Recueil de pièces concernant la famille Charmolue (1607-1790)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant la famille Charmolue Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé Année de publication : 1607-1790 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Papier et parchemin manuscrit, 21 pièces Format : Formats multiples Note générale : Annotations par le Dr. Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Pièce B : Contrat de mariage entre Jehan de St Paul et Elisabeth Sergent. Pièce C : Sentence contre Cornille Desormay.1621. Pièce D : Constitution d'une rente.1636. Pièce E : Reconnaissance de dette de la veuve Le Caron.1665. Pièce F : Reconnaissance de dette de Philippe Leclere envers Jean-Louis Lefevre.1686. Pièce H : Reçu de la recette des aides de la porte du pont de Compiègne.1743. Pièce I : Note à Mrs les officiers de [?] de Compiègne les informant de la mort du receveur des tailles.1752. Pièce K : Bail emphytéotique pour 27 ans d'un terrain situé à Margny les Compiègne par François Rouillier, commandant de la maréchaussée de Compiègne et Gabrielle Morlière sa femme, à Jean-Baptiste Charles Robert de Vismes et Marie Nicole Bruyard son épouse. 1779. Pièce L : Constitution d'une rente de Louis François Ferté à Delle Gabriel Rey. 1790. Pièce S : Sentence d'adjudication. 1670. Pièce U : Obligation passée devant Jean Esmangart, garde des sceaux royaux du baillage de Senlis, par Suzanne Pasquier au profit de Philippe Du Rhu (?).1674 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22334 Recueil de pièces concernant la famille Charmolue [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé . - 1607-1790 . - Papier et parchemin manuscrit, 21 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Annotations par le Dr. Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement) Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Note de contenu : Pièce B : Contrat de mariage entre Jehan de St Paul et Elisabeth Sergent. Pièce C : Sentence contre Cornille Desormay.1621. Pièce D : Constitution d'une rente.1636. Pièce E : Reconnaissance de dette de la veuve Le Caron.1665. Pièce F : Reconnaissance de dette de Philippe Leclere envers Jean-Louis Lefevre.1686. Pièce H : Reçu de la recette des aides de la porte du pont de Compiègne.1743. Pièce I : Note à Mrs les officiers de [?] de Compiègne les informant de la mort du receveur des tailles.1752. Pièce K : Bail emphytéotique pour 27 ans d'un terrain situé à Margny les Compiègne par François Rouillier, commandant de la maréchaussée de Compiègne et Gabrielle Morlière sa femme, à Jean-Baptiste Charles Robert de Vismes et Marie Nicole Bruyard son épouse. 1779. Pièce L : Constitution d'une rente de Louis François Ferté à Delle Gabriel Rey. 1790. Pièce S : Sentence d'adjudication. 1670. Pièce U : Obligation passée devant Jean Esmangart, garde des sceaux royaux du baillage de Senlis, par Suzanne Pasquier au profit de Philippe Du Rhu (?).1674 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22334

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 78 (684)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 239

Recueil de pièces concernant les familles Le Caron de Fleury, Moreau de Champlieu et de Donneval, Esmangart etc. / Léon Dautheuil (1741-1848)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant les familles Le Caron de Fleury, Moreau de Champlieu et de Donneval, Esmangart etc. Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Auteur ; Marie Jeanne Henriette Le Caron de Fleury (1733-1788), Nom associé ; Nicolas Marie Moreau de Champlieu de Donneval (1712-1786), Nom associé ; Claude Philippe Le Caron de Fleury (1687-1748), Nom associé ; Claire Esmangart (1682-1782), Nom associé ; Charles Esmangart (1650-1731), Nom associé ; François Esmangart, Nom associé ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé ; Pierre Charmolüe (17..-17..), Nom associé ; Jean Nicolas Le Caron de Fleury (17..-17..), Nom associé ; Marie Charlotte Moreau de Donneval (17..