Confirmation de jugements précédents donné par le tribunal de paix de la ville et canton de Senlis opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée / Tribunal de paix (1790-1959; Senlis (canton et ville)) (1803-1804)

Public ISBD Titre : Confirmation de jugements précédents donné par le tribunal de paix de la ville et canton de Senlis opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Tribunal de paix (1790-1959; Senlis (canton et ville)), Collectivité éditrice ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1803-1804 Importance : Papier manuscrit (18 ff.) Format : 30 cm Accompagnement : 2 expéditions d'huissier signées Thibaut (31-12-1803 et 25-09-1804) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23119 Confirmation de jugements précédents donné par le tribunal de paix de la ville et canton de Senlis opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée [texte manuscrit ou tapuscrit] / Tribunal de paix (1790-1959; Senlis (canton et ville)), Collectivité éditrice ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé . - 1803-1804 . - Papier manuscrit (18 ff.) ; 30 cm + 2 expéditions d'huissier signées Thibaut (31-12-1803 et 25-09-1804). Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23119

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G5)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Extrait du minutier reçu par Louis Fortier, notaire royal, collationné par Charles Guérin, notaire royal, concernant un contrat d'échange de pièces de pré situées à Balagny sur Aunette et à Ognon, entre Jérôme Lescuyer, chevalier seigneur de Grissy et le seigneur d'Ognon / Louis Fortier (1648 (04-15))

Public ISBD Titre : Extrait du minutier reçu par Louis Fortier, notaire royal, collationné par Charles Guérin, notaire royal, concernant un contrat d'échange de pièces de pré situées à Balagny sur Aunette et à Ognon, entre Jérôme Lescuyer, chevalier seigneur de Grissy et le seigneur d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Fortier (16..-16..), Nom associé ; Charles Guérin (16..-16..), Signataire ; Jérôme Lécuyer (ou Lescuyer) (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Grandin (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1648 (04-15) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23080 Extrait du minutier reçu par Louis Fortier, notaire royal, collationné par Charles Guérin, notaire royal, concernant un contrat d'échange de pièces de pré situées à Balagny sur Aunette et à Ognon, entre Jérôme Lescuyer, chevalier seigneur de Grissy et le seigneur d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Fortier (16..-16..), Nom associé ; Charles Guérin (16..-16..), Signataire ; Jérôme Lécuyer (ou Lescuyer) (16..-16..), Nom associé ; Jeanne Grandin (16..-16..), Nom associé . - 1648 (04-15) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23080

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G1)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Notes et copies de documents historiques divers / Félix Louat ([s.d. (avt 1944)])

Public ISBD Titre : Notes et copies de documents historiques divers Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Félix Louat (1876-1944), Compilateur Année de publication : [s.d. (avt 1944)] Importance : Papier manuscrit, 1 carnet réglé (248 p.) + index Format : 30 cm Note générale : Manque les pages 1 à 42 Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fontaine-Chaalis (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:S...-T... (Saint-Just à Turquet):Saint-Simon (famille de) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):hameau du Plessis-Chamant [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:C... (Camp à Cyclisme):Cathédrales:Notre-Dame de Senlis:Administration temporelle et spirituelle [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:T...-V... (Templiers à Voyages):Tir à l'arc, arbalète et arquebuse [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Édifice religieux:Abbaye, couvent, monastère, prieuré [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Application de la loi:Police et agent de la force publique [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Commerce:Commerce de détail Note de contenu : - Commune de Fontaine Chaalis autrefois Fontaine les Cornu : dépouillement des registres municipaux communiqués ouvert de 3 mai 1290 : l'agonie de Chaalis, pp. 45-122. - Commune de Chamant, pp. 126-128. - Commune de Balagny sur Aunette, pp. 129-136. - Senlis : règlement de police du 10 juillet 1844, pp. 137-142. - Chamant : références communiquées par M. André Troncin au sujet des Saint-Simon et du Plessis Chamant, pp. 143-159. - Senlis : commerces divers : auberges, hostelleries, enseignes d'après un recensement de 1725, pp. 160-185. - Senlis : registre des délibérations du Conseil de fabrique, pp. 186-189. - Compagnies d'arc : registre de la Société bourgeoise du Montauban - Senlis arquebuse et arc 1813 à 1841, pp. 189-202. - Archers - préparation du bouquet de 1851 -Arrivée du bouquet 1 an à l'avance le dimanche 21 juillet 1850, pp. 202-205. - Histoire des arquebusiers, pp. 206-212 Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21546 Notes et copies de documents historiques divers [texte manuscrit ou tapuscrit] / Félix Louat (1876-1944), Compilateur . - [s.d. (avt 1944)] . - Papier manuscrit, 1 carnet réglé (248 p.) + index ; 30 cm. Manque les pages 1 à 42 Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Fontaine-Chaalis (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:S...-T... (Saint-Just à Turquet):Saint-Simon (famille de) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):hameau du Plessis-Chamant [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:C... (Camp à Cyclisme):Cathédrales:Notre-Dame de Senlis:Administration temporelle et spirituelle [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:T...-V... (Templiers à Voyages):Tir à l'arc, arbalète et arquebuse [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Édifice religieux:Abbaye, couvent, monastère, prieuré [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Application de la loi:Police et agent de la force publique [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Commerce:Commerce de détail Note de contenu : - Commune de Fontaine Chaalis autrefois Fontaine les Cornu : dépouillement des registres municipaux communiqués ouvert de 3 mai 1290 : l'agonie de Chaalis, pp. 45-122. - Commune de Chamant, pp. 126-128. - Commune de Balagny sur Aunette, pp. 129-136. - Senlis : règlement de police du 10 juillet 1844, pp. 137-142. - Chamant : références communiquées par M. André Troncin au sujet des Saint-Simon et du Plessis Chamant, pp. 143-159. - Senlis : commerces divers : auberges, hostelleries, enseignes d'après un recensement de 1725, pp. 160-185. - Senlis : registre des délibérations du Conseil de fabrique, pp. 186-189. - Compagnies d'arc : registre de la Société bourgeoise du Montauban - Senlis arquebuse et arc 1813 à 1841, pp. 189-202. - Archers - préparation du bouquet de 1851 -Arrivée du bouquet 1 an à l'avance le dimanche 21 juillet 1850, pp. 202-205. - Histoire des arquebusiers, pp. 206-212 Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21546

