Acte notarié pour une rente sur une maison située au coin de la rue Bellon et de la rue Saint-Yves à l'argent au profit de l'église Saint-Martin de Senlis / Auguste Pannetier ; Charles Paul Vatin (1786 (05-08)) 

Public ISBD Titre : Acte notarié pour une rente sur une maison située au coin de la rue Bellon et de la rue Saint-Yves à l'argent au profit de l'église Saint-Martin de Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Auguste Pannetier (17..-17..), Signataire ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Famille Goulart (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1786 (05-08) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 27 cm Note générale : Scellé sur papier gauffré Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Eglises et paroisses:église et paroisse Saint Martin [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue Bellon [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue Saint-Yves-à-L'Argent Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21857 Acte notarié pour une rente sur une maison située au coin de la rue Bellon et de la rue Saint-Yves à l'argent au profit de l'église Saint-Martin de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Auguste Pannetier (17..-17..), Signataire ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Famille Goulart (17..-17..), Nom associé . - 1786 (05-08) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 27 cm. Scellé sur papier gauffré Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Eglises et paroisses:église et paroisse Saint Martin [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):hôtels particuliers et maisons [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue Bellon [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue Saint-Yves-à-L'Argent Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21857

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (448 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt		Cachet rouge de Caix de St Aymour		Fonds Caix de St Aymour

Documents numériques

Acte notarié URL

Carte d'électeur - Collège du 3e arrondissement électoral convoqué par ordonnance du Roi pour le 21 octobre 1830 au nom de M. Vatin Charles Paul, notaire honoraire, maire de Senlis / Préfecture (Oise) (1830)

Public ISBD Titre : Carte d'électeur - Collège du 3e arrondissement électoral convoqué par ordonnance du Roi pour le 21 octobre 1830 au nom de M. Vatin Charles Paul, notaire honoraire, maire de Senlis Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Alexandre-Jean Feutrier (1787-1861) , Signataire ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé Année de publication : 1830 Importance : 1 f. Format : 14,5 x 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8793 Carte d'électeur - Collège du 3e arrondissement électoral convoqué par ordonnance du Roi pour le 21 octobre 1830 au nom de M. Vatin Charles Paul, notaire honoraire, maire de Senlis [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Alexandre-Jean Feutrier (1787-1861) , Signataire ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé . - 1830 . - 1 f. ; 14,5 x 22 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8793

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3009)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis / Charles Paul Vatin ; Payen (1795 (11-12))

Public ISBD Titre : Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Jean Graverant, Nom associé ; Marie-Louise Pelletier (17..-17..), Nom associé ; Louis Lecol (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1795 (11-12) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 30 cm Note générale : L'acte original est daté du 29 décembre 1768. La maison est "sise audit faubourg de St Martin de Senlis, où est l'enseigne du cocq faisant l'un des coins de la grande rue dudit faubourg et de la rue de Gouvieux à présent le Chemin de Luzarches, dit la rue de l'épée [...]" Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Services:Secteur tertiaire:Industrie hôtelière [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue du Faubourg Saint-Martin Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21532 Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Jean Graverant, Nom associé ; Marie-Louise Pelletier (17..-17..), Nom associé ; Louis Lecol (17..-17..), Nom associé . - 1795 (11-12) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 30 cm. L'acte original est daté du 29 décembre 1768. La maison est "sise audit faubourg de St Martin de Senlis, où est l'enseigne du cocq faisant l'un des coins de la grande rue dudit faubourg et de la rue de Gouvieux à présent le Chemin de Luzarches, dit la rue de l'épée [...]" Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Services:Secteur tertiaire:Industrie hôtelière [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue du Faubourg Saint-Martin Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21532

Est accompagné de

• Bien patrimonial à vendre à l'amiable, pour entrer de suite en jouissance, une pièce de bois taillis, située au terroir de Senlis, lieu dit Les Justices [...] ([s.d. (1817<>1828)])

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 46 (301 F)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 206

Département de l'Oise. Ville de Senlis. Les maire et adjoints de la ville de Senlis, à leurs administrés [suite à des troubles causées par l'augmentation du prix du blé et du pain] / Ville de Senlis ([s.d. (1831)]) 

Public ISBD Accompagne Lettre circulaire du maire et des adjoints de la ville de Senlis, adressée à MM les cultivateurs des environs de Senlis, les engageant à mieux approvisionner le marché tous les mardis / Ville de Senlis (1830) Titre : Département de l'Oise. Ville de Senlis. Les maire et adjoints de la ville de Senlis, à leurs administrés [suite à des troubles causées par l'augmentation du prix du blé et du pain] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Ville de Senlis, Éditeur scientifique ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jean Odent (1770-1846), Signataire ; Pinçon (maire-adjoint de Senlis) (17..-18..), Signataire Editeur : Senlis : Régnier Année de publication : [s.d. (1831)] Importance : 1 f. Format : 53 x 42 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:C... (Camp à Cyclisme):Crises frumentaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Application de la loi [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8790 Accompagne Lettre circulaire du maire et des adjoints de la ville de Senlis, adressée à MM les cultivateurs des environs de Senlis, les engageant à mieux approvisionner le marché tous les mardis / Ville de Senlis (1830) Département de l'Oise. Ville de Senlis. Les maire et adjoints de la ville de Senlis, à leurs administrés [suite à des troubles causées par l'augmentation du prix du blé et du pain] : [placard] [texte imprimé] / Ville de Senlis, Éditeur scientifique ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jean Odent (1770-1846), Signataire ; Pinçon (maire-adjoint de Senlis) (17..-18..), Signataire . - Senlis : Régnier, [s.d. (1831)] . - 1 f. ; 53 x 42 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:C... (Camp à Cyclisme):Crises frumentaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Application de la loi [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8790