-1827), Nom associé ; Catherine Marie Hyacinthe Moreau de Donneval (1760-1829), Nom associé ; Jean-Charles Alexandre Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Adélaïde Henriette Moreau de Donneval (17..-18..), Nom associé ; Jeanne Florimonde Moreau de Donneval (17..-18..), Nom associé ; Pierre Charles Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Germain Matté, Nom associé ; Crépin Pinel, Nom associé ; Marie-Jeanne Souplet, Nom associé ; Couvent Notre-Dame de la présentation (Senlis), Nom associé ; Louis Leduc, Nom associé ; Jean Poulain, Nom associé ; François Nicolas Etienne Desmarest, Nom associé ; Jean-Baptiste Armand Desmarest, Nom associé Année de publication : 1741-1848 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Papier et parchemin manuscrit, 17 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Consulat et 1er Empire (1799-1815) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Chevrières (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Couloisy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Grandfresnoy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Jaulzy (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail par Madelle de Donneval à MM. Picart, Marcotte et Lefèvre, cultivateurs demeurant à Chevrières, établi en l'étude de Me Grandmange notaire à Compiègne le 23 décembre 1848. [contient 2 lettres adressées à Mademoiselle Moreau-Donneval portant des cachets de la poste de Blincourt et Compiègne.] Pièce B : Bail par Madelle de Donneval et autres aux sieurs et dame Desmarest établi le 26 janvier 1839 Pièce C : Territoires de Jaulzy et Couloisy - Arpentage àla requête de Mr. Demonchy de deux pièces de terre et pré affermés au S. Baillet; 1er mai 1838. [contient une lettre de Georges Poulet cultivateur à Jaulzy adressée à Mademoiselle et datée du 30 janvier 1909. Plans réhaussés en coul.] Pièce D : Bail par Madame Catherine Marie Henriette Moreau de Donnéval [...] et autres à François Nicolas Etienne Desmarest, cultivateur demeurant à Rucourt établi le 7 mars 1827 Pièce E : Mesurage et arpentage de plusieurs pièces de terres situées sur les terroirs de Chevrières et Grand Fresnois appartenantes lesdittes terres à Melle Marie Charlotte Moreau de Donneval [...] tenüe à bail par le sieur François Nicolas Etienne Desmarest, cultivateur à la commune de Rucourt établis en février 1815. [Plans réhaussés en coul.] Pièce F : Bail par Melle Marie Charlotte Moreau de Donneval à François Nicolas Etienne Desmarest, cultivateur demeurant à Rucourt établi le 29 janvier 1812. Pièce G : Minute d'un bail par Marie Jeanne Henriette Le Caron de Fleury à Matté de Chevrières fait le 29 juin 1787. Pièce H : Bail de Marie Jeanne Henriette Le Caron de Fleury à Germain Matté laboureur demeurant à Chevrières établi le 27juin 1787 Pièce I : Bail par Nicolas Marie Moreau de Champlieu de Donneval à Marie Anne Dubief établi le 13 septembre 1783. Pièce J : Bail par Nicolas Marie Moreau de Champlieu de Donneval à Crespin Pinel laboureur demeurant au Fayel établi le 19octobre 1771. Pièce K : Bail à loyers par Claude Philippe Le Caron de Fleury à Louis Leduc et Crespin Pinel demeurant au Fayel établi le 26 janvier 1741. Pièce L : Lettre adressée à M. le procureur du roi de l'élection de Compiègne [Demonchy] dont les pièces jointes ont disparues. Une autre mention évoque des lettres écrites par plusieurs personnes de marque à M. Demonchy, procureur du roi en l'élection à Compiègne et Lettre de cachet au sujet de la translation du Parlement à Troyes au mois d'août 1787. Pièce M : Mesurage et arpentage fait aux terroirs de Fresnoy en Beauvaisis de Chevrières de plusieurs pièces de terre appartenant à monsieur dhariocher [Charles Esmangart, seigneur Dariocher], avocat demeurant à Compiègne affermées à Louis Leducq, laboureur demeurant au Faïel [Le Fayel], 17 novembre 1722. Pièce N : Confirmation d'un bail à ferme et redevance en blé par Charles Esmangart, seigneur Dariocher, à Jean Poullain laboureur demeurant à Fresnoy, 24 novembre 1699. Pièce O : Bail passé par Charles