Constitution de la République française / Assemblée constituante (1792-1795; France) (An IV [1795-1796])

Public ISBD Titre : Constitution de la République française Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée constituante (1792-1795; France) , Éditeur scientifique Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise Année de publication : An IV [1795-1796] Importance : 64 p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Constitutions Index. décimale : 342.020 944 Constitutions et autres textes fondamentaux (France) Note de contenu : Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen et la Constitution de l'an I Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2261 Constitution de la République française [texte imprimé] / Assemblée constituante (1792-1795; France) , Éditeur scientifique . - A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise, An IV [1795-1796] . - 64 p. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Constitutions Index. décimale : 342.020 944 Constitutions et autres textes fondamentaux (France) Note de contenu : Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen et la Constitution de l'an I Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2261

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3223)	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3223			Fonds Caix de St Aymour

Extrait du registre des délibérations de l'Administration du département de l'Oise. Séance publique du 29 Vendémiaire, l'an 4e de la République françoise. [...] / Directoire, Département (1790-1800; Oise) (1795)

Public ISBD Titre : Extrait du registre des délibérations de l'Administration du département de l'Oise. Séance publique du 29 Vendémiaire, l'an 4e de la République françoise. [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Directoire Département (1790-1800; Oise), Collectivité éditrice ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout (1753-18..), Président(e) d'une collectivité éditrice ; [et al.], Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise Année de publication : 1795 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale Note de contenu : Etablissement d'un tableau des officiers municipaux, des agents municipaux et de leurs adjoints pour chaque canton du département Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15506 Extrait du registre des délibérations de l'Administration du département de l'Oise. Séance publique du 29 Vendémiaire, l'an 4e de la République françoise. [...] [texte imprimé] / Directoire Département (1790-1800; Oise), Collectivité éditrice ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout (1753-18..), Président(e) d'une collectivité éditrice ; [et al.], Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise, 1795 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale Note de contenu : Etablissement d'un tableau des officiers municipaux, des agents municipaux et de leurs adjoints pour chaque canton du département Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15506

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 7 (3022)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Idées à répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers, imprimées et envoyées dans les départemens par ordre du Comité de salut public. [Signé : Joseph Servan.] / Joseph Servan ([s. d. (ca 1794-1795)])

Public ISBD Titre : Idées à répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers, imprimées et envoyées dans les départemens par ordre du Comité de salut public. [Signé : Joseph Servan.] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Joseph Servan (1741-1808) , Auteur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise Année de publication : [s. d. (ca 1794-1795)] Importance : 16 p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Agriculture de différents pays Index. décimale : 630.944 Agriculture, agronomie et techniques connexes en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2262 Idées à répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers, imprimées et envoyées dans les départemens par ordre du Comité de salut public. [Signé : Joseph Servan.] [texte imprimé] / Joseph Servan (1741-1808) , Auteur . - A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise, [s. d. (ca 1794-1795)] . - 16 p. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Agriculture de différents pays Index. décimale : 630.944 Agriculture, agronomie et techniques connexes en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2262

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3222)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3222			Fonds Caix de St Aymour

Loi relative aux domaines engagés par l'ancien gouvernement. Du 14 ventôse, an VII de la République une & indivisible / Conseil des anciens (1795-1799; France) ([s.d. (1799)])

Public ISBD Titre : Loi relative aux domaines engagés par l'ancien gouvernement. Du 14 ventôse, an VII de la République une & indivisible Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil des anciens (1795-1799; France) , Collectivité éditrice Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise Année de publication : [s.d. (1799)] Importance : 12 p. Format : 4° Note générale : N° 2586 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15516 Loi relative aux domaines engagés par l'ancien gouvernement. Du 14 ventôse, an VII de la République une & indivisible [texte imprimé] / Conseil des anciens (1795-1799; France) , Collectivité éditrice . - A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise, [s.d. (1799)] . - 12 p. ; 4°. N° 2586 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15516

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 7 (3029 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Signalemens (sic) de treize individus dont l'arrestation est recommandée aux autorités civiles & militaires, par le ministre de la police générale de la République / Oise, Département ([s.d. (1796)])

Public ISBD Titre : Signalemens (sic) de treize individus dont l'arrestation est recommandée aux autorités civiles & militaires, par le ministre de la police générale de la République Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise Année de publication : [s.d. (1796)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Beauvais, le 1er fructidor, l'an 4 - Bureau du commissaire du pouvoir exécutif Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Code pénal et instruction criminelle et correctionnelle [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15915 Signalemens (sic) de treize individus dont l'arrestation est recommandée aux autorités civiles & militaires, par le ministre de la police générale de la République [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Danjou (1760-1832) , Signataire ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie du département de l'Oise, [s.d. (1796)] . - 4 p. ; 4°. Beauvais, le 1er fructidor, l'an 4 - Bureau du commissaire du pouvoir exécutif Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Code pénal et instruction criminelle et correctionnelle [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15915

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3163)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Exemplaire couvert de notes ms		Fonds Caix de St Aymour

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