Titres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon (1649-1795)

Public ISBD Titre : Titres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Eustache Charles Martin Chefdeville (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Catherine Lemoine (17..-18..), Nom associé ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Signataire ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Signataire ; Jean-François de Breda de Trossy (17..-17..), Nom associé ; Blanche Charlotte Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Signataire ; Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire Année de publication : 1649-1795 Importance : Parchemin et papier manuscrit, 6 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23034 Titres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Eustache Charles Martin Chefdeville (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Catherine Lemoine (17..-18..), Nom associé ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé ; Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Signataire ; Jean-François Lefevre (17..-17..), Signataire ; Jean-François de Breda de Trossy (17..-17..), Nom associé ; Blanche Charlotte Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Signataire ; Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire . - 1649-1795 . - Parchemin et papier manuscrit, 6 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23034

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fa)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Acte de vente passé sous l'autorité de Louis, duc de Saint-Simon, par devant Claude Antoine Raymbault et Jacques Rieul Lequoy, notaires royaux exerçants à Senlis, par Jean Flament, compagnon maçon demeurant à Senlis , vendeur à Antoine De Laville, meunier du moulin Saint-Rieul sis à Villevert faubourg de Senlis, pour le cinquième d'une maison presque en ruine située audit faubourg / Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1733 (02-04))

Public ISBD Titre : Acte de vente passé sous l'autorité de Louis, duc de Saint-Simon, par devant Claude Antoine Raymbault et Jacques Rieul Lequoy, notaires royaux exerçants à Senlis, par Jean Flament, compagnon maçon demeurant à Senlis , vendeur à Antoine De Laville, meunier du moulin Saint-Rieul sis à Villevert faubourg de Senlis, pour le cinquième d'une maison presque en ruine située audit faubourg Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Auteur ; Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Jacques Rieul Lequoy (16..-17..), Nom associé ; Jean Flament (16..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1733 (02-04) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) Note de contenu : "près de la fontaine de Saint-Rieul ou pend pour enseigne l'image Saint-Rieul" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22938 Acte de vente passé sous l'autorité de Louis, duc de Saint-Simon, par devant Claude Antoine Raymbault et Jacques Rieul Lequoy, notaires royaux exerçants à Senlis, par Jean Flament, compagnon maçon demeurant à Senlis , vendeur à Antoine De Laville, meunier du moulin Saint-Rieul sis à Villevert faubourg de Senlis, pour le cinquième d'une maison presque en ruine située audit faubourg [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis de Rouvroy (duc de) Saint-Simon (1675-1755) , Auteur ; Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Jacques Rieul Lequoy (16..-17..), Nom associé ; Jean Flament (16..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé . - 1733 (02-04) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Moulins [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) Note de contenu : "près de la fontaine de Saint-Rieul ou pend pour enseigne l'image Saint-Rieul" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22938

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (767 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne / Claude Antoine Raymbault (1740 (04-27) et 1743 (10-23))

Public ISBD Titre : Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Antoine Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jacques Flamant (17..-17..), Nom associé ; Hélène Flamant (17..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé ; François Lefébure (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Flamant (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1740 (04-27) et 1743 (10-23) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Note de contenu : "une maison où pend pour enseigne l'image de Saint Rieul" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22939 Minutes de 2 actes de vente d'une maison sise à Villevert passés devant Claude Antoine Raymbault et Jean-Louis Bacoüel, notaires royaux, en présence de Jacques Flamant et Hélène Flamant, sa femme, au profit de Antoine de La Ville [pour le premier acte] ; et devant les mêmes notaires, en présence de François Lefebure et Marie Anne Flamant, sa femme au profit de la même personne [texte manuscrit ou tapuscrit] / Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Signataire ; Antoine Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jacques Flamant (17..-17..), Nom associé ; Hélène Flamant (17..-17..), Nom associé ; Antoine de La Ville (16..-17..), Nom associé ; François Lefébure (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Flamant (17..-17..), Nom associé . - 1740 (04-27) et 1743 (10-23) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Note de contenu : "une maison où pend pour enseigne l'image de Saint Rieul" Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22939

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (767 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

Vente d'une rente annuelle et perpétuelle

Public ISBD Titre : Vente d'une rente annuelle et perpétuelle Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; Hervé Boulon (17..-17..), Nom associé ; Marie Margueritte Chaton (17..-17..), Nom associé ; Chaton de Boileau (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Lemoine (16..-17..), Nom associé ; Jeanne Lemoine (17..-17..), Nom associé ; Louis Seguin (17..-17..), Nom associé Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Note générale : Par devant Claude-Antoine Raymbault et Dominique Gilbert de Saint-Leu, notaires royaux, par Hervé Boulon et Marie Margueritte Chaton, sa femme demeurant à Paris et logés à Senlis en la maison du sieur Chaton de Boileau, laquelle dame Chaton est héritière de Nicolas Lemoine, ancien président du grenier à sel de Senlis au profit de Jeanne Lemoine épouse de Louis Seguin, greffier de la maitrise des eaux et forêts de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22416 Vente d'une rente annuelle et perpétuelle [texte manuscrit ou tapuscrit] / Claude Antoine Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Dominique Gilbert de Saint-Leu (17..-17..), Nom associé ; Hervé Boulon (17..-17..), Nom associé ; Marie Margueritte Chaton (17..-17..), Nom associé ; Chaton de Boileau (17..-17..), Nom associé ; Nicolas Lemoine (16..-17..), Nom associé ; Jeanne Lemoine (17..-17..), Nom associé ; Louis Seguin (17..-17..), Nom associé . - [s.d.] . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Par devant Claude-Antoine Raymbault et Dominique Gilbert de Saint-Leu, notaires royaux, par Hervé Boulon et Marie Margueritte Chaton, sa femme demeurant à Paris et logés à Senlis en la maison du sieur Chaton de Boileau, laquelle dame Chaton est héritière de Nicolas Lemoine, ancien président du grenier à sel de Senlis au profit de Jeanne Lemoine épouse de Louis Seguin, greffier de la maitrise des eaux et forêts de Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22416

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 83 (708)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 242-243

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