Esmangart, seigneur Dariocher à Margueritte Billet veuve de Jean Poulain, le jeune demeurant à Fresnoy et Philippe Poulain, son fils, 15 octobre 1690. Pièce P : Bail à ferme et redevance en blé passé par Jean Esmangart, garde des sceaux royaux du baillage de Senlis établit en la chastellanie de Compiègne et de Choisy, à Jean Mareschal et Guillaume Doré du Fayel, 14 septembre 1670. Pièce Q : Bail par devant Jean de Blois et Pierre Charmolue, notaires royaux en la ville et chastellenie de Compiègne et de Choisy donné par Jean Esmangart à Philippe Morlière et Pierre Mareschal, laboureurs demeurant à Rucourt pour des terres situées à Longueil Sainte Marie, 16 janvier 1662 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22344 Recueil de pièces concernant les familles Le Caron de Fleury, Moreau de Champlieu et de Donneval, Esmangart etc. [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Auteur ; Marie Jeanne Henriette Le Caron de Fleury (1733-1788), Nom associé ; Nicolas Marie Moreau de Champlieu de Donneval (1712-1786), Nom associé ; Claude Philippe Le Caron de Fleury (1687-1748), Nom associé ; Claire Esmangart (1682-1782), Nom associé ; Charles Esmangart (1650-1731), Nom associé ; François Esmangart, Nom associé ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé ; Pierre Charmolüe (17..-17..), Nom associé ; Jean Nicolas Le Caron de Fleury (17..-17..), Nom associé ; Marie Charlotte Moreau de Donneval (17..-1827), Nom associé ; Catherine Marie Hyacinthe Moreau de Donneval (1760-1829), Nom associé ; Jean-Charles Alexandre Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Adélaïde Henriette Moreau de Donneval (17..-18..), Nom associé ; Jeanne Florimonde Moreau de Donneval (17..-18..), Nom associé ; Pierre Charles Demonchy (17..-18..), Nom associé ; Germain Matté, Nom associé ; Crépin Pinel, Nom associé ; Marie-Jeanne Souplet, Nom associé ; Couvent Notre-Dame de la présentation (Senlis), Nom associé ; Louis Leduc, Nom associé ; Jean Poulain, Nom associé ; François Nicolas Etienne Desmarest, Nom associé ; Jean-Baptiste Armand Desmarest, Nom associé . - 1741-1848 . - Papier et parchemin manuscrit, 17 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Consulat et 1er Empire (1799-1815) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Révolution française (1789-1799) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Chevrières (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Couloisy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Grandfresnoy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Jaulzy (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail par Madelle de Donneval à MM. Picart, Marcotte et Lefèvre, cultivateurs demeurant à Chevrières, établi en l'étude de Me Grandmange notaire à Compiègne le 23 décembre 1848. [contient 2 lettres adressées à Mademoiselle Moreau-Donneval portant des cachets de la poste de Blincourt et Compiègne.] Pièce B : Bail par Madelle de Donneval et autres aux sieurs et dame Desmarest établi le 26 janvier 1839 Pièce C : Territoires de Jaulzy et Couloisy - Arpentage àla requête de Mr. Demonchy de deux pièces de terre et pré affermés au S. Baillet; 1er mai 1838. [contient une lettre de Georges Poulet cultivateur à Jaulzy adressée à Mademoiselle et datée du 30 janvier 1909. Plans réhaussés en coul.] Pièce D : Bail par Madame Catherine Marie Henriette Moreau de Donnéval [...] et autres à François Nicolas Etienne Desmarest, cultivateur demeurant à Rucourt établi le 7 mars 1827 Pièce E : Mesurage et arpentage de plusieurs pièces de terres situées sur les terroirs de Chevrières et Grand Fresnois appartenantes lesdittes terres à Melle Marie Charlotte Moreau de Donneval [...] tenüe à bail par le sieur François Nicolas Etienne Desmarest, cultivateur à la commune de Rucourt établis en février 1815. [Plans réhaussés en coul.] Pièce F : Bail par Melle Marie Charlotte Moreau de Donneval à François Nicolas Etienne Desmarest, cultivateur demeurant à Rucourt établi le 29 janvier 1812. Pièce G : Minute d'un bail par