Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée / Pierre Bouvet (1802)

Public ISBD Titre : Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Bouvet (17..-18..), Signataire ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1802 Importance : Papier manuscrit (93 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Note de contenu : 4 minutes des jugements donnés par Pierre Bouvet : - Pièce 1 : jugement de condamnation en date du 14-09-1802. - Pièce 2 : Jugement en date du 12-11-1802 où apparait le sieur Lesoult. Jugement reporté au 19-11-1802 - Pièce 3 : Rendu du jugement interlocutoire reportant la délibération définitive au 27-11-1802. - Pièce 4 : Jugement définitif au profit des membres de la famille Titon ; le juge s'est rendu sur place et a auditionné de très nombreux témoins des 2 parties avant de donner son jugement Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23118 Pièces de procédure et jugements donné par Pierre Bouvet, juge de paix, opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Bouvet (17..-18..), Signataire ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Alexis Lesould (17..-18..), Nom associé . - 1802 . - Papier manuscrit (93 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Note de contenu : 4 minutes des jugements donnés par Pierre Bouvet : - Pièce 1 : jugement de condamnation en date du 14-09-1802. - Pièce 2 : Jugement en date du 12-11-1802 où apparait le sieur Lesoult. Jugement reporté au 19-11-1802 - Pièce 3 : Rendu du jugement interlocutoire reportant la délibération définitive au 27-11-1802. - Pièce 4 : Jugement définitif au profit des membres de la famille Titon ; le juge s'est rendu sur place et a auditionné de très nombreux témoins des 2 parties avant de donner son jugement Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23118

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G5)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Pièces relatives à l'incendie du hameau de Berval, commune de Bonneuil [en Valois], canton de Crépy, commencé par la maison de Marie Jeanne Blesson, veuve de Michel La Cour, soeur de la veuve Tallon de Bonneuil, chez laquelle le feu a été mis le 17 juin 1804 / Pierre Bouvet ; Commune de Bonneuil en Valois (1804-1805)

Public ISBD Titre : Pièces relatives à l'incendie du hameau de Berval, commune de Bonneuil [en Valois], canton de Crépy, commencé par la maison de Marie Jeanne Blesson, veuve de Michel La Cour, soeur de la veuve Tallon de Bonneuil, chez laquelle le feu a été mis le 17 juin 1804 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Bouvet (17..-18..), Signataire ; Commune de Bonneuil en Valois, Collectivité éditrice Année de publication : 1804-1805 Importance : Papier manuscrit, 7 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Bonneuil-en-Valois (Oise):hameau de Berval [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Pollution, catastrophes et sécurité:Catastrophes:Accident:Incendie [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Consulat et 1er Empire (1799-1815) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21880 Pièces relatives à l'incendie du hameau de Berval, commune de Bonneuil [en Valois], canton de Crépy, commencé par la maison de Marie Jeanne Blesson, veuve de Michel La Cour, soeur de la veuve Tallon de Bonneuil, chez laquelle le feu a été mis le 17 juin 1804 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Bouvet (17..-18..), Signataire ; Commune de Bonneuil en Valois, Collectivité éditrice . - 1804-1805 . - Papier manuscrit, 7 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Bonneuil-en-Valois (Oise):hameau de Berval [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Pollution, catastrophes et sécurité:Catastrophes:Accident:Incendie [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Consulat et 1er Empire (1799-1815) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21880

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (472)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 226			Fonds Caix de St Aymour

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