Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis / Charles Paul Vatin ; Payen (1795 (11-12))

Public ISBD Titre : Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Jean Graverant, Nom associé ; Marie-Louise Pelletier (17..-17..), Nom associé ; Louis Lecol (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1795 (11-12) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 30 cm Note générale : L'acte original est daté du 29 décembre 1768. La maison est "sise audit faubourg de St Martin de Senlis, où est l'enseigne du cocq faisant l'un des coins de la grande rue dudit faubourg et de la rue de Gouvieux à présent le Chemin de Luzarches, dit la rue de l'épée [...]" Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Services:Secteur tertiaire:Industrie hôtelière [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue du Faubourg Saint-Martin Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21532 Copie de l'acte de vente de l'hôtellerie du Cocq à Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Jean Graverant, Nom associé ; Marie-Louise Pelletier (17..-17..), Nom associé ; Louis Lecol (17..-17..), Nom associé . - 1795 (11-12) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 30 cm. L'acte original est daté du 29 décembre 1768. La maison est "sise audit faubourg de St Martin de Senlis, où est l'enseigne du cocq faisant l'un des coins de la grande rue dudit faubourg et de la rue de Gouvieux à présent le Chemin de Luzarches, dit la rue de l'épée [...]" Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Services:Secteur tertiaire:Industrie hôtelière [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue du Faubourg Saint-Martin Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21532

Est accompagné de

• Bien patrimonial à vendre à l'amiable, pour entrer de suite en jouissance, une pièce de bois taillis, située au terroir de Senlis, lieu dit Les Justices [...] ([s.d. (1817<>1828)])

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 46 (301 F)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 206

[Demi affiche en partie inférieure : vente de pièces de terre sur le terroir de Sacy-le-Grand, Cinqueux ou Rosoy] (an 3 (1794-1795))

Public ISBD Titre : [Demi affiche en partie inférieure : vente de pièces de terre sur le terroir de Sacy-le-Grand, Cinqueux ou Rosoy] : [affiche] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Payen (17..-18..), Nom associé ; Denis-Martin Tremblay (1752-1822), Imprimeur Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay Année de publication : an 3 (1794-1795) Importance : 1 f. Format : 28 x 43 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10518 [Demi affiche en partie inférieure : vente de pièces de terre sur le terroir de Sacy-le-Grand, Cinqueux ou Rosoy] : [affiche] [texte imprimé] / Payen (17..-18..), Nom associé ; Denis-Martin Tremblay (1752-1822), Imprimeur . - A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay, an 3 (1794-1795) . - 1 f. ; 28 x 43 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10518

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 315 (FF021)	Affiche	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		2 fiches de notes du Dr. Dautheuil

Jugement rendu par le Tribunal de Ire instance de l'arrondissement de Clermont, dépt de l'Oise [...] qui condamne en 3000 francs d'amende, et en chacun deux années d'emprisonnement, Pierre Bornet, et Jeanne Popier, sa femme, convaincus d'escroqueries commises relativement à la conscription. Du 15 juillet 1807 / Tribunal de première instance (Clermont de l'Oise) ([s.d. (1807)])

Public ISBD Titre : Jugement rendu par le Tribunal de Ire instance de l'arrondissement de Clermont, dépt de l'Oise [...] qui condamne en 3000 francs d'amende, et en chacun deux années d'emprisonnement, Pierre Bornet, et Jeanne Popier, sa femme, convaincus d'escroqueries commises relativement à la conscription. Du 15 juillet 1807 : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Clermont de l'Oise), Auteur ; Payen (17..-18..), Signataire ; L.A. Danicourt (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Clermont-Oise : de l'imprimerie de L.A. Danicourt Année de publication : [s.d. (1807)] Importance : 1 f. Format : 52 x 42 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en Beauvaisis Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10958 Jugement rendu par le Tribunal de Ire instance de l'arrondissement de Clermont, dépt de l'Oise [...] qui condamne en 3000 francs d'amende, et en chacun deux années d'emprisonnement, Pierre Bornet, et Jeanne Popier, sa femme, convaincus d'escroqueries commises relativement à la conscription. Du 15 juillet 1807 : [placard] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Clermont de l'Oise), Auteur ; Payen (17..-18..), Signataire ; L.A. Danicourt (17..-18..), Imprimeur . - A Clermont-Oise : de l'imprimerie de L.A. Danicourt, [s.d. (1807)] . - 1 f. ; 52 x 42 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en Beauvaisis Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10958

