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Affiner la recherche Interroger des sources externesJugement de succession sous l'autorité de Jacques Clément, avocat au Parlement, conseiller du roy, prévôt royal de Nantheuil les Meaux, bailli châtelain civil et criminel du bailliage châtellenie suzeraine d'Oissery, devant Messire Joseph Jerosme Marie Danican de Kermelain, [...], messire Anne-Marie Charles Danican, [...] et messire Jean Baptiste Marie Danican, [seigneur du Plessis Belleville et al.], entre Jean-Baptiste et Marie Margueritte Olin, laboureur demeurant à Juilly [...] demandeurs [...] contre Catherine Galtier veuve de Pierre Olin, laboureur demeurant à Oissery et Jean-Baptiste Olin, laboureur demeurant à Saint-Pathus [...] / Jacques Clément (1736 (06-25))
Titre : Jugement de succession sous l'autorité de Jacques Clément, avocat au Parlement, conseiller du roy, prévôt royal de Nantheuil les Meaux, bailli châtelain civil et criminel du bailliage châtellenie suzeraine d'Oissery, devant Messire Joseph Jerosme Marie Danican de Kermelain, [...], messire Anne-Marie Charles Danican, [...] et messire Jean Baptiste Marie Danican, [seigneur du Plessis Belleville et al.], entre Jean-Baptiste et Marie Margueritte Olin, laboureur demeurant à Juilly [...] demandeurs [...] contre Catherine Galtier veuve de Pierre Olin, laboureur demeurant à Oissery et Jean-Baptiste Olin, laboureur demeurant à Saint-Pathus [...] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jacques Clément (17..-17..), Auteur ; Famille Olin (17..-17..), Nom associé ; Catherine Galtier (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1736 (06-25) Importance : Parchemin manuscrit (16 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, ArtoisIndex. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22403 Jugement de succession sous l'autorité de Jacques Clément, avocat au Parlement, conseiller du roy, prévôt royal de Nantheuil les Meaux, bailli châtelain civil et criminel du bailliage châtellenie suzeraine d'Oissery, devant Messire Joseph Jerosme Marie Danican de Kermelain, [...], messire Anne-Marie Charles Danican, [...] et messire Jean Baptiste Marie Danican, [seigneur du Plessis Belleville et al.], entre Jean-Baptiste et Marie Margueritte Olin, laboureur demeurant à Juilly [...] demandeurs [...] contre Catherine Galtier veuve de Pierre Olin, laboureur demeurant à Oissery et Jean-Baptiste Olin, laboureur demeurant à Saint-Pathus [...] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jacques Clément (17..-17..), Auteur ; Famille Olin (17..-17..), Nom associé ; Catherine Galtier (17..-17..), Nom associé . - 1736 (06-25) . - Parchemin manuscrit (16 ff.) ; 27 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, ArtoisIndex. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22403 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 83 (703) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 242-43
Titre : Recueil de pièces concernant la succession de Christophe Gabriel Michel de Valion Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Année de publication : 1781-1793 Importance : Papier et parchemin manuscrit, nombreuses pièces en 8 sous-dossiers Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiersIndex. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Résumé : Jeanne Agnès Grenier a épousé Christophe Michel de Valion en 1745 à Paris ; il abandonna sa femme et se retira à Fontainebleau où il épousa une seconde femme, Marie Madelaine Bance, devenant ainsi bigame. Au cours des années 1780, il est héritier de Louis Gabriel Piou de Saint-Gilles, marchand de la Martinique. A sa mort, en 1785, les deux femmes réclament leur héritage et déclenche un important dossier judiciaire opposant la 1ère femme de Michel de Valion à ses différents héritiers Note de contenu : Sous-dossier 709 A : Pièces de la procédure de 1781 à 1787.
Sous-dossier 709 B : Pièces de la procédure de 1787 à 1793.
Sous-dossier 709 C : Pièces justificatives et état civil.
Sous-dossier 709 D : Mémoire, notes de frais, quittance.
Sous-dossier 709 E : Correspondance de Jeanne Agnès Grenier [?].
Sous-dossier 709 F : Correspondance de Elisabeth Michel de Valion [?].
Sous-dossier 709 G : Correspondance de Margueritte Michel de Valion [?].
Sous-dossier 709 H : Succession de Piou de Saint-GillesType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/ancestris/22422/ Note sur la ressource : Liste des personnages importants du dossier de succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22422 Recueil de pièces concernant la succession de Christophe Gabriel Michel de Valion [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1781-1793 . - Papier et parchemin manuscrit, nombreuses pièces en 8 sous-dossiers ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiersIndex. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Résumé : Jeanne Agnès Grenier a épousé Christophe Michel de Valion en 1745 à Paris ; il abandonna sa femme et se retira à Fontainebleau où il épousa une seconde femme, Marie Madelaine Bance, devenant ainsi bigame. Au cours des années 1780, il est héritier de Louis Gabriel Piou de Saint-Gilles, marchand de la Martinique. A sa mort, en 1785, les deux femmes réclament leur héritage et déclenche un important dossier judiciaire opposant la 1ère femme de Michel de Valion à ses différents héritiers Note de contenu : Sous-dossier 709 A : Pièces de la procédure de 1781 à 1787.
Sous-dossier 709 B : Pièces de la procédure de 1787 à 1793.
Sous-dossier 709 C : Pièces justificatives et état civil.
Sous-dossier 709 D : Mémoire, notes de frais, quittance.
Sous-dossier 709 E : Correspondance de Jeanne Agnès Grenier [?].
Sous-dossier 709 F : Correspondance de Elisabeth Michel de Valion [?].
