Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer, frais, sec & salé, dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 16 mars 1734 / Parlement (Paris, France) (1735)  

Public ISBD Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 / Parlement (Paris, France) (1733)   Titre : Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer, frais, sec & salé, dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 16 mars 1734 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Miray (17..-17..), Signataire ; Pierre Prault (1685-1768) , Imprimeur ; Jean-Pierre Briquegny (17..-17..), Nom associé ; Pierre Bruyant (17..-17..), Nom associé Editeur : A Paris : chez Pierre Prault Année de publication : 1735 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées Index. décimale : 381.437 Commerce des produits de la pêche des crustacés et des poissons En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86093397 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8423 Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 / Parlement (Paris, France) (1733)   Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer, frais, sec & salé, dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 16 mars 1734 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Miray (17..-17..), Signataire ; Pierre Prault (1685-1768) , Imprimeur ; Jean-Pierre Briquegny (17..-17..), Nom associé ; Pierre Bruyant (17..-17..), Nom associé . - A Paris : chez Pierre Prault, 1735 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées Index. décimale : 381.437 Commerce des produits de la pêche des crustacés et des poissons En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86093397 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8423

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 81 (2916 C)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 23 février 1734 / Parlement (Paris, France) (1735)  

Public ISBD Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 / Parlement (Paris, France) (1733)   Titre : Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 23 février 1734 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Le Beuf (17..-17..), Signataire ; Pierre Prault (1685-1768) , Imprimeur ; Jean-Pierre Briquegny (17..-17..), Nom associé ; Pierre Bruyant (17..-17..), Nom associé Editeur : A Paris : chez Pierre Prault Année de publication : 1735 Importance : 8 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées Index. décimale : 381.437 Commerce des produits de la pêche des crustacés et des poissons En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86093271 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8422 Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 / Parlement (Paris, France) (1733)   Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 23 février 1734 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Le Beuf (17..-17..), Signataire ; Pierre Prault (1685-1768) , Imprimeur ; Jean-Pierre Briquegny (17..-17..), Nom associé ; Pierre Bruyant (17..-17..), Nom associé . - A Paris : chez Pierre Prault, 1735 . - 8 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées Index. décimale : 381.437 Commerce des produits de la pêche des crustacés et des poissons En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86093271 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8422

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 81 (2916 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 / Parlement (Paris, France) (1733)  

Public ISBD Titre : Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Guillaume, veuve de Saugrain (16..-1734) , Imprimeur ; Pierre Prault (1685-1768) , Imprimeur ; Jean-Pierre Briquegny (17..-17..), Nom associé ; Pierre Bruyant (17..-17..), Nom associé Editeur : A Paris : chez la veuve Saugrain & Pierre Prault Année de publication : 1733 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Suite à une requête présentée par Jean-Pierre Briquegny, juré vendeur de poisson de la ville, contre la femme du nommé Pierre Bruyant Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées Index. décimale : 381.437 Commerce des produits de la pêche des crustacés et des poissons En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86092446 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8421 Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du quatre septembre 1733 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Guillaume, veuve de Saugrain (16..-1734) , Imprimeur ; Pierre Prault (1685-1768) , Imprimeur ; Jean-Pierre Briquegny (17..-17..), Nom associé ; Pierre Bruyant (17..-17..), Nom associé . - A Paris : chez la veuve Saugrain & Pierre Prault, 1733 . - 4 p. ; 4°. Suite à une requête présentée par Jean-Pierre Briquegny, juré vendeur de poisson de la ville, contre la femme du nommé Pierre Bruyant Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées Index. décimale : 381.437 Commerce des produits de la pêche des crustacés et des poissons En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86092446 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8421

Voir aussi

• Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer frais, sec & salé dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 23 février 1734 / Parlement (Paris, France) (1735)  
• Arrest de la Cour de Parlement, concernant la vente du poisson de mer, frais, sec & salé, dans la ville, fauxbourgs & banlieuë de Senlis. Du 16 mars 1734 / Parlement (Paris, France) (1735)  

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 81 (2916 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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