.
- Pièce F : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Verberie, passé devant Hugues Sauvage par Christophe Blandiau, laboureur demeurant à Villeneuve sur Verberie à [? non identifié]. 27 février 1680.
- Pièce G : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Néry, passé devant Hugues Sauvage par François Dufour,, marchand à Thomas Pincemaille. 13 mai 1680.
- Pièce H : [Acte à identifier] opposant Thomas Pincemaille à Barthélémy Blondeau. 1679.
- Pièce I : Transaction portant renonciation pour des pièces de terres situées sur le terroir de Verberie passée devant Hugues Sauvage par Thomas Pincemaille contre Barthélémy Blondeau, menuisier. 20 juillet 1679.
- Pièce J : [Acte à identifier] opposant Barthélémy Blondeau à Thomas Pincemaille. 18 juin 1679.
- Pièce K : Extrait du minute du contrat de vente de pièces de terres situées sur le terroir de Verberie passé devant Hugues Sauvage par Christophe Blondeau au profit de Thomas Pincemaille. 28 juin 1679.
- Pièce L : Contrat d'acquisition de terres situées sur le terroir de Verberie, passé devant Hugues Sauvage par [à identifier] Louis de Villeret. 12 février 1676.
- Pièce M : Reconnaissance de rente annuelle et perpétuelle passée devant Denis Esmery par Jean Dumetz, laboureur demeurant à Verberie et Marie Roussel son épouse au profit de Thomas Pincemaille et Louis de Villeret. 17 mai 1670Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22401 Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Pincemaille [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Pierre Gautray (16..-17..), Nom associé ; Jean Bergeron (16..-17..), Nom associé ; Louis Bourdon (16..-17..), Nom associé ; Pierre Loutre (16..-17..), Nom associé ; Thomas Pincemaille (16..-17..), Nom associé ; Marie Luce Aubéry (ca 1635-17..), Nom associé ; Hugues Sauvage (16..-16..), Nom associé ; Gaston Jean-Baptiste de Lancy (1634-1693), Nom associé ; Barthélémy Foullon (16..-16..), Nom associé ; Denis Esmery (1627-1690), Nom associé ; Jacques Codeu (16..-16..), Nom associé ; Famille Dumetz (16..-17..), Nom associé ; Michel Daude (16..-17..), Nom associé ; Christophe Blandiau (16..-17..), Nom associé ; François Dufour (16..-16..), Nom associé ; Barthélémy Blondeau (16..-16..), Nom associé ; Louis de Villeret (16..-16..), Nom associé . - 1670-1691 . - Papier et parchemin manuscrit, 13 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Verberie (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Néry (Oise)Note de contenu : - Pièce A : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Verberie passé sous l'autorité de Pierre Gautray devant Jean Bergeron par Louis Bourdon et Pierre Loutre à Thomas Pincemaille portant le paraphe de Marie-Luce Aubèry. 1 octobre 1691.
- Pièce B : Contrat de vente de terres situées au terroir de Verberie passé sous l'autorité de Hugues Sauvage au profit de Thomas Pincemaille, portant paraphe du marquis de Raray. 30 avril 1685.
- Pièce C : Echange de pièces de terres situées sur le terroir de Verberie entre Thomas Pincemaille et Barthélémy Foullon. 15 septembre 1684.
- Pièce D : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Verberie passé devant Denis Esmery, par Jacques Codeu, au profit de Thomas Pincemaille. 16 avril 1682.
- Pièce E : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Verberie, passé devant Hugues Sauvage par des membres de la famille Dumetz, marchand de Paris au profit de Thomas Pincemaille, paraphé par Michel Daude, prieur et ministre de St Nicolas de Verberie. 4 août 1681.
- Pièce F : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Verberie, passé devant Hugues Sauvage par Christophe Blandiau, laboureur demeurant à Villeneuve sur Verberie à [? non identifié]. 27 février 1680.
