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Affiner la recherche Interroger des sources externesArrest du Conseil d'Etat du Roi, portant règlement sur les dépenses du curage du port & de l'entretien des quais de la ville de Marseille. dU 27 mai 1776 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1776)
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Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 79 (422 E) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les dettes des habitans de l'Isle de la Grenade. Du 12 décembre 1779 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1780)
Titre : Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les dettes des habitans de l'Isle de la Grenade. Du 12 décembre 1779 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
, Signataire ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801)
, Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792)
, Imprimeur
Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1780 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Economie des Colonies
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8344 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant les dettes des habitans de l'Isle de la Grenade. Du 12 décembre 1779 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France), Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
, Signataire ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801)
, Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792)
, Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1780 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Economie des Colonies
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8344 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 79 (425 N) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtLe bandeau de la première page a été découpé entrainant la disparition du haut de la page 2 Fonds Caix de St Aymour Arrêt du Conseil d’État du Roi, portant défense à tous capitaines de corsaires de rançonner en mer les bâtiments ennemis. Du 11 octobre 1780 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1780)
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Titre : Arrêt du Conseil d’État du Roi, portant défense à tous capitaines de corsaires de rançonner en mer les bâtiments ennemis. Du 11 octobre 1780 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
, Signataire ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801)
, Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793)
, Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792)
, Imprimeur
Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1780 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 12 octobre 1780.
Gravure sur bois : bandeau, lettrineLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8626000z Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7058 Arrêt du Conseil d’État du Roi, portant défense à tous capitaines de corsaires de rançonner en mer les bâtiments ennemis. Du 11 octobre 1780 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France), Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
, Signataire ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801)
, Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793)
, Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792)
, Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1780 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 12 octobre 1780.
Gravure sur bois : bandeau, lettrine
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8626000z Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7058 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (371 F) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe les règles, les époques & la forme de la distribution de la justice en l'île de la Grenade & dépendances. Du 12 décembre 1779 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1780)
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Titre : Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe les règles, les époques & la forme de la distribution de la justice en l'île de la Grenade & dépendances. Du 12 décembre 1779 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
, Signataire ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801)
, Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792)
, Imprimeur
Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1780 Importance : 6 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Lois des coloniesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86259816 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8343 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe les règles, les époques & la forme de la distribution de la justice en l'île de la Grenade & dépendances. Du 12 décembre 1779 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France), Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793)
, Signataire ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801)
, Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792)
, Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1780 . - 6 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Lois des coloniesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86259816 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8343 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 79 (425 M) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtLe bandeau de la première page a été découpé entrainant la disparition du haut de la page 2 Fonds Caix de St Aymour Déclaration du Roi, Pour la police des noirs. Donnée à Versailles le 9 août 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)
Titre : Déclaration du Roi, Pour la police des noirs. Donnée à Versailles le 9 août 1777 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801)
, Signataire ; Ysabeau (18e siècle), Signataire
Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1777 Importance : 8 p.[ie 6 p.] Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit de la nature et des gens:Traités et autres pièces sur les races - Traite des noirsIndex. décimale : 326 Esclavage et émancipation des esclaves Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8342 Déclaration du Roi, Pour la police des noirs. Donnée à Versailles le 9 août 1777 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793), Auteur ; Antoine Raymond Juan Gualbert Gabriel de Sartine (1729-1801)
, Signataire ; Ysabeau (18e siècle), Signataire . - [S.l.] : [s.n.], 1777 . - 8 p.[ie 6 p.] ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit de la nature et des gens:Traités et autres pièces sur les races - Traite des noirsIndex. décimale : 326 Esclavage et émancipation des esclaves Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8342 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 79 (425 K) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtLe bandeau de la première page a été découpé entrainant la disparition du haut de la page 2 Fonds Caix de St Aymour Déclaration du Roi, Qui permet l'entrée & l'entrepôt, dans les différens ports du Royaume, des taffias venant des colonies françoises de l'Amérique. Donnée à Versailles le 6 mars 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)
PermalinkLettre adressée par le frère Augustin de Paris procureur général des missions des Capucins à monseigneur de Sartine, conseiller ministre d'estat au département de la marine ([s.d. (1774 <> 1780)])
PermalinkOrdonnance du roi, concernant les règles qui seront observées pour les grâces militaires, avancement & grades qui seront accordés à l'avenir aux officiers des troupes & des états-majors employés au Département des colonies. Du 13 décembre 1779 / Louis XVI, roi de France (1779)
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PermalinkOrdonnance du Roi, portant amnistie en faveur des officiers-mariniers & matelots, déserteurs. Du 24 juillet 1780 / Louis XVI, roi de France (1780)
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PermalinkOrdonnance du Roi, pour donner le rang de lieutenant-colonel aux cinquante plus anciens lieutenans de vaisseau. Du 10 mai 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)
PermalinkOrdonnance du roi, Pour l'établissement d'une compagnie de cadets-gentilshommes à l'isle de Ré, pour le département des colonies. Du 13 décembre 1779 / Louis XVI, roi de France (1779)
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