Titres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon (1649-1795)

Public ISBD Titre : Titres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Eustache Charles Martin Chefdeville (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Catherine Lemoine (17..-18..), Nom associé ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Signataire ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Signataire ; Jean-François de Breda de Trossy (17..-17..), Nom associé ; Blanche Charlotte Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Signataire ; Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire Année de publication : 1649-1795 Importance : Parchemin et papier manuscrit, 6 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23034 Titres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Eustache Charles Martin Chefdeville (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Catherine Lemoine (17..-18..), Nom associé ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Signataire ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Signataire ; Jean-François de Breda de Trossy (17..-17..), Nom associé ; Blanche Charlotte Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Signataire ; Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire . - 1649-1795 . - Parchemin et papier manuscrit, 6 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23034

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Sentence de la Chambre du conseil sous la présidence du duc de Saint-Simon, au profit de Jean-Baptiste Oliz "le jeune" contre Jean-Baptiste Oliz "l'ainé", Jean-Baptiste Solin, Pierre et Jean-François Haquin, tous laboureur demeurant à Oissery, Juilly, Bregy [ou environs] / Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1747 (08-05))

Public ISBD Titre : Sentence de la Chambre du conseil sous la présidence du duc de Saint-Simon, au profit de Jean-Baptiste Oliz "le jeune" contre Jean-Baptiste Oliz "l'ainé", Jean-Baptiste Solin, Pierre et Jean-François Haquin, tous laboureur demeurant à Oissery, Juilly, Bregy [ou environs] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Jean-Baptiste solin (17..-17..), Nom associé ; Famille Haquin (17..-17..), Nom associé ; Famille Oliz (17..-17..), Nom associé ; Michel Dominique de Junquières (17..-17..), Nom associé ; Bruslé, Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1747 (08-05) Importance : Parchemin manuscrit (30 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22752 Sentence de la Chambre du conseil sous la présidence du duc de Saint-Simon, au profit de Jean-Baptiste Oliz "le jeune" contre Jean-Baptiste Oliz "l'ainé", Jean-Baptiste Solin, Pierre et Jean-François Haquin, tous laboureur demeurant à Oissery, Juilly, Bregy [ou environs] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Jean-Baptiste solin (17..-17..), Nom associé ; Famille Haquin (17..-17..), Nom associé ; Famille Oliz (17..-17..), Nom associé ; Michel Dominique de Junquières (17..-17..), Nom associé ; Bruslé, Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1747 (08-05) . - Parchemin manuscrit (30 ff.) ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22752

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (775)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

Vente d'une rente annuelle et perpétuelle

Public ISBD Titre : Vente d'une rente annuelle et perpétuelle Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; Hervé Boulon (17..-17..), Nom associé ; Marie Margueritte Chaton (17..-17..), Nom associé ; Chaton de Boileau (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Lemoine (16..-17..), Nom associé ; Jeanne Lemoine (17..-17..), Nom associé ; Louis Seguin (17..-17..), Nom associé Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Note générale : Par devant Claude-Antoine Raymbault et Dominique Gilbert de Saint-Leu, notaires royaux, par Hervé Boulon et Marie Margueritte Chaton, sa femme demeurant à Paris et logés à Senlis en la maison du sieur Chaton de Boileau, laquelle dame Chaton est héritière de Nicolas Lemoine, ancien président du grenier à sel de Senlis au profit de Jeanne Lemoine épouse de Louis Seguin, greffier de la maitrise des eaux et forêts de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22416 Vente d'une rente annuelle et perpétuelle [texte manuscrit ou tapuscrit] / Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; Hervé Boulon (17..-17..), Nom associé ; Marie Margueritte Chaton (17..-17..), Nom associé ; Chaton de Boileau (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Lemoine (16..-17..), Nom associé ; Jeanne Lemoine (17..-17..), Nom associé ; Louis Seguin (17..-17..), Nom associé . - [s.d.] . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Par devant Claude-Antoine Raymbault et Dominique Gilbert de Saint-Leu, notaires royaux, par Hervé Boulon et Marie Margueritte Chaton, sa femme demeurant à Paris et logés à Senlis en la maison du sieur Chaton de Boileau, laquelle dame Chaton est héritière de Nicolas Lemoine, ancien président du grenier à sel de Senlis au profit de Jeanne Lemoine épouse de Louis Seguin, greffier de la maitrise des eaux et forêts de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22416

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 83 (708)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 242-243

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