Marie Jeanne Henriette Le Caron de Fleury à Matté de Chevrières fait le 29 juin 1787. Pièce H : Bail de Marie Jeanne Henriette Le Caron de Fleury à Germain Matté laboureur demeurant à Chevrières établi le 27juin 1787 Pièce I : Bail par Nicolas Marie Moreau de Champlieu de Donneval à Marie Anne Dubief établi le 13 septembre 1783. Pièce J : Bail par Nicolas Marie Moreau de Champlieu de Donneval à Crespin Pinel laboureur demeurant au Fayel établi le 19octobre 1771. Pièce K : Bail à loyers par Claude Philippe Le Caron de Fleury à Louis Leduc et Crespin Pinel demeurant au Fayel établi le 26 janvier 1741. Pièce L : Lettre adressée à M. le procureur du roi de l'élection de Compiègne [Demonchy] dont les pièces jointes ont disparues. Une autre mention évoque des lettres écrites par plusieurs personnes de marque à M. Demonchy, procureur du roi en l'élection à Compiègne et Lettre de cachet au sujet de la translation du Parlement à Troyes au mois d'août 1787. Pièce M : Mesurage et arpentage fait aux terroirs de Fresnoy en Beauvaisis de Chevrières de plusieurs pièces de terre appartenant à monsieur dhariocher [Charles Esmangart, seigneur Dariocher], avocat demeurant à Compiègne affermées à Louis Leducq, laboureur demeurant au Faïel [Le Fayel], 17 novembre 1722. Pièce N : Confirmation d'un bail à ferme et redevance en blé par Charles Esmangart, seigneur Dariocher, à Jean Poullain laboureur demeurant à Fresnoy, 24 novembre 1699. Pièce O : Bail passé par Charles Esmangart, seigneur Dariocher à Margueritte Billet veuve de Jean Poulain, le jeune demeurant à Fresnoy et Philippe Poulain, son fils, 15 octobre 1690. Pièce P : Bail à ferme et redevance en blé passé par Jean Esmangart, garde des sceaux royaux du baillage de Senlis établit en la chastellanie de Compiègne et de Choisy, à Jean Mareschal et Guillaume Doré du Fayel, 14 septembre 1670. Pièce Q : Bail par devant Jean de Blois et Pierre Charmolue, notaires royaux en la ville et chastellenie de Compiègne et de Choisy donné par Jean Esmangart à Philippe Morlière et Pierre Mareschal, laboureurs demeurant à Rucourt pour des terres situées à Longueil Sainte Marie, 16 janvier 1662 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22344

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 78 (687)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 240

Recueil de pièces concernant des terres situées dans l'arrondissement de Compiègne (1664-1707)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant des terres situées dans l'arrondissement de Compiègne Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Melchior Dumont (16..-17..), Nom associé ; Anne Thibault (16..-17..), Nom associé ; Claude Picart (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Blanchart (16..-17..), Nom associé ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé ; Simon Delamare (16..-16..), Nom associé ; Michel Fillon (16..-16..), Nom associé ; Frédéric Charmolüe (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1664-1707 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin manuscrit, 5 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Longueil-Sainte-Marie (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Ribécourt (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Venette (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Eve (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : - Pièce A : Bail de terres et vignes situées sur le terroir de Venette donné par des vignerons demeurant à Venette au profit de Melchior Dumont. 30 novembre 1707. - Pièce B : Bail de terres situées à Laversine, Saint-Bandry et Eve donné par Anne Thibault épouse de Claude Picart, sieur de Bellemont au profit de Nicolas Blanchart, laboureur demeurant à Laversine. 1 mai 1700. - Pièce C : Bail incomplet de terres situées à Ribécourt(?). 29 juillet 1689 (manque le 1er cahier). - Pièce D : Bail à rente de terres et vignes situées à Longueil Ste Marie, passé devant Jean Esmangart par Simon Delamare au profit de Michel Fillon et Margueritte Oudin sa femme. 