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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui permet aux fabriquans (sic) de Ravenelles, de faire fouler les serges de leur fabrique, dans les moulins à foulon establis à Beauvais &c. Du premier septembre 1733 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1733)
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Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3080) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Copies de documents concernant la vente de 2 moulins sis à Gouvieux, par le couvent de St Vincent de Senlis au couvent de St Denis / Abbaye de Saint-Vincent (Senlis) ([s.d. (19e siècle)])
Titre : Copies de documents concernant la vente de 2 moulins sis à Gouvieux, par le couvent de St Vincent de Senlis au couvent de St Denis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Abbaye de Saint-Vincent (Senlis), Collectivité éditrice ; Robert III de Cressonsart (12..-12..), Auteur ; Guillaume III de Reviers (12..-12..), Nom associé ; Basilique de Saint-Denis (Saint-Denis (93)), Nom associé Année de publication : [s.d. (19e siècle)] Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 32 cm Note générale : Dates des documents originaux : 1219, 1273 et 1284 Langues : Latin (lat) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Gouvieux (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:MoulinsNote de contenu : - Vente à titre de cens (1284)
- Lettre de confirmation de la vente par Robert, évêque de Senlis (1284)
- Lettres royales de confirmation de la vente (1284)
- Rappel de la transaction au sujet de ces moulins entre St Vincent et Guillaume de Vernon, seigneur de Gouvieux (1273)
- appel de la transaction même sujet entre St Vincent et les chanoines de Notre-Dame (1219)Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1200-1299 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21012 Copies de documents concernant la vente de 2 moulins sis à Gouvieux, par le couvent de St Vincent de Senlis au couvent de St Denis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Abbaye de Saint-Vincent (Senlis), Collectivité éditrice ; Robert III de Cressonsart (12..-12..), Auteur ; Guillaume III de Reviers (12..-12..), Nom associé ; Basilique de Saint-Denis (Saint-Denis (93)), Nom associé . - [s.d. (19e siècle)] . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 32 cm.
Dates des documents originaux : 1219, 1273 et 1284
Langues : Latin (lat)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Gouvieux (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:MoulinsNote de contenu : - Vente à titre de cens (1284)
- Lettre de confirmation de la vente par Robert, évêque de Senlis (1284)
- Lettres royales de confirmation de la vente (1284)
- Rappel de la transaction au sujet de ces moulins entre St Vincent et Guillaume de Vernon, seigneur de Gouvieux (1273)
- appel de la transaction même sujet entre St Vincent et les chanoines de Notre-Dame (1219)Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1200-1299 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21012 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 19 (18) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 197 Mémoire signifié pour Messire Louis Maximilien Titon de Villegenoux appellant, demandeur & défendeur. Contre Messire Adrien de la Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, défendeur & demandeur. Et les héritiers de Marguerite Dumont, veuve de Jean Dumesnil aussi intimés, défendeurs & demandeurs ([s.d. (ca 1746)])
Titre : Mémoire signifié pour Messire Louis Maximilien Titon de Villegenoux appellant, demandeur & défendeur. Contre Messire Adrien de la Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, défendeur & demandeur. Et les héritiers de Marguerite Dumont, veuve de Jean Dumesnil aussi intimés, défendeurs & demandeurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles-Maurice d' Houry (1688-1755), Imprimeur ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; Louis Maximilien Titon de Villegenoux (....-17..), Nom associé ; Adrien de La Vieuville d'Orville ; comte de Vignacourt (16..-1774), Nom associé ; Marguerite, veuve de Jean Dumesnil Dumont (17..-17..), Nom associé ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois ; Ordre du temple (Senlis), Nom associé Editeur : [Paris] : chez d'Houry père & d'Houry fils Année de publication : [s.d. (ca 1746)] Importance : 15-[1 bl.] p. Format : 2° Note générale : Gravure sur bois : bandeau hist. signé Caron Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:MoulinsIndex. décimale : 621.21 Moulins à eau (roues hydrauliques) Note de contenu : Mémoire au sujet d'un contentieux relatif au moulin de Thierry situé sur l'étang d'Ognon Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11055 Mémoire signifié pour Messire Louis Maximilien Titon de Villegenoux appellant, demandeur & défendeur. Contre Messire Adrien de la Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, défendeur & demandeur. Et les héritiers de Marguerite Dumont, veuve de Jean Dumesnil aussi intimés, défendeurs & demandeurs [texte imprimé] / Charles-Maurice d' Houry (1688-1755), Imprimeur ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur ; Louis Maximilien Titon de Villegenoux (....-17..), Nom associé ; Adrien de La Vieuville d'Orville ; comte de Vignacourt (16..-1774), Nom associé ; Marguerite, veuve de Jean Dumesnil Dumont (17..-17..), Nom associé ; Antoine-Nicolas Caron (1719-1768) , Graveur sur bois ; Ordre du temple (Senlis), Nom associé . - [Paris] : chez d'Houry père & d'Houry fils, [s.d. (ca 1746)] . - 15-[1 bl.] p. ; 2°.
Gravure sur bois : bandeau hist. signé Caron
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:MoulinsIndex. décimale : 621.21 Moulins à eau (roues hydrauliques) Note de contenu : Mémoire au sujet d'un contentieux relatif au moulin de Thierry situé sur l'étang d'Ognon Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11055 A rapprocher de
- Mémoire pour le chevalier de La Vieuville, commandeur de la Commanderie de S. Jean de Senlis, intimé, demandeur & défendeur. Contre messieur Titon de Villegenoux, seigneur d'Ognon, intimé, défendeur & demandeur ([s.d. (1743 ?)])
- Mémoire signifié, pour messire Adrien de La Vieuville, chevalier de l'ordre de Saint Jean de Jerusalem, commandeur de la Commanderie de Saint Jean de Senlis, intimé, demandeur & défendeur. Contre Louis Maximilien Titon de Villegenoux, seigneur d'Ognon, appelant, défendeur & demandeur ([s.d. (1746 ?)])
Exemplaires (2)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 01 (FP 099) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 341 (FP 099) Fonds Dautheuil Archives Archives A3 Bt 4 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives BT 271 Annotations en marge Fonds Caix de St Aymour