Bail d'une terre située à Bitry donné à Jean de Bellort (1611 (06-06))

Public ISBD Titre : Bail d'une terre située à Bitry donné à Jean de Bellort Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé ; Louis de La Fontaine (1573-16..), Nom associé ; Jean de Bellort (15..-16..), Nom associé Année de publication : 1611 (06-06) Importance : Parchemin manuscrit (4 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Compiègne (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21834 Bail d'une terre située à Bitry donné à Jean de Bellort [texte manuscrit ou tapuscrit] / Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé ; Louis de La Fontaine (1573-16..), Nom associé ; Jean de Bellort (15..-16..), Nom associé . - 1611 (06-06) . - Parchemin manuscrit (4 ff.) ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Compiègne (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21834

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 55 (408)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 212

Baux et vente de terres situées à Rémy et ses environs (1808-1836)

Public ISBD Titre : Baux et vente de terres situées à Rémy et ses environs Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-Charles Alexandre Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Famille Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Louis Stanislas Victor Boulanger (17..-18..), Nom associé ; Victorine Eugénie Ledru (17..-18..), Nom associé ; Pierre Charles Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Eugénie Charmolüe (18..-18..), Nom associé ; Louis Nicolas Génielle (18..-18..), Nom associé ; Victoire Lanier (18..-18..), Nom associé ; Louis Claude Anselme Boulanger (18..-18..), Nom associé ; Jeanne Louise Marie Mennon (18..-18..), Nom associé ; Marie Anne Pluche (18..-18..), Nom associé ; Alexandre Louis Pierre Charmolüe (1756-1822), Nom associé ; Marie Charlotte Geneviève Foullon (17..-1821), Nom associé ; Louis Stanislas Victor Boulanger (17..-18..), Nom associé ; Marie Madeleine Victoire Cauchemé (17..-18..), Nom associé ; Louis Julie Albertine Constance Demontier (18..-18..), Nom associé ; Marie Louis Pierre Carbon (18..-18..), Nom associé ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé Année de publication : 1808-1836 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Papier manuscrit, 5 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Antheuil-Portes (60) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Monchy-Humières (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Rémy (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail à ferme pour un marché de terres et pré situés à Rémy donné devant Auguste François Louis Pinart par Jean Charles Alexandre Demonchy [et al.] au profit de Louis Stanislas Victor Boulanger et Victorine Eugénie Ledru, son épouse demeurant à Rémy. 9 avril 1836. Pièce B : Vente de terres situées sur le terroir d'Antheuil et de Monchy Humières effectuée par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, son épouse au profit de Louis Nicolas Génielle et Victoire Lanier, son épouse, Louis Claude Anselme Boulanger, Jeanne Marie Mennon, Marie Anne Pluche, . 13 avril 1833 Pièce C : Partage de la communauté entre M. et Mme Charmolüe. 29 août 1820. Pièce D : Bail à ferme pour un marché de terres et pré situés à Rémy donné devant Me Coustant par Jean Charles Alexandre Demonchy au profit de Louis Nicolas Stanislas Boullanger et Marie Madeleine Victoire Cauchemé, son épouse. 30 avril 1808. Pièce E : Quittance de paiement des sommes dues par des membres de la famille Charmolüe suite à la faillite de Louis Julie Albertine Constance Demontier, veuve de Marie Louis Pierre Carbon. 15 mai 1830 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22356 Baux et vente de terres situées à Rémy et ses environs [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean-Charles Alexandre Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Famille Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Louis Stanislas Victor Boulanger (17..-18..), Nom associé ; Victorine Eugénie Ledru (17..-18..), Nom associé ; Pierre Charles Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Eugénie Charmolüe (18..-18..), Nom associé ; Louis Nicolas Génielle (18..-18..), Nom associé ; Victoire Lanier (18..-18..), Nom associé ; Louis Claude Anselme Boulanger (18..-18..), Nom associé ; Jeanne Louise Marie Mennon (18..-18..), Nom associé ; Marie Anne Pluche (18..-18..), Nom associé ; Alexandre Louis Pierre Charmolüe (1756-1822), Nom associé ; Marie Charlotte Geneviève Foullon (17..-1821), Nom associé ; Louis Stanislas Victor Boulanger (17..-18..), Nom associé ; Marie Madeleine Victoire Cauchemé (17..-18..), Nom associé ; Louis Julie Albertine Constance Demontier (18..-18..), Nom associé ; Marie Louis Pierre Carbon (18..-18..), Nom associé ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé . - 1808-1836 . - Papier manuscrit, 5 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Antheuil-Portes (60) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Monchy-Humières (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Rémy (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail à ferme pour un marché de terres et pré situés à Rémy donné devant Auguste François Louis Pinart par Jean Charles Alexandre Demonchy [et al.] au profit de Louis Stanislas Victor Boulanger et Victorine Eugénie Ledru, son épouse demeurant à Rémy. 9 avril 1836. Pièce B : Vente de terres situées sur le terroir d'Antheuil et de Monchy Humières effectuée par Pierre Charles Demonchy et Eugénie Charmolüe, son épouse au profit de Louis Nicolas Génielle et Victoire Lanier, son épouse, Louis Claude Anselme Boulanger, Jeanne Marie Mennon, Marie Anne Pluche, . 13 avril 1833 Pièce C : Partage de la communauté entre M. et Mme Charmolüe. 29 août 1820. Pièce D : Bail à ferme pour un marché de terres et pré situés à Rémy donné devant Me Coustant par Jean Charles Alexandre Demonchy au profit de Louis Nicolas Stanislas Boullanger et Marie Madeleine Victoire Cauchemé, son épouse. 30 avril 1808. Pièce E : Quittance de paiement des sommes dues par des membres de la famille Charmolüe suite à la faillite de Louis Julie Albertine Constance Demontier, veuve de Marie Louis Pierre Carbon. 15 mai 1830 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22356

