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Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X / République (I; 1792-1804; France) ([s.d. (1801)])
Titre : Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur Editeur : A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion Année de publication : [s.d. (1801)] Importance : 1 f. Format : 94x41 cm Note générale : Vente annoncée à compter du 21 frimaire an 10 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7442 Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X [texte imprimé] / République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur . - A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion, [s.d. (1801)] . - 1 f. ; 94x41 cm.
Vente annoncée à compter du 21 frimaire an 10
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7442 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives MACP-XXXX Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBt 66-107 C Fonds Dautheuil Antiquités nationales, ou Recueil de monumens pour servir à l'histoire générale et particulière de l'empire François, tels que tombeaux, inscriptions, statues, vitraux, fresques, etc. tirés des abbayes, monastères, châteaux et autres lieux devenus domaines nationaux / Aubin-Louis Millin (1790-1799)
Titre : Antiquités nationales, ou Recueil de monumens pour servir à l'histoire générale et particulière de l'empire François, tels que tombeaux, inscriptions, statues, vitraux, fresques, etc. tirés des abbayes, monastères, châteaux et autres lieux devenus domaines nationaux : Tome premier [à cinquième] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Aubin-Louis Millin (1759-1818), Auteur ; Marie-François Drouhin (17..-18..), Editeur commercial Editeur : A Paris : chez Marie-François Drouhin Année de publication : 1790-1799 Importance : 5 vol., pagination multiple Illustrations : pl. Format : 2° Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Monument
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Édifice religieux:Église (édifice) - Chapelle - Collégiale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Aisne (département)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:A... (Abbatiales à Aunette):Abbaye:Abbaye de Gomerfontaine
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:A... (Abbatiales à Aunette):Abbaye:Abbaye de Royaumont
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)Note de contenu : - Tome 2 : art. XI Abbaye de Royaumont.
- Tome 4 : art. XL Abbaye de Gomerfontaine et Chaumont en Vexin
- Tome 4 : art. XLIII Prieuré de Long-PontPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11024 Antiquités nationales, ou Recueil de monumens pour servir à l'histoire générale et particulière de l'empire François, tels que tombeaux, inscriptions, statues, vitraux, fresques, etc. tirés des abbayes, monastères, châteaux et autres lieux devenus domaines nationaux : Tome premier [à cinquième] [texte imprimé] / Aubin-Louis Millin (1759-1818), Auteur ; Marie-François Drouhin (17..-18..), Editeur commercial . - A Paris : chez Marie-François Drouhin, 1790-1799 . - 5 vol., pagination multiple : pl. ; 2°.
Langues : Français (fre)Exemplaires (5)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 2581-1 Livre Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBibliothèque 2581-2 Livre Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBibliothèque 2581-3 Livre Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBibliothèque 2581-4 Livre Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBibliothèque 2581-5 Livre Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêté du Directoire exécutif, relatif au partage des biens indivis entre la République et les femmes et parens des émigrés. Du 23 vendémiaire an VIII de la République française, une et indivisible / Directoire (1795-1799; France) ([s.d. (1799)])
Titre : Arrêté du Directoire exécutif, relatif au partage des biens indivis entre la République et les femmes et parens des émigrés. Du 23 vendémiaire an VIII de la République française, une et indivisible Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Directoire (1795-1799; France), Éditeur scientifique ; Louis Gohier (1746-1830) , Signataire ; Imprimerie du dépôt des lois (Paris), Imprimeur Editeur : A Paris : De l'imprimerie du dépôt des lois Année de publication : [s.d. (1799)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Arrêté n°993 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationauxPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6019 Arrêté du Directoire exécutif, relatif au partage des biens indivis entre la République et les femmes et parens des émigrés. Du 23 vendémiaire an VIII de la République française, une et indivisible [texte imprimé] / Directoire (1795-1799; France), Éditeur scientifique ; Louis Gohier (1746-1830) , Signataire ; Imprimerie du dépôt des lois (Paris), Imprimeur . - A Paris : De l'imprimerie du dépôt des lois, [s.d. (1799)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Arrêté n°993
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationauxPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6019 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (281 D) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Coupes de bois nationaux. Ordinaire an XIII / République (I; 1792-1804; France) ([s.d. (1804)])
Titre : Coupes de bois nationaux. Ordinaire an XIII Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur Editeur : A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion Année de publication : [s.d. (1804)] Importance : 1 f. Format : 99x41 cm Note générale : Vente annoncée à compter du 25 vendémiaire an 13 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7443 Coupes de bois nationaux. Ordinaire an XIII [texte imprimé] / République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur . - A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion, [s.d. (1804)] . - 1 f. ; 99x41 cm.
Vente annoncée à compter du 25 vendémiaire an 13
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7443 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives MACP-XXXX Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtBt 66-107 D Fonds Dautheuil Décret de la Convention Nationale. Du 24 février 1793, [...] Qui autorise la vente des ornemens des églises inutiles au culte / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339-2 (FP 187) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Décret de la Convention Nationale. Du 30 octobre 1792, [...] Qui détermine les formalités à observer par les corps administratifs, pour mettre sous la main de la Nation, les titres & biens, tant meubles qu'immeubles appartenant aux émigrés / Convention nationale (1792-1795; France) (1792)
PermalinkDécret rendu le 14 Mai 1790, sanctionné par le Roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux, précédé du rapport fait à l'Assemblée Nationale, par M. de Delley d'Agier, au nom du comité chargé de l'aliénation de ces biens ; et suivi, 1° de l'INSTRUCTION présentée au nom du comité, par M. Bouteville Dumetz, décrétée par l'Assemblée , le 31 du même mois, & approuvée par sa Majesté, le 3 juin ; 2° du modèle de soumission ; 3° d'une instruction pour le calcul des annuités / Pierre Dedelay d'Agier (1790)
PermalinkDépartement de l'Oise. District de Chaumont. Taillis de bois nationaux à vendre / Directoire, District (1790-1800; Chaumont en Vexin) ([s.d. (1793)])
PermalinkDépartement de la Somme - Domaines nationaux - Estimation par experts [formulaire] / Somme, Département (1797)
PermalinkFormulaire à entête du Département de l'Oise, Aliénation des domaines nationaux, Nomination d'experts pour estimation des dixmes, champarts & autres droits supprimés. Nomination du citoyen Cocu Maillard, cultivateur à Hardivillers / Oise, Département (1796 (08-08))
PermalinkGouvernement provisoire. Extrait du registre des arrêtés de la Commission du Comité des Finances, section des Domaines & Contributions [...] Du 7 brumaire, an 4e de la République française / Directoire (1795-1799; France) ([s. d. (1795)])
PermalinkLettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 31 mai 1790, relatif à l'instruction pour la vente des quatre cens [400] millions des domaines nationaux. Données à Paris, le 3 juin 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
PermalinkLettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, interprétatif des décrets précédens, concernant les prés soumis à la vaine pâture. Données à Paris, le 30 juin 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
PermalinkLettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui proroge jusqu'au 1er mars prochain, le délai pour la déclaration des biens ecclésiastiques. Données à Paris, le 24 janvier 1790 / Louis XVI, roi de France (1789 (sic) [1790])
PermalinkLoi Donnée à Paris, le 17 août 1792 / Assemblée nationale législative (1791-1792; France) ([s.d. (1792)])
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