Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme / François de Saint-Leu (1697 (05-12))

Public ISBD Titre : Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Menoel (16..-16..), Nom associé ; Robert Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Nicole Gallé (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé Année de publication : 1697 (05-12) Importance : 2 expl., parchemin manuscrit (2 ff.), papier manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm, 33 cm Note générale : Cachet de cire rouge sous papier du Bailliage de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23091 Contrat d'acquisition par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, d'une maison et ses dépendances et de pièces de terre sis à Ognon sur la grande rue, fait par Maximilien Titon aux dépends d'André Feuillete, Jeanne Menoel sa femme, Robert Feuillette, Nicole Gallé sa femme [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Menoel (16..-16..), Nom associé ; Robert Feuillette (16..-16..), Nom associé ; Nicole Gallé (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé . - 1697 (05-12) . - 2 expl., parchemin manuscrit (2 ff.), papier manuscrit (2 ff.) ; 29 cm, 33 cm. Cachet de cire rouge sous papier du Bailliage de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23091

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version parchemin
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version papier

L'armorial de Senlis du chanoine Afforty (XVIIIe s.) / Charles François Afforty (2002)

Public ISBD Est une reproduction de Armoirial [armorial] contenant les armes des principales maisons et notables familles de la ville et châtellenie de Senlis [...] / Charles François Afforty ([s.d. (1755<>1770)]) Titre : L'armorial de Senlis du chanoine Afforty (XVIIIe s.) Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles François Afforty (1706-1786), Auteur ; Jean-Baptiste Auzel, Éditeur scientifique ; William Hannagan, Auteur de la postface, du colophon, etc. Editeur : Beauvais : Archives Départementales de l'Oise Année de publication : 2002 Importance : 1 vol. (149 p.) Illustrations : armoiries Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86060-018-7 Prix : 27, 50 EUR Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Héraldique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15566 Est une reproduction de Armoirial [armorial] contenant les armes des principales maisons et notables familles de la ville et châtellenie de Senlis [...] / Charles François Afforty ([s.d. (1755<>1770)]) L'armorial de Senlis du chanoine Afforty (XVIIIe s.) [texte imprimé] / Charles François Afforty (1706-1786), Auteur ; Jean-Baptiste Auzel, Éditeur scientifique ; William Hannagan, Auteur de la postface, du colophon, etc. . - Beauvais : Archives Départementales de l'Oise, 2002 . - 1 vol. (149 p.) : armoiries ; 30 cm. ISBN : 978-2-86060-018-7 : 27, 50 EUR Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Héraldique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15566

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	3397	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrest de la Cour du Parlement, servant de réglement dans la Coûtume de Senlis, qui juge que l'un des conjoints, [...], ne peut donner aux enfants de l'autre conjoint nez d'un précédent mariage [...] Rendu en faveur de Me Alexandre Lesas de Rochermine, avocat en Parlement. Du 15 février 1729 / Parlement (Paris, France) (1729)

Public ISBD Titre : Arrest de la Cour du Parlement, servant de réglement dans la Coûtume de Senlis, qui juge que l'un des conjoints, [...], ne peut donner aux enfants de l'autre conjoint nez d'un précédent mariage [...] Rendu en faveur de Me Alexandre Lesas de Rochermine, avocat en Parlement. Du 15 février 1729 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Pierre Simon (169?-1741), Imprimeur ; Alexandre Le Sas de Rochermine (17..-17..), Nom associé ; François Busse (18e siècle), Nom associé ; Catherine Cosme (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Valantain (18e siècle), Nom associé ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Auvray (18e siècle), Signataire Editeur : A Paris : chez Pierre Simon Année de publication : 1729 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1731 Arrest de la Cour du Parlement, servant de réglement dans la Coûtume de Senlis, qui juge que l'un des conjoints, [...], ne peut donner aux enfants de l'autre conjoint nez d'un précédent mariage [...] Rendu en faveur de Me Alexandre Lesas de Rochermine, avocat en Parlement. Du 15 février 1729 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Pierre Simon (169?-1741), Imprimeur ; Alexandre Le Sas de Rochermine (17..-17..), Nom associé ; François Busse (18e siècle), Nom associé ; Catherine Cosme (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Valantain (18e siècle), Nom associé ; Leroy (18e siècle), Signataire ; Auvray (18e siècle), Signataire . - A Paris : chez Pierre Simon, 1729 . - 4 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1731