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 82 (696 c)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 241

Recueil de pièces concernant la famille Charmolue (1637-1759)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant la famille Charmolue Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé ; Louis Leclerc (17..-17..), Nom associé ; Jean-Paul Charpentier (17..-17..), Nom associé ; Louis Charpentier (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1637-1759 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin manuscrit, 2 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Jaux (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Le Meux (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail de terres situées à Le Meux paraphé par Charmolüe. 27 juin 1637. Pièce B : Jugement du tribunal criminel de Compiègne entre Philippe Du[?], laboureur demeurant au faubourg Saint Lazare à Compiègne contre Louis Leclerc, maitre maçon à Compiègne et Jean-Paul et Louis Charpentier, vignerons demeurant à Jaux. 23 novembre 1759 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22349 Recueil de pièces concernant la famille Charmolue [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé ; Louis Leclerc (17..-17..), Nom associé ; Jean-Paul Charpentier (17..-17..), Nom associé ; Louis Charpentier (17..-17..), Nom associé . - 1637-1759 . - Parchemin manuscrit, 2 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Jaux (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Le Meux (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail de terres situées à Le Meux paraphé par Charmolüe. 27 juin 1637. Pièce B : Jugement du tribunal criminel de Compiègne entre Philippe Du[?], laboureur demeurant au faubourg Saint Lazare à Compiègne contre Louis Leclerc, maitre maçon à Compiègne et Jean-Paul et Louis Charpentier, vignerons demeurant à Jaux. 23 novembre 1759 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22349

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 80 (691)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 240

