Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X / République (I; 1792-1804; France) ([s.d. (1801)])

Public ISBD Titre : Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur Editeur : A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion Année de publication : [s.d. (1801)] Importance : 1 f. Format : 94x41 cm Note générale : Vente annoncée à compter du 21 frimaire an 10 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7442 Adjudication des bois nationaux. Ordinaire an X [texte imprimé] / République (I; 1792-1804; France), Éditeur scientifique ; Somme Département, Éditeur scientifique ; Administration générale des eaux et forêts (1791-1966; France), Éditeur scientifique ; Boulanger-Vion, Imprimeur . - A Abbeville : de l'imprimerie de Boulanger-Vion, [s.d. (1801)] . - 1 f. ; 94x41 cm. Vente annoncée à compter du 21 frimaire an 10 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7442

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	MACP-XXXX	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Bt 66-107 C			Fonds Dautheuil

Antiquités nationales, ou Recueil de monumens pour servir à l'histoire générale et particulière de l'empire François, tels que tombeaux, inscriptions, statues, vitraux, fresques, etc. tirés des abbayes, monastères, châteaux et autres lieux devenus domaines nationaux / Aubin-Louis Millin (1790-1799)

Public ISBD Titre : Antiquités nationales, ou Recueil de monumens pour servir à l'histoire générale et particulière de l'empire François, tels que tombeaux, inscriptions, statues, vitraux, fresques, etc. tirés des abbayes, monastères, châteaux et autres lieux devenus domaines nationaux : Tome premier [à cinquième] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Aubin-Louis Millin (1759-1818), Auteur ; Marie-François Drouhin (17..-18..), Editeur commercial Editeur : A Paris : chez Marie-François Drouhin Année de publication : 1790-1799 Importance : 5 vol., pagination multiple Illustrations : pl. Format : 2° Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Monument [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Édifice religieux:Église (édifice) - Chapelle - Collégiale [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Aisne (département) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:A... (Abbatiales à Aunette):Abbaye:Abbaye de Gomerfontaine [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:A... (Abbatiales à Aunette):Abbaye:Abbaye de Royaumont [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Note de contenu : - Tome 2 : art. XI Abbaye de Royaumont. - Tome 4 : art. XL Abbaye de Gomerfontaine et Chaumont en Vexin - Tome 4 : art. XLIII Prieuré de Long-Pont Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11024 Antiquités nationales, ou Recueil de monumens pour servir à l'histoire générale et particulière de l'empire François, tels que tombeaux, inscriptions, statues, vitraux, fresques, etc. tirés des abbayes, monastères, châteaux et autres lieux devenus domaines nationaux : Tome premier [à cinquième] [texte imprimé] / Aubin-Louis Millin (1759-1818), Auteur ; Marie-François Drouhin (17..-18..), Editeur commercial . - A Paris : chez Marie-François Drouhin, 1790-1799 . - 5 vol., pagination multiple : pl. ; 2°. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Monument [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Édifice religieux:Église (édifice) - Chapelle - Collégiale [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Aisne (département) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:A... (Abbatiales à Aunette):Abbaye:Abbaye de Gomerfontaine [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:A... (Abbatiales à Aunette):Abbaye:Abbaye de Royaumont [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Note de contenu : - Tome 2 : art. XI Abbaye de Royaumont. - Tome 4 : art. XL Abbaye de Gomerfontaine et Chaumont en Vexin - Tome 4 : art. XLIII Prieuré de Long-Pont Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11024

Exemplaires (5)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	2581-1	Livre	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt
Bibliothèque	2581-2	Livre	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt
Bibliothèque	2581-3	Livre	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt
Bibliothèque	2581-4	Livre	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt
Bibliothèque	2581-5	Livre	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrêté du Directoire exécutif, relatif au partage des biens indivis entre la République et les femmes et parens des émigrés. Du 23 vendémiaire an VIII de la République française, une et indivisible / Directoire (1795-1799; France) ([s.d. (1799)])

Public ISBD Titre : Arrêté du Directoire exécutif, relatif au partage des biens indivis entre la République et les femmes et parens des émigrés. Du 23 vendémiaire an VIII de la République française, une et indivisible Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Directoire (1795-1799; France), Éditeur scientifique ; Louis Gohier (1746-1830) , Signataire ; Imprimerie du dépôt des lois (Paris), Imprimeur Editeur : A Paris : De l'imprimerie du dépôt des lois Année de publication : [s.d. (1799)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Arrêté n°993 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6019 Arrêté du Directoire exécutif, relatif au partage des biens indivis entre la République et les femmes et parens des émigrés. Du 23 vendémiaire an VIII de la République française, une et indivisible [texte imprimé] / Directoire (1795-1799; France), Éditeur scientifique ; Louis Gohier (1746-1830) , Signataire ; Imprimerie du dépôt des lois (Paris), Imprimeur . - A Paris : De l'imprimerie du dépôt des lois, [s.d. (1799)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Arrêté n°993 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6019

