Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Alexis Lesould (17..-18..)
Commentaire :
Propriétaire du domaine de Balagny sur Aunette, demeurant à Paris
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Affiner la recherche Interroger des sources externesTransaction passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, entre Mr Perier et Mr Lesould relativement à plusieurs parties de terrain qui se trouvent à l'extrémité de l'avenue du château d'Ognon / Charles Paul Vatin (1807 (07-02))
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Titre : Transaction passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, entre Mr Perier et Mr Lesould relativement à plusieurs parties de terrain qui se trouvent à l'extrémité de l'avenue du château d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Charles Claude Coqueret (17..-18..), Signataire ; Marin Gabriel Louis François Perier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1807 (07-02) Importance : Papier manuscrit (8 ff.) Format : 31 cm Note générale : Acte consécutif à la vente de la terre d'Ognon par les héritiers Titon au sieur Perier. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Note de contenu : Plan et bornage de la partie de terrain faisant l'objet de la transaction réalisé par Charles Claude Coqueret et joint à l'acte Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23138 Transaction passée par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, entre Mr Perier et Mr Lesould relativement à plusieurs parties de terrain qui se trouvent à l'extrémité de l'avenue du château d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Charles Claude Coqueret (17..-18..), Signataire ; Marin Gabriel Louis François Perier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé . - 1807 (07-02) . - Papier manuscrit (8 ff.) ; 31 cm.
Acte consécutif à la vente de la terre d'Ognon par les héritiers Titon au sieur Perier.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Note de contenu : Plan et bornage de la partie de terrain faisant l'objet de la transaction réalisé par Charles Claude Coqueret et joint à l'acte Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23138 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 151 Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 270 Exemplaire de M. Perier Documents numériques
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Transaction passée par devant Charles Paul VatinURLConfirmation de jugements précédents donné par le tribunal de paix de la ville et canton de Senlis opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée / Tribunal de paix (1790-1959; Senlis (canton et ville)) (1803-1804)
Titre : Confirmation de jugements précédents donné par le tribunal de paix de la ville et canton de Senlis opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Tribunal de paix (1790-1959; Senlis (canton et ville)), Collectivité éditrice ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé
Année de publication : 1803-1804 Importance : Papier manuscrit (18 ff.) Format : 30 cm Accompagnement : 2 expéditions d'huissier signées Thibaut (31-12-1803 et 25-09-1804) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23119 Confirmation de jugements précédents donné par le tribunal de paix de la ville et canton de Senlis opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée [texte manuscrit ou tapuscrit] / Tribunal de paix (1790-1959; Senlis (canton et ville)), Collectivité éditrice ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805), Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé . - 1803-1804 . - Papier manuscrit (18 ff.) ; 30 cm + 2 expéditions d'huissier signées Thibaut (31-12-1803 et 25-09-1804).
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23119 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 G5) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 269 Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée / Pierre Bouvet (1802)
Titre : Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Bouvet (17..-18..), Signataire ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé
Année de publication : 1802 Importance : Papier manuscrit (93 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Note de contenu : 4 minutes des jugements donnés par Pierre Bouvet :
- Pièce 1 : jugement de condamnation en date du 14-09-1802.
- Pièce 2 : Jugement en date du 12-11-1802 où apparait le sieur Lesoult. Jugement reporté au 19-11-1802
- Pièce 3 : Rendu du jugement interlocutoire reportant la délibération définitive au 27-11-1802.
- Pièce 4 : Jugement définitif au profit des membres de la famille Titon ; le juge s'est rendu sur place et a auditionné de très nombreux témoins des 2 parties avant de donner son jugementType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23118 Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Bouvet (17..-18..), Signataire ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805), Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé . - 1802 . - Papier manuscrit (93 ff.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Note de contenu : 4 minutes des jugements donnés par Pierre Bouvet :
- Pièce 1 : jugement de condamnation en date du 14-09-1802.
- Pièce 2 : Jugement en date du 12-11-1802 où apparait le sieur Lesoult. Jugement reporté au 19-11-1802
- Pièce 3 : Rendu du jugement interlocutoire reportant la délibération définitive au 27-11-1802.
- Pièce 4 : Jugement définitif au profit des membres de la famille Titon ; le juge s'est rendu sur place et a auditionné de très nombreux témoins des 2 parties avant de donner son jugementType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23118 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 G5) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 269