Recueil de pièces concernant des terres situées sur les communes de Montépilloy, Barbery et Borest (1810-1843)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant des terres situées sur les communes de Montépilloy, Barbery et Borest Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; François Antoine Brunet (18..-18..), Nom associé ; François Champion (18..-18..), Nom associé ; Hortense Charmolüe (1790-1860), Nom associé ; Claude Augustin Menu de Rochefond (1779-1861), Nom associé ; Théodore Elisé Hyacinthe Bernier (18..-18..), Nom associé ; Anne Victoire Poulet (18..-18..), Nom associé ; Jacques Martin Payen (17..-18..), Nom associé ; Françoise Emilie Truyart (17..-1814), Nom associé ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé ; Famille Mallet (17..-18..), Nom associé ; Famille Mongeulot (17..-18..), Nom associé ; Jean-Louis Duchesne (17..-18..), Nom associé ; Marie-Magdeleine Gaucher (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1810-1843 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Papier manuscrit, 3 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : 1800-1899 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Barbery (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Borest (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montépilloy (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : - Pièce A : Bail à ferme par devant François Antoine Brunet, notaire à Senlis en présence de François Champion, mandataire pour des terres situées sur le terroir de Montépilloy, Barbery et Borest donné par Charles Augustin Menu de Rochefond et Hortense Charmolüe son épouse au profit de Théodore Elisé Hyacinthe Bernier et Anne Victoire Poulet son épouse. 19 janvier 1836. (Timbre sec). - Pièce B : Bail à ferme, prix d'argent et redevance en grains par devant Jacques Martin Payen, notaire à Senlis pour des terres situées sur le terroir de Montépilloy et Borest donné par Françoise Emilie Truyart, M. et Mme Charmolüe demeurant à Compiègne, M. et Mme Mallet et M. Mongeulot demeurants à Paris au profit de Jean-Louis Duchesne et Marie-Magdeleine Gaucher son épouse. 5 juillet 1810. - Pièce C : Brouillon [incomplet ?] d'un bail à ferme passé devant notaire donné par Emilie Charmolüe pour des terres situées sur les terroirs de Montépilloy, Borest et Barbery au profit d'un locataire non cité. [s.d. (aps 1821)] Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22395 Recueil de pièces concernant des terres situées sur les communes de Montépilloy, Barbery et Borest [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; François Antoine Brunet (18..-18..), Nom associé ; François Champion (18..-18..), Nom associé ; Hortense Charmolüe (1790-1860), Nom associé ; Claude Augustin Menu de Rochefond (1779-1861), Nom associé ; Théodore Elisé Hyacinthe Bernier (18..-18..), Nom associé ; Anne Victoire Poulet (18..-18..), Nom associé ; Jacques Martin Payen (17..-18..), Nom associé ; Françoise Emilie Truyart (17..-1814), Nom associé ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé ; Famille Mallet (17..-18..), Nom associé ; Famille Mongeulot (17..-18..), Nom associé ; Jean-Louis Duchesne (17..-18..), Nom associé ; Marie-Magdeleine Gaucher (17..-18..), Nom associé . - 1810-1843 . - Papier manuscrit, 3 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : 1800-1899 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Barbery (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Borest (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montépilloy (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : - Pièce A : Bail à ferme par devant François Antoine Brunet, notaire à Senlis en présence de François Champion, mandataire pour des terres situées sur le terroir de Montépilloy, Barbery et Borest donné par Charles Augustin Menu de Rochefond et Hortense Charmolüe son épouse au profit de Théodore Elisé Hyacinthe Bernier et Anne Victoire Poulet son épouse. 19 janvier 1836. (Timbre sec). - Pièce B : Bail à ferme, prix d'argent et redevance en grains par devant Jacques Martin Payen, notaire à Senlis pour des terres situées sur le terroir de Montépilloy et Borest donné par Françoise Emilie Truyart, M. et Mme Charmolüe demeurant à Compiègne, M. et Mme Mallet et M. Mongeulot demeurants à Paris au profit de Jean-Louis Duchesne et Marie-Magdeleine Gaucher son épouse. 5 juillet 1810. - Pièce C : Brouillon [incomplet ?] d'un bail à ferme passé devant notaire donné par Emilie Charmolüe pour des terres situées sur les terroirs de Montépilloy, Borest et Barbery au profit d'un locataire non cité. [s.d. (aps 1821)] Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22395

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 82 (699 bis)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 241

Recueil de pièces diverses concernant des terres attachées à la succession Charmolüe - Menu de Rochefond (16??-1790)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces diverses concernant des terres attachées à la succession Charmolüe - Menu de Rochefond Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé ; Claude Augustin Menu de Rochefond (1779-1861), Nom associé ; Val Sainte-Croix sous Offémont (1331-1779), Nom associé Année de publication : 16??-1790 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin manuscrit, 9 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22343 Recueil de pièces diverses concernant des terres attachées à la succession Charmolüe - Menu de Rochefond [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé ; Claude Augustin Menu de Rochefond (1779-1861), Nom associé ; Val Sainte-Croix sous Offémont (1331-1779), Nom associé . - 16??-1790 . - Parchemin manuscrit, 9 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22343

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 78 (683 G)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 239

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