Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1701 (08-07))

Public ISBD Titre : Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1701 (08-07) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23097 Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1701 (08-07) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23097

A rapprocher de

• Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte / François de Saint-Leu (1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1700 (04-24))

Public ISBD Titre : Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1700 (04-24) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23095 Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Rémond Fersacq et Jean Breteuil comme chargé de pouvoir de Maximilien Titon, pour terminer l'instance en retrait seigneurial intentée à l'encontre dudit Fersacq qui a cédé maison, terres et héritages situés à Ognon au profit de Maximilien Titon [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé . - 1700 (04-24) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23095

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Bail à cens et rente annuelle et perpétuelle passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux, en présence de Françoise Lemoine, veuve de Philippe Fortier et Marie Prévost, veuve d'Alexandre Duquesnel, pour une maison et dépendances sise à Ognon au profit de Rémond Fersacq et Geneviève Renault, sa femme / Charles Guérin (1695 (05-24))

Public ISBD Titre : Bail à cens et rente annuelle et perpétuelle passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux, en présence de Françoise Lemoine, veuve de Philippe Fortier et Marie Prévost, veuve d'Alexandre Duquesnel, pour une maison et dépendances sise à Ognon au profit de Rémond Fersacq et Geneviève Renault, sa femme Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Françoise Lemoine (16..-17..), Nom associé ; Marie Prévost (16..-17..), Nom associé ; Philippe Fortier (16..-avt 1695), Nom associé ; ALexandre Duquesnel (16..-avt 1695), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé ; Geneviève Renault (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1695 (05-24) Importance : 3 expl., papier manuscrit (4 ff.), 2 x parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm et 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23088 Bail à cens et rente annuelle et perpétuelle passé devant Charles Guérin et François de Saint-Leu, notaires royaux, en présence de Françoise Lemoine, veuve de Philippe Fortier et Marie Prévost, veuve d'Alexandre Duquesnel, pour une maison et dépendances sise à Ognon au profit de Rémond Fersacq et Geneviève Renault, sa femme [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Françoise Lemoine (16..-17..), Nom associé ; Marie Prévost (16..-17..), Nom associé ; Philippe Fortier (16..-avt 1695), Nom associé ; ALexandre Duquesnel (16..-avt 1695), Nom associé ; Rémond Fersacq (16..-17..), Nom associé ; Geneviève Renault (16..-16..), Nom associé . - 1695 (05-24) . - 3 expl., papier manuscrit (4 ff.), 2 x parchemin manuscrit (2 ff.) ; 28 cm et 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23088

Exemplaires (3)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version papier
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version parchemin
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269	Version parchemin

Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon / Charles Guérin (1658 (11-07))

Public ISBD Titre : Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Martin de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Jacques Gobert (16..-16..), Nom associé ; Marie Lemarié (16..-16..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1658 (11-07) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23081 Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Martin de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Jacques Gobert (16..-16..), Nom associé ; Marie Lemarié (16..-16..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé . - 1658 (11-07) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23081

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G2)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte / François de Saint-Leu (1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31))

Public ISBD Titre : Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Charles Hordé (16..-17..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; Suzanne Millier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23098 Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Charles Hordé (16..-17..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; Suzanne Millier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23098

A rapprocher de

• Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1701 (08-07))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Extrait du minutier reçu par Louis Fortier, notaire royal, collationné par Charles Guérin, notaire royal, concernant un contrat d'échange de pièces de pré situées à Balagny sur Aunette et à Ognon, entre Jérôme Lescuyer, chevalier seigneur de Grissy et le seigneur d'Ognon / Louis Fortier (1648 (04-15))

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Recueil de pièces notariales diverses concernant les terroirs de Villers Saint Frambourg, Ognon, Villevert / Charles Guérin ; François de Saint-Leu ; Nicolas de Saint-Leu ; Philippe Fortier ; Martin de Saint-Leu (1692-1589)

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