| Titre : |
Arrest du Conseil d’État du Roi, Qui ordonne qu'il sera envoyé annuellement dans les provinces d'Isle de France, Picardie, Flandre, Normandie, Orléanois, Maine, Perche, Champagne & Bourgogne, cent boëtes [boites] de remèdes disposées à l'usage des enfans, pour être distribuées gratuitement aux nourrissons des pauvres habitans de Paris, élevés dans les campagnes. Du 25 avril 1777 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France)  , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur |
| Editeur : |
A Paris : chez P.G. Simon |
| Année de publication : |
1777 |
| Importance : |
3-[1 bl.] p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1767 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Population et Société:Hôpitaux, assurances maladies, sociétés de secours mutuel et philanthropique
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| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=7575 |
Arrest du Conseil d’État du Roi, Qui ordonne qu'il sera envoyé annuellement dans les provinces d'Isle de France, Picardie, Flandre, Normandie, Orléanois, Maine, Perche, Champagne & Bourgogne, cent boëtes [boites] de remèdes disposées à l'usage des enfans, pour être distribuées gratuitement aux nourrissons des pauvres habitans de Paris, élevés dans les campagnes. Du 25 avril 1777 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1777 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1767 Langues : Français ( fre) |
Affiner la recherche Interroger des sources externesArrest du Conseil d’État du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des aides le 16 avril 1777. Qui ordonnent qu'à compter de huitaine après la publication desdites lettres patentes, il sera payé, au profit de l'hôpital général, un droit de vingt livres par quintal sur toute la mélasse qui entrera dans la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris. Du 14 mars 1777 (1777)
Copie du contrat de constitution d'une rente au profit de l'hospice d'Angoulême (1742 (06-07))
