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Ordonnance du Roi, concernant les ingénieurs-géographes. Du 26 février 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (370 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Ordonnance du Roi,concernant les messageries. Du 12 août 1775 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
Titre : Ordonnance du Roi,concernant les messageries. Du 12 août 1775 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis Le Peletier de Mortefontaine (1730-1799) , Signataire ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes (1721-1794), Signataire ; Ponce Courtois (1720-181?) , Imprimeur Editeur : A Soissons : de l'imprimerie de P. Courtois Année de publication : 1775 Importance : 1 f. Format : 53 x 41,5 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2208 Ordonnance du Roi,concernant les messageries. Du 12 août 1775 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis Le Peletier de Mortefontaine (1730-1799) , Signataire ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes (1721-1794), Signataire ; Ponce Courtois (1720-181?) , Imprimeur . - A Soissons : de l'imprimerie de P. Courtois, 1775 . - 1 f. ; 53 x 41,5 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2208 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans Archives A0 Bt 1 (2896 B) Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Senlis 2896-B Documents numériques
Ordonnance du Roi,concernant les messageries. Du 12 août 1775URL Ordonnance du roi, concernant les règles qui seront observées pour les grâces militaires, avancement & grades qui seront accordés à l'avenir aux officiers des troupes & des états-majors employés au Département des colonies. Du 13 décembre 1779 / Louis XVI, roi de France (1779)
Titre : Ordonnance du roi, concernant les règles qui seront observées pour les grâces militaires, avancement & grades qui seront accordés à l'avenir aux officiers des troupes & des états-majors employés au Département des colonies. Du 13 décembre 1779 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801) , Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1779 Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 21 décembre 1779 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Economie des ColoniesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625984f Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8345 Ordonnance du roi, concernant les règles qui seront observées pour les grâces militaires, avancement & grades qui seront accordés à l'avenir aux officiers des troupes & des états-majors employés au Département des colonies. Du 13 décembre 1779 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801) , Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1779 . - 11-[1 bl.] p. ; 4°.
Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 21 décembre 1779
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Economie des ColoniesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625984f Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8345 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 79 (425 O) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtLe bandeau de la première page a été découpé entrainant la disparition du haut de la page 2 Fonds Caix de St Aymour Ordonnance du Roi, en faveur des maîtres de postes aux chevaux, & de la ferme des messageries, contre les entreprises des loueurs de chevaux. Du 26 août 1779 / Louis XVI, roi de France (1779)
Titre : Ordonnance du Roi, en faveur des maîtres de postes aux chevaux, & de la ferme des messageries, contre les entreprises des loueurs de chevaux. Du 26 août 1779 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1779 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, PostesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8619127m Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6409 Ordonnance du Roi, en faveur des maîtres de postes aux chevaux, & de la ferme des messageries, contre les entreprises des loueurs de chevaux. Du 26 août 1779 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1779 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, PostesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8619127m Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6409 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 60 (289 D) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Ordonnance du Roi, portant amnistie en faveur des officiers-mariniers & matelots, déserteurs. Du 24 juillet 1780 / Louis XVI, roi de France (1780)
Titre : Ordonnance du Roi, portant amnistie en faveur des officiers-mariniers & matelots, déserteurs. Du 24 juillet 1780 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801) , Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1780 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 25 juillet 1780.
Gravure sur bois : bandeau, lettrineLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:MarineEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625998g Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7066 Ordonnance du Roi, portant amnistie en faveur des officiers-mariniers & matelots, déserteurs. Du 24 juillet 1780 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801) , Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1780 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 25 juillet 1780.
Gravure sur bois : bandeau, lettrine
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:MarineEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625998g Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7066 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (371 E) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Ordonnance du Roi, portant amnistie générale en faveur des soldats, qui ont déserté des troupes de Sa Majesté employées au service de la marine & des colonies : et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs. Du treize janvier 1776 / Louis XVI, roi de France (1776)
PermalinkOrdonnance du Roi, portant règlement sur la composition, la police & le service de la compagnie du Prévôt de l'Hôtel & Grand Prévôt de France. Du 15 mars 1778 / Louis XVI, roi de France (1778)
PermalinkOrdonnance du Roi, Portant règlement sur le service dans les ville & port de Toulon. Du 10 juillet 1784 / Louis XVI, roi de France (1784)