- Pièce G : Contrat de vente de terres situées sur le terroir de Néry, passé devant Hugues Sauvage par François Dufour,, marchand à Thomas Pincemaille. 13 mai 1680.
- Pièce H : [Acte à identifier] opposant Thomas Pincemaille à Barthélémy Blondeau. 1679.
- Pièce I : Transaction portant renonciation pour des pièces de terres situées sur le terroir de Verberie passée devant Hugues Sauvage par Thomas Pincemaille contre Barthélémy Blondeau, menuisier. 20 juillet 1679.
- Pièce J : [Acte à identifier] opposant Barthélémy Blondeau à Thomas Pincemaille. 18 juin 1679.
- Pièce K : Extrait du minute du contrat de vente de pièces de terres situées sur le terroir de Verberie passé devant Hugues Sauvage par Christophe Blondeau au profit de Thomas Pincemaille. 28 juin 1679.
- Pièce L : Contrat d'acquisition de terres situées sur le terroir de Verberie, passé devant Hugues Sauvage par [à identifier] Louis de Villeret. 12 février 1676.
- Pièce M : Reconnaissance de rente annuelle et perpétuelle passée devant Denis Esmery par Jean Dumetz, laboureur demeurant à Verberie et Marie Roussel son épouse au profit de Thomas Pincemaille et Louis de Villeret. 17 mai 1670Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22401 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 83 (702 C) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 242-243 Recueil de pièces concernant des biens situés sur divers terroirs des environs de Senlis (1584-1665)
Titre : Recueil de pièces concernant des biens situés sur divers terroirs des environs de Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean Bergeron (16..-17..), Nom associé ; Pierre Gaulbay (16..-16..), Nom associé ; Christophe Blondeau (16..-16..), Nom associé ; Thomas Pincemaille (16..-17..), Nom associé ; Hugues Sauvage (16..-16..), Nom associé ; Gaston Jean-Baptiste de Lancy (1634-1693), Nom associé ; Louis de Fortier (16..-16..), Nom associé ; Philippe de Fortier (16..-16..), Nom associé ; Louise Duchauffour (16..-16..), Nom associé ; Charles Foullon (16..-16..), Nom associé ; François Dufour (16..-16..), Nom associé ; Jean Dumont (16..-16..), Nom associé ; Simon Sebert (16..-16..), Nom associé ; Jacques de Vaux (16..-16..), Nom associé ; Nicolas de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Pierre Pourfour (15..-16..), Nom associé ; Jacques Lobry (16..-16..), Nom associé ; Pierre Fortier, Nom associé ; Yvonne Duquesne (16..-16..), Nom associé ; Jehan Descroisettes (16..-16..), Nom associé ; Claude Duhamel (15..-16..), Nom associé ; Nicolas Duhamel (15..-16..), Nom associé ; François Pinson (16..-16..), Nom associé ; Pierre Broulart (15..-16..), Nom associé ; Samuel Martine (16..-16..), Nom associé ; Philippe Tarlé (15..-16..), Nom associé ; Philippe Foullon (15..-16..), Nom associé ; Jean Canet (15..-16..), Nom associé ; Martin de Vaux (15..-16..), Nom associé Année de publication : 1584-1665 Importance : Papier et parchemin manuscrit, 10 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fresnoy-Le-Luat (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Verberie (Oise)Note de contenu : - Pièce A : Echange [de pièces de terre situées sur le terroir de Verberie ?] devant Jacques Bergeron par [à identifier] au profit de Thomas Pincemaille. 20 mars 1665.
- Pièce B : Contrat d'acquisition de terres situées au terroir de Verberie passé sous l'autorité de Pierre Gaulbay devant Hugues Sauvage, par Christophe Blondeau, au profit de Thomas Pincemaille, portant paraphe du marquis de Raray. 4 octobre 1664.
- Pièce C : Acte concernant une maison et ses dépendances située à Plailly passé devant Philippe et Louis de Fortier en présence de Fournier demeurant à Plailly, Louise Duchauffour et Charles de Foullon, huissier à Senlis.
