Depuis 1862
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Auteur : Oise, Département |
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Acte de vente de biens nationaux par le Département de l'Oise concernant 2 pièces de bois situées à Cambronne, canton de Mouy / Oise, Département (1796 (09-17))
Titre : Acte de vente de biens nationaux par le Département de l'Oise concernant 2 pièces de bois situées à Cambronne, canton de Mouy Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Oise Département, Collectivité éditrice ; François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt (1747-1827) , Nom associé Année de publication : 1796 (09-17) Importance : Papier pré-imprimé et manuscrit (2 ff.) Format : 34 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise)Note de contenu : 1er bien : un bois appelé " le bois damasselieu",
2e bien : une autre pièce de bois formant remise appelée la remise du lundi,
les 2 biens provenant de l'émigré La Rochefoucault LiancourtType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21669 Acte de vente de biens nationaux par le Département de l'Oise concernant 2 pièces de bois situées à Cambronne, canton de Mouy [texte manuscrit ou tapuscrit] / Oise Département, Collectivité éditrice ; François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld-Liancourt (1747-1827) , Nom associé . - 1796 (09-17) . - Papier pré-imprimé et manuscrit (2 ff.) ; 34 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise)Note de contenu : 1er bien : un bois appelé " le bois damasselieu",
2e bien : une autre pièce de bois formant remise appelée la remise du lundi,
les 2 biens provenant de l'émigré La Rochefoucault LiancourtType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21669 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A1 Bt 01 Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 210 Aliénation des domaines nationaux - Acte définitif de vente de 2 lots situés sur le territoire de la commune de Cires les Mellos / Oise, Département (1796 (08-18))
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 1 (3042) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise / Oise, Département ([s.d. (1872)])
Titre : Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1870 [et 1871] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique Editeur : Beauvais : Père Année de publication : [s.d. (1872)] Importance : 111 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Index. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4801 Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1870 [et 1871] [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique . - Beauvais : Père, [s.d. (1872)] . - 111 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Index. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4801 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 1962 Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise / Oise, Département (1873)
Titre : Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1873 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique Editeur : Beauvais : Père Année de publication : 1873 Importance : 49 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration localeIndex. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9132 Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1873 [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique . - Beauvais : Père, 1873 . - 49 p. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration localeIndex. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9132 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 2053 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrêté du Département de l'Oise, relatif à la perception de l'emprunt forcé / Oise, Département ([s.d. (1796)])
Titre : Arrêté du Département de l'Oise, relatif à la perception de l'emprunt forcé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur Editeur : [Beauvais] : Imprimerie du département de l'Oise Année de publication : [s.d. (1796)] Importance : 4 p. Format : 8° Note générale : Extr. du registre des délibérations de l'administration du département de l'Oise, séance du 25 nivôse, an 4e de la République française [15 janvier 1796] Langues : Français (fre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10316 Arrêté du Département de l'Oise, relatif à la perception de l'emprunt forcé [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur . - [Beauvais] : Imprimerie du département de l'Oise, [s.d. (1796)] . - 4 p. ; 8°.
Extr. du registre des délibérations de l'administration du département de l'Oise, séance du 25 nivôse, an 4e de la République française [15 janvier 1796]
Langues : Français (fre)
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10316 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 310 (FP059) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil Avertissement pour l'acquit des contributions directes de l'an 1825 [1826, 1827, 1828, 1837, 1843] adressés à M. Pierre Fournier, demeurant à Senlis / Oise, Département
PermalinkBiens nationaux à vendre. Département de l'Oise - District de Breteuil / Oise, Département (1791)
PermalinkBiens nationaux à vendre, N° 68 - Département de l'Oise - District de Clermont. Canton et municipalité de Clermont / Oise, Département ([s.d. (1790)])
PermalinkCertificat de nomination au grade de caporal de la compagnie des sapeurs pompiers de la Garde Nationale de Vez, délivré à Gilbert Nicolas / Oise, Département (1831)
PermalinkChemin de fer d'intérêt local de Hermes à Beaumont-Persan ([s.d. (ca 1877)])
PermalinkChemins vicinaux / Oise, Département (1854)
PermalinkAux citoyens du département de l'Oise / Oise, Département (1790)
PermalinkDélibération de l'administration centrale du département de l'Oise, bureau des contributions concernant une demande de réduction de la contribution demandée par le citoyen Philippe Poirée, notaire et cultivateur à Hardivillers / Oise, Département (1798 (09-15))
PermalinkDépartement de l'Oise. Canton de Noailles; Commune de Mortefontaine. Vente de domaines nationaux, provenant de l'émigré Pimodan (?) / Oise, Département (1798 (05-07))
PermalinkDépartement de l'Oise. Chemins de fer de Beauvais à Gournay et de Gisors à Beauvais. Projet de raccordement entre la station de Saint-Paul et la halte de Rainvillers. Mémoire adressé à MM. les membres du Conseil général et à M. le préfet de l'Oise / Boulenger (1882)
Permalink