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Affiches, Cartes et Plans	MACPA 183 Tiroir 2 Gauche	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Minute de l'adjudication d'une pièce de terre à Senlis par M. et Mde Boismare à M. Meunier / Charles Paul Vatin ; Payen ; Auguste Robert Guibourg (1811 (07-30))

Public ISBD Titre : Minute de l'adjudication d'une pièce de terre à Senlis par M. et Mde Boismare à M. Meunier Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Jean-Baptiste Victor Boismare (17..-18..), Nom associé ; Marie-Françoise Victoire, épouse Boismare (17..-18..), Nom associé ; Pierre Victor Meunier (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1811 (07-30) Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession James (Louis Achille) (19e siècle) Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 30 cm Note générale : La pièce de terre est située au dessus du bosquet de Chamant, traversée par la sente de Bonsecours. La pièce est affermée avec d'autres biens à Charles Daniel Leblanc, négociant à Senlis. Cachet à sec de Maitre Guibourg Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21533 Minute de l'adjudication d'une pièce de terre à Senlis par M. et Mde Boismare à M. Meunier [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Payen (17..-18..), Signataire ; Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Jean-Baptiste Victor Boismare (17..-18..), Nom associé ; Marie-Françoise Victoire, épouse Boismare (17..-18..), Nom associé ; Pierre Victor Meunier (17..-18..), Nom associé . - 1811 (07-30) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 30 cm. Oeuvre : Dossier de la succession James (Louis Achille) (19e siècle) La pièce de terre est située au dessus du bosquet de Chamant, traversée par la sente de Bonsecours. La pièce est affermée avec d'autres biens à Charles Daniel Leblanc, négociant à Senlis. Cachet à sec de Maitre Guibourg Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21533

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 46 (301 G)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 206

[A vendre] maison, jardin et terres patrimoniaux, situés à Estrés-Saint-Denis, à trois lieues de Pont-Sainte-Maxence [...] Le vingt-quatre floréal, an neuf de la République Française, [...] par-devant le cit. Payen, notaire public à Senlis [...] 1°. D'une maison servant d'auberge, située audit Estrés, sur la grande route, [...] 2°. Quinze ares 31 centiares (un mancault) de terre, lieudit la Croix blanche, [...] 3°. Quinze ares 31 centiares (un autre mancault) de terre, lieudit la Maladerie, [..] 4°. Et d'un jardin lieudit la grande rue [...] / Payen (1801)

Public ISBD Titre : [A vendre] maison, jardin et terres patrimoniaux, situés à Estrés-Saint-Denis, à trois lieues de Pont-Sainte-Maxence [...] Le vingt-quatre floréal, an neuf de la République Française, [...] par-devant le cit. Payen, notaire public à Senlis [...] 1°. D'une maison servant d'auberge, située audit Estrés, sur la grande route, [...] 2°. Quinze ares 31 centiares (un mancault) de terre, lieudit la Croix blanche, [...] 3°. Quinze ares 31 centiares (un autre mancault) de terre, lieudit la Maladerie, [..] 4°. Et d'un jardin lieudit la grande rue [...] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Payen (17..-18..), Nom associé ; Victor Tremblay (1780-1857), Imprimeur Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay Année de publication : 1801 Importance : 1 f. Format : 30 x 42 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9474 [A vendre] maison, jardin et terres patrimoniaux, situés à Estrés-Saint-Denis, à trois lieues de Pont-Sainte-Maxence [...] Le vingt-quatre floréal, an neuf de la République Française, [...] par-devant le cit. Payen, notaire public à Senlis [...] 1°. D'une maison servant d'auberge, située audit Estrés, sur la grande route, [...] 2°. Quinze ares 31 centiares (un mancault) de terre, lieudit la Croix blanche, [...] 3°. Quinze ares 31 centiares (un autre mancault) de terre, lieudit la Maladerie, [..] 4°. Et d'un jardin lieudit la grande rue [...] : [placard] [texte imprimé] / Payen (17..-18..), Nom associé ; Victor Tremblay (1780-1857), Imprimeur . - A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay, 1801 . - 1 f. ; 30 x 42 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9474

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 48 (315)	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 207	Partie inférieure de l'affiche dont l'adresse typogr. est également en partie manquante. Servait de chemise pour un inventaire après décès		Don Gazeau

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