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 51 (330)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 208	Donné à la SHAS par le gendre de M. Louat, M. Cloix, en juillet 1956

Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée / Pierre Bouvet (1802)

Public ISBD Titre : Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Bouvet (17..-18..), Signataire ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1802 Importance : Papier manuscrit (93 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Note de contenu : 4 minutes des jugements donnés par Pierre Bouvet : - Pièce 1 : jugement de condamnation en date du 14-09-1802. - Pièce 2 : Jugement en date du 12-11-1802 où apparait le sieur Lesoult. Jugement reporté au 19-11-1802 - Pièce 3 : Rendu du jugement interlocutoire reportant la délibération définitive au 27-11-1802. - Pièce 4 : Jugement définitif au profit des membres de la famille Titon ; le juge s'est rendu sur place et a auditionné de très nombreux témoins des 2 parties avant de donner son jugement Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23118 Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Bouvet (17..-18..), Signataire ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé . - 1802 . - Papier manuscrit (93 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Note de contenu : 4 minutes des jugements donnés par Pierre Bouvet : - Pièce 1 : jugement de condamnation en date du 14-09-1802. - Pièce 2 : Jugement en date du 12-11-1802 où apparait le sieur Lesoult. Jugement reporté au 19-11-1802 - Pièce 3 : Rendu du jugement interlocutoire reportant la délibération définitive au 27-11-1802. - Pièce 4 : Jugement définitif au profit des membres de la famille Titon ; le juge s'est rendu sur place et a auditionné de très nombreux témoins des 2 parties avant de donner son jugement Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23118

