| Titre : |
Recueil de pièces concernant des terres situées à Plailly (60) et environs |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Pierre Boullé (17..-17..), Nom associé ; Constance Eléonore Fieffe (17..-17..), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne Félix Bouchard (1709-1775), Nom associé ; Marie-Louise Leconte (17..-17..), Nom associé ; Honoré Louis Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Etiennette Dugrée (17..-17..), Nom associé ; Simon Buhot (17..-17..), Nom associé ; Françoise Rouillié (16..-17..), Nom associé ; François de Saint Leu (16..-17..), Nom associé ; Oudart Lucy (16..-17..), Nom associé ; Jean Pieffé (16..-17..), Nom associé ; Charles Auguste Sainte Beuve (18..-18..), Nom associé ; Désirée Benoist (18..-18..), Nom associé |
| Année de publication : |
1695-1837 |
| Ensemble bibliogr. : |
Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
|
| Importance : |
Parchemin et papier manuscrit, 10 pièces |
| Format : |
Formats multiples |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)
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| Index. décimale : |
333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) |
| Note de contenu : |
Pièce A : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant Jean-François Lefevre et Estienne Claude Lebel, par Louis Buhot au profit de Pierre Boullé et Constance Eléonore Fieffé, son épouse. 27 septembre 1756. (Cachet de cire rouge)
Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre, Jean-Louis Bacoüel et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Charlemagne Félix Bouchard et Marie-Louise Lecointe, son épouse. 12 octobre 1767.
Pièce C :Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Louis Honoré Bouchard et Etiennette Duprée, son épouse. 30 novembre 1775.
Pièce D : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly au profit de Simon Buhot par plusieurs personnes résidantes à Plailly. 22 février 1711.
Pièce E : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 8 avril 1707 (l'une des pièces de terre est située "au lieu dit le fond de Neval [ou Nerval ?]").
Pièce F : Contrat d'acquisition passé devant François de Saint-Leu, de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 25 novembre 1701.
Pièce G : Constitution d'une rente annuelle pour Oudart Lucy donnée par Françoise Rouillié + une quittance de paiement par Simon Buhot pour remboursement de la vente portée au présent contrat fait à Jean Oudart. 24 avril 1695 et 19 juin 1702.
Pièce H : Constitution d'une rente annuelle au profit de Jean Pieffé par Françoise Rouillié + l'acte de rechat par Simon Huhot. 28 avril 1700 et 19 avril 1702.
Pièce I : Constitution d'une rente annuelle passée devant François de Saint-Leu par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 12 janvier 1696.
Pièce J : Bail à ferme de terres situées à Plailly et Mortefontaine donné par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, sa femme au profit de Charles Auguste Sainte Beuve et Désirée Benoist, son épouse. 28 septembre 1837. (la 1ère pièce de terre est située " au leudit le pont de Saint Louis ou fond de Néval [ou Nerval ?]"). |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1600-1699/1700-1799/1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22353 |
Recueil de pièces concernant des terres situées à Plailly (60) et environs [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Lebel (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Pierre Boullé (17..-17..), Nom associé ; Constance Eléonore Fieffe (17..-17..), Nom associé ; François-Pierre Pietre (18e siècle), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Charlemagne Félix Bouchard (1709-1775), Nom associé ; Marie-Louise Leconte (17..-17..), Nom associé ; Honoré Louis Bouchard (17..-17..), Nom associé ; Etiennette Dugrée (17..-17..), Nom associé ; Simon Buhot (17..-17..), Nom associé ; Françoise Rouillié (16..-17..), Nom associé ; François de Saint Leu (16..-17..), Nom associé ; Oudart Lucy (16..-17..), Nom associé ; Jean Pieffé (16..-17..), Nom associé ; Charles Auguste Sainte Beuve (18..-18..), Nom associé ; Désirée Benoist (18..-18..), Nom associé . - 1695-1837 . - Parchemin et papier manuscrit, 10 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon DautheuilLangues : Français ( fre)
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)
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| Index. décimale : |
333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) |
| Note de contenu : |
Pièce A : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant Jean-François Lefevre et Estienne Claude Lebel, par Louis Buhot au profit de Pierre Boullé et Constance Eléonore Fieffé, son épouse. 27 septembre 1756. (Cachet de cire rouge)
Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre, Jean-Louis Bacoüel et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Charlemagne Félix Bouchard et Marie-Louise Lecointe, son épouse. 12 octobre 1767.
Pièce C :Bail à ferme de terres situées à Plailly donné devant François Pierre Pietre et Etienne Claude Raymbaut, par Louis Buhot au profit de Louis Honoré Bouchard et Etiennette Duprée, son épouse. 30 novembre 1775.
Pièce D : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly au profit de Simon Buhot par plusieurs personnes résidantes à Plailly. 22 février 1711.
Pièce E : Contrat d'acquisition de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 8 avril 1707 (l'une des pièces de terre est située "au lieu dit le fond de Neval [ou Nerval ?]").
Pièce F : Contrat d'acquisition passé devant François de Saint-Leu, de terres situées à Plailly par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 25 novembre 1701.
Pièce G : Constitution d'une rente annuelle pour Oudart Lucy donnée par Françoise Rouillié + une quittance de paiement par Simon Buhot pour remboursement de la vente portée au présent contrat fait à Jean Oudart. 24 avril 1695 et 19 juin 1702.
Pièce H : Constitution d'une rente annuelle au profit de Jean Pieffé par Françoise Rouillié + l'acte de rechat par Simon Huhot. 28 avril 1700 et 19 avril 1702.
Pièce I : Constitution d'une rente annuelle passée devant François de Saint-Leu par Françoise Rouillié au profit de Simon Buhot. 12 janvier 1696.
Pièce J : Bail à ferme de terres situées à Plailly et Mortefontaine donné par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, sa femme au profit de Charles Auguste Sainte Beuve et Désirée Benoist, son épouse. 28 septembre 1837. (la 1ère pièce de terre est située " au leudit le pont de Saint Louis ou fond de Néval [ou Nerval ?]"). |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1600-1699/1700-1799/1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22353 |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesContrat de rente sur une maison sise à Senlis, dite l'Hôtel de St Jacques au profit de l'église paroissiale et fabrique de Saint-Martin, faubourg de cette ville (1767 (04-28))
Extrait des minutes du greffe du bailliage provincial & siège présidial de Senlis. Du mardi premier décembre mil sept cent soixante-sept [1767] / Bailliage (Senlis) ([s.d. (1767)])