- Pièce D : Contrat d'acquisition de terres situées sur le terroir de Verberie sous l'autorité de Pierre Gaulbay passé devant Hugues Sauvage, par François Dufour demeurant à Saintines, au profit de Thomas Pincemaille ; portant le paraphe du marquis de Raray. 30 mai 1661.
- Pièce E : Bail pour des pièces de terres situées sur le terroir de Ducy sous l'autorité de Jean Dumont, par devant Louis Fortier et Nicolas de Saint-Leu, notaires donné par Charles Foullon, marchand et Charles Foullon, huissier au profit de Simon Sebert et Jacques de Vaux, laboureurs à Ducy. 11 janvier 1650. Renouvelé au sieur de Vaux et à Françoise Duchauffour sa femme le 28 octobre 1659 .
- Pièce F : Contrat d'acquisition [à identifier] sous l'autorité de Pierre Pourfour devant Jacques Lobry et Pierre Fortier, notaires en présence de Yvonne Duquesne et Jehan Descroisettes. 20 juillet 1618.
- Pièce G : Bail [à identifier] sous l'autorité de Pierre Pourfour devant Jacques Lobry en présence de Claude et Nicolas Duhamel, laboureur au profit de François Pinson, laboureur.
- Pièce H : Bail à ferme de terres proches de Senlis [à identifier] passé sous l'autorité de Pierre Broulart devant [idem] et Samuel Martin, notaires, au profit de Nicolas et Claude Duhamel et Jehan Descroisettes. 20 juillet 1605.
- Pièce I : Bail pour une parcelle de terre située sur le terroir de Ducy, sous l'autorité de Pierre Pourfour passé devant [? à identifier] et Philippe Tarlé, notaires, par Philippe Foullon au profit de Jean Canet. 20 mars 1599.
- Pièce J : Bail pour une parcelle de terre située sur le terroir de Ducy, par Philippe Foullon au profit de Martin de Vaux. 1er février 1584Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22402 Recueil de pièces concernant des biens situés sur divers terroirs des environs de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean Bergeron (16..-17..), Nom associé ; Pierre Gaulbay (16..-16..), Nom associé ; Christophe Blondeau (16..-16..), Nom associé ; Thomas Pincemaille (16..-17..), Nom associé ; Hugues Sauvage (16..-16..), Nom associé ; Gaston Jean-Baptiste de Lancy (1634-1693), Nom associé ; Louis de Fortier (16..-16..), Nom associé ; Philippe de Fortier (16..-16..), Nom associé ; Louise Duchauffour (16..-16..), Nom associé ; Charles Foullon (16..-16..), Nom associé ; François Dufour (16..-16..), Nom associé ; Jean Dumont (16..-16..), Nom associé ; Simon Sebert (16..-16..), Nom associé ; Jacques de Vaux (16..-16..), Nom associé ; Nicolas de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Pierre Pourfour (15..-16..), Nom associé ; Jacques Lobry (16..-16..), Nom associé ; Pierre Fortier, Nom associé ; Yvonne Duquesne (16..-16..), Nom associé ; Jehan Descroisettes (16..-16..), Nom associé ; Claude Duhamel (15..-16..), Nom associé ; Nicolas Duhamel (15..-16..), Nom associé ; François Pinson (16..-16..), Nom associé ; Pierre Broulart (15..-16..), Nom associé ; Samuel Martine (16..-16..), Nom associé ; Philippe Tarlé (15..-16..), Nom associé ; Philippe Foullon (15..-16..), Nom associé ; Jean Canet (15..-16..), Nom associé ; Martin de Vaux (15..-16..), Nom associé . - 1584-1665 . - Papier et parchemin manuscrit, 10 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fresnoy-Le-Luat (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Verberie (Oise)Note de contenu : - Pièce A : Echange [de pièces de terre situées sur le terroir de Verberie ?] devant Jacques Bergeron par [à identifier] au profit de Thomas Pincemaille. 20 mars 1665.
