Depuis 1862
Catégories
1 - Thésaurus UNESCO > Politique, droit, économie > Systèmes juridiques > Droit civil > Notariat, Patrimoine, Succession
Notariat, Patrimoine, Succession |
(53)
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche Interroger des sources externes
4 hectares 46 ares 54 C. de terre en dix pièces, aux terroirs de Rully, Villeneuve, Roberval, Brasseuse, Yvillers, Bray et Villers-Saint-Frambourg, à vendre par adjudication, à Brasseuse, en la maison d'école, le dimanche 23 novembre 1879 [...] par le ministère de Me Driard, notaire à Senlis. [...] / Alfred Driard (1879)
Titre : 4 hectares 46 ares 54 C. de terre en dix pièces, aux terroirs de Rully, Villeneuve, Roberval, Brasseuse, Yvillers, Bray et Villers-Saint-Frambourg, à vendre par adjudication, à Brasseuse, en la maison d'école, le dimanche 23 novembre 1879 [...] par le ministère de Me Driard, notaire à Senlis. [...] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Alfred Driard (18..-19..), Éditeur scientifique Editeur : Senlis : Payen Année de publication : 1879 Importance : 1 f. Format : 42,5 x 31 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9718 4 hectares 46 ares 54 C. de terre en dix pièces, aux terroirs de Rully, Villeneuve, Roberval, Brasseuse, Yvillers, Bray et Villers-Saint-Frambourg, à vendre par adjudication, à Brasseuse, en la maison d'école, le dimanche 23 novembre 1879 [...] par le ministère de Me Driard, notaire à Senlis. [...] : [placard] [texte imprimé] / Alfred Driard (18..-19..), Éditeur scientifique . - Senlis : Payen, 1879 . - 1 f. ; 42,5 x 31 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9718 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-137 Tiroir 2 Centre Affiche Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 274 (838 H) Fonds Caix de St Aymour Documents numériques
4 hectares 46 ares 54 C. de terre en dix pièces [...]URL 55 hectares ou 134 arpents de terres situés sur les territoires de Senlis, Montlévêque et Chamant, et un corps de ferme et un jardin situés dans le ville de Senlis, à vendre par adjudication, en l'étude et par le ministère de Me Guibourg, notaire à Senlis, le dimanche 16 mars 1834 [...] (1834)
Titre : 55 hectares ou 134 arpents de terres situés sur les territoires de Senlis, Montlévêque et Chamant, et un corps de ferme et un jardin situés dans le ville de Senlis, à vendre par adjudication, en l'étude et par le ministère de Me Guibourg, notaire à Senlis, le dimanche 16 mars 1834 [...] : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Auguste Robert Guibourg (17..-18..), Nom associé Editeur : Senlis : Régnier Année de publication : 1834 Importance : 1 f. Format : 61 x 43 cm Note générale : Complétée par des notes du Dr Dautheuil.
Il s'agit de la ferme de Saint-Vincent de SenlisLangues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9318 55 hectares ou 134 arpents de terres situés sur les territoires de Senlis, Montlévêque et Chamant, et un corps de ferme et un jardin situés dans le ville de Senlis, à vendre par adjudication, en l'étude et par le ministère de Me Guibourg, notaire à Senlis, le dimanche 16 mars 1834 [...] : [placard] [texte imprimé] / Auguste Robert Guibourg (17..-18..), Nom associé . - Senlis : Régnier, 1834 . - 1 f. ; 61 x 43 cm.
Complétée par des notes du Dr Dautheuil.
Il s'agit de la ferme de Saint-Vincent de Senlis
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9318 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-115 Tiroir 2 Gauche Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 206 (301 B) Documents numériques
55 hectares ou 134 arpents de terres situés sur les territoires de Senlis [...]URL Acte notarié relatif à une rente viagère sur la personne du marquis d'Aligre (1824-1840)
Titre : Acte notarié relatif à une rente viagère sur la personne du marquis d'Aligre Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Étienne Jean François d' Aligre (1770-1847), Nom associé ; Jean-Pierre Bernadac (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1824-1840 Importance : Papier manuscrit (12 p.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une personne Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18524 Acte notarié relatif à une rente viagère sur la personne du marquis d'Aligre [texte manuscrit ou tapuscrit] / Étienne Jean François d' Aligre (1770-1847), Nom associé ; Jean-Pierre Bernadac (17..-18..), Nom associé . - 1824-1840 . - Papier manuscrit (12 p.) ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une personne Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18524 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (270) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêt Adjudication définitive par suite de décès, le dimanche 6 novembre 1831 [...] en l'étude et par le ministère de Me Fournier, notaire à Senlis, de terres, et une pièce de pré, situées aux terroirs de Courteuil, Saint-Nicolas, Aumont et Senlis, contenant ensemble 32 hectares 96 ares 15 centiares ou 79 arpents 61 perches. (1831)
Titre : Adjudication définitive par suite de décès, le dimanche 6 novembre 1831 [...] en l'étude et par le ministère de Me Fournier, notaire à Senlis, de terres, et une pièce de pré, situées aux terroirs de Courteuil, Saint-Nicolas, Aumont et Senlis, contenant ensemble 32 hectares 96 ares 15 centiares ou 79 arpents 61 perches. Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Fournier (17..-18..), Auteur ; Giroud (17..-18..), Lithographe Editeur : Senlis : Régnier Année de publication : 1831 Importance : 3 p. Illustrations : plan dépl. Format : 26 cm Note générale : Le plan est lithographié chez Giroud à Senlis Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9319 Adjudication définitive par suite de décès, le dimanche 6 novembre 1831 [...] en l'étude et par le ministère de Me Fournier, notaire à Senlis, de terres, et une pièce de pré, situées aux terroirs de Courteuil, Saint-Nicolas, Aumont et Senlis, contenant ensemble 32 hectares 96 ares 15 centiares ou 79 arpents 61 perches. [texte imprimé] / Fournier (17..-18..), Auteur ; Giroud (17..-18..), Lithographe . - Senlis : Régnier, 1831 . - 3 p. : plan dépl. ; 26 cm.