7 mars 1673. - Pièce E : Bail de terres situées à Venette (?] passé devant Frédéric Charmolue. 1664 [à identifier] Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22391 Recueil de pièces concernant des terres situées dans l'arrondissement de Compiègne [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Melchior Dumont (16..-17..), Nom associé ; Anne Thibault (16..-17..), Nom associé ; Claude Picart (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Blanchart (16..-17..), Nom associé ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé ; Simon Delamare (16..-16..), Nom associé ; Michel Fillon (16..-16..), Nom associé ; Frédéric Charmolüe (16..-16..), Nom associé . - 1664-1707 . - Parchemin manuscrit, 5 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Longueil-Sainte-Marie (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Ribécourt (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Venette (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Eve (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : - Pièce A : Bail de terres et vignes situées sur le terroir de Venette donné par des vignerons demeurant à Venette au profit de Melchior Dumont. 30 novembre 1707. - Pièce B : Bail de terres situées à Laversine, Saint-Bandry et Eve donné par Anne Thibault épouse de Claude Picart, sieur de Bellemont au profit de Nicolas Blanchart, laboureur demeurant à Laversine. 1 mai 1700. - Pièce C : Bail incomplet de terres situées à Ribécourt(?). 29 juillet 1689 (manque le 1er cahier). - Pièce D : Bail à rente de terres et vignes situées à Longueil Ste Marie, passé devant Jean Esmangart par Simon Delamare au profit de Michel Fillon et Margueritte Oudin sa femme. 7 mars 1673. - Pièce E : Bail de terres situées à Venette (?] passé devant Frédéric Charmolue. 1664 [à identifier] Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22391

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 82 (697)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 241

Recueil de pièces concernant des terres situées à Rémy (60) et environs (1568-1759)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant des terres situées à Rémy (60) et environs Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Nicolas Herbaut (17..-17..), Nom associé ; Jean Pinel (17..-17..), Nom associé ; Louis Leclerc (17..-17..), Nom associé ; Louis Charpentier (17..-17..), Nom associé ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé ; Antoine Le Caron (16..-16..), Nom associé ; François Debut (?) (16..-16..), Nom associé ; Catherine Ruilles (16..-16..), Nom associé ; Jacques La Coupelle (16..-16..), Nom associé ; Jacques Charmolüe (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Copin (16..-16..), Nom associé ; Jacques Copin (16..-16..), Nom associé ; Anne Huart (16..-16..), Nom associé ; Antoine Cossin (16..-16..), Nom associé ; Frédéric Charmolüe (16..-16..), Nom associé ; Jehan (Jean) Cossin (16..-16..), Nom associé ; Arthur Cossin (16..-16..), Nom associé ; G. Cossin (16..-16..), Nom associé ; Roch Bourguignon (15..-16..), Nom associé Année de publication : 1568-1759 Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Importance : Parchemin et papier manuscrit, 14 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Rémy (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail ou Jugement (?). Nicolas Herbaut, laboureur demeurant à Compiègne, Jean Pinel, Louis Leclerc maçon demeurant à Compiègne, Louis Charpentier. 23 novembre 1759. Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Rémy donné devant Jean Esmangart, par Antoine Le Caron au profit de François Debut (?), laboureur demeurant à Rémy et Catherine Ruilles son épouse. 8 mars 1659. Pièce C : Arpentage de terres situées à Rémy demandé par Antoine Le Caron, concernant Jacques La Coupelle, laboureur demeurant à Rémy. 27 mars 1626. Pièce D : Bail de terres situées à Rémy (?) devant Jacques Charmolüe [Personnages à identifier]. François et Maximilien Copin, notaires. 