Arrest du Conseil d’État du Roi, qui fixe les alignemens des traverses des villes de Beauvais, Beaumont & La Ferté-sous-Jouarre. Du 16 mai 1758 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1758) 

Public ISBD Titre : Arrest du Conseil d’État du Roi, qui fixe les alignemens des traverses des villes de Beauvais, Beaumont & La Ferté-sous-Jouarre. Du 16 mai 1758 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1758 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : grand bandeau. Signé : Merault, De Varenne, Batissier, de Vivien, Mazois Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts Tags : Alignement (urbanisme) Index. décimale : 346.045 Réglementation de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme (codes de construction relatifs à l'aménagement du territoire, à l'urbanisme, à l'utilisation du sol ; droit de l'urbanisme, restrictions sur la publicité extérieure, utilisation du sol, zonage) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3026 Arrest du Conseil d’État du Roi, qui fixe les alignemens des traverses des villes de Beauvais, Beaumont & La Ferté-sous-Jouarre. Du 16 mai 1758 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1758 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : grand bandeau. Signé : Merault, De Varenne, Batissier, de Vivien, Mazois Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts Tags : Alignement (urbanisme) Index. décimale : 346.045 Réglementation de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme (codes de construction relatifs à l'aménagement du territoire, à l'urbanisme, à l'utilisation du sol ; droit de l'urbanisme, restrictions sur la publicité extérieure, utilisation du sol, zonage) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3026

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 21 (3424)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3424

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Arrêt de la Cour de Parlement, qui homologue une ordonnance rendue par le lieutenant général de police de la ville de Niort, concernant les alignemens à donner pour les constructions & reconstructions des bâtisses de ladite ville, & autres ouvrages y relatifs / Parlement (Paris, France) (1785)  

Public ISBD Titre : Arrêt de la Cour de Parlement, qui homologue une ordonnance rendue par le lieutenant général de police de la ville de Niort, concernant les alignemens à donner pour les constructions & reconstructions des bâtisses de ladite ville, & autres ouvrages y relatifs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Editeur commercial ; Dufranc (18e siècle), Signataire Editeur : A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon Année de publication : 1785 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86257373 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8283 Arrêt de la Cour de Parlement, qui homologue une ordonnance rendue par le lieutenant général de police de la ville de Niort, concernant les alignemens à donner pour les constructions & reconstructions des bâtisses de ladite ville, & autres ouvrages y relatifs [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Editeur commercial ; Dufranc (18e siècle), Signataire . - A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon, 1785 . - 4 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86257373 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8283

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 79 (421 D)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Le bandeau de la 1ère page a été découpé entraînant la disparition du haut de la page 2

Description des eaux de Chantilly et du Hameau par M. Le Camus de Mézières, architecte / Nicolas Le Camus de Mézières (1783)

Public ISBD Titre : Description des eaux de Chantilly et du Hameau par M. Le Camus de Mézières, architecte Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Nicolas Le Camus de Mézières (1721-1789) , Auteur ; Benoit Morin (1746-1817), Editeur commercial ; François Belin (1748-1808), Editeur commercial ; Antoine Houbigant, Ancien possesseur Editeur : A Paris : chez l'auteur, B. Morin, Belin Année de publication : 1783 Importance : 126-[6] p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:B... (Bac à Bourgeoisie):Bassins, canaux et fontaines [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chantilly (Oise):château et domaine Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1428 Description des eaux de Chantilly et du Hameau par M. Le Camus de Mézières, architecte [texte imprimé] / Nicolas Le Camus de Mézières (1721-1789) , Auteur ; Benoit Morin (1746-1817), Editeur commercial ; François Belin (1748-1808), Editeur commercial ; Antoine Houbigant, Ancien possesseur . - A Paris : chez l'auteur, B. Morin, Belin, 1783 . - 126-[6] p. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:B... (Bac à Bourgeoisie):Bassins, canaux et fontaines [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chantilly (Oise):château et domaine Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1428

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	267	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt			Reliure de veau marbré, dos long, faux caissons ornés, coupes ornées, gardes de papier marbré de type caillouté, 19e siècle [?]

Lettre adressée par l'archevêque d'Embrun à un correspondant parisien, accompagnée de 2 plans ill. en coul. / Bernardin-François Fouquet (1753 (05-04))

Public ISBD Titre : Lettre adressée par l'archevêque d'Embrun à un correspondant parisien, accompagnée de 2 plans ill. en coul. Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Bernardin-François Fouquet (1705-1785) , Auteur présumé Année de publication : 1753 (05-04) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 22 cm Accompagnement : 2 plans, papier (21 x 34 cm) Note générale : Plans réhaussés en coul. (aquarelle) et accompagnés de notes ms Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XV [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Dauphiné et Savoie Française [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts Note de contenu : Concerne un nouveau projet de chemin de "la batterie neuve à Savines". Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18301 Lettre adressée par l'archevêque d'Embrun à un correspondant parisien, accompagnée de 2 plans ill. en coul. [texte manuscrit ou tapuscrit] / Bernardin-François Fouquet (1705-1785) , Auteur présumé . - 1753 (05-04) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 22 cm + 2 plans, papier (21 x 34 cm). Plans réhaussés en coul. (aquarelle) et accompagnés de notes ms Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XV [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Dauphiné et Savoie Française [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts Note de contenu : Concerne un nouveau projet de chemin de "la batterie neuve à Savines". Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18301

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 53 (435 P)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la direction du pavé de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris. Du 7 mars 1786 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1786)

Public ISBD Titre : Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la direction du pavé de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris. Du 7 mars 1786 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité Bureau des finances (Paris), Auteur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon Année de publication : 1786 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1775 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Index. décimale : 625.8 Revêtements artificiels des routes (ouvrages généraux sur le pavage) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5723 Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la direction du pavé de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris. Du 7 mars 1786 [texte imprimé] / Généralité Bureau des finances (Paris), Auteur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon, 1786 . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1775 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Index. décimale : 625.8 Revêtements artificiels des routes (ouvrages généraux sur le pavage) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5723

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Archives	Archives A4 Bt 59 (264 n)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Soissons, concernant la police sur les grands-chemins dans toute l'étendue de ladite généralité. Du 30 avril 1766 (1766)

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