Depuis 1862
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de l'imprimerie de L. Cellot
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[Paris]
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Affiner la recherche Interroger des sources externes[Document réglant la succession de Nicolas-Auguste Germay de Cirfontaines et Sophie de Germay en 1758] (1768)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives-Bt 49 (393 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Édit du Roi, Portant suppression de tous les offices de receveurs & contrôleurs généraux des domaines & bois ; receveurs particuliers desdits bois ; receveurs, gardes généraux & collecteurs des amendes, restitutions & confiscations dans les maîtrises des bois, eaux & forêts. Donné à Versailles au mois d'août 1777 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781)
Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de L. Cellot Année de publication : 1777 Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et officesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6408 Édit du Roi, Portant suppression de tous les offices de receveurs & contrôleurs généraux des domaines & bois ; receveurs particuliers desdits bois ; receveurs, gardes généraux & collecteurs des amendes, restitutions & confiscations dans les maîtrises des bois, eaux & forêts. Donné à Versailles au mois d'août 1777 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et officesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6408 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 60 (289 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Extrait des registres du Conseil d’État du Roi. Du 25 novembre 1780 [à propos de la contestation qui s'est élevée au Parlement de Paris, au sujet de l'opposition que les habitants du Marquenterre avaient formée contre le sieur Guerrier de Lormoy, concessionnaire du Comte d'Artois, pour 672 arpens de terrain ou molieres situées au lieu de Marquenterre] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de L. Cellot Année de publication : 1781 Importance : 6-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodalesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4277 Extrait des registres du Conseil d’État du Roi. Du 25 novembre 1780 [à propos de la contestation qui s'est élevée au Parlement de Paris, au sujet de l'opposition que les habitants du Marquenterre avaient formée contre le sieur Guerrier de Lormoy, concessionnaire du Comte d'Artois, pour 672 arpens de terrain ou molieres situées au lieu de Marquenterre] [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France)
Gravure sur bois : bandeau
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodalesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4277 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 49 (385 L) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Mémoire pour Augustin-Claude de La Vacquerie, chevalier, seigneur de Senéfontaine, Flambermont, Grand-Camp, Travers, & autres lieux, appellant. Contre le comte de Noailles, intimé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Michau de Montblin (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; (avocat) Acher de Mortonval (18e siècle), Signataire ; Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Philippe de Noailles (1715-1794) Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de L. Cellot Année de publication : 1769 Importance : 63-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Note de contenu : Concerne un litige à propos de Saint-Martin-le-Noeud Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15900 Mémoire pour Augustin-Claude de La Vacquerie, chevalier, seigneur de Senéfontaine, Flambermont, Grand-Camp, Travers, & autres lieux, appellant. Contre le comte de Noailles, intimé [texte imprimé] / Michau de Montblin (17..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; (avocat) Acher de Mortonval (18e siècle), Signataire ; Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Philippe de Noailles (1715-1794)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Note de contenu : Concerne un litige à propos de Saint-Martin-le-Noeud Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15900 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3172) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Mémoire pour messire Augustin-Claude de La Vacquerie, chevalier, seigneur de Senéfontaines, Bachivilers & autres lieux, Appellant. Contre Me Jean Colmart, curé de Bachivilers, Intimé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; Gayet (18e siècle), Signataire ; (avocat) Acher de Mortonval (18e siècle), Signataire ; (procureur) Pechiné (18e siècle), Signataire ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Jean Colmart, Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de L. Cellot Année de publication : 1766 Importance : 26 p. Format : 4° Note générale : Signé : monsieur Gayet, rapporteur ; Me Acher de Mortonval, avocat ; Pechiné, pocureur Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3624 Mémoire pour messire Augustin-Claude de La Vacquerie, chevalier, seigneur de Senéfontaines, Bachivilers & autres lieux, Appellant. Contre Me Jean Colmart, curé de Bachivilers, Intimé [texte imprimé] / Louis Cellot (1732-17??), Imprimeur ; Gayet (18e siècle), Signataire ; (avocat) Acher de Mortonval (18e siècle), Signataire ; (procureur) Pechiné (18e siècle), Signataire ; Augustin-Claude de La Vacquerie (18e siècle), Nom associé ; Jean Colmart, Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de L. Cellot, 1766 . - 26 p. ; 4°.
Signé : monsieur Gayet, rapporteur ; Me Acher de Mortonval, avocat ; Pechiné, pocureur
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3624 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 23 (3447 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Chaumont 3447 A
