Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant les caves prolongées sous la voie publique. Du 4 septembre 1778 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1778)  

Public ISBD Titre : Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant les caves prolongées sous la voie publique. Du 4 septembre 1778 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité Bureau des finances (Paris), Éditeur scientifique ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1778 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau signé Caron Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Index. décimale : 711.4 Aménagement urbain (aménagement du territoire au plan communal, comtés urbains, conservation, développement, ouvrages généraux, réaménagement, rénovation urbaine, urbanisme) En ligne : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337438253 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5722 Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant les caves prolongées sous la voie publique. Du 4 septembre 1778 [texte imprimé] / Généralité Bureau des finances (Paris), Éditeur scientifique ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1778 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau signé Caron Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Index. décimale : 711.4 Aménagement urbain (aménagement du territoire au plan communal, comtés urbains, conservation, développement, ouvrages généraux, réaménagement, rénovation urbaine, urbanisme) En ligne : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337438253 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5722

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (264 I)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la comptabilité des Trésoriers & receveurs des octrois. Du 22 septembre 1773 / Généralité, Bureau des finances (Paris) ([s.d. (1773)])

Public ISBD Titre : Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la comptabilité des Trésoriers & receveurs des octrois. Du 22 septembre 1773 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité Bureau des finances (Paris), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Guillaume-Nicolas Desprez (1713-1795) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Guillaume Desprez Année de publication : [s.d. (1773)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7209 Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la comptabilité des Trésoriers & receveurs des octrois. Du 22 septembre 1773 [texte imprimé] / Généralité Bureau des finances (Paris), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Guillaume-Nicolas Desprez (1713-1795) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Guillaume Desprez, [s.d. (1773)] . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7209

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 65 (375 H)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la direction du pavé de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris. Du 7 mars 1786 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1786)

Public ISBD Titre : Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la direction du pavé de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris. Du 7 mars 1786 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité Bureau des finances (Paris), Auteur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon Année de publication : 1786 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1775 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Index. décimale : 625.8 Revêtements artificiels des routes (ouvrages généraux sur le pavage) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5723 Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la direction du pavé de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris. Du 7 mars 1786 [texte imprimé] / Généralité Bureau des finances (Paris), Auteur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon, 1786 . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1775 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Génie des Ponts et Chaussées, canaux, ponts [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Index. décimale : 625.8 Revêtements artificiels des routes (ouvrages généraux sur le pavage) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5723

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (264 n)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la police & la conservation des travaux, pour la construction du canal de Bourgogne. Du 25 mars 1777 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1777)

Public ISBD Titre : Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la police & la conservation des travaux, pour la construction du canal de Bourgogne. Du 25 mars 1777 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité Bureau des finances (Paris), Éditeur scientifique Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1777 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4654 Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la police & la conservation des travaux, pour la construction du canal de Bourgogne. Du 25 mars 1777 [texte imprimé] / Généralité Bureau des finances (Paris), Éditeur scientifique . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1777 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Bourgogne et Franche-Comté Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4654

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 49 (391 G)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la suppression des enseignes & étalages en saillie dans les villes & bourgs de la généralité. Du 10 décembre 1784 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1785)

Public ISBD Titre : Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la suppression des enseignes & étalages en saillie dans les villes & bourgs de la généralité. Du 10 décembre 1784 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Généralité Bureau des finances (Paris), Collectivité éditrice ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Editeur commercial Editeur : A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon Année de publication : 1785 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15502 Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, concernant la suppression des enseignes & étalages en saillie dans les villes & bourgs de la généralité. Du 10 décembre 1784 [texte imprimé] / Généralité Bureau des finances (Paris), Collectivité éditrice ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Editeur commercial . - A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon, 1785 . - 4 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15502

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 7 (3019)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, par laquelle, des sentences rendues en l’élection de Beauvais, concernant le triplement des octrois de la même ville, ont été déclarées nulles, avec défenses aux officiers de ladite élection, d'en rendre de semblables à l'avenir. Du 17 janvier 1781 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1781)

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Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, portant défenses aux propriétaires d'héritages situés aux abords des grands chemins, d'endommager les arbres plantés sur les grandes routes / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1773)

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Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, pour faire cesser les encombremens qui existent sur le chemin conduisant de Saint-Ouen au village d'Epinay & au port de la Briche. Du 6 juin 1780 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1780)

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Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, Qui défend de stipuler dans les contarts de vente & autres translatifs de propriété & jouissance des terreins sis hors les limites de la ville de Paris, la clause & conndition de les faire clore de murs & d'y faire élever des bâtimens. Du 1er février 1785 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1785)

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Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris, qui enjoint, tant pour la conservation du pont nouvellement construit en la ville de Mantes, que des parapets d'icelui, à tous mariniers ou autres, lors de l'arrivée des bateaux pour passer sous ledit pont, de faire couler leurs cordes sur le moulinet y posé pour cet usage, & de ne jamais les parer [...] Du 29 mai 1767 / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1771)

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Ordonnance du bureau des finances de la Généralité de Paris, qui ordonne que les particuliers, communes & paroisses, propriétaires riverains de la chaussée allant de la ville de Beaumont sur Oise en celle de Beauvais par Chambly, seront, chacun en droit foi, curer les fossés & dégorger les ponceaux pour l'écoulement des eaux, &c. / Généralité, Bureau des finances (Paris) (1745) 

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