PermalinkOrdonnance du Roi, pour donner le rang de lieutenant-colonel aux cinquante plus anciens lieutenans de vaisseau. Du 10 mai 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)
PermalinkOrdonnance du Roi, Pour donner au Régiment d'infanterie de Nivernois, le nom du maréchal de Turenne. Du 22 octobre 1778 / Louis XVI, roi de France (1778)
PermalinkOrdonnance du Roi, pour établir une école d'éducation militaire, en faveur de cent enfans de soldats invalides. Du 10 août 1786 / Louis XVI, roi de France (1786)
PermalinkOrdonnance du roi, Pour l'établissement d'une compagnie de cadets-gentilshommes à l'isle de Ré, pour le département des colonies. Du 13 décembre 1779 / Louis XVI, roi de France (1779)
PermalinkOrdonnance du Roi, pour mettre le Régiment d'infanterie de Ponthieu, sous le nom d'Austrasie. Du 31 mai 1776 / Louis XVI, roi de France (1776)
PermalinkOrdonnance du Roi, Pour mettre le régiment d'infanterie de Savoie-Carignan, sous le nom du duc d'Angoulême. Du 20 novembre 1785 / Louis XVI, roi de France (1786)
PermalinkOrdonnance du roi, pour régler le traitement des troupes destinées à une expédition particulière. Du 20 mars 1780 / Louis XVI, roi de France (1780)
PermalinkOrdonnance du Roi, Qui enjoint à tous fermiers, laboureurs & cultivateurs, de retirer le soir, après le travail, les coutres de leurs charrues, & de les enfermer chez eux. Du 22 mars 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)
PermalinkProclamation du Roi, Concernant les rentes du clergé. Du 17 décembre 1790 / Louis XVI, roi de France (1791)
PermalinkProclamation du Roi. Donnée à Paris, le 7 août 1792, l'an 4e de la liberté / Louis XVI, roi de France (1792)
PermalinkProclamation du Roi, pour autoriser le maire de Paris & les officiers municipaux à faire procéder en leur présence au tirage de remboursement de l'emprunt de 80 millions décrété par l'Assemblée nationale, le 27 août 1789. Du 19 décembre 1790 / Louis XVI, roi de France (1791)
PermalinkProclamation du Roi pour l'exécution des lettres patentes & proclamation des 3 février, 11 avril & 30 mai 1790, sur les décrets de l'Assemblée Nationale des 30 janvier, 22 mars & 25 mai de la même année, concernant la confection des rôles, la forme du versement & l'accélération du recouvrement des impositions de 1790, & années antérieures / Louis XVI, roi de France (1790)
PermalinkProclamation du Roi, pour le rétablissement de la tranquillitée & du bon ordre. Du 28 mai 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
PermalinkProclamation du roi, qui ordonne l'éxécution des loix précédemment rendues en faveur de la libre circulation et de la vente des grains et subsistances dans l'intérieur du royaume. Du 27 novembre 1791 / Louis XVI, roi de France (1791)
PermalinkProclamation du Roi sur les dangers de la patrie. Du 20 juillet 1792, l'an 4e de la liberté / Louis XVI, roi de France (1792)
PermalinkProclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 octobre 1790, pour la nomination de commissaires qui surveilleront la fabrication des formes du papier & des 800 millions d'assignats nouveaux, décrétés le 29 septembre dernier. Du 19 octobre 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
PermalinkProclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les démarches qui ont été faites à Ruel & à Courbevoye, vers le corps des Gardes-Suisses / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1790)
PermalinkProclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
PermalinkProclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
PermalinkProclamation du Roi, sur un décret concernant le passage des troupes étrangères sur le territoire de France ; & contenant diverses dispositions relatives à la police des frontières, aux demandes d'armes faites par les municipalités, à la fabrication de ces armes & à leur distribution. Du 1er août 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
PermalinkProclamation du Roi, sur les décrets de l'Assemblée Nationale, pour la constitution civile du clergé, & la fixation de son traitement. Du 24 août 1790 (suivie du) Décret de l'Assemblée Nationale, du 12 juillet 1790, sur la constitution civile du clergé / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1790)
PermalinkProclamation du Roi, sur une instruction de l'Assemblée nationale, concernant les fonctions des assemblées administratives. Du 20 août 1790 / Louis XVI, roi de France ([s.d. (1790)])
PermalinkRèglement concernant les troupes provinciales. Du Ier mars 1778 / France (1778)
PermalinkRèglement fait par le Roi, sur la formation & la composition des assemblées qui auront lieu dans la généralité d'Amiens, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 8 juillet 1787 / Louis XVI, roi de France (1787)
PermalinkRèglement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la province de l'Isle-de-France, en vertu de l'édit portant création des Assemblées provinciales. Du 8 juillet 1787 / Louis XVI, roi de France (1787)
PermalinkRèglement fait par le Roi, sur la formation & la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du Soissonnois, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 5 juillet 1787 / Louis XVI, roi de France (1787)
PermalinkRèglement pour l'administration intérieure de la Maison du Roi, dite Chambre aux deniers. Du 17 août 1780 / Louis XVI, roi de France (1780)
PermalinkRelief d'adresse et de surannation sur lettres patentes portant réunion de deux offices de notaires à la communauté des notaires de Senlis donné à Versailles le 4 décembre 1776 / Louis XVI, roi de France (1776 (12-04))
PermalinkRéponse du roi au discours que lui a adressé M. de La Fayette, au nom & à la tête des députations de toutes les gardes nationales du royaume, le 13 juillet 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
PermalinkSéance tenue par le Roi aux Etats-généraux, le 23 juin 1789 / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1789)
PermalinkTarif des droits de travers accordés par Sa Majesté à la commune de Gisors, pour l'entretien des pont & chaussée de laditte ville [...] / Commune de Gisors (Eure) (1790)
PermalinkTraité d'alliance entre le Roi et les Provinces-Unies. Signé à Fontainebleau le 10 novembre 1785 / Louis XVI, roi de France (1786)
PermalinkTraité de paix entre l'Empereur et les Provinces-Unies. Signé à Fontainebleau le 8 novembre 1785 (1786)
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