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G5)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Recueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours (15..-1799)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Famille de Titon de Villegenon (17..-17..), Nom associé Année de publication : 15..-1799 Importance : Papier et parchemin manuscrit, 27 pièces Illustrations : plan Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Château, Palais, Manoir, Hôtel particulier [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Hospitalier (ordre religieux et militaire) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France Note de contenu : - Pièce A : [Abréviation] faitte au seigneur d'Ognon à l'effet de justiffier des titres du droit de grurie dans ses bois, [s.d.], papier, 1 f. - Pièce B : Projet de coupes promis, [s.d.], papier, 1 f. - Pièce C : Acquisition des droits de grurie et autres appartenants au roy dans les bois d'Ognon et Malgenete [Malgenest], 1537, papier, 6 ff. - Pièce D : Transaction entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] sur les limites de leurs bois, 1576, papier, 4 ff. - Pièce E : Compromis entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] pour une lisière de bois, 1567, papier, 2 ff. - Pièce F : Procez verbal au sujet d'une lisière de bois près Malgenete [Malgenest], 1576, papier, 22 ff. - Pièce G : Mémoire des tenants et abboutissans des pièces de bois [usufruit ?] au roy par le partage fait entre [?] de la forêt d'halatte, qui sont [?] de St Christophe, Ballagny [...], [s.d. 16??], papier 2 ff. - Pièce H : Requête tendante à la réception des fossés adressée à Messieurs de l'assemblée du chapitre provincial du prieuré de France, [s.d. ca 1634 ?], papier, 2 ff. - Pièce I : Visite des bois de St Jean et estimation du fond et de la superficie qu'il convient de prendre pour pratiquer une avenue au château d'Ognon, 1631 (05-24), papier, 4 ff. - Pièce J : [Non transcrit], 1631 (05-24), papier, 2 ff. - Pièce K : Alignement de l'avenue d'Ognon et des fossés pour les bois de St Jean, 1632 (07-16), parchemin, 2 ff. - Pièce L : Sentence pour la confection d'un grand chemin dans les bois de la commanderie St Jean, 1632 (06-26), parchemin, 6 ff., cachet de cire rouge. - Pièce M : Acte du Grand Prieuré de France au seigneur d'Ognon de faire ouvrir un grand chemin dans les bois de la commanderie de St Jean, 1632 (06-12), parchemin, 2 ff., cachet de cire marron sous papier. - Pièce N : Commission du chapitre du Grand Prieuré de France pour procéder à la visite et réception des fossés faits autour des bois de St Jean, 1634 (06-17), parchemin, 1 f. - Pièce O : Mesurage des terres proche la ruelle St Christophe par Le Moyne, 1688, papier, 6 ff., plan. - Pièce P : Arrest du Conseil d'Etat du Roy par lequel sa majesté maintient la capitainerie d'Halatte dans le titre es qualité de capitainerie de Maison Royale, 1722 (08-22), papier, 13 ff. - Pièce Q : Recollement d'une coupe de bois à Ognon adjugée en 1758, 1760 (03-07), papier, 2 ff. - Pièce R : Mesurage des pièces de bois appartenant au seigneur d'Ognon au lieu dit La queue d'Ognon en vue d'une exploitation par Henry Louis Folie, 1767 (11-17),, papier, 2 ff., plan. - Pièce S : Idem, plan. - Pièce T : Requête signée Delorme, adressée à Monsieur le maitre particulier en la maitrise des eaux et forêts du bailliage de Senlis ou Monsieur le lieutenant en laditte maitrise concernant l'exploitation des coupes de bois prévues sur le terroir de la seigneurie d'Ognon, 1767 (11-04), papier, 2 ff. - Pièce U : Mesurage et arpentage d'une pièce de bois taillis size en la forêt d'Halatte, réalisés par Nicolas Le Moine, arpenteur au bailliage et siège présidial de Senlis, demeurant à Montépilloy, sur la réquisition de Louis Maximilien Titon, seigneur d'Ognon et autres lieux, 1740 (05-25), papier, 2 ff., plan réhaussé en coul. - Pièce V : Mesurage de la première coupe de la futaie d'Ognon pour exploitation en 1722 fait par Jean Breteuil, 1721 (11-20), papier, 2 ff., plan. - Pièce W : Ordonnance du bureau des finances confirmative de la concession des arbres faitte au seigneur d'Ognon, 1766 (02-04),, parchemin, 6 ff. - Pièce X : Quittance des finances donnée par Jean de Haran, écuyer et de Borda, conseiller du roi, trésorier général des Ponts et Chaussées de France, à Monsieur de Bragelongue, propriétaire des seigneuries de Malgenet, d'Ognon et d'Yvilliers situées sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, pour la jouissance des arbres plantés le long de ce chemin, 1765 (11-12), parchemin, 1 f. - Pièce Y : Concession faite au seigneur d'Ognon des arbres étants dans l'étendue de ses seigneuries d'Ognon, d'Yvillé et Malgenete [Malgenest] sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, 1765 (10-09),,, parchemin, 2 ff. - Pièce Z : Plan de la coupe de bois appartenant & dépendant du domaine d'Ognon, contenant 17 arpens 95 verges, mesure locale, exploitée en l'an VII [1798/1799], papier, 1 f. Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22943 Recueil de pièces concernant les eaux et forêts de la seigneurie d'Ognon et alentours [texte manuscrit ou tapuscrit] / Famille de Titon de Villegenon (17..