Est accompagné de

• Arrest de règlement du 15 février 1729 entre Mr Alexandre Le Sas de Rochermine, avocat au Parlement, appellant et demandeur. Nicolas Valentin et Catherine Cosme intimés; Et encore Joseph Busse intimé et deffendeur qui juge que les enfans de la personne prohibée sont censez compris dans la prohibition [...] (1729)
• Mémoire pour Me Alexandre Le Sas de Rochermine, [...] seul & unique héritier de François Busse son oncle, [...] Appellant & demandeur. Contre Nicolas Valantain et Catherine Cosme sa femme, Intimez. Et contre Joseph Busse, Intimé & deffendeur ([s.d. (ca 1729)])

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 1 (2879)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt
Archives	Archives A4 Bt 81 (2913)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

L'assemblée du département de Senlis (1787-1790) / Jacques Mermet in Bulletin de la Société Historique de Compiègne, Tome vingt-cinquième ([01/01/1960])

Public ISBD [article]  inBulletin de la Société Historique de Compiègne > Tome vingt-cinquième [01/01/1960] . - pp. 110-122 Titre : L'assemblée du département de Senlis (1787-1790) : le Tiers Etat Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jacques Mermet (1876-1953), Auteur Année de publication : 1960 Article en page(s) : pp. 110-122 Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:E... (Eglise à Ex-Voto):Etats généraux (France):Etats généraux (France ; 1789) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1774-1789 : règne de Louis XVI Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15706 [article] L'assemblée du département de Senlis (1787-1790) : le Tiers Etat [texte imprimé] / Jacques Mermet (1876-1953), Auteur . - 1960 . - pp. 110-122. Langues : Français (fre) in Bulletin de la Société Historique de Compiègne > Tome vingt-cinquième [01/01/1960] . - pp. 110-122 Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:E... (Eglise à Ex-Voto):Etats généraux (France):Etats généraux (France ; 1789) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1774-1789 : règne de Louis XVI Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15706

Les Attournés, représentants des communautés d'habitants dans le bailliage de Senlis (XIVe-XVe siècles) / Louis Carolus-Barré in Comptes rendus et mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Senlis, (1986-1987-1988-1989)

Public ISBD [article]  inComptes rendus et mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Senlis > (1986-1987-1988-1989) . - pp. 35-38 Titre : Les Attournés, représentants des communautés d'habitants dans le bailliage de Senlis (XIVe-XVe siècles) Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis Carolus-Barré (1910-1993), Auteur Année de publication : 1991 Article en page(s) : pp. 35-38 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Parlement et parlementaire [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire médiévale:Les Capétiens [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Mémoires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13955 [article] Les Attournés, représentants des communautés d'habitants dans le bailliage de Senlis (XIVe-XVe siècles) [texte imprimé] / Louis Carolus-Barré (1910-1993), Auteur . - 1991 . - pp. 35-38. Langues : Français (fre) in Comptes rendus et mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Senlis > (1986-1987-1988-1989) . - pp. 35-38 Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Parlement et parlementaire [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire médiévale:Les Capétiens [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Mémoires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13955

Du bailliage de Senlis & Duché de Valois ([s.d. (18e siècle ?)])

Permalink

Baillis / Amédée Margry in Comptes rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, Tome VII (1881)  

Permalink

Les Baillis de Senlis (suite) / Amédée Margry in Comptes rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, 4e série - Tome IX (1906)  

Permalink

Les Baillis de Senlis (suite) / Amédée Margry in Comptes rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, 5e série - Tome I (1908)  

Permalink

Les Baillis de Senlis (suite) / Amédée Margry (1906)

Permalink

Les baillis de Senlis (suite et fin) / Amédée Margry in Comptes rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, 5e série - Tome II (1909-1910)  

Permalink

Les Baillis de Senlis / Amédée Margry (1910)

Permalink

Bois à vendre [...] le lundi 15 janvier 1776, [...] en l'étude & pardevant Me Raymbault, notaire à Senlis, [...] De dix-huit arpens & demi cinq verges de taillis ou environ, en quatre pièces, sises au terroir de Mont-Lognon [...] / notaire à Senlis Raymbault (1775)

Permalink

Cahier du clergé du bailliage de S.... [Senlis] (1789)

Permalink

Cahier contenant plusieurs pièces en rapport avec le bailliage de Senlis et l'évêché, comté de Beauvais / Charles VI, roi de France ; Henri II, roi de France ; Henri IV, roi de France

Permalink

---

1 2 3 4 5 (1 - 15 / 61) Par page : 25 50 Tout afficher