- Pièce B : Contrat d'acquisition de terres situées au terroir de Verberie passé sous l'autorité de Pierre Gaulbay devant Hugues Sauvage, par Christophe Blondeau, au profit de Thomas Pincemaille, portant paraphe du marquis de Raray. 4 octobre 1664.
- Pièce C : Acte concernant une maison et ses dépendances située à Plailly passé devant Philippe et Louis de Fortier en présence de Fournier demeurant à Plailly, Louise Duchauffour et Charles de Foullon, huissier à Senlis.
- Pièce D : Contrat d'acquisition de terres situées sur le terroir de Verberie sous l'autorité de Pierre Gaulbay passé devant Hugues Sauvage, par François Dufour demeurant à Saintines, au profit de Thomas Pincemaille ; portant le paraphe du marquis de Raray. 30 mai 1661.
- Pièce E : Bail pour des pièces de terres situées sur le terroir de Ducy sous l'autorité de Jean Dumont, par devant Louis Fortier et Nicolas de Saint-Leu, notaires donné par Charles Foullon, marchand et Charles Foullon, huissier au profit de Simon Sebert et Jacques de Vaux, laboureurs à Ducy. 11 janvier 1650. Renouvelé au sieur de Vaux et à Françoise Duchauffour sa femme le 28 octobre 1659 .
- Pièce F : Contrat d'acquisition [à identifier] sous l'autorité de Pierre Pourfour devant Jacques Lobry et Pierre Fortier, notaires en présence de Yvonne Duquesne et Jehan Descroisettes. 20 juillet 1618.
- Pièce G : Bail [à identifier] sous l'autorité de Pierre Pourfour devant Jacques Lobry en présence de Claude et Nicolas Duhamel, laboureur au profit de François Pinson, laboureur.
- Pièce H : Bail à ferme de terres proches de Senlis [à identifier] passé sous l'autorité de Pierre Broulart devant [idem] et Samuel Martin, notaires, au profit de Nicolas et Claude Duhamel et Jehan Descroisettes. 20 juillet 1605.
- Pièce I : Bail pour une parcelle de terre située sur le terroir de Ducy, sous l'autorité de Pierre Pourfour passé devant [? à identifier] et Philippe Tarlé, notaires, par Philippe Foullon au profit de Jean Canet. 20 mars 1599.
- Pièce J : Bail pour une parcelle de terre située sur le terroir de Ducy, par Philippe Foullon au profit de Martin de Vaux. 1er février 1584Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22402 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 83 (702 D) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 242-43 2 supplément - 1958 - Distribution sollennelle des prix. St-Vincent Senlis (Oise) (Bulletin de Bulletin des anciens élèves du collège Saint-Vincent, Senlis (Oise))
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Périodiques Bul-StVS-1958-2ns Périodiques et Collections Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtUn ancien Sous-Préfet de Clermont : Ducancel (Charles-Pierre) / Léon Dautheuil in Bulletin et mémoires de la Société archéologique et historique de Clermont-de-l'Oise, (Années 1929-1930)
PermalinkPermalinkAnnuaire historique pour l'année 1862 (1861)
PermalinkPermalinkArquebusiers de Senlis... et d'ailleurs / Léon Dautheuil in Comptes-rendus et mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Senlis, (1960-1961)
PermalinkBail donné devant Louis Fortier, gardenotte et tabellion héréditaire en la ville et bailliage de Senlis concernant des terres situées à Ducy par Marie Lagaut, épouse de Philippe Foullon, marchand à Senlis au profit de Simon Gibert et Martin Duchauffour, laboureurs demeurant à Ducy (1625 (06-17))
PermalinkBail par M. et Mad. de Rochefond aux Sr. & dame Genielle & autres (1834-1849)
PermalinkBaux et vente de terres situées à Rémy et ses environs (1808-1836)
PermalinkPermalinkPermalink




