Titre :	Recueil de pièces concernant des terres situées sur les communes de Montépilloy, Barbery et Borest
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; François Antoine Brunet (18..-18..), Nom associé ; François Champion (18..-18..), Nom associé ; Hortense Charmolüe (1790-1860), Nom associé ; Claude Augustin Menu de Rochefond (1779-1861), Nom associé ; Théodore Elisé Hyacinthe Bernier (18..-18..), Nom associé ; Anne Victoire Poulet (18..-18..), Nom associé ; Jacques Martin Payen (17..-18..), Nom associé ; Françoise Emilie Truyart (17..-1814), Nom associé ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé ; Famille Mallet (17..-18..), Nom associé ; Famille Mongeulot (17..-18..), Nom associé ; Jean-Louis Duchesne (17..-18..), Nom associé ; Marie-Magdeleine Gaucher (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1810-1843
Ensemble bibliogr. :	Dossiers de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil
Importance :	Papier manuscrit, 3 pièces
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : 1800-1899 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Barbery (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Borest (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montépilloy (Oise)
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Note de contenu :	- Pièce A : Bail à ferme par devant François Antoine Brunet, notaire à Senlis en présence de François Champion, mandataire pour des terres situées sur le terroir de Montépilloy, Barbery et Borest donné par Charles Augustin Menu de Rochefond et Hortense Charmolüe son épouse au profit de Théodore Elisé Hyacinthe Bernier et Anne Victoire Poulet son épouse. 19 janvier 1836. (Timbre sec). - Pièce B : Bail à ferme, prix d'argent et redevance en grains par devant Jacques Martin Payen, notaire à Senlis pour des terres situées sur le terroir de Montépilloy et Borest donné par Françoise Emilie Truyart, M. et Mme Charmolüe demeurant à Compiègne, M. et Mme Mallet et M. Mongeulot demeurants à Paris au profit de Jean-Louis Duchesne et Marie-Magdeleine Gaucher son épouse. 5 juillet 1810. - Pièce C : Brouillon [incomplet ?] d'un bail à ferme passé devant notaire donné par Emilie Charmolüe pour des terres situées sur les terroirs de Montépilloy, Borest et Barbery au profit d'un locataire non cité. [s.d. (aps 1821)]
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22395

Recueil de pièces concernant des terres situées sur les communes de Montépilloy, Barbery et Borest [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; François Antoine Brunet (18..-18..), Nom associé ; François Champion (18..-18..), Nom associé ; Hortense Charmolüe (1790-1860), Nom associé ; Claude Augustin Menu de Rochefond (1779-1861), Nom associé ; Théodore Elisé Hyacinthe Bernier (18..-18..), Nom associé ; Anne Victoire Poulet (18..-18..), Nom associé ; Jacques Martin Payen (17..-18..), Nom associé ; Françoise Emilie Truyart (17..-1814), Nom associé ; Famille Charmolüe (16..-18..), Nom associé ; Famille Mallet (17..-18..), Nom associé ; Famille Mongeulot (17..-18..), Nom associé ; Jean-Louis Duchesne (17..-18..), Nom associé ; Marie-Magdeleine Gaucher (17..-18..), Nom associé . - 1810-1843 . - Papier manuscrit, 3 pièces ; Formats multiples.
Oeuvre : Dossiers de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil

Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : 1800-1899 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Barbery (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Borest (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montépilloy (Oise)
Index. décimale :	333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles)
Note de contenu :	- Pièce A : Bail à ferme par devant François Antoine Brunet, notaire à Senlis en présence de François Champion, mandataire pour des terres situées sur le terroir de Montépilloy, Barbery et Borest donné par Charles Augustin Menu de Rochefond et Hortense Charmolüe son épouse au profit de Théodore Elisé Hyacinthe Bernier et Anne Victoire Poulet son épouse. 19 janvier 1836. (Timbre sec). - Pièce B : Bail à ferme, prix d'argent et redevance en grains par devant Jacques Martin Payen, notaire à Senlis pour des terres situées sur le terroir de Montépilloy et Borest donné par Françoise Emilie Truyart, M. et Mme Charmolüe demeurant à Compiègne, M. et Mme Mallet et M. Mongeulot demeurants à Paris au profit de Jean-Louis Duchesne et Marie-Magdeleine Gaucher son épouse. 5 juillet 1810. - Pièce C : Brouillon [incomplet ?] d'un bail à ferme passé devant notaire donné par Emilie Charmolüe pour des terres situées sur les terroirs de Montépilloy, Borest et Barbery au profit d'un locataire non cité. [s.d. (aps 1821)]
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22395