2 mars 1625. Pièce E : Partage de terres de défunte dame Anne Huart, femme d'Antoine Cossin, devant Frédérique Charmolüe, en présence de Jehan Cossin, Arthur Cossin, Anthoine Le Caron et G. Cossin son épouse. 22 avril 1625. Pièce F : Bail de terres situées à Rémy donné par Jeanne (ou Anne) Huart veuve d'Antoine Cossin au profit de Jacques La Coupelle. 15 mars 1618. Pièce G : Bail à ferme de terres situées à Rémy doné devant Antoine Le Caron et Roch Bourguignon, par Anne Huart veuve d'Antoine Cossin, à Jacques La Coupelle. 22 juillet 1614. Pièce H : Arpentage de terres situées à Rémy. 2 mai 1613. Pièce I : Bail [Non identifié]. Mars 1608. Pièce J : Bail [Non identifié]. 18 juin 1586. Pièce K : Bail [Non identifié]. 20 mars 1586. Pièce L : Bail [Non identifié]. 10 août 1579. Pièce M : Bail [Non identifié]. 17 septembre 1568. Pièce N : Partage [Non identifié]. 15 mars 1568. Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22354 Recueil de pièces concernant des terres situées à Rémy (60) et environs [texte manuscrit ou tapuscrit] / Léon Dautheuil (1899-1977), Annotateur ; Nicolas Herbaut (17..-17..), Nom associé ; Jean Pinel (17..-17..), Nom associé ; Louis Leclerc (17..-17..), Nom associé ; Louis Charpentier (17..-17..), Nom associé ; Jean Esmangart (1608-1677), Nom associé ; Antoine Le Caron (16..-16..), Nom associé ; François Debut (?) (16..-16..), Nom associé ; Catherine Ruilles (16..-16..), Nom associé ; Jacques La Coupelle (16..-16..), Nom associé ; Jacques Charmolüe (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Copin (16..-16..), Nom associé ; Jacques Copin (16..-16..), Nom associé ; Anne Huart (16..-16..), Nom associé ; Antoine Cossin (16..-16..), Nom associé ; Frédéric Charmolüe (16..-16..), Nom associé ; Jehan (Jean) Cossin (16..-16..), Nom associé ; Arthur Cossin (16..-16..), Nom associé ; G. Cossin (16..-16..), Nom associé ; Roch Bourguignon (15..-16..), Nom associé . - 1568-1759 . - Parchemin et papier manuscrit, 14 pièces ; Formats multiples. Oeuvre : Dossier de la succession Charmolue (16..-18..), Léon Dautheuil Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Rémy (Oise) Index. décimale : 333.5 Cession à bail et contrats de location de propriété foncière (baux, location de la propriété foncière et des ressources naturelles) Note de contenu : Pièce A : Bail ou Jugement (?). Nicolas Herbaut, laboureur demeurant à Compiègne, Jean Pinel, Louis Leclerc maçon demeurant à Compiègne, Louis Charpentier. 23 novembre 1759. Pièce B : Bail à ferme de terres situées à Rémy donné devant Jean Esmangart, par Antoine Le Caron au profit de François Debut (?), laboureur demeurant à Rémy et Catherine Ruilles son épouse. 8 mars 1659. Pièce C : Arpentage de terres situées à Rémy demandé par Antoine Le Caron, concernant Jacques La Coupelle, laboureur demeurant à Rémy. 27 mars 1626. Pièce D : Bail de terres situées à Rémy (?) devant Jacques Charmolüe [Personnages à identifier]. François et Maximilien Copin, notaires. 2 mars 1625. Pièce E : Partage de terres de défunte dame Anne Huart, femme d'Antoine Cossin, devant Frédérique Charmolüe, en présence de Jehan Cossin, Arthur Cossin, Anthoine Le Caron et G. Cossin son épouse. 22 avril 1625. Pièce F : Bail de terres situées à Rémy donné par Jeanne (ou Anne) Huart veuve d'Antoine Cossin au profit de Jacques La Coupelle. 15 mars 1618. Pièce G : Bail à ferme de terres situées à Rémy doné devant Antoine Le Caron et Roch Bourguignon, par Anne Huart veuve d'Antoine Cossin, à Jacques La Coupelle. 22 juillet 1614. Pièce H : Arpentage de terres situées à Rémy. 2 mai 1613. Pièce I : Bail [Non identifié]. Mars 1608. Pièce J : Bail [Non identifié]. 18 juin 1586. Pièce K : Bail [Non identifié]. 20 mars 1586. Pièce L : Bail [Non identifié]. 10 août 1579. Pièce M : Bail [Non identifié]. 17 septembre 1568. Pièce N : Partage [Non identifié]. 15 mars 1568. Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22354

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 82 (696 a)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 241

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