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (281 D)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Copie d'un arrêté du préfet de l'Oise au sujet d'un litige concernant la vente d'un bien des domaines nommé "le bois du Caurroy" ayant appartenu aux Dames de Saint-Cyr / Préfecture (Oise) (1811 (07-24))

Public ISBD Titre : Copie d'un arrêté du préfet de l'Oise au sujet d'un litige concernant la vente d'un bien des domaines nommé "le bois du Caurroy" ayant appartenu aux Dames de Saint-Cyr Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Collectivité éditrice Année de publication : 1811 (07-24) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21663 Copie d'un arrêté du préfet de l'Oise au sujet d'un litige concernant la vente d'un bien des domaines nommé "le bois du Caurroy" ayant appartenu aux Dames de Saint-Cyr [texte manuscrit ou tapuscrit] / Préfecture (Oise), Collectivité éditrice . - 1811 (07-24) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21663

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 52 (357)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 210

Copie de documents concernant l'administration des biens des fabriques / Administration de l'enregistrement des domaines (Beauvais) (1803)

Public ISBD Titre : Copie de documents concernant l'administration des biens des fabriques Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Administration de l'enregistrement des domaines (Beauvais), Collectivité éditrice Année de publication : 1803 Importance : Papier manuscrit, 5 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Note de contenu : Instructions générales n°155 et 181 Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22177 Copie de documents concernant l'administration des biens des fabriques [texte manuscrit ou tapuscrit] / Administration de l'enregistrement des domaines (Beauvais), Collectivité éditrice . - 1803 . - Papier manuscrit, 5 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Note de contenu : Instructions générales n°155 et 181 Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22177

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 64 (622)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 231			Fonds Caix de St Aymour

Coupes de bois nationaux. Ordinaire an XIII / République (I; 1792-1804; France) ([s.d. (1804)])

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Décret de la Convention Nationale. Du 24 février 1793, [...] Qui autorise la vente des ornemens des églises inutiles au culte / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])

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Décret de la Convention Nationale. Du 30 octobre 1792, [...] Qui détermine les formalités à observer par les corps administratifs, pour mettre sous la main de la Nation, les titres & biens, tant meubles qu'immeubles appartenant aux émigrés / Convention nationale (1792-1795; France) (1792)

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Décret rendu le 14 Mai 1790, sanctionné par le Roi, le 17 du même mois, sur la vente des domaines nationaux, précédé du rapport fait à l'Assemblée Nationale, par M. de Delley d'Agier, au nom du comité chargé de l'aliénation de ces biens ; et suivi, 1° de l'INSTRUCTION présentée au nom du comité, par M. Bouteville Dumetz, décrétée par l'Assemblée , le 31 du même mois, & approuvée par sa Majesté, le 3 juin ; 2° du modèle de soumission ; 3° d'une instruction pour le calcul des annuités / Pierre Dedelay d'Agier (1790)

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Département de l'Oise. District de Chaumont. Taillis de bois nationaux à vendre / Directoire, District (1790-1800; Chaumont en Vexin) ([s.d. (1793)]) 

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Département de la Somme - Domaines nationaux - Estimation par experts [formulaire] / Somme, Département (1797)

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Documents relatifs à Jean-Baptiste Hilarion Dubourg (de l'Oise) / Jean-Baptiste Hilarion Dubourg (1795/96-1804/05)

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Ensemble de pièces concernant l'ancienne abbaye Notre-Dame-de-la-Joie de Berneuil-sur-Aisne (17..-1823)

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Formulaire à entête du Département de l'Oise, Aliénation des domaines nationaux, Nomination d'experts pour estimation des dixmes, champarts & autres droits supprimés. Nomination du citoyen Cocu Maillard, cultivateur à Hardivillers / Oise, Département (1796 (08-08))

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Gouvernement provisoire. Extrait du registre des arrêtés de la Commission du Comité des Finances, section des Domaines & Contributions [...] Du 7 brumaire, an 4e de la République française / Directoire (1795-1799; France) ([s. d. (1795)])

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