Le plan est lithographié chez Giroud à Senlis
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9319 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 206 (301 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtDocuments numériques
Adjudication définitive par suite de décès [...] de terres, et une pièce de pré, situées aux terroirs de Courteuil, Saint-Nicolas, Aumont et Senlis,URL Adjudication définitive, sur publications, le samedi 7 octobre 1820, [...] du domaine patrimonial de Plainville [...] ([s.d. (1820)])
Titre : Adjudication définitive, sur publications, le samedi 7 octobre 1820, [...] du domaine patrimonial de Plainville [...] Type de document : texte imprimé Editeur : Clermont de l'Oise : Danicourt Année de publication : [s.d. (1820)] Importance : 6 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10956 Adjudication définitive, sur publications, le samedi 7 octobre 1820, [...] du domaine patrimonial de Plainville [...] [texte imprimé] . - Clermont de l'Oise : Danicourt, [s.d. (1820)] . - 6 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10956 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 340 (FP086) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrêt de la Cour Impériale d'Amiens, en faveur de M. Ducauroy, demeurant à Beauvais, contre le sieur Maréchal, propriétaire demeurant à Montreuil-sur-Brèche / Cour d'appel (Amiens, France) ([s.d. (1813)])
PermalinkArrêt du Parlement de Paris condamnant Louis-César, duc de la Vallière, pour défaut de présentation de comptes en vue d'une transaction avec Emmanuel-Dieudonné, marquis de Hautefort, comme héritier de François-Marie, marquis de Hautefort, son oncle / Parlement (Paris, France) ([s.d. (1745-08 ?)])
PermalinkBien patrimonial à vendre à l'amiable, pour entrer de suite en jouissance, une pièce de bois taillis, située au terroir de Senlis, lieu dit Les Justices [...] ([s.d. (1817<>1828)])
PermalinkBrouillons d'actes notariaux / Charles Lefèvre (1892 <> 1924)
PermalinkBulle délivrée par le père. Antonio Ligi-Bussi Urbinas, archevêque d'Iconium [...] reconnaissant des particules sacrées [...].
Acte de défaut établit à Lausanne au profit du citoyen Marc Antoine Clere / Antonius Liggi Bussi Urbinas (1813-1856)
PermalinkConclusions pour le comte de La Rivière contre ses colégataires dans une affaire de succession de la duchesse d'Eselignac (1822 (01-09))
PermalinkUne constitution de douaire passée sous le sceau de la commune de Compiègne en juin 1174 / Louis Carolus-Barré in Bulletin de la Société Historique de Compiègne, Tome vingt et unième (1937-1938)
PermalinkConsultation [dans le dossier de succession Levavasseur - Choqueuse - Lagréné] ([s.d. (1829)])
PermalinkConsultation d'un expert, M. Villepin, avocat à la cour d'appel, au sujet du testament et de la succession de M. de Solicrol, contesté par un héritier et portant sur des immeubles situés en Lorraine et en Normandie / Villepin (1880 (04-15))
PermalinkConsultation pour le sieur Jean-François Duval, propriétaire et dame Louise-Julie Michel d'Anserville, son épouse, demeurans à Paris [...] appelans d'un jugement contradictoirement rendu par le tribunal civil [...] de Beauvais, le 10 juillet 1816 ; Contre dame Marie-Pauline Michel, veuve du sieur Nicolas Michel de la Landrelle, décédé propriétaire au Fayel, commune de Cauvigny, [...] intimée. Et contre le sieur Léonard Roussel Roany, conservateur des hypothèques au bureau de Clermont-Oise [etc ...] ([s.d. (1816)])
Permalink