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Affiches, Cartes et Plans	MACPA-66 Tiroir 2 Droit	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 87 (3007)

Documents numériques

Les maire et adjoints de la ville de Senlis, à leurs administrés URL

Documents relatifs à la famille Vatin (1815-1841)

Public ISBD Titre : Documents relatifs à la famille Vatin Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Casimir Vatin (1794-1872), Destinataire de lettres ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Destinataire de documents ; Marie Thérèse Rosalie Forsan (17..-18..), Nom associé ; Von Schouler, Auteur Année de publication : 1815-1841 Importance : Papier et parchemin manuscrit, 5 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Note de contenu : - Pièce 1 : Généalogie courte de Charles Vatin à Charles Hallo rédigée probablement par M. Hallo, 1 f. - Pièce 2 : Invitation adressée par l'aide de camp des "Altesses royales" à "monsieur le Président" Vatin depuis Chantilly le 4 10 1840, 2 ff. - Pièce 3 : Copie du contrat de mariage entre M. Vatin et Mlle Forsan, du 4 octobre 1781, papier et parchemin, 6 ff. - Pièce 4 : Lettre adressée par le major de sa majesté de Prusse Von Schouler à Monsieur Vatin, ancien notaire à Senlis, datée du 22 janvier 1816, 2 ff. - Pièce 5 : Idem datée du 3 novembre 1815, 2 ff. Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21574 Documents relatifs à la famille Vatin [texte manuscrit ou tapuscrit] / Casimir Vatin (1794-1872), Destinataire de lettres ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Destinataire de documents ; Marie Thérèse Rosalie Forsan (17..-18..), Nom associé ; Von Schouler, Auteur . - 1815-1841 . - Papier et parchemin manuscrit, 5 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Note de contenu : - Pièce 1 : Généalogie courte de Charles Vatin à Charles Hallo rédigée probablement par M. Hallo, 1 f. - Pièce 2 : Invitation adressée par l'aide de camp des "Altesses royales" à "monsieur le Président" Vatin depuis Chantilly le 4 10 1840, 2 ff. - Pièce 3 : Copie du contrat de mariage entre M. Vatin et Mlle Forsan, du 4 octobre 1781, papier et parchemin, 6 ff. - Pièce 4 : Lettre adressée par le major de sa majesté de Prusse Von Schouler à Monsieur Vatin, ancien notaire à Senlis, datée du 22 janvier 1816, 2 ff. - Pièce 5 : Idem datée du 3 novembre 1815, 2 ff. Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21574

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 10	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 208

Dossier relatif à Jean-Baptiste Casimir Deshayes (1806-1831)

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Dossier relatif à la succession Petel / Charles Paul Vatin (1787-1834)

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Grande et belle maison à vendre [...] place de Creil, [...] S"adresser à Senlis, à Madame Dautry, propriétaire et à M. Vatin, notaire en ladite ville. ([s.d. (ca 1788)])

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Lettre autographe du Régisseur-général des domaines et forêts de la maison de S.A.S. Mgr le prince de Condé, adressée à M. Vatin à Senlis (1816 (02-12))

Permalink

Lettre circulaire du maire et des adjoints de la ville de Senlis, adressée à MM les cultivateurs des environs de Senlis, les engageant à mieux approvisionner le marché tous les mardis / Ville de Senlis (1830)

Permalink

Maison, jardin & pièce de terre, situés à Aumont, à vendre sur licitation, en l'étude de Me Vatin, notaire à Senlis / Charles Paul Vatin ([s.d. (1808)]) 

Permalink

Minute de l'adjudication d'une pièce de terre à Senlis par M. et Mde Boismare à M. Meunier / Charles Paul Vatin ; Payen ; Auguste Robert Guibourg (1811 (07-30))

Permalink

Rapport de M. Vatin, maire, au Conseil municipal, dans la séance du 11 mai 1837 / Ville de Senlis (1837)

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Recueil de pièces mentionnant un membre de la famille Foullon (1709-1785)

Permalink

Terre patrimoniale à vendre. Le 12 floréal troisième année de la République Française, [...], en l'étude et devant le citoyen Vatin, notaire à Senlis, [...] D'un arpent de terre situé au terroir de Verneuil-sur-Oise, au lieu dit La Rue des Bois [...] (1795) 

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