Sous-dossier 709 G : Correspondance de Margueritte Michel de Valion [?].
Sous-dossier 709 H : Succession de Piou de Saint-GillesType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/ancestris/22422/ Note sur la ressource : Liste des personnages importants du dossier de succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22422 Exemplaires (8)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 84 (709 A) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 B) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 C) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 D) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 E) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 F) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 G) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Archives Archives A4 Bt 84 (709 H) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 244 Acte de liquidation des reprises et créances de ladite dame Marie Catherine Germain sur la succession dudit feu Me Antoine Gouchet son mari / Quentin Tieble (1804 (03-02))
Titre : Acte de liquidation des reprises et créances de ladite dame Marie Catherine Germain sur la succession dudit feu Me Antoine Gouchet son mari Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Quentin Tieble (17..-18..), Signataire ; Marie-Catherine Germain (17..-18..), Nom associé ; Antoine Gouchet (17..-1799), Nom associé ; Marie-Louise Antoinette Gouchet (17..-18..), Nom associé ; Victoire Gouchet (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1804 (03-02) Importance : Papier manuscrit (10 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22241 Acte de liquidation des reprises et créances de ladite dame Marie Catherine Germain sur la succession dudit feu Me Antoine Gouchet son mari [texte manuscrit ou tapuscrit] / Quentin Tieble (17..-18..), Signataire ; Marie-Catherine Germain (17..-18..), Nom associé ; Antoine Gouchet (17..-1799), Nom associé ; Marie-Louise Antoinette Gouchet (17..-18..), Nom associé ; Victoire Gouchet (17..-18..), Nom associé . - 1804 (03-02) . - Papier manuscrit (10 ff.) ; 29 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22241 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 69 (655) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 235 Contrat de cession de tous les biens meubles et immobiliers appartenant à Catherine Billard, veuve de Louis Carbonnier, maitre menuisier à Beauvais au profit de son fils Alexis-Nicolas Carbonnier (1784 (02-12))
Titre : Contrat de cession de tous les biens meubles et immobiliers appartenant à Catherine Billard, veuve de Louis Carbonnier, maitre menuisier à Beauvais au profit de son fils Alexis-Nicolas Carbonnier Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Catherine Billard (17..-17..), Nom associé ; Alexis Nicolas Carbonnier (17..-18..), Nom associé ; Louis François Carbonnier (17..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Carbonnier (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1784 (02-12) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22236 Contrat de cession de tous les biens meubles et immobiliers appartenant à Catherine Billard, veuve de Louis Carbonnier, maitre menuisier à Beauvais au profit de son fils Alexis-Nicolas Carbonnier [texte manuscrit ou tapuscrit] / Catherine Billard (17..-17..), Nom associé ; Alexis Nicolas Carbonnier (17..-18..), Nom associé ; Louis François Carbonnier (17..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Carbonnier (17..-18..), Nom associé . - 1784 (02-12) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 32 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22236 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 69 (651) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 235 Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais (1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22))
Titre : Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Davesne (17..-17..), Nom associé ; Geneviève La Vilette (17..-17..), Nom associé ; Etienne Fleschelle (17..-18..), Nom associé ; Marie-Jeanne Davesne (17..-18..), Nom associé ; Famille Davesne (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22) Importance : Papier manuscrit, 3 pièces Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Famille:MariageIndex. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22232 Contrats de mariage [2] et minute de partage de biens immeubles de la famille Davesne de Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Davesne (17..-17..), Nom associé ; Geneviève La Vilette (17..-17..), Nom associé ; Etienne Fleschelle (17..-18..), Nom associé ; Marie-Jeanne Davesne (17..-18..), Nom associé ; Famille Davesne (17..-18..), Nom associé . - 1780 (09-24), 1782 (04-02), 1782 (01-22) . - Papier manuscrit, 3 pièces ; 32 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Famille:MariageIndex. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22232 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 69 (647) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 235 Documents en rapport avec deux maisons joignantes l'une de l'autre, situées à Paris, rue du faubourg St Martin / Louis Petiot ; Magdeline Varin (1719-1766)
PermalinkDonation de Simon Pierre Boucher, laboureur à Gournay sur Aronde, faite à ses enfants et petits-enfants / Simon Pierre Boucher (1791 (10-20))
PermalinkDossier concernant la succession Patou opposant les héritiers à l'Hôtel Dieu de Senlis (1714-1797)
PermalinkEcrit de partage des biens immeubles appartenant à la succession de la mère dudit défunt, constatant seulement le lot de ce qui est échu à ce dernier, fait entre ledit feu Cen [citoyen] Bourdon et la De [dame] veuve Garnier, sa soeur (1798 (06-05))
PermalinkEtat des propriétés dépendant de la succession de Mad. de Rochefond née Charmolüe - Régie de Compiègne (1860-1862)
PermalinkInventaire après le décès de la Cne [citoyenne] Louise Victoire Marsan Sauguy, veuve de Charles Guillotte / Lienard (1797 (05-13))
PermalinkInventaire fait après le décès du sieur Laurent Dubout, marchand à Beauvais [...] / Jean Marin Fleschelle (1758 (05-29))
PermalinkInventaire et partage du mobilier de la communauté de Louis Charles Caron et Catherine Victoire Guillotte / Louis Henry Petit (1794 (11-24))
PermalinkLettre adressée à Messieurs le Président et juges du tribunal du district de Beauvais relative à un litige sur une terre située à Bizancourt [hameau d'Avrechy] ([s.d. (aps 1790)])
PermalinkUne liquidation de succession en 1784 / Amédée Vattier in Comptes-rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, 4e série - Tome II (1897-1898)
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346 Droit privé