-17..), Nom associé . - 15..-1799 . - Papier et parchemin manuscrit, 27 pièces : plan ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Arts visuels:Architecture:Château, Palais, Manoir, Hôtel particulier [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Hospitalier (ordre religieux et militaire) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France Note de contenu : - Pièce A : [Abréviation] faitte au seigneur d'Ognon à l'effet de justiffier des titres du droit de grurie dans ses bois, [s.d.], papier, 1 f. - Pièce B : Projet de coupes promis, [s.d.], papier, 1 f. - Pièce C : Acquisition des droits de grurie et autres appartenants au roy dans les bois d'Ognon et Malgenete [Malgenest], 1537, papier, 6 ff. - Pièce D : Transaction entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] sur les limites de leurs bois, 1576, papier, 4 ff. - Pièce E : Compromis entre les seigneurs de Balagny et Malgenete [Malgenest] pour une lisière de bois, 1567, papier, 2 ff. - Pièce F : Procez verbal au sujet d'une lisière de bois près Malgenete [Malgenest], 1576, papier, 22 ff. - Pièce G : Mémoire des tenants et abboutissans des pièces de bois [usufruit ?] au roy par le partage fait entre [?] de la forêt d'halatte, qui sont [?] de St Christophe, Ballagny [...], [s.d. 16??], papier 2 ff. - Pièce H : Requête tendante à la réception des fossés adressée à Messieurs de l'assemblée du chapitre provincial du prieuré de France, [s.d. ca 1634 ?], papier, 2 ff. - Pièce I : Visite des bois de St Jean et estimation du fond et de la superficie qu'il convient de prendre pour pratiquer une avenue au château d'Ognon, 1631 (05-24), papier, 4 ff. - Pièce J : [Non transcrit], 1631 (05-24), papier, 2 ff. - Pièce K : Alignement de l'avenue d'Ognon et des fossés pour les bois de St Jean, 1632 (07-16), parchemin, 2 ff. - Pièce L : Sentence pour la confection d'un grand chemin dans les bois de la commanderie St Jean, 1632 (06-26), parchemin, 6 ff., cachet de cire rouge. - Pièce M : Acte du Grand Prieuré de France au seigneur d'Ognon de faire ouvrir un grand chemin dans les bois de la commanderie de St Jean, 1632 (06-12), parchemin, 2 ff., cachet de cire marron sous papier. - Pièce N : Commission du chapitre du Grand Prieuré de France pour procéder à la visite et réception des fossés faits autour des bois de St Jean, 1634 (06-17), parchemin, 1 f. - Pièce O : Mesurage des terres proche la ruelle St Christophe par Le Moyne, 1688, papier, 6 ff., plan. - Pièce P : Arrest du Conseil d'Etat du Roy par lequel sa majesté maintient la capitainerie d'Halatte dans le titre es qualité de capitainerie de Maison Royale, 1722 (08-22), papier, 13 ff. - Pièce Q : Recollement d'une coupe de bois à Ognon adjugée en 1758, 1760 (03-07), papier, 2 ff. - Pièce R : Mesurage des pièces de bois appartenant au seigneur d'Ognon au lieu dit La queue d'Ognon en vue d'une exploitation par Henry Louis Folie, 1767 (11-17),, papier, 2 ff., plan. - Pièce S : Idem, plan. - Pièce T : Requête signée Delorme, adressée à Monsieur le maitre particulier en la maitrise des eaux et forêts du bailliage de Senlis ou Monsieur le lieutenant en laditte maitrise concernant l'exploitation des coupes de bois prévues sur le terroir de la seigneurie d'Ognon, 1767 (11-04), papier, 2 ff. - Pièce U : Mesurage et arpentage d'une pièce de bois taillis size en la forêt d'Halatte, réalisés par Nicolas Le Moine, arpenteur au bailliage et siège présidial de Senlis, demeurant à Montépilloy, sur la réquisition de Louis Maximilien Titon, seigneur d'Ognon et autres lieux, 1740 (05-25), papier, 2 ff., plan réhaussé en coul. - Pièce V : Mesurage de la première coupe de la futaie d'Ognon pour exploitation en 1722 fait par Jean Breteuil, 1721 (11-20), papier, 2 ff., plan. - Pièce W : Ordonnance du bureau des finances confirmative de la concession des arbres faitte au seigneur d'Ognon, 1766 (02-04),, parchemin, 6 ff. - Pièce X : Quittance des finances donnée par Jean de Haran, écuyer et de Borda, conseiller du roi, trésorier général des Ponts et Chaussées de France, à Monsieur de Bragelongue, propriétaire des seigneuries de Malgenet, d'Ognon et d'Yvilliers situées sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, pour la jouissance des arbres plantés le long de ce chemin, 1765 (11-12), parchemin, 1 f. - Pièce Y : Concession faite au seigneur d'Ognon des arbres étants dans l'étendue de ses seigneuries d'Ognon, d'Yvillé et Malgenete [Malgenest] sur le grand chemin de Senlis à Compiègne, 1765 (10-09),,, parchemin, 2 ff. - Pièce Z : Plan de la coupe de bois appartenant & dépendant du domaine d'Ognon, contenant 17 arpens 95 verges, mesure locale, exploitée en l'an VII [1798/1799], papier, 1 f. Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22943

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 10 (Pièces A-M)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68
Archives	Archives A3 Bt 10 (Pièces N-Z)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Documents numériques

Pièce O URL	Pièce R URL	Pièce S URL
Pièce U URL	Pièce V URL	Pièce Z URL

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